BANQUE FINANCE SOCIAL GESTION DROIT MARKETING

BANQUE FINANCE SOCIAL GESTION DROIT MARKETING

• • • • •

Couleurs des thèmes :

David Leboiteux

Tra

de

Fin

anc

e

Prin

cip

es

et

fon

da

me

nta

ux

Da

vid

Leb

oite

ux

FIN

ANCE

Le Trade Finance est une activité historique et traditionnelle des banques reposant sur la gestion, la sécurisation et le financement des transactions de commerce international. Les banques françaises sont actives dans ce domaine. Elles ont bien intégré qu'une offre bancaire élargie à l’international est un élément de différenciation concurren-tielle et une source de revenus supplémentaires.Ce vade-mecum permet de comprendre les problématiques du Trade Finance dans le financement du commerce interna-tional, ses risques et le rôle des banques. La première partie de ce guide expose l’origine du Trade Finance et les motivations des banques pour ces métiers, les spécificités de la chaîne documentaire, et leur rôle dans ces transactions commerciales. Un volet est plus particuliè-rement consacré aux enjeux de la conformité et aux aspects réglementaires de ces opérations.La seconde partie présente les outils traditionnels du Trade Finance et leur utilisation : la remise documentaire, le crédit documentaire ainsi que les garanties internationales. La troisième partie est centrée sur les offres de financement à l’international du poste-clients.

Cet ouvrage synthétique s’adresse à un public professionnel (banques et entreprises) et universitaire (étudiants en commerce international, économie, finance et gestion).

est directeur général délégué de BGFI Inter-

national. Professionnel de la banque depuis 25 ans, il est en charge du Département

Trade & Export Finance après avoir occupé différentes

fonctions de Trade Finance et de Management au sein

de HSBC France. Il est diplômé de l’École

supérieure du commerce extérieur (ESCE) et titulaire d’un Master « Commerce

International » de l’IAE Poitiers.

ww

w.r

evu

e-b

anq

ue.fr

David Leboiteux

20,50 €ISBN : 978-2-86325-622-0

Code Géodif : G70726

Trade FinancePrincipes

et fondamentaux

SOMMAIRE

Préface de Gérard Worms, Président d’honneur de la Chambre de Commerce Internationale, Président du Comité Français de la Chambre de Commerce Internationale ...................................11

Introduction .....................................................................................13

PREMIÈRE PARTIE

Origines et principes du Trade Finance

Chapitre 1 L’environnement du Trade Finance ................................................ 181. Une activité historiquement au cœur

du commerce international......................................................... 182. À quels besoins répond le Trade Finance ? ................................. 223. Motivations et approche des banques dans ce métier ............... 25

Chapitre 2Trade Finance et la chaîne documentaire ...................................... 301. De la supply-chain physique à la chaîne documentaire .............. 302. Le connaissement maritime ........................................................ 323. Les autres documents de transport ............................................ 344. Les autres documents commerciaux ........................................... 36

Chapitre 3Les défis futurs du Trade Finance ................................................... 381. La réglementation Bâle III ........................................................... 382. Les défis de la conformité ........................................................... 41

DEUXIÈME PARTIE

Les instruments de paiement traditionnels du Trade Finance

Chapitre 1Les encaissements documentaires .................................................. 501. Instruments et techniques de paiement ..................................... 502. Les encaissements ou remises documentaires ........................... 52

8 | trade finance

Chapitre 2 Sécuriser sa transaction avec le crédit documentaire .................... 621. La recherche d’un compromis, le crédit documentaire .............. 622. De l’émission à la notification ..................................................... 643. Les différentes manières de confirmer

un crédit documentaire .............................................................. 724. Les modes de réalisation et la préparation documentaire .......... 79

Chapitre 3Garanties internationales et Trade Finance ................................... 861. Les garanties internationales dans l’offre internationale

des banques ................................................................................ 862. Stand-by Letters of Credit ........................................................... 89

TROIS IÈME PARTIE

Le Trade Finance, une manière de financer le bilan de l’entrepriseChapitre 1Le crédit documentaire, un outil de financement ? ........................ 941. La mobilisation du crédit documentaire ..................................... 942. Crédit documentaire transférable et back-to-back ..................... 95

