Introduc)on : Situer la V R publique La Cons(tu(on du 4 Octobre 1958 ne nat pas par hasard. Elle est le produit dune longue histoire qui a vu un grand nombre de coup dEtat. CeBe cons(tu(on a eut pour objec(f de corriger les disfonc(onnements manifests sous les rgimes antrieurs. La Vme Rpublique est considre comme une rpublique rac(onnelle. On situe ceBe rpublique dans le temps mais encore faut-il la situer dans lespace. Pour cela, il faut comparer les direntes cons(tu(ons. Comment ce:e rpublique, se situe-t-elle par rapport aux autres rgimes dmocra)ques dans lhistoire, dans la gographie, dans lespace et dans le temps ? Comment est-elle apparue ? Du 13 Mai 1958 au 4 Octobre 1958, apparat ceBe Vme Rpublique sans aucune rvolu(on, ni violence par(culire et sans coup dEtat.

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T itre I . La Vme R publique dans lHistoire :

De 1789 1958, 17 rgimes se sont succd. Nous pouvons rpar(r ceBe grande priode en deux priodes : 1789-1875 1875-1958 Chapitre 1: Panorama de lhistoire cons)tu)onnelle de la France En 1789, la France nest pas par(e de rien. Aprs la Rvolu(on, Tocqueville nous dit que la France na pas fait table rase de toutes les cons(tu(ons. Cons(tu(on : Texte juridique qui organise les rgles daBribu(on du pouvoir et qui garan(e les droits fondamentaux et lexercice du pouvoir. Sous lAncien Rgime, nous avons eut les Lois fondamentales du Royaume (textes) et la dvolu(on de la Couronne qui ont t formalises au Moyen-ge et compltes au XIVme sicle. Les tradi(ons sont interrompues. Nous pouvons dis(nguer trois lments des lois fondamentales du Royaume : La loi Salique : CeBe loi a t invoque avec des consquences considrables et formelles contre les rois dAngleterre. Lhri(er de la Couronne tait choisit par les hommes et pour les hommes. Avant la guerre de 100 ans, il ny avait jamais eut de Reine de France, il ny avait que la rgle de primogniture par les mles. Seul lordre danesse dictait lordre dhritage. Une femme ne pouvait prtendre la couronne, elle tait exclue de la

succession et ne pouvait transmeBre de droit. Seuls les hommes pouvaient succder et transmeBre de droit lhritage de la couronne. Mais, la mortalit infan(le touchait beaucoup les hri(ers poten(els. Cependant, lhri(er de la couronne pouvait tre un autre que le ls du roi. Il y avait un largissement au sein de la famille, une reprsenta(on linnie car, quelque soit le lien familial avec le roi, le mle pouvait prtendre la couronne. (cf. cousin, neveu, frre, oncle, ls, pe(t-ls ) De plus, la loi Salique exclue la coexistence de deux hri(ers. Il y avait une injus(ce, une brutalit envers les femmes, mais ceBe loi, tait ecace. Dailleurs, la France na jamais connue de guerre dynas(que, parce quelle connaissait le nom de son successeur chaque fois que son roi mourrait ; lexcep(on dun vritable conit dynas(que (Bourbons/Orlans) qui sest droul alors que la monarchie ntait plus en 1871. La loi S alique sest retrouve crite et reprise dans la cons5tu5on de 1791. La thorie Statutaire : Cest un ensemble de rgles o la Couronne nest pas un hritage de droit commun ; o le Roi nest pas propritaire de sa couronne et na aucun pouvoir de laBribuer quelquun autre que celui qui, elle doit revenir. Le Roi est pr dsign par la loi fondamentale et par la thorie statutaire. Il est dpositaire, passager de la couronne ; il a une fonc(on viagre, cest--dire quil sera roi aussi longtemps que sa vie le lui permeBra de ltre. La thorie statutaire, incorpore quatre principes noncs par des adages, des droits monarchiques : Le R oi ne meurt pas en F rance Automa(quement, celui qui est pr dsign par la Loi Salique prend la place du Roi sa mort. Le Sacre du Roi a lieu Reims (ordonn par Charles X au XVme sicle). Cependant nous considrons quun roi est sacr ds avant son sacre ociel. Le proverbe : le Roi est mort, vive le Roi (Franois Ier 1515=XVIme sicle), nous montre que le Roi de France ne meurt jamais et quil y a toujours un Roi prsent. Le R oi de F rance est toujours majeur : Auparavant, la majorit tait 14 ans (ancienne coutume fodale en 1374 lpoque de Charles V). A lge de 14 ans, le Roi peut exercer personnellement son pouvoir mais en ralit, le Roi est majeur avant ses 14 ans. Nous pouvons dire quil a toujours t majeur. Cependant ce nest pas lui qui gouverne, cest la Rgence mme sil na que 4 ans. La Rgence nest l que pour un travail temporel et peut revenir dfaut, la mre du Roi ou au plus proche parent mle du Roi. (cf. Catherine de Mdicis, Marie de Mdicis- Louis XIII, Anne dAutriche- Louis XIV, Philippe duc dOrlans) La Couronne de France est indisponible : La Loi fondamentale donne une magistrature immortelle par la con(nuit dynas(que. Le Roi ne peut pas en disposer. Rgner nest pas un droit, cest tout dabord une obliga(on laquelle le Roi doit se plier. En France, le Roi ne peut pas abdiquer, il ne peut pas se soustraire son devoir et ne peut pas carter son successeur lgi(me. (cf. 1420- Guerre de 100 ans : Charles VI dshrite son ls au prot de son gendre Henri V). Les Princes du sang ne peuvent renoncer leur (tre de Roi puisque cest une obliga(on. Mais dans lhistoire, seul Philippe V a pu y renoncer.

Le Roi nest pas tenu des obliga(ons, des engagements de ses prdcesseurs: Pour dfendre la dignit du pouvoir royal, le Roi nest pas tenu des obliga(ons de ses prdcesseurs. Dans le cas contraire, il ne serait pas vritablement un souverain. Le Roi nest pas astreint payer les deBes de ces prdcesseurs (personne ne faisait crdit au Roi, il fallait un garant du dbiteur comme une ville du royaume, exemple : Paris). Le Roi nest pas tenu de conserver les mmes ociers que ses prdcesseurs pour la vnalit des charges, car la monarchie vendait des oces. Le Roi nest pas oblig de respecter les traits (paix, alliance ). La signature du Roi ne valait rien au mieux, elle tait valable le temps de sa vie. Ds linstant o le trait tait enregistr, par le Parlement, les Etats gnraux. Ctait un trait perptuel. Ces quatre lments, forment la thorie Statutaire. Le principe de catholicit : Jusquau XVIme sicle, les lois fondamentales du royaume se limitaient la Thorie Statutaire. Mais, au dbut du XVIme sicle, survient la loi du Principe de catholicit. (cf. Fin du XVme sicle, cest la Rforme Luthrienne). Que se passe t-il si le Roi nest pas catholique ? Avec le changement de religion, (cf. Henri III) la loi Salique, est excute (cf. 1572- St Barthlmy = Guerre de Religion). Le sujet doit avoir la religion de son roi (cf. Anglais-Anglicans). Les Franais nacceptent pas un instant de changer de religion parce que le Roi est dune autre religion ; ce qui pose un problme indit soulignant la force de la Loi Salique et de la thorie Statutaire. 1588 : Edit dUnion Le trne ne peut revenir quau catholicisme (loi fondamentale apparue tardivement). Celui qui dsignait la loi Salique tait catholique (cf. Henri IV- Roi de France catholique). Il y avait des rgles impra(ves, contraignantes, prcises auxquelles le Roi, devait se soumeBre (aujourdhui, cest ce quon appelle les lois Cons(tu(onnelles). Aprs 1588, la Monarchie soriente pe(t pe(t vers lAbsolu(sme Subs(tuer partout le pouvoir royal (cf. Richelieu, La Fronde, Louis XIII) XVII XVIIIme sicle Monarchie Absolue. Labsolu(sme est tempr par les Etats gnraux qui disparaissent en 1614 sous la Rgence de Marie de Mdicis. 1788 : Nouvelle runion des Etats gnraux (ceux qui feront la Rvolu(on). Sec(on 1- 1789-1875 LAncien Rgime et la Rvolu(on LAncien Rgime connat des crises conomiques dvastatrices, des crises alimentaires, des crises poli(ques dont la monarchie est lobjet. (cf. Rousseau Le contrat social Mouvement des Ides). Le pouvoir est remis en cause et une luBe est mene; larbitraire. Les liberts sont revendiques et la France aide les Amricains dans la guerre dIndpendance contre les Anglais. Les Amricains veulent prner la Rpublique en se retournant contre la noblesse pour acqurir la libert et lgalit. Ce qui deviendra une inspira(on pour les Franais. (1787 Cons(tu(on des USA). Louis XVI tait trs intelligent mais faible de caractre en dpit de sa grande taille. Il refusait demployer la force contre son peuple ce qui a permit aux Franais de faire la

Rvolu(on de 1789. A la n du XVIIIme sicle, la Noblesse et lEglise, forment la grande force de la France mais, ds 1788-1789, Louis XVI et ses ministres nont plus le pouvoir de faire des rformes ncessaires.

Chronologie : *8 Aot 1788, Louis XVI convoque des Etats gnraux pour le 1er Mai 1789 o il dsignera des ministres (lHistoire prend un tournant et va sacclrer). CeBe eervescence, se symbolise par lopuscule de lAbb Sieys Quest-ce que le Tiers- Etat ? (Les trois ordres = La noblesse, le Clerg et le Tiers-Etat). La Noblesse et le Clerg, reprsentent 1/3 de la popula(on et le Tiers-Etat reprsente 98% du peuple. PS : Le Tiers-Etat est tout, na rien et deviendra quelque chose. En France, le Tiers-Etat nest rien mais dans dautre pays, il est quelque chose. *Mars 1789, a lieu les lec(ons. La Noblesse lit les dputs nobles, le Clerg lit les dputs du Clerg et cest le dbut de la rdac(on des cahiers de dolances. *5 Mai 1789 Sance douverture, on a limpression dune rconcilia(on entre le roi et ses sujets. *6 Mai 1789 Assemble des Communes (= Chambre des Communes) ; les Etats- gnraux se runissent sans le Roi et le Tiers-Etat demandent que les fonc(ons des Etats-gnraux voluent. *17 Juin 1789 Les dputs du Tiers-Etat se proclament Assemble gnrale. *20 Juin 1789 Serment du Jeu de Paume (Versailles). Ils jurent de ne pas se sparer avant davoir donn une cons(tu(on (acte humain) la France. (=Rvolu(on virtuelle) LAssemble Na(onale reprsente elle seule la na(on, elle se dclare souveraine et na(onalise la souverainet. (=la Na(on est souveraine) Mais aussi, nous considrons lAssemble Na(onale comme la bouche, la tte, lorgane et le bras de la na(on. *Aprs le 23 Juin 1789, le roi cesse les dcisions prises par le Tiers-Etat. LAssemble Na(onale ne se laisse pas faire et con(nue travailler sous la menace. *9 Juillet 1789 Le nom de lAssemble Na(onale change et devient Assemble Na(onale Cons(tuante. *Juillet 1789 Septembre 1791 Rien ne se passe dans une atmosphre pacique. *4 Juillet 1789 Prise de la Bas(lle (manifesta(on violente avec des ttes coupes sur des piques). CeBe priode est nomme Grande Peur ; priode marque par ce double mouvement : Impa(ence hargneuse et Doter la France dune cons(tu(on (=Rvolu(on)

