SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES (1 436 cartons ; 1 1774 ...
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SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES (1 436 cartons ; 1 1774 registres) La série K conserve, non pas des fonds d'archives, mais des collections de documents formées pendant la Révolution. Le décret de la Convention du 7 messidor an II (25 juin 1794), véritable point de départ des Archives nationales, avait divisé en trois classes les papiers conservés dans les dépôts de l'Ancien Régime dont le tri devait être opéré par l'Agence temporaire des titres, remplacée en 1796 par le Bureau du triage des titres : 1° les papiers considérés comme inutiles ou purement féodaux et destinés à la destruction ; 2° ceux considérés comme encore utiles pour l'administration et le public et destinés à entrer dans les sections domaniale et judiciaire des Archives de la République (c'est l'origine des séries E, G, H, O et P à Z) ; 3° les chartes et manuscrits intéressant l'histoire, les sciences et les arts ou pouvant servir à l'instruction. C'est cette dernière catégorie de documents, primitivement destinée à la Bibliothèque nationale, qui est à l'origine des séries K, L et M. Le contenu de la série K a été tiré essentiellement de quatre sources. D'abord les dépôts des organismes gouvernementaux et judiciaires ; notamment Maison du Roi, Contrôle général des finances, Conseil du Roi et Conseil de Lorraine, bureaux du chancelier, Parlement et Chambre des comptes. Puis les archives du Bureau de la Ville de Paris. Viennent encore les archives privées placées sous séquestre, notamment celles des familles des princes du sang (Orléans, Condé, Conti, Penthièvre, etc.). Enfin les chartriers ecclésiastiques, particulièrement ceux de Saint- Denis, Saint-Germain-des-Prés et Longchamp, ont fourni une sélection de pièces dont certaines sont d'un intérêt exceptionnel (les documents mérovingiens et carolingiens, par exemple) ; il faut y joindre le «cabinet» du prieuré de Saint-Martin- des-Champs qui détenait une collection de nombreuses pièces justificatives de la Chambre des comptes (montres, quittances, etc., avec des actes de nomination à des charges). La série K, organisée et considérée comme un «deuxième Trésor des chartes» une fois que le Bureau du triage eut renoncé à la réunir au Trésor des chartes originel (formant la série J), ne comptait à l'origine que les dix premiers titres. Sous la restauration, la restitution d'une grande partie des archives séquestrées, aux dépens de l'actuelle série T, n'affecta pas les documents déjà intégrés dans K : alors que les fonds des princes du sang, aujourd'hui conservés dans la série R et dans 300 AP, sont sortis pendant un temps des Archives nationales, les pièces et registres extraits de ces fonds n'ont jamais quitté K. Pendant la première moitié du XIX e siècle, à l'exception des archives de Montbéliard et de Montperroux qui ont formé les titres K XI et XII, les versements de papiers non ministériels ont été souvent disséminés entre les séries K, L et M sans souci du respect des fonds. C'est ce qui est arrivé notamment pour un très important envoi de la Bibliothèque Mazarine en 1834. Ce versement (qui portait, il est vrai, sur
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SÉRIE K
MONUMENTS HISTORIQUES
(1 436 cartons ; 1 1774 registres)
La série K conserve, non pas des fonds d'archives, mais des collections de
documents formées pendant la Révolution. Le décret de la Convention du 7 messidor an II (25 juin 1794), véritable point de départ des Archives nationales, avait divisé en trois classes les papiers conservés dans les dépôts de l'Ancien Régime dont le tri devait être opéré par l'Agence temporaire des titres, remplacée en 1796 par le Bureau du triage des titres : 1° les papiers considérés comme inutiles ou purement féodaux et destinés à la destruction ; 2° ceux considérés comme encore utiles pour l'administration et le public et destinés à entrer dans les sections domaniale et judiciaire des Archives de la République (c'est l'origine des séries E, G, H, O et P à Z) ; 3° les chartes et manuscrits intéressant l'histoire, les sciences et les arts ou pouvant servir à l'instruction. C'est cette dernière catégorie de documents, primitivement destinée à la Bibliothèque nationale, qui est à l'origine des séries K, L et M.
Le contenu de la série K a été tiré essentiellement de quatre sources. D'abord les
dépôts des organismes gouvernementaux et judiciaires ; notamment Maison du Roi, Contrôle général des finances, Conseil du Roi et Conseil de Lorraine, bureaux du chancelier, Parlement et Chambre des comptes. Puis les archives du Bureau de la Ville de Paris. Viennent encore les archives privées placées sous séquestre, notamment celles des familles des princes du sang (Orléans, Condé, Conti, Penthièvre, etc.). Enfin les chartriers ecclésiastiques, particulièrement ceux de Saint-Denis, Saint-Germain-des-Prés et Longchamp, ont fourni une sélection de pièces dont certaines sont d'un intérêt exceptionnel (les documents mérovingiens et carolingiens, par exemple) ; il faut y joindre le «cabinet» du prieuré de Saint-Martin-des-Champs qui détenait une collection de nombreuses pièces justificatives de la Chambre des comptes (montres, quittances, etc., avec des actes de nomination à des charges).
La série K, organisée et considérée comme un «deuxième Trésor des chartes»
une fois que le Bureau du triage eut renoncé à la réunir au Trésor des chartes originel (formant la série J), ne comptait à l'origine que les dix premiers titres. Sous la restauration, la restitution d'une grande partie des archives séquestrées, aux dépens de l'actuelle série T, n'affecta pas les documents déjà intégrés dans K : alors que les fonds des princes du sang, aujourd'hui conservés dans la série R et dans 300 AP, sont sortis pendant un temps des Archives nationales, les pièces et registres extraits de ces fonds n'ont jamais quitté K.
Pendant la première moitié du XIXe siècle, à l'exception des archives de
Montbéliard et de Montperroux qui ont formé les titres K XI et XII, les versements de papiers non ministériels ont été souvent disséminés entre les séries K, L et M sans souci du respect des fonds. C'est ce qui est arrivé notamment pour un très important envoi de la Bibliothèque Mazarine en 1834. Ce versement (qui portait, il est vrai, sur
des collections déjà en désordre) comprenait en particulier les «portefeuilles» du P. Léonard de Sainte-Catherine de Sienne, prieur et bibliothécaire du couvent des Petits-Pères de Paris, qui avait réuni de 1691 à 1706 une foule de notes et de documents sur toutes les affaires du temps, dont le contenu est éparpillé dans à peu près toutes les parties des séries K, L et M et même ailleurs. Il comprenait aussi une précieuse collection de pièces surtout médiévales provenant de plusieurs chartriers ecclésiastiques des diocèses de Laon, Noyon et Soissons, pièces qui ont été classées surtout dans les titres K I, L VI et L VII). Parmi les autres accroissements, il faut signaler les manuscrits et recueils cédés par le collectionneur Alexis Monteil (dans KK). On a enfin intégré dans K, l et M de nombreuses pièces isolées qu'on ne savait où classer.
Les registres ont été séparés des cartons entre 1852 et 1854 pour constituer la
sous-série KK. Cette opération a eu pour effet de laisser vacantes d'assez nombreuses cotes de K. Le titre K XIII n'a été créé qu'en 1858.
Le présent état signale, autant que possible, les dossiers constitués ou
reconnaissables. Jean GUEROUT.
CARTONS (série K)
KK. REGISTRES
CARTONS (série K) I. Cartons des Rois II. Copies de chartes III. Comptes IV. Princes du sang V. Dignités et offices VI. Corps politiques VII. Lois et coutumes. Finances. Commerce. Agriculture. VIII. Villes et provinces IX. Histoire étrangère. négociations. X. Cérémonial XI. Principauté de Montbéliard XII. Seigneurie de Montperroux XIII. Lois et arrêts
I. Cartons des Rois
C'est un ensemble d'actes royaux et de nombreux autres documents classés par
règnes et dans un ordre chronologique plutôt approximatif. Les Cartons des rois se laissent diviser en deux parties. Depuis le VIe siècle jusqu'à 1180, ils contiennent des pièces tirées exclusivement des archives ecclésiastiques. A partir de 1180, la collection a été constituée avec des pièces extraites, non seulement des chartriers ecclésiastiques, mais aussi et surtout d'autres fonds de plus en plus variés.