Chapitre 2Le financement du poste-clients ................................................... 1031. Financement de créances ......................................................... 1032. Le forfaiting ou l’achat de créance à forfait .............................. 104

Chapitre 3Bank Payment Obligation (BPO), le futur du Trade Finance ou un complément dans la gamme ? ............................................ 1111. Présentation du produit ............................................................ 1112. BPO versus crédit documentaire ............................................... 113

Conclusion ................................................................................. 117

Références bibliographiques ...................................................... 119

Le vocabulaire du Trade Finance ................................................... 121

GRAPHIQUES, SCHÉMAS, TABLEAUX ET ENCADRÉS

Graphique 1 Évolution des volumes des transactions commerciales dans le monde entre 2007 et 2012 ............................ 22

Graphique 2 Analyse 2008-2011 du taux de défaut en % des transactions court terme en nombre et en montant .......................................................... 26

Graphique 3 Perception de l’impact des principes de KYC sur les transactions de Trade Finance ...................... 43

Graphique 4 Nombre de messages MT 700 (famille des crédits documentaires) dans le monde entre 2008-2012 .... 63

Schéma 1 Cartographie des risques .......................................... 23Schéma 2 Circuit d’un encaissement documentaire par paiement

(D/P) et synthèse des intervenants .......................... 54Schéma 3 Mécanisme d’acceptation et de remise des documents

dans un circuit d’encaissement documentaire D/A.... 56Schéma 4 Les phases clefs de l’engagement de la banque ....... 65Schéma 5 De la phase d’émission à la notification du crédit

documentaire ........................................................... 69Schéma 6 Process Conformité spécifique

au crédit documentaire ............................................ 70Schéma 7 Circuit d’un ducroire ................................................. 75Schéma 8 Articulation de garanties internationales

dans une opération de Trade Finance ...................... 89Schéma 9 Circuit et fonctionnement d’une SBLC ...................... 90Schéma 10 Circuit d’un crédit documentaire transférable .......... 97Schéma 11 Circuit d’un crédit documentaire « back-to-back »

ou adossé ............................................................... 100Schéma 12 Cession du produit du crédit documentaire ........... 102Schéma 13 Les différentes étapes d’une opération

de forfaiting ............................................................ 106Schéma 14 Circuit simplifié du Bank Payment Obligation (BPO) ..113

10 | trade finance

Tableau 1 Un large éventail de produits : de la gestion des flux et du risque au financement ....................... 24

Tableau 2 Exemple d’organisation du métier Trade Finance au sein des banques ................................................. 27

Tableau 3 Liste des INCOTERMS 2010 ....................................... 31Tableau 4 Récapitulatif des documents : de la prise

en charge de la marchandise à son transport sous différentes formes ............................................ 35

Tableau 5 Calendrier prévisionnel de mise en place des ratios de Bâle III ................................................. 38

Tableau 6 Perception de l’impact du ratio LCR et NSFR par métier ................................................................. 40

Tableau 7 Exemple de suivi (non exhaustif) des contrôles réalisés par la conformité du Trade Finance dans le cadre de ses obligations en matière de lutte contre le blanchiment ................................ 46

Tableau 8 Famille SWIFT pour les crédits documentaires ......... 67Tableau 9 Instructions de confirmation

d’un crédit documentaire ......................................... 72Tableau 10 Principaux programmes des Banques Multilatérales

de Développement ................................................... 78Tableau 11 Cautionnement et garantie à première demande .... 87Tableau 12 Synthèse des principales garanties internationales ... 88Tableau 13 Tableau comparatif entre crédit documentaire

transférable et adossé ............................................ 101Tableau 14 Comparatif forfaiting et affacturage ....................... 109Tableau 15 Préférence d’utilisation des produits

de Trade Finance en fonction des marchés ............. 115

Encadré 1 Panorama des principales offres de Trade Finance des banques françaises ............................................ 28

Encadré 2 Le rôle et les missions de la Chambre de Commerce Internationale (ICC) ........................... 44