*Nuit du 4 Aot 1789 Aboli(on des Privilges (arma(on de lgalit Egalit que la France na jamais connue et quelle dcouvre). Tout le monde doit payer limpt et la chasse rserve la Noblesse est abolie. *26 Aot 1789 Discussion sur la dclara(on des droits (DDHC) ; construc(on dun comit (Mirabeau) Rapport prsent par Mirabeau Texte peu sa(sfaisant. Le 26 Aot est une date capitale dans lhistoire de la France et dans lhistoire de lHumanit. CeBe dclara(on est appele la Charte de la libert individuelle o lUniversalit est revendique. CeBe dclara(on fait par(e de la Cons(tu(on Franaise et a inspire la dclara(on universelle des droits de lHomme. *22 Dcembre 1789 Adop(on du principe des dpartements. Lemprise de la na(on devait se faire sen(r sur tout le territoire. *10 Septembre 1790 Principe de lAssemble Unique et poten(elle entre en ma(re de bicamralisme. Aprs dbat, dcision dun seule assemble unique. Seule lAssemble reprsentera la na(on souveraine. Le territoire fait par(e de la na(on et est la base mme de la na(on. CeBe ide dune seule Assemble est lune des premiers dogmes que la Cons(tu(on de 1789 adopta. LAssemble cons(tuante naura quune chambre. Un autre dbat survient : le dbat sur le Vto royal. Cest lANC que revient la tche de faire les lois la loi est lexpression de la volont gnrale donc il faut sassurer que cest bien la volont gnrale qui fait la loi. Donc quelle place pour le Roi dans lANC ? Pour les monarchistes il en est hors de ques(on dexclure le roi de lANC. Le roi est comptable de la na(on et peut avoir une vision dirente de lANC et si indispensable, il doit pouvoir sopposer aux volonts de lANC : cest ce quon appelle le droit de vto. Mais cela pose un problme, car on ne doit pas empcher que la volont na(onale devienne la loi. Appari(on des no(ons de droite et de gauche en poli(que (avant pour faciliter le compte des votes main leve en assemble). La droite tente une coali(on, de mme pour la gauche. La droite est reste conservatrice et la gauche progressiste. Naissance dun compromis : Le vto suspensif signie que la loi ne pourrait tre promulgue mais quau bout dun dlai prvu par la cons(tu(on, si lassemble rarme sa volont dadapter la loi, alors le vto royal tombe et la loi devient excutoire. En tant bien que mal, lassemble con(nuait son travail juridique et il tait faux de penser que tout cela se passait dans une atmosphre pacique. Elle devait faire face aux crises conomiques et sociales qui suscitaient le trouble. *5 et 6 Octobre 1789 Marche des femmes de Paris. Elles se rendent Versailles et exigent de rencontrer le Roi qui refusait du(liser la force contre elles. Ce 6 Octobre, Louis XVI est emmen Paris contre son gr et par(r de ce jour l, lANC ne sigera plus Versailles mais Paris. Deux lments se propulsent : Le roi nest plus tout fait matre de ses dplacements Paris redevient la nouvelle capitale de France

Lassemble vole un dcret par lequel elle se dclare insparable du roi, le ne peut sloigner du lieu du sige de lANC et le 8 Octobre, le (tre du Roi de France disparat pour celui du roi des franais (Louis XVI). Le roi a cess dtre souverain et devient fonc(onnaire du royaume au service de la na(on, dispari(on des sujets pour lappari(on des citoyens. *Mi 1790 La rvolu(on commet une erreur importante : parce quelle avait besoin dargent, elle na(onalise les biens du clerg qui tait trs riche de terre principalement. MeBre la main sur les ressources qui dpendaient du clerg tait une aubaine pour lAssemble. Adop(on de la Cons(tu(on civile du clerg : on saBaque aux principes de lEglise, rupture du lien dobissance du clerg par rapport au Pape de Rome. On exige un serment de rfuta(on de lautorit pon(cale. Le clerg tait une popula(on dense dont un certain nombre vivait avec le peuple. Une par(e du Clerg avait accueillit la Rvolu(on. Mais la Rvolu(on imposait des choix religieux que le Clerg nacceptait pas forcment. Par ceBe Cons(tu(on civile du Clerg on a cre deux catgories de prtres : Ceux qui accepteront la Cons(tu(on = Prtres cons(tu(onnels Ceux qui refuseront la Cons(tu(on = Prtres rfractaires La rvolu(on sest faite des ennemis pour rien. *Ds 1790 sont prises certaines disposi(ons qui mnagent des lendemains douloureux. La rpublique con(nue son travail et veut sautoclbrer. Fte de la fdra(on (=Fte na(onale du 14 Juillet) *Septembre 1791 lANC adopte une Cons(tu(on. Avant ceBe date, lANC avait pris des dcisions dune importance capitale. Elle navait pas de vritable leader, de vritables par(es. LANC tait assez mal structure. Lorsque sest pose la ques(on de lorganisa(on, on a mis en place la spara(on des pouvoirs : Pouvoir excu(f Pouvoir lgisla(f Pouvoir judiciaire *7 Avril 1791 Aucun des membres des assembles futures ne pourra tre nomm au gouvernement car travers eux, linuence du Roi pourrait se propager. Donc pour prserver la qualit morale de lAssemble ils sont interdits dexercer des fonc(ons gouvernementales. *Mai 1791 Pour prouver son dsintressement, lANC a vot la non rligibilit de ses membres. *20 Juin 1791 Louis XVI, sa femme et ses enfants quiBent le Palais des Tuileries et fuient vers lEtranger. Mais hlas, dans ceBe fuite, on a assist une es(vale incomptence car un citoyen de Varenne reconnat le roi. Le Roi est arrt et il revient Paris prisonnier de ses propres sujets. *3-14 Septembre Achvement de lANC ne des Etats gnraux car la France est dote dune Cons(tu(on. Apparat alors la Lgisla(ve qui est la nouvelle Cons(tu(on de la France. Le pouvoir lgisla(f est remis entre les mains de lAssemble Na(onale Lgisla(ve (ANL) Le pouvoir excu(f lui est remis au Roi. Mais un Roi qui nomme des ministres

lextrieur de lANL et les dispose dun Vto suspensif. LANL est suppose reprsenter la na(on. Elle est lue dans un scru(n deux degr (les dlgus lut, lisent eux-mmes des dputs). Cest un surage censitaire : Le cens = minimum dimpt que lon doit payer pour tre reconnut comme lecteur. Ce surage exclue une majorit de la popula(on car ceux qui payent les impts sont trs minoritaires. Nous sommes donc trs loin du surage universel. Hlas tout cela sest gre sur la fuite du roi. Le 14 Septembre, Louis XVI prte serment la cons(tu(on. Le pacte poli(que et sen(mental qui avait li la Couronne et le peuple sest trouv anan(e par els vnements des dernires annes et par la fuite ul(me du Roi. *1er Octobre 1791 La nouvelle assemble se runie car un mouvement

dmigra(on avait commenc. Des Nobles de trs haut rang ont dcid de sexiler. Les prtres rfractaires taient de plus en plus nombreux et il fallait aux yeux de lANL meBre en uvre la rpression. Louis XVI rpond par un vto contre ces dcrets sur les prtres rfractaires et les migrs. Ces tenta(ves pour armer son autorit tant de la part de lANL et de la part du roi sont vaines et tendent encore plus les rela(ons entre excu(fs e lgisla(fs. LANL constate quelle na ni renom, ni pres(ge et cherche les moyens da}rer la sympathie et le sou(en de la na(on et conclut que le plus sur moyen de rallier les franais est la guerre Dclara(on de guerre aux rois de Hongrie et de Bohme. Jusqu prsent sur le plan extrieur, la France avait vcut en paix. Mais par(r de l, jusquen 1815 la France ne va connatre que la guerre. *Juin 1792 Le peuple de Paris envahit les Tuileries pour exiger lapplica(on des dcrets. Proclama(on de la patrie en danger *25 Juillet 1792 Publica(on du Manifeste de Brownsweg qui consiste menacer Paris si quelquun tente de tuer le Roi. *10 Aot 1792 LANL votent la dchance du roi. La France devient une Rpublique et la Cons(tu(on monarchique na plus lieu dtre et arrive de la Conven(on. Au lendemain du 10 Aot, la royaut est abolie. Aprs la proclama(on de laboli(on de la monarchie, lANL adopte une nouvelle formule de serment. *11 Aot 1792 LANL publie le dcret rela(f charg de rassembler une nouvelle Assemble appele Conven(on Na(onale. Ce paroxysme de la rvolu(on va durer jusquen 1795. *Septembre 1792 Massacre dans les prisons. Danton massacre un certain nombre des prisonniers. Nanmoins, la Conven(on est lue dans un contexte plus ou moins nga(f. Beaucoup dentre eux sont lus parce que la donne poli(que a chang Les Girondins et les Jacobins sont des rvolu(onnaires fervents. *20 Septembre 1792 Jour de la victoire de Valmy (Nord de la France). Les armes qui voulaient conqurir la France, vont connatre une dfaite. Mais aussi, se (ent la dernire sance de lANL et la premire sance huit clos de la Conven(on. *21 Septembre 1792 1re sance publique de la Conven(on. Il ne peut avoir de cons(tu(on sans lavis du peuple (=rfrendum). Lannonce de ce scru(n amne un

changement. *Ds 1792 Le surage universel est proclam mais toujours limit aux hommes. Il faudra aBendre 1945 pour que ce surage soit rellement universel. *22 Septembre 1792 Dcision que les actes publics seront dats de lan I de la Rpublique. Les potes fabriquent avec les astronomes un nouveau calendrier. On assiste des innova(ons frappantes, linstaura(on de la rpublique. La France devient rpublicaine puisquon ne voulait plus du Roi, la France devenait une rpublique. CeBe 1re rpublique, ne saBache qu une seule cons(tu(on. *Fin 1792 Procs du Roi. Robespierre demande la mort du roi dans un discours frappant. Le citoyen Capet (Louis XVI) subit son procs et est guillo(n le 21 Janvier 1793 (cf. Brownsweg). Le sang de Louis XVI va creuser un foss entre la France et le reste des na(ons europennes. *Fvrier 1793 La Conven(on ne sera pas sa(sfaite du projet Condorcet, elle le dissout et le reporte plus tard. *Mars 1793 Les armes trangres sont un problme pour la France. Louis Philippe (Roi en 1830), tait soldat pendant la bataille de Valmy.