Aux époques mérovingienne et carolingienne, les pièces sont en majorité des
actes royaux et concernent essentiellement les abbayes de Saint-Denis, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Maur-des-Fossés ainsi que l'Église de Paris. Pour la période postérieure, la grande majorité des actes, en ce qui concerne leur objet, peuvent être ordonnés par rapport à la royauté ; roi et famille royale, gouvernement et politique, guerre et service militaire (nombreuses montres et revues depuis 1364 jusqu'à 1664), domaine royal, finances et comptabilité (un certain nombre de comptes et d'états à partir de 1290), impositions, commerce, tels sont les divers sujets d'intérêt. Les documents ne concernant en aucune manière le pouvoir royal sont essentiellement des actes seigneuriaux en faveur des établissements ecclésiastiques.
Les dates indiquées ci-dessous ne concernent pas les vidimus et autres copies
postérieures des actes.
K 1 à 4. Période mérovingienne : notamment actes de Childebert Ier, Clotaire II, Dagobert Ier, Clovis II, Clotaire III, Childéric II, Thierry III, Clovis III, Childebert III, Chilpéric II et Pépin le Bref, maire du Palais. 528-752.
K 5 à 17. Période carolingienne [VIe s.] 753-982 [XVIe s.]. 5. Pépin le Bref, Carloman et Charlemagne. 753-771.
6 et 7. Charlemagne. 775-812 [868].
8. Louis le Débonnaire. 814-840.
9. Louis le Débonnaire et ses fils. 814-841.
10. Lothaire et Charles le Chauve. 822-859.
11 à 14. Charles le Chauve. 845-877.
15. Louis le Bègue, Carloman, Charles le Gros, Eudes. 879-896.
16. Charles le Simple et Louis IV. 898-939.
17. Louis IV, Lothaire et Louis V. [VIe s.] 943-982 [XVIe s.]. N° 6. Recueil de copies d'actes et de bulles concernant Saint-Germain-des-Prés. VIe-XVIe s.].
K 18 à 41. Capétiens directs. 988-1328 [1373]. 18. Hugues Capet, Robert II. 988-1030.
19. Henri Ier. 1033-1060.
20. Philippe Ier. 1060-1107.
21 et 22. Louis VII le Gros [1090] 1108-1137.
23A à 25B. Louis VII le Jeune. [1124] 1137-1180.
26 à 28. Philippe Auguste. 1181-1223 [1291].
29. Louis VIII. [Début XIIIe s.]. 1223-1225 [1282]
30 à 33. Louis IX ou saint Louis. [1221] 1227-1270 [1373].
34 et 35. Philippe III le Hardi. [1232] 1272-1285 [1286].
36A à 38. Philippe IV le Bel. [1281] 1285-1314 [1364].
39. Louis X le Hutin. 1313-1316.
40. Philippe V le Long. [1300] 1316-1321 [1322].
41. Charles IV de Bel. 1322-1328.
K 42 à 45. Philippe VI de Valois. 1328-1350. K 46, 47A, 47B. Jean II le Bon. [1332] 1350-1359 [1728]. 46. Acquisition de la vicomté de Turenne par Guillaume Roger.
[1332] 1350-1351.
K 48. Jean II et Charles V. [1332] 1350-1364 [1661]. K 49A à 51. Charles V. [1279] 1364-1380 [1395]. K 52. Cote vacante. [Registres cotés aujourd'hui KK 241 et 242]. K 53A à 61. Charles VI. [1353] 1380-1421 [1532]. 59, n°s 33 à 53. Maison de Nicolas Flamel, rue des Écrivains à
Paris. 1375-1467.
61, n° 1. Ordonnance pour la ville de Paris. 1415.
K 62 à 69. Charles VII. [1406] 1461-1483 [1545]. K 73 à 76. Charles VIII. 1483-1498 [XVIIIe s.]. 76, liasse n° 21. Notes XVIIIe s.sur son règne et son itinéraire.
K 77 à 80. Louis XII. 1498-1515 [XVIe s.].
K 81 à 88. François Ier. 1515-1547 [1649]. 86. Journaux des recettes et dépenses de l'Hôtel de Jean Stuart,
duc d'Albany et comte d'Auvergne. 1532-1534.
K 89 à 91. Henri II. 1547-1557. 89. Ornements funèbres et mausolée de François Ier. 1547-1550.
K 92. Henri II et François II. 1552-1560. K 93 à 98. Charles IX. [1483] 1560-1574 [1589]. 95 à 97. Correspondance de Bertrand de Salignac de La Mothe-
Fénelon, ambassadeur en Angleterre (à rapprocher de KK 1377 à 1381). (1483) 1569-1575.
K 99 à 101. Henri III. [1560] 1574-1589 [1593]. 99, liasse n° 5. Satisfaction demandée par Louis de Bourbon, duc
de Montpensier, à Louis de Gonzague, duc de Nevers. 1575-1581.
K 102-103. (102) Construction et démolition de la chapelle des Valois dans l'abbaye de Saint-Denis. 1560-1609 et 1719-1721. — (103) Règlement des créanciers de la succession de Catherine de Médicis (imprimé), 1601.
K 104 à 108. Henri IV. [1582] 1589-1610. K 109 à 116B. Louis XIII. [1259] 1610-1643 [1666]. 111. Correspondance du marquis de La Force concernant
notamment les affaires des protestants en Béarn et Guyenne. 1611-1617.
112, liasse n° 2. Correspondance du duc de Vendôme, gouverneur de Bretagne. [1601] 1619-1621 [1652].
113B, liasses n°s 53 et 57. Campagnes contre les révoltés en Languedoc et en Provence. 1630-1632.
114A, liasse n° 2. Opérations militaires dans l'électorat de Trèves. 1635-1636.
114B, liasse n° 75. Correspondance de la Cour avec l'ambassadeur en Hollande. 1633-1644.
116A, Cote vacante. [Les anciens articles K 115A, 115B, 116A et partie de 116B contenaient des registres qui portent notamment les cotes actuelles KK 1359 à 1366 et KK 1384].
K 117A à 135. Louis XIV. [1501] 1643-1715 [1748]. A signaler : des états au comptant pour 1643 et pour un certain
nombre d'années comprises entre 1675 et 1693 (dans K 117A et 119A à 121B) ; et en outre :
118A. Notamment : Correspondance du comte de Chavigny (surtout lettres de Fabert à Sedan), 1649-1652. Liasse n° 24 ; pamphlets, mazarinades et autres pièces politiques, 1646-1651. Liasse n° 36 : «Extrait du Livre des choses mémorables de l'abbaye de Saint-Denis», 1633-1652.
120A. Notamment : Liasse n° 1 : ordres du roi et lettres ministérielles adressées au gouverneur du château de Pignerol (en particulier,
emprisonnement de Foucquet et du duc de Lauzun), 1662-1682. Liasse n° 2 : affaires militaires, politiques et administratives en Bourgogne, Bresse et Bugey, 1682.
122, liasses n°s 18, 20 et 21. Renonciation des ducs de Berry et d'Orléans à la couronne d'Espagne et du roi Philippe V à la couronne de France, 1713.
123 à 135. Cotes vacantes.
K 136 à 159. Louis XV. [1520] 1715-1774 [1789]. 137, liasse n° 8. Correspondance sur les démêlés entre la France et
l'Espagne. 1717-1725.
138. Liasse n° 5 : réforme des Parlements par Maupeou et attitude des princes et pairs dans cette affaire, 1770-1774. Liasse n° 6 : profession de Louise de France aux Carmélites de Saint-Denis, 1771-1774.
139B. Tractations pour le mariage de Louis XV. 1724-1725.
140. Cote vacante. [Aujourd'hui KK 358].
141, registre n° 17 bis. Lettres de Stanislas Leczinsky à sa fille la reine Marie Leczinska. 1733-1736 et 1754-1766.
143, n°s 4 à 6. Différend entre le prince de Roha-Soubise et les princes du sang. 1753.
144, liasse n° 9. Correspondance relative à la campagne militaire de 1758 en Allemagne.
145 et 146. Occupation de l'île de Minorque par les Français. 1755-1764.
148. Liasse I : campagnes militaires en Allemagne, 1756-1761. Liasse II : établissement du collège militaire de La Flèche, 1751-1778.
149 à 150. Établissement de l'École militaire à Paris. 1750-1778.
151 et 152. Cotes vacantes [K 152 contenait un registre coté aujourd'hui KK 1394].
153-156. Notamment : Liasse I : campagne militaire de 1757 en Allemagne. Liasse III (ancien K 156) : sépultures et tombes dans l'abbaye de Saint-Denis, 1750-1775.