Encadré 3 Historique des Règles et Usances ............................. 66Encadré 4 Exemple de structure d’un message

SWIFT MT 700 .......................................................... 68

PRÉFACE

Dans sa dernière publication du « Global Risks Trade Finance Report », sortie en avril 2013, la Chambre de Commerce Internationale (ICC) a fait le constat que, pendant ces quatre dernières années de crise financière aiguë, les taux de sinistre impliquant des transactions de Trade Finance sont significativement inférieurs à ceux des autres crédits. Dans cette folie financière qui a emporté de nombreuses banques dans le monde, celles qui financent les transactions commerciales de leurs clients exportateurs et importateurs ont ainsi mieux tiré leur épingle du jeu. Si ces opérations ont connu des niveaux aussi bas de sinistralité, c’est que les financements en cause sont, dans la plupart des cas, adossés à un sous-jacent tangible, la marchandise.

Nous sommes loin de la finance du « subprime » et il est bon de rappeler que le rôle des banques est de contribuer par priorité au financement de l’économie, et donc notamment à celui du commerce international.

De fait, le Trade Finance est une activité historique et traditionnelle des banques reposant sur la sécurisation et le financement des transactions commerciales des entreprises exportatrices et importatrices.

La Chambre de Commerce Internationale, institution créée en 1919 au lendemain de la première guerre mondiale, a pour but de favoriser les échanges commerciaux et les investissements entre les nations. Elle est la seule organisation mondiale représentative des entreprises de toute taille et de tous les secteurs d’activités dans plus de 130 pays, et participe ainsi à l’édification et à l’actualisation de corps de règles nécessaires au bon déroulement du commerce international. C’est un acteur important dans ces métiers du Trade Finance aux côtés des banques.

2013 et 2014 sont d’ailleurs, des années marquées par une actualité très riche en matière de Trade Finance ; avec la publication de nouvelles règles pour le forfaiting, les PBIS ou le soutien du nouveau produit Bank Payment Obligation (BPO), pour en citer quelques exemples.

12 | trade finance

ICC France se réjouit de la sortie de l’ouvrage de David Leboiteux, qui se présente comme une boîte à outils, facilitant la compréhension des principes et des fondamentaux, expliquant les nouvelles évolutions de ce métier dans un contexte réglementaire de plus en plus exigeant.

Il arrive opportunément pour rappeler combien ce métier bancaire peut allier tradition et innovation, et est loin de se limiter au crédit documentaire.

Gérard WormsPrésident d’honneur et Président du Comité Français

de la Chambre de Commerce Internationale

INTRODUCTION

Pas une semaine où les banques françaises se font l’écho, sur les radios et dans les journaux, de leur rôle pour appuyer et accompagner les entreprises sur les marchés internationaux. Le thème récurrent est leur capacité à apporter des solutions bancaires de garantie et de financement aux transactions de commerce international. Les banques font partie de l’Équipe de France de l’Export1 mise en place par les pouvoirs publics afin d’accompagner les entreprises françaises à l’international et leur proposer une offre de financement appropriée, qu’elles soient primo-exportatrices ou de taille intermédiaire (ETI)2. Par ailleurs, dans un environnement international incertain où les aléas politiques, sociaux et économiques sont autant de freins au développement des exportations françaises, les banques peuvent baliser le terrain des exportateurs. Ce sont dans les pays émergents que se jouent les opportunités de croissance pour le commerce extérieur de la France. Comme le rappelait Mme Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur : « En 2012, les entreprises ont su aller chercher sur des marchés plus lointains la croissance qui a fait défaut sur leur marché de proximité3 ».

Qu’est-ce que le Trade Finance ? Ce terme anglo-saxon fait référence aux produits et solutions bancaires réservés aux opérations entre les exportateurs et les importateurs pour la bonne réalisation de leurs transactions commerciales à court terme. Cette activité transactionnelle se compose à la fois de techniques de paiement, de garantie et de financement permettant aux entreprises de financer

1. L’équipe de France de l’Export est née d’un partenariat signé le 23 avril 2008 entre Ubifrance, les Missions économiques, les Chambres de Commerce et d’Industrie (CCI) en France et à l’Étranger (UCCIFE), les Conseillers du Commerce Extérieur de la France (CCEF), Oséo devenu depuis la Bpi, Coface, Pacte PME International et les Opérateurs spécialisés du commerce international (OSCI). Le 22 mai 2013, Bpi, Coface et Ubifrance ont créé le label « Bpifrance export » afin de faciliter les démarches des entreprises. http://www.bpifrance.fr.