Pour faire face de tels conits, les citoyens devenus soldats devaient pntrer les idaux de la rvolu(on. La priode portait lenthousiasme et au don de soi qui ne prsupposait pas la modra(on. *6 Avril 1793 Cra(on du Comit du Salut Public (un pe(t nombre de personnes). Ils vont dominer la conven(on et ce comit va devenir lenjeu de luBes intes(nes entre rvolu(onnaires. Dans ceBe Assemble, existent de nombreuses tendances (cf. les Montagnards, les Jacobins et les Girondins). Les Girondins, songent une rpublique plus ou moins dcentralise, froBe de culture Anglo-Saxonne au risque du dmembrement de lunit na(onale. On trouve aussi quelques modrs qui sont acquis lordre. Au milieu, votant tant un avec les uns tant tt avec les autres, nous trouvons les Marais. Ils ont un rle dterminant dans la n du processus car ils ont la force du nombre. Cependant, ils ont la faiblesse de la peur. Le fait dtre hos(le une dcision du comit, apparatra comme une suspicion qui amnera la guillo(ne. Le Marais donc peur de sopposer au Comit. CeBe Conven(on va adopter le pr-dcret girondin qui ne verra jamais le jour. La Conven(on correspond la Cons(tu(on du 24 Juin 1793 vote par la Conven(on soumise au vote des franais et ra(e le 4 Aot 1793 ; cons(tu(on place dans une arche de cdre, pour quelle puisse tre immortelle. On trouve une assemble unique qui propose les lois et les dcrets (1 an) et le pouvoir excu(f est con un conseil excu(f. Elle est arme dans la cons(tu(on et la souverainet du peuple signie que la na(on est souveraine. Le peuple reprsente luniversalit des franais et cela implique, que le surage doit tre universel. La cons(tu(on de lan I d(ent un prambule qui met laccent sur une direc(ve collec(ve. CeBe cons(tu(on, aura une postrit considrable et occupe une place importante et symbolise limaginaire de la rvolu(on franaise et trangre. Mais, elle na jamais t applique. Marx et Lnine prtendaient voir une forme de perfec(on dmocra(que dans la cons(tu(on de 1793. Par consquent, loppression et la terreur se sont tablies sur la France car tre en opposi(on la rvolu(on tait de vouloir la guillo(ne. Danton

et Robespierre on mit la terreur lordre du jour. *17 Septembre 1793 Dcret des suspects (arrter quelquun sur un soupon) *Automne 1793 Les suspects sont recherchs et la France va connatre une dictature ferme gagnant en frocit. Toute dla(on quivaut un emprisonnement, une condamna(on. Seuls les extrmistes ont le droit de sexprimer. Dans ce processus, personne nest labri et mme les dputs paralyss par la peur paradoxale, ont renoncs leur immunit. Des Girondins, ont t condamns mort et des purges successives ont lieus au sein de la Conven(on. Les premires purges sont avec les Girondins, puis avec les Hber(stes (Mars 1794) et pour nir avec les Jacobins (Avril 1794). Robespierre thorise la terreur et la vertu. *Juin 1794 La grande terreur dmarre avec un alourdissement du dcret des suspects. Plus personne, mme les Marais en dehors de ceux qui entourent Robespierre, nen peuvent plus. On doute sur des gens inaBaquables comme Marceau. La France est sature de ceBe terreur et personne ne sait comment y meBre un terme. *9 Thermidor an II = 27 Juillet 1794 Robespierre commet lerreur fatale de dire quil y a des ennemis de la Rvolu(on au sein de la Conven(on et tout le monde craignant ceBe accusa(on, ce discours sera le dclencheur de lopra(on qui le fera tomber. LAssemble sempresse de dcrter Robespierre hors la loi et envoie des forces sres pour se saisir de sa personne. Robespierre er tous les responsables du tribunal des rvolu(onnaires sont amens la guillo(ne. La chute de Robespierre va-t-elle meBre n ceBe priode paroxys(que de la rvolu(on et donner naissance la rpublique thermidorienne ? Thermidoriens = Rpublicains Rvolu(onnaire (terroristes) *Dcembre 1794 = Frimaire an II Commission (=16 Dputs) *1795 Ce nest pas facile de meBre en vigueur la cons(tu(on de 1793 et il vaut den enregistrer une nulle (= cons(tu(on de lan III). Cest la naissance des Meveilleux et des Incoyables (=jeunesse) Frnsie de mode, de frquenta(on, de plaisir les envies refoules par terreur renaissent. Une libert va se manifester assez vite et le retour plus de liberts va tre capt par tous. Les monarchistes dun ct commencent sorganiser, se manifester de nouveau ce qui conduit une agita(on monarchiste de plus en plus violente et modre. Les monarchistes exploitent les liberts dont ils jouissent pour combaBre la rvolu(on. Tous ceux qui dsapprouvaient Robespierre, aBachs la Rpublique seront indisposs par le spectacle des royalistes Agita(on Jacobine pour renverser le pouvoir thermidorien. Les monarchistes reprsentent laile droite et les jacobins, laile gauche. Cependant, la France con(nue dfendre son territoire contre le front extrieur. Barras est une personne astucieuse, diligente mais peu agile de la pense. Derrire lui, sagitent dautres personnes (cf. Sieys) qui resurgissent (Fouch massacreur pouvantable sous la Conven(on). *4 Fruc(dor an II = 20 Aot 1794 1er Vendmiaire an III= 1794 Cons(tu(on de lan III La cons(tu(on de lan II marque lappari(on du bicamralisme et di bicamrisme (il existe deux assembles parlementaires). Le conseil des 500 fait les lois et le conseil des anciens vote les lois (= Deux chambres du Parlement dis(nctes). Le collge des 5 membres (dsigns par lAssemble lgisla(ve, reprsente le

directoire, le rgime du directoire. Il gouverne et est entour de ministres quil nomme lui-mme. Le directoire juge galement les eets quil juge nfaste de la rvolu(on (Souverainet na(onale = surage restreint). Le directoire va progressivement se meBre en France. La France doit protger ses territoires extrieurs et ses fron(res. *En 1795 larme franaise est conduite par le gnral Bonaparte qui nest g que de 26 ans. Ds lors, il est promu et sera la tte de larme dItalie. Bonaparte est un rpublicain et trs dou et ceBe gloire naissante montre aux tats-gnraux que le pres(ge de Bonaparte pourrait tre une menace pour leur place au pouvoir. Bonaparte lui, espre que ceBe gloire naissante lui permeBra de conqurir les Indes anglaises, de conqurir aussi lEgypte *En 1798-1799 lexpdi(on en Egypte est trs importante pour la science puisque Bonaparte amne avec lui des scien(ques pour dcouvrir les secrets que cache lEgypte. Mais trs vite ceBe expdi(on prend un tournant puisque la oBe mditerranenne de Bonaparte est dtruite. Par consquent, les rves daBaque des Indes de Bonaparte sont dtruits et de mme il ne peut retourner en France. Il va se retrouver prisonnier de sa propre expdi(on : Bonaparte ne peut ni reculer, ni avancer, il ne peut rapatrier son arme car la oBe anglaise contrle en(rement la Mditerrane. *En 1799 Bonaparte abandonne son arme et le 16 Octobre, il parvient regagner Paris et parvient rendre glorieux son retour. Il revient Paris parce quil sait que le directoire est fragile et que lon est la veille de Rvolu(ons importantes. *Le 23 Octobre Lucien Bonaparte est lu Prsident de la 1re Chambre. Fouch (ministre de la police), Talera, Sieys sont des conspirateurs la Rvolu(ons *18 Brumaire an VIII = 18 Novembre 1799 Napolon fait un coup dEtat. En contraignant sous la menace de la force physique, le Conseil des 500 et le Conseil des Anciens ont adopt des nouveaux textes pour subs(tuer au rgime du Directoire un rgime nouveau. Le peuple lui-mme voit plutt dun bon il ce qui se produit ce 18 Brumaire an VIII. Dans la Rpublique Romaine, il y avait une Assemble (=Snat), on portait des toges et on aimait les (tres. Ds le 19 Brumaire est adopte la Cons(tu(on dun Consulat provisoire (la IIIme Rpublique est inspire des rpubliques romaines). Sieys sest fait sub(liser en un instant le produit dune victoire qui tait la sienne et ds cet instant, Sieys ne tardera pas quiBer le consulat lui-mme. La cons(tu(on de la Rpublique Franaise sera celle du 13 Dcembre. Le conseil dEtat a pour rle de proposer les lois et de conseiller le gouvernement. La deuxime assemble, cest le Tribunat (=Tribuns) et leur rle est de discuter les lois. Le corps lgisla(f lui, se borne voter les lois sans les discuter. Et alors apparat le Snat (=4me Assemble) qui a pour rle de garder la Cons(tu(on (an VIII). CeBe Cons(tu(on en 4 assembles na quun objec(f, cest de rduire nant la force du pouvoir et aucune assemble naura la comptence dacqurir assez de puissance elle-seule pour conqurir le pouvoir. Limpuissance du pouvoir excu(f face au pouvoir lgisla(f a parfois pos problme. La volont trs neBe des architectes du Consulat a t de donner la France un pouvoir excu(f puissant. Ce pouvoir sera con un organe collgial compos de trois personnes seulement. Les trois consuls sont nomms pour dix ans et ont le pouvoir

susamment stable pour faire des rformes. Les trois consuls ne sont pas gaux car seul le 1er consul a le pouvoir de dcider. Les deux autres sont simplement des adjoints, des ministres, des conseillers. Cest un pouvoir excu(f aaibli en parit. Nous sommes laube du Bonapar(sme. Il nest pas ques(on pour Bonaparte de nappuyer son pouvoir que sur la force des nan(s. La Cons(tu(on de lan VIII rtablie le surage universel. Une fois la cons(tu(on adopte et ra(e par le peuple lui-mme, tout est en place pour permeBre Bonaparte dentamer la mise en place de son uvre. 1er Consul = Bonaparte (Ik) 2me Consul = Sieys (Ek) 3me Consul = Ducos (Ok)

Le 18 Brumaire an VIII marque une rupture ins(tu(onnelle, cons(tu(onnelle, poli(que. La rvolu(on est nie et est xe au principe qui lavait provoque. Ce coup dEtat achve la rvolu(on et il nest pas excessif de le penser. La rvolu(on va durer jusquen 1880 et ce nest qu par(r de ces annes que la France va sor(r des soubresauts rvolu(onnaires (thse fonde). La rvolu(on est termine et la France va entrer dans un ordre nouveau et la priode qui souvre en est une autre. Elle ne sera certes pas plus calme car elle sera caractrise par les bouleversements quelle va crer. Le bouleversement con(nu Bonaparte sait que la premire priorit est de rtablir la scurit intrieure du pays. Il sait limportance de la ques(on religieuse et cest lune des premires ques(ons laquelle, il va saBaquer. Ceci va se conrmer par le Concordat de 1801 qui est un nouveau trait entre la Rpublique Franaise et le Saint-Sige et le Va(can. Bonaparte accepte de Res(tuer au Va(can lessen(el des pouvoirs qui taient antrieurement les siens et ainsi, Bonaparte ob(ent du Va(can la reconnaissance ocielle de la rpublique franaise. Bonaparte gagne la paix des consciences (chose considrable). Bonaparte a cre le Conseil dEtat, mais aussi, il va crer les lyces (slec(f), les prfets qui lui permeBront dexercer son emprise sur la totalit du territoire. *1802La lgion dhonneur qui aura une voca(on militaire dans un 1er temps puis deviendra une rcompense pour les braves. Les choses voluent bien et le pays connat un moment de paix intrieure puis un moment de paix extrieure. En 1802 le consulat est adopt vie (= Consulat viager). La paix viendra passagrement (cf. Paix dAmiens en 1803). *1804Adop(on du Code Civil qui va unier les rgles juridiques sur des choses tout fait essen(elles (loi, famille, contrat). Il a t longuement prpar et mrement rchi. Ce travail accompli sous lgide de Portalis t admirable. Cela marque un tournant extrmement important. Les cons(tu(ons poli(ques ne vont cesser de changer et la cons(tu(on sociale incarne par le Code Civil restera la mme. On y trouvera le mariage civil (sans passer par lEglise), le divorce (lEglise le refuse) et on ne trouve pas Dieu dans le Code Civil. Lhritage galitaire (pour tous, riches comme pauvres) y est aussi dans ce Code Civil mais, cet hritage va avoir des consquences phnomnales, poli(ques et conomiques. Lhritage galitaire sapplique tous et va favoriser lmergence dune