[Les anciens articles K 153 à 155 contenaient des registres qui portent notamment les cotes actuelles KK 1369 à 1372].
157-159. Papiers du comte de Broglie (notamment correspondance secrète avec Louis XV et mémoires). 1752-1774.
(Les anciens articles K 158 et 159 contenaient des registres cotés aujourd'hui KK 627, 547 et 548].
K 160 à 164. Louis XVI. [1772] 1774-1793. 160. Pièces manuscrites et imprimées (pamphlets, nouvelles, etc.)
relatives à l'agitation lors des lits de justice de 1787 et 1788.
162. Affaire du collier de la reine Marie-Antoinette. [1774] 1785-1786.
163, liasse n° 8. Lettres de Hue de Miromesnil à Louis XVI. 1785-1787.
164, liasse n° 2. Détention de Mirabeau. 1772-1785.
II. Copies de chartes
Les articles K 166 à 195 et 214 à 222 contiennent les copies faites en vue de reconstituer les registres des Chartres et les Mémoriaux détruits dans l'incendie de la Chambre des comptes en octobre 1737. Cette entreprise, interrompue par la Révolution, n'a pas seulement porté sur les titres représentés en vertu de la déclaration du 26 avril 1738 par les particuliers, corps constitués, communautés laïques ou religieuses jouissant par la grâce royale de droits ou concessions quelconques, elle a également comporté la transcription de divers documents choisis par les maîtres des comptes eux-mêmes. [Voir notamment la série P et les registres JJ 27A, 27B, 275 à 277, enfin les registre KK 909, 1065A, 1065B, 1113 et 1224]. Mais, alors que les copies faites pour les Mémoriaux ont été généralement réunies en volumes reliés, à l'exception de celles qui figurent ici dans les articles K 193 à 195 et 211, les copies destinées à reconstituer les registres des Chartes sont restées à l'état de rôles non reliés. Ces rôles avaient été primitivement classés dans l'ordre chronologique. Lors de la constitution de la série K, on les a répartis en deux groupes généraux (K 166A à 175 et K 176 et K 176 à 192, les articles K 214 à 222 ayant été laissés à part) : à l'intérieur du second groupe, on a essayé d'introduire un ordre géographique. Mais ce nouveau classement est resté très imparfait : des pièces de caractère analogue se trouvent dans les deux groupes, tandis que le cadre géographique inclut quelquefois des pièces sans rapport avec lui.
A ces rôles ont été joints des inventaires et des recueils de copies qui ne sont pas
le résultat de l'entreprise précitée.
K 165. Copies (XVIe-XVIIe s.) d’actes concernant l'abbaye de Saint-Denis et Notre-Dame de Paris. 860-1671.
K 166A à 175. Copies de chartes royales et de quelques actes non royaux faites pour reconstituer les registres des Chartes de la Chambre des comptes, classées par ordre chronologique. 847-1766.
166A à 171. Notamment : édits, ordonnances et règlements ; lettres de grâce royaux et actes connexe ; traités d'alliance et de paix ; hommages au roi et autres actes relatifs à la souveraineté royale ; bulles ; contrats de mariage de princes royaux ou de divers seigneurs. 847-1566.
172 à 175. Lettres de naturalité, de légitimation, d'anoblissement ou de confirmation de noblesse et d'amortissement (les lettres antéreiures sont comprises parmi les lettres de grâce royaux des articles K 168 à K 171) ; quelques actes divers (notamment
mariages royaux et princiers). [1310] 1566-1766.
174, liasse 3. Titres de concession et de propriété concernant le Palais de Justice, l'Arsenal et des maisons et terrains surtout à Paris. 1310-1766.
K 176 à 192. Copies (pour les registres des Chartes) d'actes relatifs aux établissements ecclésiastiques et d'actes qui concèdent à des villes des privilèges ou la permission de lever des droits ou qui portent réunion de domaines à la Couronne ou aliénation de domaines royaux, classées par ordre géographique. 773-1779.
176. Généralité de Bourges ; Lyonnais, Forez et Beaujolais ; généralité de Bordeaux ; Limousin. 885-1669.
177 et 178. Orléanais, Pays Chartrain, Gâtinais et Touraine : notamment abbayes de Saint-Père de Chartres, Fontevrault, Voisins et église Notre-Dame de Chartres. 844-1675.
179 à 183. Paris et environs : notamment chapitre de Notre-Dame de paris et chapitres en dépendant, prieuré de Sainte-Catherine-du-Val-des-Écoliers, Célestins, Chartreux, Cordelières de Saint-Marcel, abbayes de Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Victor, Université et collèges, Hôtel-Dieu et hôpital des Quinze-Vingts à Paris ; abbayes de Chelles, Haute-Bruyères, Port-Royal et Yerres. 1035-1719.
184. Généralités de Poitiers, Riom et La Rochelle. 884-1561.
185. Généralité de Soissons : notamment église de Noyon, abbayes Saint-Éloi et Saint-Barthélemy de Noyon ; Saint-Arnoul et Saint-Thomas de Crépy-en-Valois ; abbayes du Parc, de Vauclerc et La Barre ; Chartreux de Bourgontaine et Hôtel-Dieu de Château-Thierry. 902-1657.
186. Touraine : notamment Saint-Martin de Tours, chapitre de Loches et chapelle du Gué-de-Maulny ; aliénation de domaines royaux. 773-1765.
187. Flandre, Hainaut, Artois, Picardie, Champagne en Brie. 1173-1779.
188. Bourgogne, Normandie, Languedoc, Bourbonnais et Dauphiné. 910-1773.
189. Beauvaisis et région de Senlis : notamment chapitre de Beauvais, abbaye Saint-Lucien de Beauvais, chapitre Saint-Maurice de Senlis, abbayes Saint-Corneille de Compiègne, du Montcel et de Saint-Jean-aux-Bois. 917-1645.
190. Diocèse de Sens : notamment abbayes Saint-Pierre-le-Vif et Sainte Colombe à Sens, de Barbeaux et du Lys ; la Trinité de Fontainebleau. 834-1664.
191. Ile-de-France : notamment prieuré Saint-Louis de Poissy, abbayes de Gomerfontaine et Maubuisson et prieuré de Hennemont. 1060-1599.
192. Régions de Meaux et de Provins : notamment chapitre Saint-Étienne de Meaux, chapelle royale de Provins, Cordelières, Saint-Ayoul, Saint-Quiriace et Notre-Dame-du-Val à Provins, abbayes de
Preuilly et Jouy, religieuses de Fontaines-les-Nonnes. 1138-1613.
K 193 à 195. Copies (pour la reconstitution des Mémoriaux) d'actes concernant les domaines royaux (terres, droits et offices). 1566-1790.
193. Ile-de-France. 1579-1790.
K 196 à 213. Inventaires et extraits des archives de diverses Chambres des comptes.
196. Inventaire analytique des chartes du greffe de la Chambre des comptes de Paris. 1623-1656.
197 à 207. Inventaire analytique sélectif (XVIIIe s.). des Mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris, par ordre alphabétique des noms de lieu.
210. Inventaires (1388-XVe s.) des titres de la Chambre des comptes de Blois.
211. Transport d'une partie des archives de la Chambre des comptes de Normandie à celle de Paris : inventaires et procès-verbaux (1772). Copies (1776-1777) des pièces de la Chambre des comptes de Normandie. Copies (pour la restitution des Mémoriaux) d'actes concernant des officiers de la Chambre des comptes de Rouen.
212. Copies (1754) de pièces de procédure relatives au procès de Pierre de Rohan au Grand Conseil et conservées dans les archives de la Chambre des comptes de Bretagne au château de Nantes. Vers 1505.
213. Copie (1715) de l'inventaire analytique des titres de la sénéchaussée de Carcassonne aux archives de la Chambre des comptes de Languedoc à Montpellier. 1003-1669.
K 214 à 222. Copies faites pour la reconstitution des registres des Chartes. 814-1724.
214. Extraits d'un registre d'Anjou en la Chambre des comptes avec analyses correspondantes. 1223-1403.
215, 216 et 222. Chartes des rois et des princes concernant le Champagne : essentiellement établissements ecclésiastiques (églises et ville de Reims en particulier). 814-1724.
217 à 221. Cotes vacantes.