2. Une entreprise de taille intermédiaire (ETI) est une entreprise qui a entre 250 et 4 999 salariés, et soit un chiffre d’affaires n’excédant pas 1,5 milliard d’euros, soit un total de bilan n’excédant pas 2 milliards d’euros. Les ETI constituent une catégorie d’entreprises intermédiaire entre les PME et les grandes entreprises définie par le décret d’application (n° 2008-1354) de l’article 51 de la loi de modernisation de l’économie. Source : INSEE.

3. Communiqué de presse du ministère du Commerce extérieur n° 171 du 7 février 2013.

14 | trade finance

leur cycle d’exploitation à l’international. Ces techniques ne s’imposent pas forcément dans des transactions domestiques ou au sein d’un espace communautaire bien établi, mais dans un environnement plus difficile d’accès où les barrières ne sont pas que linguistiques mais aussi politiques, financières, commerciales, juridiques. Dans cet environnement où la connaissance de l’acheteur est un préalable indispensable mais pas suffisant, quels sont les outils dont dispose l’exportateur afin de sécuriser sa transaction ?

Comme tout travail d’équipe, ces techniques, faisant intervenir les banques, impliquent l’ensemble des acteurs de la supply-chain ou de la chaîne d’approvisionnement logistique : les transitaires, les transporteurs, les Douanes, les assureurs mais également la Chambre de Commerce Internationale (ICC)4 pour l’encadrement réglementaire des transactions.

La singularité des transactions de Trade Finance est de reposer, en grande partie, sur l’examen par les banques des documents générés par ces acteurs. En quoi ces documents sont importants ? Quels rôles jouent-ils pour les banques ?

L’autre originalité du Trade Finance est sa capacité de résistance pendant la crise de 2008. Alors que le système financier et bancaire était au bord de l’effondrement sans le soutien direct de plus de 1 700 Mds d’USD5 des autorités publiques, les transactions de Trade Finance ont été marquées par un faible taux de défaut comme l’a récemment constaté une étude de l’ICC.

Activité traditionnelle des banques, dont la connaissance des produits se limite parfois au crédit documentaire, cet ouvrage a pour ambition de présenter les principes et fondamentaux de cette activité et de montrer en quoi elle est au cœur du financement du commerce international. Dans une première partie, nous rappellerons les origines de cette finance ; pourquoi les banques s’y intéressent fortement et comment elles se sont organisées dans ces métiers ? Nous expliquerons comment les banques font face à une inflation croissante des réglementations comme la mise en place des dispositifs Bâle III et de lutte anti-blanchiment et financement du

4. Par simplification, nous utiliserons l’acronyme ICC pour désigner la Chambre de Commerce Internationale.

5. Source : IMF Fiscal Monitor, April 2012 (soutien direct cumulé des États par injection de capital, acquisition d’actifs, prêts… depuis le début de la crise bancaire jusqu’à février 2012).

introduction | 15

terrorisme (LAB-FT). Dans une seconde partie, nous détaillerons, dans la boîte à outils du Trade Finance, la remise documentaire, le crédit documentaire et les garanties internationales. Comment ces produits traditionnels fonctionnent-ils ? Quels en sont les risques ? Enfin, dans la troisième partie, nous présenterons l’éventail des outils de financement mis à la disposition des entreprises par les banques. Comment une transaction commerciale peut-elle être sécurisée par un crédit documentaire ? Quelles sont les différences entre un crédit documentaire transférable et adossé ? Comment se déroule une opération de forfaiting ? Finalement, l’ultime challenge du Trade Finance n’est-il pas de « ré-intermédier » les opérations de crédit inter-entreprises, aussi appelées open account et qui représentent désormais 80 % des volumes de Trade Finance ?