France de pe(ts propritaires. Pour autant une quivoque pse sur ce rgime naissant. CeBe volont de rconcilia(on des franais avec eux-mmes sest tendue ds 1802 aux migrs qui ont t amnis(s. Donc de fait, de nombreux migrs ont dcids de revenir en France. Mais beaucoup lont fait avec une arrire pense simple : rtablir la monarchie dont Bonaparte serait le Roi. *En 1804 Napolon va organiser un plbiscite proposant lhrdit impriale. Le 2 Dcembre 1804, il est couronn empereur des Franais (=Rvision de la cons(tu(on de lan VIII) *Septembre 1805 Retour au calendrier Grgorien. Cet empire hrditaire reprend dans son organisa(on, la loi Salique. Plus Bonaparte admeBait son pouvoir, plus se restreignait les liberts (presse). Cela pse une hypothse permanente (cf. guerre de 1803). Napolon a conquis la France et en a fait lEmpire le plus puissant du monde et maintenant, veut en faire lEmpire le plus puissant de lhistoire. Certes les armes napoloniennes bncient dun sou(en mondial, didaux mais trs vite ceBe image change (cf. dfaite de Trafalgar). Lempire franais est emprisonn en Europe mais 1 mois aprs la dfaite de Trafalgar (25 Octobre), B. remporte une victoire (cf. Austerlitz) Lempire a fait fonc(onner la totalit du territoire sur un mode qui consistait concentrer le pouvoir entre les mains du dtenteur du pouvoir excu(f. Il na plus besoin de la spara(on du gouvernement et en 1807, il supprime le Tribunat et il ny a plus que 3 assembles. En 1807, il y a la cra(on de la Cour des Comptes. Le pays est devenu assez rigoureux et ferme par un rgime autoritaire et Napolon poursuit sa conqute de territoires extrieurs (Espagne, Hollande). Nanmoins, quelques dicults surviennent avec les poli(ques militaires, il est dicile de les assumer et cest en Espagne, que Napolon rencontrera les premires rebellions, qui invent la pe(te guerre (gurilla) qui va provoquer des ravages et va prolonger la pninsule dans le sang. Du coup, Napolon naura jamais le contrle sur lEspagne. Les jeunes gens sont arrachs leurs ac(vits, leur famille et partaient pour la guerre dans lespoir de revenir vivant. Le poids est lourd porter, la popula(on est repue de gloire et nen veut pas plus. Lempire se rvle aussi fragile que lont t les empires antrieurs. Wesley, opinitrement prend le contrle du Portugal, libre et lEspagne et menace le sud de la France. Mais, il y na un tournant dans lhistoire ; Napolon na pas dhri(er, alors il rpudie Josphine et pouse linfante Marie louise qui a du sang royal et qui lui donnera un enfant. Napolon lancera une expdi(on en Russie qui sera un dsastre. Certes, il sempare de Moscou sans dicults majeures. Le gnral Malet fait un coup dEtat en faisant croire que Napolon tait mort en Russie (n 1812). Mais ce coup dEtat a chou, car Napolon se rendit compte que lempire quil avait construit, tait bas sur du sable puisque personne navait pris soin de donner la Couronne son hri(er lorsquon annona quil tait mort. *Dbut 1814 viola(on du sanctuaire na(onal. Wellington entre en France par Bordeaux et les autres par le Nord. *30 Mars 1814 Paris capitule. Aprs la capitula(on, le Snat proclame la dchance

de Napolon sans le moindre tat dme. *6 Avril 1814 Napolon abdique et renonce sa couronne au prot du (tre du Roi de lile dElbe (ilot Toscan). En mme temps, le Snat adopte une nouvelle cons(tu(on dont on nest pas sr si quelquun en voudra. *14 Avril Le compte dArtois (pe(t frre de Napolon) devient le Lieutenant gnral du royaume en aBendant son pe(t frre Louis XVIII (Comte de Provence). Il quiBe son exil et revient en France dbut Mai (2) et publie la dclara(on de Saint- Ouen dans laquelle, il annonce quil va octroyer une charte aux franais. *3 Mai Cest la n du premier empire et la premire restaura(on est faite et le roi entre Paris. Celle-ci commence sur des hospices qui ne sont pas trs sombres. *4 Juin Le roi octroie la charte Octroie = nga(f, le roi redevient le souverain et accepte de donner des rgles au peuple. Mais cependant, il y a laspect posi(f o le roi admet quil ne va pas rtablir la monarchie absolue. Il consent meBre en place de nouvelles ins(tu(ons. Louis XVIII conrme les ventes des biens na(onaux et les acqureurs. Le roi a fait preuve de mesures pour ne pas remeBre en cause les lments issus de la rvolu(on (galit des citoyens devant la loi, les privilges, les biens na(onaux). Les acquis les plus tangibles de la rvolu(on sont maintenus. La charte est trs intressante car il sagit dun texte bref. Il apparat la Chambre des pairs et la chambre des dputs. La chambre des pairs est une assemble aristocra(que (=Lord en G.B) et les dputs sont lus dans les dpartements. Le pouvoir excu(f est con au Roi, un roi qui propose et sanc(onne la loi mais qui ne la fait pas lui-mme. Le roi dispose dun gouvernement soumis sa seule autorit On introduit en France un systme assez largement inspir du systme britannique= Rgime Parlementaire. De plus la prsence dun roi rassure les autres pays europens donc loccupa(on de la capitale, naura dur que quelques semaines, trs vite puisque lEurope est rassure : la France ne sera pas aussi turbulente, le pays va donc pouvoir retrouver son indpendance quoiquil reste suspect de pouvoir produire des ambes de violence. Les Emigrs, les royalistes sagitent. Des mesures vexatoires sont prises contre les suppts de Napolon. Tout va basculer lorsquon apprend que Napolon est parvenu se soustraire de lle dElbe et davoir ler vers les ctes franaises le 1er Mars 1815. En soi, ce nest pas si grave : il susait de se saisir de lui, pourtant le niveau exasprant que la monarchie a fait aBendre en quelques mois, va faire en sorte que Napolon va se faire accueillir triomphalement, il revient par les Alpes. Marche vers Paris est triomphale et dure trois semaines. Louis XVIII sest dj carapat. Les puissances europennes signent une coali(on contre Napolon (Autriche, Grande Bretagne, Allemagne..), fait appel personnalit librale de Benjamin Constant et lui demande une rvision de la Cons(tu(on librale permeBant au Franais autant de libert Acte addi(onnel aux cons(tu(ons de lempire , lempire selon la Charte selon les historiens. Temps manquera pour montrer sa comptence. A peine Napolon a-t-il promis que acte sera soumis laccepta(on populaire, il doit repar(r en campagne contre la coali(on, la tte de la Grande Arme. Bataille de Waterloo, Napolon VS Wellington, plus grande dfaite napolonienne. Dernires forces de la France, empereur confronte une autre abdica(on, nourrit lesprance de par(r aux Etats-Unis mais les anglais ne lentendent

pas de ceBe oreille, lembarquent sur un bateau Sainte Hlne. *Juin 1815 cest la n dni(ve de lpope Napolonienne. Commence alors la Seconde Restaura(on. Le 8 Juillet, cest le retour du roi dans un autre tat desprit. CeBe seconde restaura(on ne va pas dmarrer comme la premire. Les 100 jours (1er Mars au 15 Juin) ont laiss un got trs amer dans la gorge des monarchistes car les franais taient prts se jeter dans les bras de Napolon la moindre occasion et quil faudrait les traiter moins aimablement.

Le roi dcide la dissolution de la chambre lue pendant les 100 jours et organise les lections pour la formation de la chambre des dputs, chambre dite introuvable outrageusement domine par les ultras. Pas prte de conserver la mme logique. Duc de Richelieu devient principal ministre de louis XVIII. Dcide de dissoudre la chambre introuvable, trop extrmiste ne permet pas de cicatriser les plaies rvolutionnaires. Une fois efface la brve priode de la premire restauration, le rgime parlementaire pense pouvoir enfin sinstaller. La charte ne prvoit pas la possibilit de rendre le gouvernement responsable devant le parlement. On se dirige quand mme vers un systme parlementaire, si roi nest pas daccord avec ce que la chambre exige alors il a le pouvoir de la dissoudre afin que la dcision puisse tre dcide par le peuple. Raison conjoncturelle (louis XVIII meurt) et est remplac par le comte dArtois, Charles X, vieux jeune homme (g mais bte comme fruit du foin, roi calamiteux), lments structurelles car la rvolution na pas mis fin la considration du rgime idal. Il y ceux qui ont connu lempire et qui ont partag livresse du bonapartisme. Ceci va tre llment quon va retrouver en permanence tout au long du XIXe sicle. Il ya 3 formes politiques irrconciliables qui veulent organiser lEtat : les rpublicains, monarchistes et les bonapartistes (qui veulent lempire). Tout rgime sera donc confront cette opposition. Les Franais ne sont pas daccord entre eux sur la nature du rgime ncessaire la France. Cette double opposition rpublicaine et bonapartiste, Louis XVIII a pu sy adapter. Charles X au contraire va faire tomber cet quilibre fragile. Il fait parti des ultras et se verrait bien monarque absolu. Ses partisans veulent donc faire un retour en arrire. Il va dabord nommer une chambre de pairs (tous des ultras). Puis il va progressivement tre de plus en plus indispos par cette chambre des reprsentants turbulente. Il se tourne donc vers des ministres de plus en plus son image. A chaque lection, le nombre de libraux augmente. Ces derniers lui reprochent de manire assez crue ses opinions. Le 16 mai 1830, Charles X dissout lAssemble. Mais les

libraux sont alors encore plus nombreux. Charles X prend alors de nombreuses dcisions : ordonnances qui adoptent la censure, redissolution de lAssemble qui vient juste dtre lue. Talleyrand est mis au service du cousin du roi, Louis Philippe. Il va tirer profit des 3 glorieuses pour faire tomber la couronne dans sa famille. Il accepte la lieutenance du royaume (mme si personne ne lui avait propos). Louis Philippe sempare du pouvoir, Charles X abdique en faveur de son petit-fils. On lui a donn le titre de duc de Bordeaux. Il part en exil do il ne reviendra pas. Les chambres se runissent et adoptent des modifications la Chartre et proclame Louis-Philippe Ier, roi des franais. La famille dOrlans est la famille la plus riche du royaume. Philippe de Bourbon (sous le nom de Philippe dgalit) qui a vot la mort du roi. La famille Bourbon tait donc assez peu populaire au sein de la famille royale. Il stait enfui aux Pays-Bas et aux USA jusque ce que la Restauration lui permette de revenir en France. Ce roi qui va semparer du royaume nest donc pas un roi comme les autres. Il a le potentiel dun roi moderne. Il le signifie trs tt en acceptant la Chartre et en restaurant le drapeau tricolore (qui tait commun aux rpublicains et aux bonapartistes par opposition aux monarchistes). Les rpublicains et les bonapartistes lui sont donc moins hostiles quaux rois prcdents. *Charte de 1830 : comme tous ces prdcesseurs Louis Philippe, va se retrouver face des situa(ons diciles. Il va devoir meBre en place son rgime et il y parvient. Les par(sans de Louis Philippe sont appels les Orlanistes. Le dveloppement conomique peut se produire sans aucuns dsastres majeurs. Cest sous la monarchie de juillet, que laventure coloniale commencera et que lAlgrie sera conquise. CeBe monarchie dmarre sous des hospices favorables. *Des 1835, deux textes interviennent pour restreindre nouveau la libert de la presse. Il nen demeure pas moins qu nouveau, des instruments se meBent en place pour permeBre la France de meBre en place son rgime parlementaire. Ces mcanismes sont sa(sfaisants et poli(quement salutaires condi(ons de ne pas en abuser. Lindice de disfonc(onnement va donc peser sur la monarchie de juillet. La France se retrouve va des dicults croissantes. Des dicults sociales sajoutent aux dicults poli(ques Proltariat. CeBe nouvelle classe sociale va prendre peu peu de lessor. (cf. 1832/1836 Des barricades se dresse dans Paris comme dans Les Misrables dHugo) Pour tenter dapporter lopinion public des sa(sfac(ons, Louis Philippe va vouloir sapproprier le souvenir de lEmpire et ainsi aprs des ngocia(ons avec les britanniques, il y aura une res(tu(on de la dpouille de Napolon. Mais, ce fut une erreur car il na gagn aucuns prots tangibles et en revanche, il a donn aux franais une nostalgie considrable.