III. Comptes
A côté des comptes proprement dits et des pièces de comptabilité figurent de nombreuses pièces de nature très variée se rapportant surtout au fonctionnement des services des Maisons royales (notamment dans les articles K 502 à 507, 520 à 522 et 527 à 5301). Enfin les archives de l'hôpital militaire des gardes françaises forment un petit fonds particulier (K 523 à 526), de caractère essentiellement domanial, dont la présence s'explique probablement par un rapprochement forcé avec la Maison militaire du roi.
K 223 à 495. Cotes vacantes. [Registres de comptes royaux répartis aujourd'hui entre les cotes KK 1 et 227].
K 496. Comptes divers concernant la succession et le domaine d'Alphonse, comte de Poitiers et Toulouse. XIIIe s.
K 497. Sénéchaussée de Toulouse. 1320-1329. K 498. Sénéchaussées de Carcassonne et Béziers et de Périgord.
1340-1344. K 499. Notamment : Agenais ; rançon de Robert, duc de Bar ; comté
d'Angoulême ; évêché de Langres. 1338-1399. K 500. Notamment : inventaires des joyaux, meubles et livres des
ducs d'Orléans ; écroues de la Chambre aux deniers des maisons de Bourgogne et d'Autriche (métiers de l'Hôtel, gages de bouche et de chevaux) [à rapprocher de KK 278B et 278C]. 1404-1536.
K 501. Fragments de comptes : élection d'Amiens ; Abbeville ; comté de Boulogne. 1446-1456.
K 502 à 504 Notamment : domaine du duc Louis II d'Orléans et de la duchesse Jeanne de France ; trésorerie de Réné d'Anjou ; Jeanne de Bourbon, comtesse de Boulogne et d'Auvergne ; comté de Blois ; Picardie ; gentilshommes de l'Hôtel du roi ; Maison, Écurie, Argenterie, Épargne et aumônes du roi ; sacre de Louis XIII. 1442-1711.
K 505 et 506. Comptes divers des Maisons de Louis XV, Marie Leczinska, Louis XVI et Marie-Antoinette. 1730-1792.
K 507. Surtout Madame Élisabeth : Maison et papiers personnels. 1774-1792.
K 508 à 519. Cotes vacantes.[Registres de comptes royaux répartis aujourd'hui entre les cotes KK 1 et 227].
K 520. Grande et petite Écuries ; haras de la marquise de Pompadour. 1627-1789.
K 521. Grande Écurie ; Grande Vénerie. 1749-1779. K 522. Maison militaire du roi ; domaine de Rambouillet. 1717-1789. K 523 à 526. Hôpital militaire des gardes françaises : titres de propriété de
divers immeubles à Paris. 1574-1789. 526. Notamment : vente à la commune de Paris et règlement
des dettes du régiment (1789). K 527 et 528. Gouvernement des Tuileries et papiers divers. 1777-1792. 527. États de dépenses du gouvernement. 1777-1783.
528. Notamment : logements, employés et travaux des Tuileries ; Garde-meuble ; papiers saisis chez le prince de Lambesc, grand
écuyer de France. 1785-1792.
K 529. Notamment : inventaires de meubles, de pierreries et d'artillerie non royaux ; service et dépenses à Versailles et aux Tuileries. 1561-1792.
K 5301. Comptes, inventaires et papiers divers concernant les Tuileries, Versailles, Clagny, Meudon et divers personnages. 1495-1792.
K 5302 à 53017. Fragments des comptes provenant essentiellement de gargousses d'arsenaux et remis en 1853 aux Archives nationales : notamment Argenterie, Écurie, Hôtel et Maison du roi de la reine ; offrandes et aumônes ; trésorerie et Argenterie de Charles, duc de Berry. 1455-1684 [1792].
53018A à 53020B. Hôtel du roi : écroues de la Chambre aux deniers. 1460-1718. 53021 à 53029. Fragments de comptes divers en feuillets dépareillés et isolés
(provenant surtout de gargousses), états et quittances concernant notamment les Maisons royales et leurs divers services. XIVe-XVIe s. [1815].
53021, liasses 20 et 11. Fabrique de Saint-Germain-l'Auxerrois. 1541-1546.
53022. Notamment Notre-Dame de Paris : offices des anniversaires et des matines. 1343-1406.
IV. Princes du sang Le classement général a été remanié dans le troisième quart du XIXe siècle de
manière à diviser les papiers en deux masses distinctes classées, l'une dans l'ordre chronologique (K 531 à 546) et l'autre par groupes respectant mieux les fonds d'origine (K 547 à 552, 557 à 574 et 576 à 578), non compris quelques pièces diverses.
K 531 à 546. Pièces d'intérêt familial relatives aux princes du sang (maisons de Bourbon, de Condé, de Conti et d'Orléans) et à leurs alliances : notamment mariages, dots, douaires, testaments, successions, actes de baptême ou d'ondoiement et de décès, inventaires d'objets précieux, faveurs royales. 1216-1789.
531 à 533. [1216] 1280-1400.
534 à 537. 1401-1499.
538 et 539. 1502-1636 [1650].
540 à 542. [1623] 1641-1685 [1769].
543 à 546. [1649] 1686-1789.
K 547 à 551. Papiers Conti. 1354-XVIIIe s. 547 à 550. Succession de Neuchâtel. 1354-1727.
551. Succession d'Orange. XVIe-XVIIIe s.
K 552. Papiers Orléans : succession de la princesse Palatine. 1648-1702.
K 553 à 555. Surtout affaires traitées par l'inspecteur général du Domaine de la couronne. 1725-1787.
553 et 554. Succession du comte de Vertus (comté de Vertus, baronnie d'Avaugour, seigneurie de Clisson). 1725-1779.
555. Notamment : Domaine en général ; apanages des comtes de Provence (fief d'Osny) et d'Artois (comté de Ponthieu). 1755-1787.
K 556. Affaire des princes légitimés. 1575-1717. K 557 à 564. Papiers Orléans. XIIIe-XVIIIe s. 557. Apanages en général et apanage d'Orléans. XVIIe-XVIIIe s.
558. Notamment succession de Louise-Marguerite-Élisabeth d'Orléans, reine d'Espagne. XVIIe-XVIIIe s.
559. Bénéfices à la nomination du duc d'Orléans ; duché de Montpensier ; Beaujolais. 1538-XVIIIe s.
560 à 562. Marquisat d'Encre ou d'Albert. XIIIe-XVIIIe s.
563. Seigneuries d'Avesnes et Sanseilles. 1428-1585.
564. Domaines divers ; œuvres charitables. 1360-1783.
K 565 à 569. Papiers Condé. 1250-1780. 565. Mariages ; confiscation des biens du duc de Rohan ;
succession de Mlle de Clermont ; substitutions. 1627-XVIIIe s.
566. Mariage du duc d'Enghien. [1645] 1663-1693.
567 et 568. Domaines et revenus : notamment Chantilly, Écouen, hôtel et palais Bourbon à Paris. 1250-1780.
569. Correspondances. 1708-1780.
K 570 à 574. Papiers Conti. 1323-1786. 570. Papiers de famille et pièces relatives au rang et aux privilèges
de la maison. 1641-1786.
571. Domaines : notamment hôtel de Luxembourg à Paris. 1591-1782.
572 et 573. Titres de la maison de Budos. 1323-XVIIIe s.
574. Correspondances. 1664-1771.
K 575. Mariages, inventaires et titres et de meubles et testaments de plusieurs princes et princesses de la maison de France et de plusieurs autres maisons, notamment Lorraine, Vendôme et Châtillon. [XIIIe-] XVIIe-XVIIIe s.
K 576. Papiers Penthièvre : maison de Savoie-Carignan (papiers de
famille ; domaines, notamment hôtel de Soissons à Paris et terre d'Ivoy ou Carignan). 1375-1767.
K 577 et 578. Pièces diverses provenant en partie des papiers Penthièvre : notamment cérémonies de la Cour et cérémonies aux mariages et décès de divers princes ; préséances. XVII-XVIIIe s.
K 579 à 615. Cotes vacantes.
V. Dignités et offices Deux groupes tout à fait distincts de documents composent ce titre. Le premier (K
616 à 648) provient des archives de la Pairie qui formaient au palais du Louvre un dépôt particulier, placé sous la garde d'un secrétaire général et garde des archives. Le second semble réunir des pièces provenant les unes des archives du chancelier et les autres du Contrôle général des finances.
K 616 à 648. Pairies ; ducs et pairs. 1297-1786. 616 et 617. Dossiers des érections en duchés-pairies et en
principautés. 1610-1764.