Ajout cela, le rgime de Louis Philippe comme tout rgime, est confront des dicults poli(ques, des dicults supplmentaires (bourgeoisie, conomie, libraux, conservateurs) et ici, il ne faut pas quil y ait dquivoques. Tout le systme de reprsenta(on repose sur une frange minuscule des franais et la ques(on des capacits va agiter les annes 1830-1840 (=revendica(on de certains nombre de talents, dintelligence qui nont pas de fortune). Nanmoins, ces revendica(ons constantes se sont confrontes constamment des refus. Les ministres se succdent et le rgime du Marchal Soulte est le rgime qui a dur le plus longtemps dans lhistoire de France depuis 1789. Le rgime du marchal Guisot, aussi t frappant. Les r(cences manifestes du rgime souvrir vont assez classiquement conduire une situa(on o le mcontentement gnral sera orient vers un mcontentement individuel lgard du monarque. Le refus daccorder des liberts assez lmentaire augmentait en permanence le nombre des mcontents. Les rformistes par(r de 1847 lancent la campagne des Banquets. Pour la plupart, ce sont des rpublicains. Ils organisent des banquets autoriss qui le voulait condi(on de payer son dner. Au cours de ces dners, on chantait, on mangeait, on dansait et on parlait. A loccasion de ces banquets, se prononaient des discours qui allaient lencontre du rgime. *28 dcembre 1847, Louis Philippe condamne la campagne des Banquets, car pour lui ctait une menace lordre public. *Dbut 1848, le gouvernement interdit un banquet rformiste qui devait se drouler dans le 12me arrondissement de Paris. Mais, les organisateurs du banquet, ont dcid de le maintenir et le 22-23 Fvrier 1848, des manifesta(ons se sont droules en faveur des banquets rpublicains (cf. Fusillade des Capucines). Ces manifesta(ons sont devenues de vritables journes rvolu(onnaires et journes dinsurrec(ons. *24 Fvrier 1848, Louis Philippe abdique au prot de ses ls et est repar(s son tour vers lexil. Par consquent, un gouvernement provisoire sempare du pouvoir. *Cons(tu(on de 1848 (IIme Rpublique) : La Rpublique est proclame par un

gouvernement provisoire. La Chambre des dputs est dissoute et la chambre de pairs est interdite de runion. CeBe rpublique, ne va pas ressembler la premire car beaucoup savent quaprs plus de 50 ans au pass que la situa(on nest plus exactement comparable et que personne ne souhaite voir se reproduire els violences qui avaient accompagnes la Conven(on. La rvolu(on devient donc sociale. Emergence dune classe sociale qui na rien perdre et qui espre un nouveau rgime. CeBe ques(on sociale est au cur des vnements de 1848 et de l va se crer les Ateliers Na(onaux (=moyens doccuper les chmeurs, travaux nancs par lEtat et dont lobjet principal est de fournir du travail ceux qui nen nont pas). Lorganisa(on que ceux-ci impliquent, ne peut pas simproviser. Ds lors que ces ateliers verront le jour, ils seront invitablement des foyers dagita(on, de contesta(on car ils ont voca(on runir tous ceux qui taient sans emplois, solitaires *29 Fvrier, aboli(on des (tres de noblesse *2 Mars, Adop(on du principe du surage universel Des manifesta(ons vont con(nuer de se produire et ds le 17 Mars, les lec(ons sont reportes au 3 avril et il va y avoir un nombre excessif de reports. *27 Avril 1848, Aboli(on de lesclavage dans les colonies

*4 Mai 1848, Assemble Na(onale Cons(tuante (cf.1789) : lAssemble de nouveau proclame la rpublique aussitt que le gouvernement provisoire dmissionne. *15 Mai 1848, la foule envahit lANC Cest dans un climat assez tendu que lANC ouvre ses travaux qui seront assez rapidement perturbs par lmergence dun second mouvement rvolu(onnaire. La tension ne se faiblie pas au contraire, elle a tendance sexacerber et ce proltariat rvolu(onnaire a un semblant de divorce. *21 Juin 1848, Dissolu(on des ateliers na(onaux *23-26 Juin 1848, Journes rvolu(onnaires Paris, journes insurrec(onnelles. Il y a un nouveau drapeau (=ROUGE rvolu(on sociale). Les journes de Juin, se rsulteront par un chec car la Rpublique parvient les matriser en organisant la rpression. Pour la 1re fois, la Rpublique montre quelle nest pas synonyme de faiblesse, de

dsordre. Message qui meBre fort longtemps germiner. Une fois referme, cet pisode par(ellement sanglant, lANC va con(nuer son travail. Louis Napolon Bonaparte, ls de Louis le frre de Napolon Bonaparte ; aux lec(ons du 18 Juin 1848 se trouvait lu dans 4 dpartements. LANC valide son lec(on mais linterdit dentrer en France. Mais, un peu plus tard, il est lu dans 5 dpartements et la suite de cela, il entre lANC. *Novembre 1848, lANC achve ses travaux et le 4 Novembre, est vote la cons(tu(on de 1848 qui sera la cons(tu(on de la IIme Rpublique. En eet, on avait tent dins(tuer en France, un rgime parlementaire sur le modle britannique. Mais cela na pas fonc(onn et par consquent, on cre un rgime franais sur le modle du rgime amricain (=rgime prsiden(el). Le rgime ins(tu par la cons(tu(on de novembre 1848 comporte : Une Assemble Lgisla(ve lue pour 3 ans et qui compte 750 dputs Un prsident de la Rpublique lu au surage universel direct (cf. USA prsident lu au surage indirect). Le prsident est le chef unique du pouvoir excu(f. Ce rgime va se refonder sur le surage universel. Cest un rgime rpublicain qui entend que le surage doit tre pleinement universel. Souverainet populaire Spara(on des pouvoirs LAL ne peut pas tre dissoute, elle doit aller au jusquau bout de son mandat. Chacune des deux branches du pouvoir a ses ap(tudes et aucunes ne peut agir lune sans lautre. Elles seront conduites discuter, compromeBre, chercher des accords an de pouvoir avancer ensemble. Cest une seconde garan(e pour la libert. A ceBe IIme Rpublique, on voit une nouvelle innova(on ; celle de lacclimata(on

du rgime prsiden(el. On doit tout 1848 (introduc(on du droit au travail, aboli(on de lesclavage). La Vme Rpublique est dbitrice lgard de la IIme. Une fois la cons(tu(on vote, il va falloir meBre en place le 1er acte quelle prvoit ; cest--dire llec(on du chef de lEtat. *27 novembre, Manifeste lectorale de Louis Napolon Bonaparte (LNB) *10 dcembre 1848, LNB est lu prsident de la Rpublique avec une majorit crasante car il incarne trop de choses la fois qui semblent tre posi(ves (gloire

napolonienne, jeunesse gnreuse). La victoire de LNB est explicable mais il nen demeure pas moins quelle tait inaBendue. *2O dcembre, proclama(on ocielle de ceBe victoire et LNB prte serment. En ce dbut de 1849, la France entre dans une nouvelle re avec un Prsident de la Rpublique. Mais en ralit, des troubles extrieures ne tarderont pas car le prince prsident est dcid favoriser lunit des troupes italiennes. Le paysage poli(que va progressivement se structurer. Dans ce paysage, va apparatre une gure intressante : Odilon Barrot. La gure dun premier ministre, pouvait ouvrir la voie un rgime parlementaire. *Octobre 1849, Odilon Barrot disparat et LNB nentend pas partager le pouvoir. Pendant toute sa dure de vie, ceBe rpublique va connatre un conit permanent entre lAssemble et le prsident. *1850, on adopte une nouvelle loi sur la presse qui limite la libert de celle-ci *Juillet 1851, le roi est lu pour 4 ans mais nest pas rligible. Par consquent LNB est mcontent et demande la rvision de la cons(tu(on. CeBe rvision se clt nga(vement, car elle est reporte. *Automne 1851, LNB ne parvient pas obtenir ceBe rvision de la cons(tu(on. *2 dcembre 1851, coup dEtat de LNB. Il parvient semparer de tous les leviers du pouvoir, dissoudre de fait le corps lgisla(f sans susciter de vritables rac(ons. *4 dcembre, le coup dEtat crase toutes rsistances paris et naura besoin que dune semaine de plus pour craser toutes rsistances en provinces. *20-21 Dcembre, LNB convoque un plbiscite pour armer le pouvoir quil a arrach par la force. Il a une large majorit ; cependant les lec(ons ntaient pas parfaitement libres et pluralistes. *1852, une nouvelle cons(tu(on est adopte. Elle va rompre avec la deuxime rpublique et par(r du 2 dcembre, le prince-prsident cesse de ltre pour devenir empereur. *2 dcembre, proclama(on de lempire. La date nest pas choisie au hasard car cest lanniversaire dAusterlitz en 1805, du coup dEtat de LNB et du sacre de BonaparteBonapar(sme et LNB devient Napolon III. Le corps lgisla(f compte 260 dputs et le snat inamovible est le gardien de la cons(tu(on. Lempereur peut sappuyer sur un gouvernement quil nomme librement. Tout se fera exclusivement au surage universel. CeBe cons(tu(on na voca(on qu organiser un pouvoir personnel. Deux priodes sont sensiblement marques dans la cons(tu(on franaise. La libert de la presse nest plus quun souvenir, les prfets surveillent lensemble du territoire et la popula(on. Le second empire invente un mode de scru(n majoritaire deux tours. Ces lec(ons sont biaises par la candidature ocielle (dans chacune des circonscrip(ons, il y a le candidat ociel et les autres et celui qui tait le candidat ociel bnciait de moyens de concours). Le scru(n tait thoriquement libre mais seuls quelques opposants dans des lieux sociologiquement surmonts parvenaient accder au corps lgisla(f. Napolon III savait que ce systme ne pouvait pas durer ternellement et que lempire serait assis sur ses instruments de contraintes et nirait par disparatre. Par consquent, il espre changer plus de pouvoirs contre plus de durer ; mais cest un chec.

*1861, cra(on de la libert dassocia(on qui depuis 1790 avait toujours t refuse car elle tait la menace de lappari(on de syndicats. Napolon III a libralis le systme et souhaitait encourager cela pour le rquilibre du rapport de force entre le patronat et le salariat. Dans ceBe priode de libralisa(on, on va assister la cra(on des premires caisses dassurance sociale (chmage, accident du travail). Ces progrs signica(fs, sont enregistrs sur un terrain plus ou moins sensible. Le second empire a t une priode o lensemble du territoire se couvre de chemins de fer, o le Baron Haussmann transforme Paris mais aussi une priode (Boulevard de lOpra) o lconomie, a pu se dvelopper. Lempereur nomme des ministres et accepte quils aient rpondre de leurs ac(ons devant le corps lgisla(f. *1869, Napolon forme un ministre libral et les lec(ons ont retrouves une libert quelles navaient plus connues depuis 1848. *Janvier 1870, Emile Olivier se rallie lempire et accomplit les rformes librales souhaites. *Mars 1870, Olivier annonce une rforme cons(tu(onnelle arme par le plbiscite de mai 1870. Dsormais, selon la cons(tu(on elle-mme, il y aura un gouvernement responsable devant le Parlement. On passe un systme dans lequel les lecteurs choisissent eux-mmes leur gouvernement travers le rgime parlementaire quils ont dsign. Hlas pour Napolon III, lhistoire va aller plus vite que lui. Il y a lambi(on de la Prusse parvenir lunit allemande par le chancelier Bismarck. La victoire de Sanova a marqu la suprma(e de la Prusse sur lAutriche. Lennemie extrieur sera la France conduisant une guerre qui se relvera tre un dsastre pour la France dans la mesure o la Prusse est mieux prpare et mieux arme. Abou(t la capitula(on de sedan qui va conduire la chute de lempire le 4 septembre 1870. Depuis ceBe date, la France connat en tant que le rgime de la rpublique (except sur le rgime de Vichy). Se voit forme un gouvernement de la dfense na(onale. Ds le 8 septembre, on convoque une associa(on na(onale cons(tuante, mais la situa(on ne facilite pas cela (les troupes prussiennes dferlent vers lest puis vers la capitale). Ainsi, ces lec(ons sont reportes. Paris sinsurgera suite la capitula(on de Metz car elle nacceptera pas que la France soit dfaite et con(nuera la luBe. *Janvier 1871 : armis(ce et capitula(on de Paris, les parisiens nentendent pas capituler. Nouveau ministre avec sa tte Adolphe Tiers. *12 Fvrier 1871, une assemble est cre et elle ne sigera pas Paris mais Versailles. Les parisiens prennent a pour une provoca(on dans la mesure o lassemble est compose de monarchistes et que Versailles tait la capitale monarchique. *18 Mars, on assiste la cra(on de la Commune de Paris. Elle sera une source de guerre civile, car Paris naccepte pas la paix, ni la monarchie. Ce sera une rvolu(on : poli(que, on ne veut pas de la monarchie patrio(que, on ne veut pas de la paix

sociale Face cela, le gouvernement dAdolphe Tiers est bien dcid faire rentrer dans le haut rang ceBe popula(on parisienne turbulente. Paris ne tardera pas tre expos la famine (on chasse les rats pour les manger). Ceux qui mnent la luBe se lancent dans des violences inu(les, des saccages (abaBement de la colonne Vendme) puis des violences plus graves. *21-28 Mai 1871 est une semaine sanglante car les troupes versaillaises envahissent Paris et il y aura des milliers de personnes excutes sans jugement. Au bout de deux semaines, ce sont des dizaines de milliers de morts. Dautres sont exports vers la Guyane ou encore vers la Nouvelle-Caldonie. Il sagit bien donc dune guerre civile. La France va pouvoir reprendre une vie peut-tre normale. Mais dans lintervalle, a t sign le Trait de Francfort le 6 Mai et met n la guerre de 1870. Mais la France est contrainte de cder lAlsace et la Loraine (Haut-Rhin, Bas-Rhin, Strasbourg, Metz) lAllemagne. Par consquent, lAllemagne devient un empire et Guillaume II est empereur. Cest donc ne France ampute de son territoire qui va devoir construire son avenir. Ressurgit donc la ques(on de la forme de lEtat. Il y a une majorit monarchique et celle- ci va pouvoir rtablir la monarchie. *Aout 1871, la loi Rivet donne Adolphe Tiers le (tre de Prsident de la rpublique. Le prsident choisit par les monarchistes commence par les dcevoir car il napparat pas press dorganiser ceBe restaura(on de la monarchie. Les manifesta(ons rcentes du surage universel ne sont pas favorables aux monarchistes. Tiers a toujours t considr comme un monarchiste ; mais il est bien plus que cela. Cest un homme dordre, un personnage remarquablement intelligent qui va dcouvrir que la restaura(on de la monarchie est possible mais quelle ne sera pas facilement accepte. Il faut donc meBre en place une Rpublique conservatrice pour garan(r lordre public auquel Tiers est liBralement aBach. Les monarchistes peroivent ceBe rvolu(on et vont donc se der de Tiers. La loi de Broglie [s: Breuil] interdit au prsident de la Rpublique de sadresser la chambre des dputs. CeBe loi a subsiste jusquen 2008. *Mai 1873, Tiers dmissionne de la prsidence au moment o un certain nombre dlec(ons font apparatre le Pril Rouge . Il faut donc durgence rtablir la monarchie. *24 Mai, le marchal Mac Mahon devient prsident de la Rpublique, et est un monarchiste convaincu. Mais, deux hri(ers revendiquent le trne : le comte de Chambord et la famille dOrlans. Lgi(mistes et orlanistes divisent le camp monarchiste. Le compte de Chambord hrite lgi(mement du trne et deviendra roi sous le nom dHenri V mais sa mort, il na pas dhri(er. Par consquent, la couronne se retrouvera au sein de la famille dOrlans avec le comte de Paris. La France de 1870 naura plus le drapeau tricolore quelle possde depuis 1830. Un mandat de 7 ans est choisit et Mac Mahon ralise ce mandat. Il est temps de donner la France une cons(tu(on. LAssemble lue en 1771 va bientt disparatre et les travaux de rdac(on sengagent. Dans le texte soumis la discussion, on traitait du rle du prsident par lamendement Wallon. Aprs Prsident , il faut ajouter de la Rpublique et en janvier 1875, lamendement Wallon est vot. Et lAssemble a fait un choix rpublicain. A par(r de

l, elle va adopter trois lois cons(tu(onnelles : Le snat Lorganisa(on Les rapports sur le pouvoir public

Avec ces lois cons(tu(onnelles de 1875, nat la IIIme Rpublique. On sort du provisoire en dotant le pays dun rgime cons(tu(onnel. CeBe IIIme Rpublique va durer jusquen 1940 et va juridiquement disparatre en 1945. Nous savons que la rpublique instaure en 1875 est dni(ve.

Sec)on 2. 1875-1955Adolphe Thiers, qui avait t ha pour sa rpression de la Commune, connat un regain dintrt. *Crise du 16 mai 1877 : avnement de la Rpublique Sous section 1 . Lavnement de la Rpublique

Le conflit se trouvant dsormais ouverte entre le Prsident de la Rpublique et la Chambre des dputs, le Prsident demande lautorisation au Snat de dissoudre la Chambre des dputs. Le Snat donne lautorisation. Le vote des franais va tre beaucoup plus important que dordinaire car il sagit de trancher entre le parlementarisme moniste et le parlementarisme dualiste. *15 aot 1877 : Quand la France aura fait entendre sa voix souveraine, il faudra se soumettre ou se dmettre . Il prsage la victoire des rpublicains. *14 et 28 octobre : Cest ce qui arrive. Mac Mahon se soumet dans un premier temps, puis se dmet. Lessentielle de la gauche tait rpublicaine, mais tous les rpublicains ntaient pas de gauche. Contrairement aux scrutins prcdents, cest bien une majorit rpublicaine qui occupe la 1re Chambre. Mac Mahon doit renoncer de nombreuses choses : le Prsident du Conseil ne doit pas rendre de compte Mac Mahon par exemple. Mac Mahon dcide dattendre que la situation samliore. *Janvier 1879 : lections snatoriales les rpublicains deviennent majoritaires. Mac Mahon na alors plus lespoir de voir revenir les monarchistes. *30 janvier : Mac Mahon dmissionne. Le jour mme, lAN se runit pour lire un nouveau prsident. Jules Grvy est lu le jour mme est devient le 1er prsident de la Rpublique rpublicain (les 3 premiers ntaient pas pour la Rpublique).

Constitution Grvy : Les lois de 1875 restent strictement inchanges, mais de mme quelles avaient donn lieu une tentative dinterprtation par Mac Mahon, sont interprtes. Elles seront appliques selon cette interprtation pendant toute la IIIe Rpublique. *6 fvrier 1879 : message dans lequel Grvy dit soumis avec sincrit la grande loi parlementaire, je nentrerai jamais en lutte contre la volont nationale contre ses organes constitutionnels . Le Prsident de la Rpublique ne pourra jamais entrer en conflit avec le Parlement. Ainsi, le Prsident voit son pouvoir considrablement restreint, il se met en retrait par rapport la vie politique. Le Prsident de la Rpublique se bornera apposer sa signature aux dcisions prises par le gouvernement avec laccord du Parlement. Cette constitution Grvy est donc une manire trs restrictive dinterprter les lois constitutionnelles. Et pourtant, cette priode va tre une priode dge dor pour la Rpublique. Pour que la Rpublique soit dfinitive, il faut quelle soit la hauteur des attentes quelle a suscites. Dans ces dbuts de IIIe Rpublique, vont soprer des rformes dune importance considrable (loi du 30 juin 1881, loi du 19 juillet 1881 sur la protection de la libert de la presse, cole gratuite, laque et obligatoire ; libert syndicale). La Rpublique se renforce car elle va dans le sens des attentes du peuple. Elle va mme se renforcer un point tel quelle va russir faire face des crises auxquelles les rgimes prcdents avaient lhabitude de succomber (boulangisme, attentats anarchistes...). Pour la 1re fois, il ne suffit pas dune crise mme importante pour faire tomber un rgime. Certaines difficults, mais la France connat la paix, exploite ses colonies et a les moyens de financer ses positions. Lopposition monarchiste va aller en se dcimant, il en est de mme pour lopposition bonapartiste, qui ne sera bientt quun souvenir lointain. Une vaste conscription est lance par les clricaux pour financer la construction du Sacr-Cur qui devait tre le point culminant de Paris. *Exposition universelle : rponse rpublicaine, ces derniers demandaient la construction dun btiment plus haut que le SacrCur cest ainsi que la construction de la Tour Eiffel est dcide. Aprs quatre dcennies de dveloppement conomique, lpreuve ultime pour la IIIe Rpublique est arrive avec la Premire Guerre Mondiale. La France tait revancharde et voulait prparer la guerre contre la Prusse. Cest pour cela quelle a accord la nationalit franaise tous ceux qui naissaient sur le territoire (plus de soldats potentiels). *Laffaire Dreyfus : La justice fut finalement plus forte que lattachement larme, que la volont de revanche : Dreyfus est rhabilit. Le souci de justice devait lemporter quelque soit la

population, mme contre cette institution prestigieuse qutait larme. Lorsqu clate la 1re GM, le pays est uni et profondment rpublicain. Ce sont bien les institutions de la IIIe Rpublique qui ont continu fonctionner pendant la guerre. La guerre a achev lunification autour de la langue. Cest dans ces annes de la fin du XIXe sicle quon peut rellement situer lavnement de la Rpublique. Sous-section 2 . Lenracinement de la Rpublique