618. Notamment : duché de Guyenne et comté de Flandre. XVIIIe s.
619 à 622 et 624. Privilèges, rang et fonctions des pairs (notamment contestations avec les princes du sang et le Parlement) : mémoires, procès et pièces diverses. 1297-1786.
623. Autres dossiers des érections en duchés-pairies. 1297-XVIIIe s.
625 à 647. Cotes vacantes.
648. Mémoires ; assemblées et délibérations des ducs et pairs (1715-1718). 1643-1744.
K 649. Chanceliers et gardes des sceaux : provisions, commissions, visites et pièces diverses. 1515-XVIIIe s.
K 650. Cote vacante. [Registre coté actuellement KK 626]. K 651 à 673. Offices et charges : nominations, provisions, brevets et
adjudications. 1236-1785. 651 à 653. Notamment : gouvernements ; offices de l'apanage
d'Orléans. 1236-1773.
654. Évêques, curés, abbés, prieurs ; offices de judicature, de finances, d'épée et des Eaux et forêts. 1665-1785.
655. Contrôleurs des tailles dans les élections de Falaise et d'Aleçon. 1634.
656. Maîtres des requêtes, présidents au Grand Conseil, avocats généraux, secrétaires du roi. 1707-1761.
657. Cote vacante. [Registres cotés aujourd'hui KK 351 à 353].
658 à 662 et 664 à 673. Adjudications d'offices. 1627-1642.
658 à 660. Contrôleurs des greffes dans les Cours et les juridictions souveraines et subalternes. 1627-1642.
661A et 661B. Greffiers des déprix de vins. 1627-1630.
662. Greffiers et maîtres clercs des rôles des tailles dans plusieurs élections. 1630.
664 à 673. Contrôleurs du régalement des tailles dans les élections de Normandie et dans quelques autres élections. 1632-1634.
663. Greffiers et autres offices dépendant des Parlement, Chambre des comptes et Bureau des finances de Dijon : mémoires, règlements et autres pièces. 1596-1777.
VI. Corps politiques Un rapport de Camus nous révèle l'origine de la première partie de ce titre :«Le 6
ventôse an V (24 février 1797), les membres du Bureau du triage retirèrent des mains du citoyen Hénin, l'un des secrétaires des assemblées des notables, les procès-verbaux de ces assemblées tenues en 1787 et 1788. Il les envoyèrent aux Archives nationales avec des pièces recueillies parmi les papiers qui leur ont passé successivement entre les mains : procès-verbaux et actes relatifs tant aux anciennes tenues d'États généraux qu'à celle de 1789, aux assemblées d'États, aux assemblées provinciales, aux assemblées de départements, etc». On s'explique ainsi pourquoi la collection a pris le même caractère hétérogène que les autres titres de K. Par exemple, les archives des familles des princes du sang (Orléans, Condé et Conti) ont fourni des pièces sur les relations entre les princes, en tant que gouverneurs de provinces, et certains États provinciaux. Du reste, nous n'avons ici que la moindre partie (K 677 et 678) des papiers remis par Hénin, classés pour l'essentiel dans la série C (C 1 à 11).
Quant à la seconde partie du titre (K 693 à 866), elle paraît avoir été constituée
surtout par des prélèvements dans les archives du chancelier et du Parlement de Paris.
États généraux et provinciaux
K 674 à 679. États généraux : délibérations, quelques cahiers, pièces diverses. 1484-1789.
674. Généralités ; États généraux depuis 1484 jusqu'en 1614.
675. États généraux de 1614.
676. Assemblée des notables de 1617 et projets d'États généraux. 1617-XVIIIe s.
677 et 678. Assemblée des notables de 1787 : délibérations des bureaux.
679. États généraux de 1789.
K 680 à 692B. États provinciaux et assemblées provinciales : convocations, procès-verbaux, instructions, cahiers, mémoires et correspondances. 1418-1789 (Quand il n'y a pas d'indication contraire, le mot «États» est sous-entendu devant le nom de la province.)
680. Préliminaires (matières générales) ; Anjou, Artois, Beaujolais et Dombes (1528), Béarn. [1528] 1756-1789.
681. Berry. 1778-1787.
682.Cote vacante. [Anciens registres KK 654 à 656 transférés dans la sous-série AD I].
683. Bigorre (1788-1789), Bourgogne. 1614-1789.
684. Bresse et Dombes (1754-1788), Bretagne (1524-1789).
685. Bugey, Cambrésis, Champagne (assemblée provinciale), Corse (1772-1774). 1754-1788.
686. Corse. 1775-1790.
687. Dauphiné (1439-XVIIIe s), Flandre, comté de Foix. 1439-1788.
688. Franche-Comté. 1666-1789.
689. Assemblées provinciales de la généralité d'Auch (1787) et de la Haute-Guyenne, Conseil du pays de Gex. 1754-1787.
690. Hainaut. 1559-1789.
691. Languedoc. 1418-1789.
692A. Ile-de-France (assemblée provinciale), vicomté de Turenne (1486), Limousin (ass. prov.), généralité de Lyon (ass. prov.), Maine (ass. prov.), Mâconnais, Navarre. [1486] 1778-1789.
692B. Nébouzan ; Normandie (États, ass. prov. et ass. de notables :(1484-1787) ; Orléanais (ass. prov.) ; Limousin, Marche et Périgord (1453) ; Périgord (ass. de la noblesse) ; Picardie (ass. prov.) ; Poitou (ass. prov.) ; Provence ; Soissonnais (ass. prov.) ; pays de Soule ; Touraine (ass. prov.). 1453-1789.
Tribunaux. Justice
K 693 à 866. Cours souveraines, autres juridictions et organisation de la justice : mémoires, remontrances, procès-verbaux, édits et autres actes royaux, correspondances et pièces diverses sur l'histoire, le personnel, les attributions, le fonctionnement, le rôle politique et le cérémonial. 576-1791.
693 à 713. Parlements. 1254-1789
693. Parlement de Paris ; mémoires et notes sur des points d'organisation judiciaire. XVIIe-XVIIIe s.
694. Grand conseil, Conseil du Roi, Parlement de Paris. 1565-XVIIe s.
695 à 706. Parlement de Paris (papiers Gilbert de Voisins notamment). 1254-1788.
697. Cote vacante.
707 Parlement d'Aix, Conseil d'Alsace et Conseil supérieur d'Artois. 1650-1788.
708. Parlements de Besançon, de Bordeaux. 1462-1788.
709. Parlements de Dijon, de Flandre. 1650-1789.
710. Parlements de Grenoble, de Lorraine ou Nancy, de Metz. 1546-1788.
711. Parlements de Pau, de Rouen (1291-1788). [1291] 1615-1788.
712. Parlements de Rennes. [1087] 1764-1789.
713. Parlements de Toulouse. [1031] 1515-1788.
714. Chambres des comptes d'Aix. Blois, Bordeaux, Dijon, Dole, Grenoble, Montpellier, Paris. [1344] 1496-1791.
715. Chambre des comptes de Rouen ; Cours des aides d'Aix, Bordeaux, Clermont [— Ferrand], Montauban, Paris ; Cour des monnaies de Paris. 1691-1788.
716. et 717-718.(716 et 717) Châlet de Paris, 1311-1785.(718) Juridictions consulaires : plan de réformation, 1786.
719 à 722-723. Procès criminels célèbres (à rapprocher de U 785 à 831. [576] 1202-1762.
(723) Notamment : correspondance relative au procès de Calas (1761-1762).
724. Suppliques de princes français et étrangers au Parlement de Paris, pour l'enregistrement des actes les concernant (1606-1716) ; lits de justice [papiers du grand écuyer] (1715-1788).
725. Avocats et procureurs. 1362-1785.
726. Cote vacante.
727. Frais de justice et prisons. 1764-1785.
728 à 866. Cotes vacantes.
VII. Lois et coutumes. Finances. Commerce. Agriculture.
Les documents de ce titre proviennent essentiellement des archives du chancelier,
du Contrôle général des finances et du Conseil du Roi ; il y a lieu de signaler en outre des dossiers provenants du bureau de l'intendant des finances de Bercy (dans K 887 et 891 : à rapprocher de H 1588, de divers articles de titre k VII et de KK 360) et compris dans le versement de la Bibliothèque Mazarine en 1834.