La Rpublique fonctionne trs mal au niveau institutionnel. En effet, lusage, la constitution Grvy a rvl toutes les dfaillances quelle empchait de combattre. Les gouvernements durent peu de temps et sont obligs de dmissionner. Il est alors difficile pour un gouvernement de prendre les dcisions essentielles puisquils ne durent que quelques annes. *Difficults : Le gouvernement pouvait tre indiffremment renvers par la Snat et la Chambre des dputs. Il fallait quil ait une majorit devant les deux chambres ce qui tait quasiment impossible. La Chambre des dputs ntait pas rellement structure : il y avait 8, 10, 12 groupes parlementaires. Aucun parti ntait assez puissant pour simposer aux autres. Mme quand on arrivait constituer une majorit, il tait trs dur de la faire durer. Comme le gouvernement tait constitu sur ces majorits, le gouvernement tombait facilement. Toute dcision difficile devenait impossible. Normalement dans un rgime parlementaire, il existe un mcanisme de rgulation assez efficace : la dissolution. Sil y a difficult de former une majorit, sil y a conflit persistant avec le gouvernement alors on renvoie les dputs devant les urnes. Dans la IIIe Rpublique, la dissolution tait synonyme de volont monarchique. De plus, le Prsident ne devait par entrer en conflit avec le Parlement, il ne fallait donc pas dissoudre le Parlement. La dissolution de 1878 sera en fait la seule de la IIIe Rpublique. Sans dissolution, le rgime parlementaire sera priv dun moyen dquilibre. Le Prsident de la Rpublique ne peut jouer aucun rle actif en faveur de la stabilit gouvernementale. Lorsquon tait en tant de paix, de consensus militaire (effort darmement pour rcuprer lAlsaceLorraine), le pays pouvait continuer vivre. Mais avec larmistice, la situation change. La France rcupre lintgralit de son territoire. *1905 : sparation de lEglise et de lEtat, le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle qui ont rejoint la France aprs cette date, ne sont donc pas

concerns par cette mesure (rabbins, prtres et autres pays par lEtat). Les dangers qui guettaient la France ont commenc) apparaitre : Mussolini, St Lazare De plus, avec la crise de 1929, la situation financire se dgrade. *1933 : arrive dHitler au pouvoir (Hitler a perdu les lections en 1933, il na eu que 33% des voix. Or, les 68% des allemands qui ne voulaient pas dHitler ntaient pas unis). Hitler sest empar du pouvoir en Allemagne. *1936-1939 : guerre dEspagne, provoqu par un putsch militaire contre les Rpublicains France entoure par des dictatures. Face cela, il faut un pays apte ragir. Cest l que la faiblesse du systme institutionnel va se rvler dramatique. Fatalit des 2 ans : ds que quelques majorits fussent formes, elles ne pouvaient rester constitues pendant plus de 2 ans. Mesures militaires ncessaires pour aider lEspagne, ragir aux intentions belliqueuses de lAllemagne. Or, la IIIe Rpublique est incapable de produire ces mesures. On ne pouvait adopter une loi que par accord entre la Chambre des dputs et le Snat (car chaque chambre a exactement le mme poids). Quand elles se sont rendu comptes quelles ne pouvaient prendre les lois fondamentales, elles ont dlgu leurs pouvoirs au gouvernement avec les dcrets-lois. Par ailleurs, elles renversaient les gouvernements trs rapidement. La France naura jamais la force dimposer ses dcisions quant la question de la guerre civile en Espagne. Ce qui est luvre pour la guerre dEspagne va se renouveler par la suite avec la monte en puissance de lAllemagne. *Signature des accords de Munich : Hitler met la main sur des territoires de la Rpublique Tchque, lie avec la France et la GB par une alliance. Les ministres se rsignent laisser tomber la Rpublique Tchque pour prserver la paix. La France consacre trop tardivement des efforts au rarmement. Lorsque provocant un faux incident de frontires, Hitler envahit la Pologne. *3 septembre 1939 : France et GB dclarent la guerre lAllemagne Pacte germano-sovitique : les espoirs de la France et de la GB de voir lAllemagne affaiblit par un combat sur les deux fronts seffondre. Les gouvernements continuent de tomber et tout se passe comme avant. Certaines voix mettent en garde et la ligne Maginot est construite. Tout le monde pense que la France est ainsi en scurit. De Gaulle met la France en garde contre la future guerre mais est peu entendu. Il devient cependant ministre de la guerre et est pour cela nomm gnral. *10 mai 1940 : offensive allemande. LAllemagne commence pitiner

la neutralit de la Belgique et des Pays-Bas. Larme franaise est mal commande ; surprise de voir larme rpute tre la 1re arme du monde, aussi rapidement seffondrer (les franais taient rest sur le succs de la WWI). Le gouvernement a t contraint de se replier sur Bordeaux, le Parlement a suivi. Les anglais suppliaient les franais de continuer la lutte et de ne pas signer une paix spare avec lAllemagne. *16 juin 1940 : Pierre Laval encourage la France se rendre. Marchal Ptain devient la tte du Conseil. *17 juin : De Gaulle se rend Londres, Churchill est un peu du, il aurait prfr une personnalit franaise plus importante. Il linvite se prononcer sur la BBC. Le Rgime de Vichy qui ntait dj quune apparence est all de plus en plus loin dans la voie de la collaboration. STO par exemple. A partir de la fin de 1942, la France est entirement occupe. Le rgime de Vichy dure jusquaux dbarquements en 1945. Ctait les forces de lordre franaises qui ont organis la rsistance. Les nostalgiques de Vichy que cest grce Ptain quun certain nombre de dgts ont t vit en France, par exemple cest grce Ptain que la France a eu moins de juifs extermins que les autres pays dEurope ceci est faux, ce sont de nombreux franais qui ont cach des juifs (alors que le rgime de Vichy poursuivait tous ceux qui protgeaient des juifs). Mme un pays anciennement dmocratique comme le notre est capable de produire ce systme. **Lautre France De Gaulle est sorti brusquement de la lgalit pour prononcer le discours du 18 juin et condamner le rgime apparemment lgal qutait le rgime de Vichy. Cet acte fondateur du discours du 18 juin 1940, mme si peu cout, a constitu un symbole attracteur pour ceux qui voulaient se battre. De Gaulle a bnfici du soutien de Churchill (mme si leurs relations taient plutt orageuses, la fidlit de Churchill na jamais fait dfaut). DG prtendait tre la France. Il entendait bien au prs des allis faire entendre la voix de la France et faire entendre sa position. A force davoir entretenu cette fiction, il a fini par en faire une ralit. *Octobre 1940 : discours de Brazzaville. Progressivement cette petite poigne de gens dcids se battre sest agrandi. Les victoires militaires sont remportes par des units franaises. *Ds 1940, les premires volonts de rsistance se sont exprimes (indpendamment de De Gaulle), elles taient, au dbut faibles et parpilles. *A partir de 1941, elles reoivent un soutien non ngligeable avec le soutien du PCF (entre en guerre de lAllemagne contre lURSS). Les

rsistants communistes taient beaucoup mieux organiss. Par la suite, De Gaulle a contribu lunion des forces franaises intrieures (FFI) et extrieures. Cette mission a t confie Jean Moulin. *A partir de 1943, ce mouvement de rsistance est assez bien coordonn par le gouvernement De Gaulle. Structuration militaire (maquis) mais galement politique. En effet, De Gaulle na jamais dout de la victoire, il tait obsd du fait que la France soit considre parmi les vainqueurs. De Gaulle disait que Hitler manquait de culture gnrale (il ntait jamais sorti dAllemagne) et pour cela, il tait vident quil allait perdre. Ds linstant o lAlgrie a t libre, De Gaulle a install le gouvernement provisoire de la France libre Alger Assemble consultative + Conseil national de la Rsistance. Il a confi les fonctions ministrielles aux personnes qui avaient occup des fonctions importantes pendant la IIIe Rpublique. La future rpublique est dj prpare. De Gaulle est de retour en France. Roosevelt naimait pas De Gaulle, il avait prvu que la France comme tous les autres territoires europens seraient administrs par larme amricaine. De Gaulle a lutt contre cela. Il a donn Leclerc lordre de foncer sur Paris. La libration de Paris, commence par les rsistants, est finie par la 2e DB cest donc elle-mme que la France doit la libration de Paris et non aux amricains. Ceci a fini par convaincre les amricains quil faille mettre la France sous direction des allis. *9 aot : ordonnance qui rinstaure la Rpublique *25 aot : De Gaulle rentre Paris et installe son gouvernement. Lpisode de Vichy est dfinitivement referm. Cest un miracle que De Gaulle ait russi faire considrer la France comme vainqueur : administre lAllemagne, sige lONU. *8 mai : guerre prend fin en Europe. Il va falloir dsormais songer rebtir un systme rpublicain. Il faut sortir au plus vite du provisoire pour passer au dfinitif. De Gaulle va profiter de la situation provisoire pour prendre des mesures qui navaient pas t possibles auparavant (droit de vote des femmes). Les Elections une Assemble constituante sont prvues. *21 octobre 1945 : Rfrendum comportant 2 questions : Voulez-vous que lAssemble lue ce jour soit constituante ? Non = LAssemble serait la chambre des dputs, la France renouerait avec la IIIe Rpublique et repartirait avec les lois constitutionnelles. Oui 96% = fin de la IIIe Rpublique Approuvez-vous jusqu lorganisation dune nouvelle constitution les pouvoirs publics soient organiss par le projet de loi ci-joint. prvoit que le gouvernement serait responsable devant le Parlement. La constitution devait dboucher sur un nouveau rfrendum.

Oui 66% pour la 2e question. Ce 21 octobre 1945, on va passer une IVe Rpublique, lAssemble qui va prparer la Constitution va tre soumise rfrendum ; si la nouvelle constitution nest pas accepte, lAssemble constituante est dissoute. Au soir des lections, le parti qui obtient le meilleur score est le PC, le MRP qui en tait sa 1re tentative arrive en 2e position (24%) suivi par la SFIO avec 23%. Ceci sexplique par le rle du PC dans la rsistance et le rle de lURSS dans la 2me GM. Cependant, les socialistes nont pas envie de se retrouver en face face avec les communistes. LAssemble est forme par ces partis. Trs vite De Gaulle trouve ces tractations entre les partis insupportables tant et si bien quil finit le 20 janvier 1946 par dmissionner. On le rappelle au bout de quelques semaines. Les forces politiques se trouvent confortes par cette force tutlaire. Tripartisme : alliance entre socialistes, communistes et MRP. Socialistes et communistes sont assez dogmatiques concernant le principe de lacit et refusent de financer les coles prives contrairement au MRP qui veut financer toutes les coles quelles soient prives ou publiques. Rfrendum sur la constitution : non *2 juin 1946 : le PC recule un peu au profit du MRP (+ de 28% des suffrages), les socialistes rgressent aussi (21%). Cest le moment que choisit DG pour sexprimer : *16 juin 1946 : discours de Bayeux qui prfigure ce que sera la Ve Rpublique il faut renforcer le chef de lEtat et lexcutif de manire plus gnrale pour que le rgime soit plus stable. *13 octobre 1946 : nouveau rfrendum le oui lemporte (53,5%) mais ceci avec un taux dabstention extrmement lev. La Rpublique qui va natre nest donc pas approuve par tous. *27 octobre 1946 : constitution de la IVe Rpublique, fin du gouvernement provisoire. Il faut lire la nouvelle assemble. Le Prsident de la Rpublique choisi : Vincent Auriol. On a mis fin au bicamralisme galitaire : Le gouvernement nest responsable que devant lAssemble Nationale Dans le processus dlaboration des lois et en cas de dsaccord entre les deux assembles, cest lAssemble Nationale qui a le dernier mot (et pas le Conseil de la Rpublique). LAssemble constituante a cherch des remdes linstabilit de la IIIe Rpublique : le Prsident du Conseil navait aucune autorit. Il faut que lui seul soit instituer par lAssemble Nationale par un vote dinvestiture.