D'autres pièces ont été extraites de fonds d'archives particulières (fonds Noailles, par exemple : voir K 886) et ecclésiastiques (notamment abbaye de Saint-Denis : voir K 930 à 932).
K 867 à 877. Législation. 1215-1789. 867. Notamment : édits et déclarations, 1666-1731 ; travaux de la
commission chargée de refondre l'ordonnance de mars 1673 sur le commerce (1780-1789). 1595-1789.
868 à 870. Cotes vacantes.
871 et 872. Hypothèques : papiers de la commission désignée par arrêt du Conseil du 18 février 1775 pour procéder à l'examen de l'édit de juin 1771 portant création de Conservateurs des hypothèques [à rapprocher de E 30701 et de KK 942B]. 1755-1785.
873. Saisies réelles et consignations, 1776-1781 ; ventes volontaires ; incapacités de donner et de recevoir. 1739-1787.
874. Législation criminelle et commerciale. 1731-1784.
875 et 876. Lorraine : ordonnances de ducs. 1259-1646.
877. Cotes vacante.
K 878. Coutumes : d'Alès, XIVe s. ; de Bretagne, XVe s. ; de Nevers, 1231 ; de Caumont en Artois 1215 ; de Paris (conférences de 1777-1780) ; de Clermont-en- Argonne, 1571 ; d'Hattonchâtel, 1684-1788 ; de Buzet-sur-Baïse, 1273. 1215-1788.
K 879 à 901. Finances. 1129-1778. 879 à 882. Papiers Moreau de Beaumont : mémoires,
correspondance et notes sur les impositions et les finances dans les divers pays d'Europe. [1494] 1748-1768.
883 à 885. Mémoires sur les finances et les impôts. XVIIe et XVIIIe s.
884. Système Law. 1715-1726.
886. Rapport du duc de Noailles sur les finances. 1715-1717 ; réformation du tarif de la généralité de Montauban, 1666-1669 ; bordereaux de recettes générales (généralités de Paris et de Soissons) et du paiement des rentes de l'Hôtel de Ville de Paris, 1710. 1666-1717.
887. Notamment taille, taillon, Fermes générales et gabelles : bordereaux, états, mémoires et pièces diverses ; états des «affaires extraordinaires»(1689-1693). 1685-1789.
888 à 890. Bureaux des finances : mémoires et autres pièces. 1294-1787.
891. Instructions aux intendants des provinces et aux trésoriers et pièces diverses concernant les impositions ; correspondance et tableaux sur les «affaires extraordinaires», 1689-1712 ; comptes présentés à la Chambre des comptes avec tarif des épices. 1630-1718.
892. Notamment : offices de trésoriers et contrôleurs. XVIIe-XVIIIe s.
893-894. Notamment : cinquantième, capitation et vingtième (états au vrai pour le cinquantième et la capitation ; remontrances des Cours et autres pièces). [1129.] 1659-1726.
895. Minutes des jugements de la commission désignée par arrêt du Conseil du 26 octobre 1722 pour procéder à la vente et adjudication des biens des particuliers compris dans le rôle de capitation extraordinaire arrêté au Conseil le 15 septembre 1722. 1722-1727.
896. Notamment : finances levées sur les officiers du Grand Conseil pour rembourser des emprunts. 1689-1720 [1786].
897. Rentes des Filles de la Visitation de Saint-Denis, 1688-1770 ; contrats de constitution et de vente de rente, 1714-1747 ; rentes remboursables au denier 20, 1765-1767.
898. Notamment : levées d'impositions en Bas-Limousin, dans la généralité de Languedoïl et à Paris. 1467-1661.
899 et 900. États, mémoires et pièces diverses sur l'administration des finances et sur les impositions (à signaler des écrits de Colbert et Turgot). 1654-1788.
901. Élection de Melun : états des fonds et héritages de certaines paroisses accompagnés de mémoires. 1717.
K 902 et 903. Monnaies : fabrication, cours et juridiction ;: Cour des Monnaies de Paris ; Hôtels des monnaies. 1213-1793.
K 904 et 905. Eaux et forêts : administration et personnel ; aménagement des forêts. 1409-1806.
K 906. Agriculture : notamment collection de baux et de pièces diverses intéressant l'histoire de l'agriculture en France, XIIIe-XVIIIe s.
K 907 et 908. Commerce intérieur et extérieur : mémoires, lettres et règlements royaux. 1371-1783/
K 909. Manufactures. 1397-1786. K 910. Finances : notamment offices, Banque générale du système
Law. Voirie : notamment routes de la Guyenne et de la généralité de Bourges (1777-1784). 1557-1787.
K 911. Marine : inscription maritime et douanes maritimes dans le ressort de Caen, 1773. Mendicité : moyens pour la combattre, XVIIIe siècle. Mélanges : pièces diverses concernant notamment les finances, les impôts, les dettes du baron de Hogguer, etc. 1437-XVIIIe s.
K 912 à 929. Cotes vacantes. K 930. Métiers de Saint-Denis. 1224-1439. K 931 et 932. Foires du Lendit et de Saint-Denis. 1124-1681. K 933 à 947. Cotes vacantes.
VIII. Villes et provinces
Paris
La masse principale des papiers rassemblés ici provient des archives du Bureau de la Ville de Paris. Elle consiste en actes royaux (y compris lettres missives et lettres de cachet), arrêts, correspondances, mémoires, procès-verbaux, discours, requêtes, contrats, procédures, quittances, et notes diverses. Le classement actuel comporte trois séries chronologiques dont la première concerne l'administration. La police et les événements politiques et militaire, la deuxième les charges et fonctions des membres des Bureau et corps de ville et la troisième les fêtes et cérémonies. Enfin une dernière série non chronologique rassemble toutes les matières qui n'ont pas été fondues dans les séries précédentes. Ce classement est manifestement très arbitraire : toutes les séries ont des documents de même nature et chacune des séries chronologiques contient des pièces qui auraient été mieux à leur place dans l'une des autres. Cet ensemble de documents, tout comme ceux de même origine incorporés dans le titre K XIII, ne sont d'ailleurs que des démembrements de la collection des minutes et pièces du Bureau de la Ville dont la partie principale est conservée dans la sous-série H2.
Au milieu de cette masse ont été insérées : 1° Une collection purement factice de pièces choisies par le Bureau du triage pour
servir à l'étude de la topographie de Paris et prélevées dans les fonds de quelques monastères, notamment Saint-Germain-des-Prés et Longchamp (K 964 à 82) ;
2° Une partie des archives de la communauté des orfèvres de Paris (K 1033-1043
à 1048-1049). Il est du reste évident que de nombreuses pièces ont des origines très diverses.
Première série chronologique
K 948 à 963. Administration et police de Paris, participation de la ville aux événements politiques et militaires (lettres missives du roi et d'autres personnages) ; privilèges et charges du prévôt des marchands, des échevins et autres officiers du corps de ville et des bourgeois de Paris ; assemblées de l'Hôtel de ville ; juridiction du Bureau de la Ville et relations avec le Châtelet, le Parlement et les autres Cours ; hanse des marchands de l'eau et ses privilèges ; navigation sur la Seine et ses affluents ; commerce ; voirie et travaux publics ; fortifications, mesures prises en temps de guerre et relations avec les gouverneurs de Paris ; impôts et droits perçus par le roi, fermes des impositions ; rentes sur la Ville ; domaine de la Ville et maisons de sa censive ; processions. 1134-1751.
K 948 A. 1134-1308. K 948 B. 1315-1392. K 949. 1400-1436. K 950 A. 1134-1437.
K 950 B. 1170-1464. K 951 A. 1460-1474. K 951 B. 1483-1498. K 952. 1501-1519. K 953. 1520-1528. K 954. 1528-1538. K 955. 1539-1544. K 956. 1545-1547. K 957. 1548-1549. K 958 A. 1550-1554. K 958 B. 1555-1560. K 959. 1561-1569. K 960. 1570-1577. K 961 A. 1578-1583. K 961 B. 1584-1595. K 962. 1596-1625. K 963. 1528-1751.
« Topographie de Paris »
Titres de divers monastères : actes royaux, baux, accords, pièces de procédure et documents divers donnant des renseignements sur les rues, maisons et terrains de la ville, sur son terroir rural et sur des localités des environs. 558-an X. K 964 à 972. Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés : bourg et
quartier Saint-Germain, faubourg Saint-Germain, Pré au clercs, murs et portes. [558] 1209-XVIIIe s.