Le pouvoir ne peut tre renvers qu la majorit qualifie de lAN. Sinon le gouvernement na pas lobligation de dmissionner. Si deux fois en moins de 18 mois, le gouvernement est renvers. Le chef du gouvernement peut dissoudre lAssemble. Cependant, le gouvernement se retrouve face majorit relative et se sent oblig de dmissionner (alors quil ne lest pas). LAN comprend quil est possible de faire dmissionner le gouvernement sans respecter la Constitution. Puisque la procdure constitutionnelle nest pas respecte, le gouvernement ne peut pas dissoudre le Parlement. Les dputs exigent de connatre la constitution du gouvernement avant quil soit investi par le Prsident du Conseil. Cest alors tout le gouvernement qui est investi. Cela signifie que la IVe Rpublique commence vivre avec les mmes dfaillances, les mmes faiblesses que celle qui a conduit a la chute des Rpubliques prcdentes. Pour reconstruire il faut de largent, dans le mme temps des escarmouches dans les colonies commencent grossir et devenir de vritables guerres coloniales. Cest le dbut de la Guerre Froide un rideau de fer est tomb sur lEurope . *Lacte du 10 juillet 1940 confre au marchal Ptain lintgralit du pouvoir ainsi que la possibilit de faire une Constitution. Un certain nombre de parlementaire taient contre. *Premier acte constitutionnel du 11 juillet 1940 : Abroger lamendement Wallon. La France tait dj coupe en deux : Zone occupe par les allemands La zone libre. Le rgime de Vichy qui tait suppos offrir sa protection aux franais na eu aucun rle protecteur. *Ds 1940, le gouvernement de Vichy a pris toutes sortes de mesures telles que des mesures antismites (retirer la nationalit franaise des juifs + rafles) puis aprs les tziganes, les homosexuels *Le 8 novembre 1942 : Dbarquement des allis en Algrie qui aboutit loccupation entire de la France. Vichy est totalement collaboratrice (Laval souhaite la victoire des allemands). Il faut se rendre compte de lexistence de Vichy : Ctait un gouvernement franais. Il y avait lautre France qui tait assez squelettique avec sa tte un symbole : Le gnral De Gaulle *Le 18 juin 1940, il lance son appel de Londres qui na pas t entendu de tout le monde. Cet appel va constituer un ple dattraction pour ceux qui voudront continuer la lutte, ils sauront o se rendre. Il prtendait tre la France et donc il comptait bien faire entendre la voix de la France et la dfendre. Fiction de la France libre qui est devenue une ralit (poigne au dbut puis de plus en plus nombreux) *Octobre 1942 : Discours de Brazzaville : Il appelle les colonies la

lutte. Premires victoires militaires (ex : Birr-Hakeim) *Ds 1940, des premires volonts de rsistance se sont manifestes. Hommes et femmes ont dcid de se lancer dans la rsistance par petits noyaux. En 1941, on assiste lopration Barbarossa qui aide fortement les rsistants. Jean Moulin, hros de la rsistance qui a russit faire coordonner les diffrents noyaux de la rsistance et les convaincre de lautorit suprme de De Gaulle. Il tait obsd lide de reconstituer un systme politique. A Alger, cest la cration dinstitutions : Assemble consultative : Anciens parlementaires de la rpublique qui reprsentaient la pluralit politique Gouvernement provisoire : Fonctions ministrielles des personnes de la IIIe Rpublique On rflchissait dj la France de laprs-guerre, une nouvelle constitution. *Opration Overlord : Dbarquement en Normandie. De Gaulle arrive Bayeux vers mi-juin *9 aot : Ordonnance La rpublique retrouvait tous ses droits Tous les actes de Vichy considrs comme nuls La France sen tire bien en faisant partie des vainqueurs *8 mai 1945 : La guerre en Europe prend fin. Il va falloir songer rebtir un systme rpublicain. Il faut sortir du provisoire pour aboutir au dfinitif. *Mesures prises : Suffrage universel (droit de vote des femmes) Elections municipales Elections une assemble constituante. Rfrendum du 21 octobre 1945 : Voulez-vous que lassemble lue ce jour soit constituante ? Si oui : Dfinitivement, la IIIe Rpublique serait morte + nouvelle constitution. Le oui lemporte 96 %. Approuvez-vous que les pouvoirs publics Au dos du bulletin, il y avait un projet de loi qui disait que lassemble constituante devait rdige une nouvelle constitution qui soit soumise un rfrendum. Le oui lemporte + de 66 %. Le mme jour, les dputs taient lus lassemble constituante. La droite dure est discrdite dans le souvenir de Vichy. Les rsultats sont frappants : Les communistes obtiennent 26 %, le MRP obtient 23,9 % et la SFIO obtient 23,4 % Majorit de gauche. Les communistes ont acquis un prestige dans la rsistance do leur

rsultat. Les socialistes proposent que les 3 partis travaillent ensemble. Le gouvernement prend des mesures de grande importance : Nationalisations massives (services publics) Cration de la scurit sociale Des divisions vont apparaitre au sein du parlement. Cette situation devient insupportable, par suite De Gaulle dmissionne et quitte le gouvernement le 20 janvier 1946. Les forces politiques se trouvent soulages de cette prsence tutlaire et ne le rappelle donc pas. Il en profite pour rdiger ses mmoires. Tripartisme Le gouvernement est exerc par une alliance entre communistes, socialistes et membres du MRP. Socialistes + communistes sopposaient en plusieurs points au MRP (Constitution, Snat, lacit). Rfrendum du 5 mai 1946 sur ladoption de la Constitution : Le non lemporte avec 53 %. Chambre unique mal vue Lassemble a t automatiquement dissoute. *2 juin 1946 : Nouvelles lections => Le MRP arrive en tte au dtriment des communistes et des socialistes. Cependant, le tripartisme perdure toujours la diffrence que le MRP est le premier parti et lont doit tenir compte encore plus de ses exigences. *16 juin 1946 : Discours de Bayeux : Expos des thses constitutionnelles de De Gaulle Il faut renforcer le pouvoir excutif Dans lassemble, il y a un certains nombre de gaullistes mais en nombre insuffisant. Cration du conseil de la rpublique pour remplacer le Snat. *13 octobre 1946 : Nouveau rfrendum sur une nouvelle Constitution o le oui lemporte. Cependant, le taux dabstention est fort (36 %).Le texte va tre promulgu et deviendra la Constitution de la IVme rpublique (27 octobre 1946). La chambre de dputs devient lassemble nationale. Le parti communiste repasse en tte avec 28,2 % des suffrages. (Score historique)

La I Vme R publiqueLors de la IVme Rpublique cest : Fin du bicamralisme galitaire : gouvernement responsable devant

lassemble nationale mais pas devant le conseil de la rpublique Lassemble nationale a le dernier mot lors de llaboration des lois. Lassemble constituante a cherch des remdes linstabilit : Le Prsident du conseil avait peu dautorit personnelle. Il doit prsent tre investi par lassemble nationale. Le gouvernement ne pourra tre renvers qu la majorit absolue de lassemble nationale. Rtablir le pouvoir de dissolution en le rendant crdible. Cest donc le chef du gouvernement qui pourra lexercer sil survient 2 crises en moins de 18 mois. Le pouvoir lgislatif ne peut tre dlgu (fin des dcrets-lois). On va assister un retour des mauvaises habitudes de la IIIe rpublique (faiblesses, instabilit) *1947 : Paul Ramadier est le premier chef du gouvernement de la 4 me Rpublique(SFIO) et est mis en minorit lAssemble nationale choisi de dmissionner. Il part sans y tre contraint. Il a cr un prcdant : Tous ses successeurs vont se sentir obligs de le suivre. A par(r de 1947, sinstalle ceBe pseudo-tradi(on; si le prsident est en minorit, cest la dmission du gouvernement. Mais ce raisonnement, le chef du gouvernement aurait ou rsister. Aprs Ramadier, tous ont procd ainsi. Les crises ministrielles se droulent sans aBeindre la majorit cons(tu(onnelle. Tout cela aurait sut au dysfonc(onnement dun rgime et ce dysfonc(onnement aurait sut leondrement dun rgime. A par(r de 1947, la Guerre Froide va commencer aBeindre son plus haut niveau et ceBe crainte nest pas totalement absurde; lide dune troisime Guerre Mondiale tait faisable. La France se confronte lautonomie de ses colonies et les guerres dIndpendance commencent juste aprs la 2me GM. Des fac(ons se forment dans les colonies et

demandent plus dautonomie ce qui leur ait refus. Les demandes sont plus radicales et les blocages de la part de la France se fait plus dure. A peine que les canons se sont tus en Europe, la France elle sengage dans une guerre coloniale contre lIndochine. CeBe guerre va se doubler dans dautres conits. Linuence communiste va devenir ultra dominante et le Vit-Minh sera trs arme. La France ne saura pas rpondre ce conit et envoie plusieurs fac(ons militaires. La France fait la guerre mais sans aucune chance de gagner (cf. Dfaite de Din-Bin Phu). Aprs ceBe dfaite, en Juin 1954 est lu Pierre Mends-France comme Prsident du Conseil. Il a jou un rle important et a ouvert une parenthse lumineuse que la 4me Rpublique soit sauve. Il a refus les voies communistes et a adress lul(matum du vaincu au vainqueur. Il tait dcid faire la paix mais certaines condi(ons. Dans le mois suivant, il a russi signer les Accords de Genve qui meBent n la guerre dIndochine. Au Maroc et en Tunisie, il sy rendra aprs la confrence de Carthagne; quelques mois aprs, il leur accorde de lautonomie.

*1er Novembre 1954: Un certain nombre daBentats ont lieu en Algrie et cest le dbut historique de la guerre dAlgrie. En outre, la 4me Rpublique naura connue

que 2-3 mois de paix. En Algrie se trouvent des franais dorigine beaucoup plus nombreux quen Indochine. Dans les deux annes qui vont suivre, lAlgrie et le Sahara comptent plusieurs dputs au sige de lAssemble. Alors le mme processus (Indochine) va se drouler en Algrie. Au dpart, il y a des revendica(ons dautonomie; la gauche qui est an(coloniale propose quil faille reconnatre la citoyennet aux Algriens et leur permeBre de par(ciper aux Assemble. *1946-1947: Statut Blum-VioleBe Au cours des lec(ons qui suivent, il y a une fraude sur les bulle(ns de vote. Ils ont abus de lilleBrisme dune grande par(e de la popula(on leur prot. Les algriens ont ni par se rvolter le 1er Novembre 1954 avec

une ampleur considrable. Larme vit sur leondrement de 1940 et vit sur la honte de la dfaite en Indochine. La France mprise alors les pieds-noirs mais nimagine pas que lAlgrie puisse devenir indpendante un jour. Le FLN et dautres groupuscules rpondront la violence de la France faite leurs gards. Deux groupes homognes ne reculeront devant rien et sengageront dans un conit sans gale de la part de la France et des fac(ons algriennes. La guerre dAlgrie tait ociellement une opra(on du main(en de lordre Que les armes se taisent et ensuite nous parlerons / Proposez-nous des pourparlers et nous seront prts dposer les armes (FLN). Aprs seulement 7 mois de prsence au pouvoir, Pierre Mends-France est renvers la majorit cons(tu(onnelle en Fvrier 1955. Il est remplac par Edgard Faure (son conseiller) qui lui est menac de renversement. En deux mois, Edgard Faure, dissout lAN (1er Dcembre 1955). CeBe

majorit ne serait une majorit Mendsiste et prendra le nom en 1956 du Front Rpublicain. Les lec(ons de Janvier se forment et la gauche gagne de faon radicale et ob(ent un succs. Le par( Poujadiste entra dans le Parlement. Mends-France se fait manuvre en acceptant un accord avec le PS. Guy Mollet est hos(le la guerre dAlgrie et est favorable une volu(on poli(que du statut dAlgrie lorsquil est prsident du Conseil. A par(r de 1956, le gouvernement prend tous els moyens pour que lissue militaire soit victorieuse. *Hiver 1956-1957: Bataille dAlger En u(lisant la torture, on met n et on dmantle le FLN. Mais en 1956, le gouvernement Mollet dcide denvoyer le con(ngent (jeunes qui font leur service militaire) en Algrie; alors ce nest plus une guerre professionnelle mais cest dsormais un conit o lensemble de la na(on est engage. La 4me Rpublique a russi faire quelques performances malgr les guerres avec

la loi Cadre de 1956. Ce mme gouvernement de Guy Mollet, signe Rome les traits qui donneront naissance aux marchs communs qui deviendront la CEE et lUE. Elle a un certain nombre de choses accomplies son ac(f. Elle est parvenue relever des ds technologiques et industriels remarquables Avec lenvoi du con(ngent, on commence assister au spectacle pouvantable (retour des cercueils) et ainsi, la guerre dAlgrie pntre dans toutes les familles. LAlgrie cest la France larme est la gardienne de ce dogme. CeBe arme emporte la victoire sur le plan militaire (ecace, bien commande, nombreuse) car elle prend le devant