966. Foire Saint-Germain. 1404-1762.
970 et 972. Établissements religieux et acquisitions par des communautés religieuses, charitables et hospitalières dans la juridiction et censive de l'abbaye (à rapprocher de L 766 à 775). [558] XVIe-XVIIIe s.
971. Constructions sur les fossés et murs de la ville ; indemnités demandées par l'abbaye pour le terrain du Collège Mazarin. 1512. 1733.
K 973. Titres de l'abbaye de Saint-Victor. 1209-1287 et 1748-1768. K 974 à 979 et 981. Titres de l'abbaye de Longchamp : notamment fief des
Bretons. [1185] 1223-1793. K 979, 980 et 982. Titres d'autres établissements et papiers divers : Paris et
environs. XIIe s-1784. 982. Mélanges concernant divers sujets d'administration
(notamment canal de l'Yvette, 1787-1790) et les impositions à Paris. 1549-an X.
Deuxième série chronologique
K 983-984 à 997. Charges et offices des gouverneurs de Paris, des prévôts des
marchands, échevins, procureurs du roi en la ville, greffiers et conseillers de la ville, quarteniers, dizainiers,
cinquanteniers et autres officiers dépendant du Bureau et du corps de ville ; nominations des gouverneurs et réceptions en l'Hôtel de ville ; élections des prévôt des marchands, échevins, quarteniers, dizainiers et cinquanteniers ; nominations, réceptions, démissions et résignations pour les divers offices ; règlements, contestations et transactions touchant la finance et la transmission des offices vénaux, le rang et les attributions des divers offices ; réunions du Bureau et des assemblées de l'Hôtel de ville ; cérémonie (notamment processions, obsèques des gouverneurs, des prévôts des marchands et de quelques autres officiers du Bureau) ; autres délibérations relatives notamment à la voirie et aux travaux publics. 1505-1790.
983-984. 1505-1624. 985. 1625-1650. 986-987. 1651-1683. 988. 1625-1704. 989 A. 1705-1714. 989 B. 1715-1725. 990. Cote vacante. 991. 1726-1739. 992. 1740-1755. 993. 1756-1766. 994-995. 1767-1775. 996. 1776-1786. 997. 1786-1790.
Troisième série chronologique
K 998 à 1018. Fêtes et cérémonies organisées par le corps de ville ou
auxquelles il a participé à l'occasion d'événements divers. 1562-1789.
998. 1562-1620.
999 à 1002. 1621-1710.
1003 à 1010. 1711-1750.
1011 à 1018. 1751-1789.
Série méthodique
K 1019. Cadeaux, étrennes, gratifications et autres dons de la Ville.
1636-1788. K 1020-1021 et 1022.
«Police» de Paris : affaires de police et d'administration. 1322-1788.
1020-1021. Notamment : enquêtes et autres pièces relatives à des affaires criminelles ou à diverses personnes ; communautés religieuses.
1022. Notamment : approvisionnements et offices correspondants ;
hiver de 1709-1710, crues de la Seine et autres calamités.
K 1023. Impôts et subsides ; charges militaires. 1553-1770. K 1024. Hôtel-Dieu, Hôpital général, hôpital de Saint-Jacques-aux-
Pèlerins, hôpital des Incurables et institutions hospitalières diverses. 1168-1786.
K 1025. «Embellissements». de Paris : projets, travaux, poses de la première pierre et d'inscriptions concernant des places publiques, ponts, fontaines et divers monuments. 1613-1791.
K 1026 et 1027. Privilèges et exemptions accordés à la Ville et aux divers offices des Bureau et corps de ville ; privilèges et exemptions reconnus ou contestés par la Ville. 1365-1787.
Mélanges
K 1028 et 1029. Mélanges : pièces diverses provenant des archives du
Bureau de la Ville. 1232-1788. 1028. Déclarations fournies au terrier général du roi à cause du
domaine de la Grande Chambrerie à Paris, entre 1659 et 1667. Actes royaux imprimés, titres, pièces et notes diverses concernant la topographie parisienne. Assemblées générales de la Ville, 1597-1658. [1232] 1439-1788.
1029. Notamment : rapports entre le Bureau de la Ville et les assemblées du clergé, 1710-1788 ; bailliage de la Barre du chapitre de Notre-Dame, 1272-1738 ; chapelle de Saint-Martin-des-Orges, 1369-1559 ; Noviciat des Jacobins, 1632-1676.
K 1030-1031 et 1032.
Métiers de Paris. Règlements généraux ; statuts, lettres royaux, pièces de procédure et autres documents relatifs aux divers métiers, classés par ordre alphabétique ; privilèges et charges des Six corps de marchands de la ville. XIIIe-XVIIIe s.
K 1033-1034 à 1048-1049.
Archives de la communauté des orfèvres : notamment statuts, privilèges, réceptions des nouveaux orfèvres ; relations avec les autres orfèvres du royaume ; rapports et contestations avec les officiers des Monnaies et les autres métiers. 1255-1790.
1033-1034 à 1040. Privilèges, statuts: série chronologique. 1033-1034. 1255-1534. 1035. 1540-1672. 1036. 1561-1599. 1037. 1586-1634. 1038. 1635-1680. 1039. 1679-1788. 1040. XVIe s. – 1790. 1041. Quittances délivrées aux gardes et jurés de l’orfèvrerie pourles droits du roi et la réception des nouveaux orfèvres. 1371-1520.
1042. Comptes et quittances pour les “forfaitures” (objets confisqués), les réceptions, etc. Capitation, vingtième. 1521-1791.
1043. En particulier: Confréries, hôpital et chapelle des orfèvres.
1356-1790. 1044 à 1048-1049. Mélanges.
K 1050-1051 à 1059.
Mélanges.
1050-1051. Métiers ; collection de pièces surtout imprimées ne concernant pas seulement Paris ; archives du Bureau de la Ville : notamment frais et gratifications pour l'histoire de Paris, la Bibliothèque de la ville et l'exécution de divers plans, 1718-1772.
1052-1053. Mélanges concernant l'administration, la justice, la police et les finances en général et de Paris en particulier. 1570-1782.
1054. Correspondance entre le roi, le Bureau de la Ville, d'autres villes (notamment Poissy, Mantes, Châlons-sur-Marne) et divers personnages sur les affaires publiques et le maintien de l'ordre. 1562-1721.
1055. Rentes de l'Hôtel de Ville. 1564-1783.
1056 à 1058. Pièces de comptabilité du Bureau de la Ville : ordonnances de paiement, quittances, quelques devis et marchés, mémoires, notes et pièces diverses. 1708-1774.
1056. Cérémonies, fêtes, réjouissances, décorations, présents faits par la Ville ; approvisionnements. 1708-1772.
1057. Places Louis XV, Saint-Michel, du Palais Royal et Vendôme ; statues équestres de Louis XIV et Louis XV. 1718-1774.
1058. Notamment : artillerie ; bâtiments de l'Hôtel de Ville et autres bâtiments de la Ville ; fontaines ; égouts ; salle d'Opéra ; ponts ; quais ; remparts. 1705-1774.
1059. Mélanges, notamment : cérémonies, fêtes et réjouissances de la ville, XVIIIe s. ; pièces diverses (dont un rôle de taxe de 1638 pour la rue Quincampoix). 1393-1770.
K 1060 à 1141. Cotes vacantes.
Provinces
Dans ces cartons sont conservés des pièces originales et des copies, des pièces imprimées, des mémoires, des projets, quelques enquêtes, tableaux statistiques, généalogies, et des notes classées tant bien que mal par provinces et concernant diverses matières : administration royale dans la province en général et dans les villes en particulier, finances royales et offices royaux, domaines du roi, seigneuries et juridictions particulières, affaires religieuses, contestations locales, transactions entre particuliers.
Dans quelques cas, on repère des groupes de documents homogènes provenant
notamment des archives du duché de Lorraine (K 1184 à 1195) et de la vicomté de Turenne (notamment K 1179 à 1183 : à rapprocher de KK 1213A et 1213B, de Q1 136 à 151 et de R2 37 à 49 et 439 à 513). On reconnaît plus ou moins facilement la provenance de divers débris de dossier : notamment archives des maisons des
princes (Bouillon, Condé et Orléans). On peut en outre reconstituer d'anciens dossiers ou ensembles de documents qui proviennent du versement fait par la Bibliothèque Mazarine en 1834 et dont les éléments ont été fâcheusement éparpillés à travers les provinces : dossiers de l'intendant des finances de Bercy concernant des états des finances, surtout pour les «affaires extraordinaires» (ventes des nouveaux offices) de plusieurs généralités (dans K 1142, 1147, 1151, 1153, 1159, 1162, 1206, 1217, 1219 et 1221 : à rapprocher de H 1588, K 887 et 891 et KK 360) ; nomenclatures des paroisses ou des juridictions seigneuriales de diverses régions (dans K 1144, 1147, 1151, 1155, 1159, 1177, 1179, 1213, 1217 et 1220 : cf. aussi KK 1223A). Les mémoires des intendants sur leurs généralités ont été transférés aux registres KK (notamment KK 1310 à 1317) à la seule exception de ceux qui sont restés dans K 1142, 1198 et 1215. Cette partie du titre K VIII a du reste subi d'importants remaniements au cours du XIXE siècle : il y a eu notamment échange de nombreux documents avec le Trésor des chartes (voir l'introduction de la série J).
K 1142 et 1143. Alsace. 1354-1791. 1142. Alsace. 1354-1791.
1143. Montbéliard. 1707-1787.
K 1144. Angoumois, 1157-1781. Anjou, 1349-1779. K 1145. Artois (1195-1781) avec comté de Saint-Pol (1150-1679) et
Cambrésis (1223-1770). 1150-1781. K 1146. Auvergne. [A rapprocher du chartrier de Mercurol, J 1054 à
1145]. XIIe s. 1774. K 1147. Béarn, XVIIe-XVIIIe s. Berry, XIIIe s.-1779. Bourbonnais, 1227-
XVIIIe s. K 1148 à 1150. Bourgogne. 1190-1788. K 1151 et 1152. Bretagne. 1284-1789. K 1153 à 1155. Champagne. 1190-1816. K 1156 à 1159. Dauphiné. 485-XVIIIe s. 1156 et 1157. Inventaire analytique annoté de documents classés
par ordre chronologique. 485-1719.
1158. Notamment Valentinois, 1250-XVIe s.
K 1160 et 1161. Flandre. 1137-1790. K 1162. Foix (Pays de), 1344-XVIIIe s. Franche-Comté, 1441-XVIIIe s. K 1163. Gascogne : notamment Armagnac (1376-XVIIIe s.), Bigorre
(1263-1788), Labourd et Bayonne, (1270-fin XVIIIe s.), Landes (1262-1485). 1262-XVIIIe s.
K 1164 à 1167. Guyenne. 1211-XVIIIe s. 1164. Bordelais. 1293-XVIIIe s.
1165. Agenais, 1278-1782. Bazadais, XIIIe s.-1722.
1166. Périgord. XIIIe s.-XVIIIe s.
1167. Quercy, 1219-XVIIIe s. Rouergue, 1211-1790.
K 1168 à 1172. Ile-de-France. XIIe-XVIIIe s. 1168.Cote vacante. [Aujourd'hui K 1169A].
1169A. Documents classés par ordre alphabétique des localités, XIIe-XVIIIe s.
1169B. Titres de la seigneurie de Châtenay-en-France, réunie au Domaine. 1203-1774.
1170. Notamment Valois : liasse de titres d'acquisition pour l'agrandissement du château de Compiègne en 1560.
1171. Valois (suite). XIIIe-XVIIIe s.
1172. Notamment Beauvaisis, 1267-à XVIIe s.
K 1173 à 1178. Languedoc. 1161-XVIIIe s. 1173. Province en général et Toulouse. XIVe-XVIIIe s.
1174. Notamment Lauragais : procès de la succession de la reine Catherine de Médicis comprenant les comtés de Lauragais, de Clermont et d'Auvergne et d'autres terres, 1521-1606. Castres (Comté et diocèse de), 1269-XIVe s.
1175. Notamment Vivarais, 1206-1590.
1176. Documents classés par diocèses. 1161.XVIIIe s.
1177. Notamment Carcassès, XIVe-XVIIIe s.
1178. Cote vacante.
K 1179 à 1183. Limousin. 1214-XVIIIe s. 1179. Notamment vicomté de Ventadour, 1249-1608.
1180 à 1183. Partie du chartrier de la vicomté de Turenne. 1214-1693.
K 1184 à 1195. Lorraine : documents provenant généralement des archives du duché. XIIIe-XVIIIe s.
1184 et 1185. Mémoires généalogiques et statistiques, traités, actes diplomatiques et copies de documents divers concernant le territoire du duché. XIIIe-XVIIIe s.
1186 et 1187. Notamment registres d'expéditions des actes ducaux (département du secrétaire d'État Labbé de Coussey) [à rapprocher de E 3174 à 31753 et de E 31841 à 31914], 1698-1711 (manquent les années 1709 et 1710).
1188. Roi Stanislas : inventaires des meubles, états de sa Maison, fondations religieuses et charitables. 1741-1766.
1189. Obsèques et exécution testamentaire du roi Stanislas. 1743-1767.
1190. Correspondances et mémoires relatifs à l'administration en général et aux finances. 1718-1767.
1191. Liquidation des dettes de la Lorraine. 1737-1771.
1192. Conseil d'État, Cours supérieures et monnaies. 1737-1767.
1193. Mémoires et documents divers concernant surtout les impositions, l'agriculture et la population agricole [à rapprocher de KK 1159 à 1173], les mines et les salines. XVIIe-XVIIIe s.
1194. surtout Trois-Évêchés, Metz, Toul et Verdun. 1228-XVIIIe s.
1195. Documents classés par ordre alphabétique des localités. 1258-XVIIIe s.
K 1196 et 1197. Luxembourg. 1196. Chartes originales relatives aux comtes de Luxembourg.
1231-XVIIIe s.
1197. Cote vacante. [Registre coté aujourd'hui KK 1248B.]
K 1198. Lyonnais avec notamment la principauté de Dombes (1572-XVIIe s.). XVIe-XVIIIe s.
K 1199. Maine, 1478-1772. la Marche, 1465-1780. Nivernais, 1481-1774.
K 1200 à 1205. Normandie : documents généraux et documents classés par diocèses. XIIIe-XVIIIe siècles.
1202. Notamment assiettes des aides dans le diocèse ou dans la vicomté de Bayeux, 1362-1386.
1203 à 1205. Cotes vacantes.
K 1206 à 1212. Orléanais. 1190-xviiie s. 1206. Notamment Orléans. XIIIe-XVIIIe s.
1207 à 1210. Blois (Comté de) : chartes et titres provenant essentiellement des archives du comté. [1190] 1202-1716.
1211. Notamment : Pays Chartrain, 1224-XVIIIe s. Dunois, 1183-1682. Vendômois, 1203-1612.
1212. Cote vacante.
K 1213 à 1216. Picardie. 1178-XVIIIe s. 1213. Notamment : Amiénois, 1240-1779. Ponthieu, 1184-1789.
Santerre, 1178-1711.
1214. Noyonnais, 1265-1708. Vermandois (notamment Clamecy : 1337-1380), 1266-1514.
1215. Laonnais, 1240-XVIIIe s. Thiérache, 1230-XVIIe s. Soissonnais, 1265-1698. Boulonnais, 1265-XVIe s.
1216. Cote vacante.
K 1217 et 1218. Poitou. XIIIe-XVIIIe s. 1217. Documents généraux. XIIIe-XVIIIe s.
1218. Documents classés par ordre alphabétique des localités, XIIIe s.-1760.
K 1219 et 1220. Provence. 1160-XVIIIe s.
1219. Documents généraux (à signaler : mesures contre la peste, 1720- 1722 ; recueil de lettres et mémoires adressés au marquis de Mirabeau, 1758-1759). 1387-XVIIIe s.
1220. Documents classés par ordre alphabétique des localités. 1160-XVIIIe s.
K 1221 Roussillon. 1192-XVIIIe s. K 1222 et 1223. Saintonge et Aunis. 1199-1778. 1222. Documents généraux et documents classés par ordre
alphabétique des localités. XVIIIe s.-1763.
1223. Notamment La Rochelle. 1199-1778.
K 1224. Touraine. 1235-1783. K 1225 à 1229. Corse : correspondance et mémoires sur l'administration
française de l'île. XVIIIe s. 1228. Notamment tableaux statistiques et documents sur la
population de la Corse de 1770 à 1787.
K 1230 à 1232. Colonies. XVIeXVIIIe s. 1230. Extrême-Orient : notamment missions catholiques. 1660-
XVIIIe s.
1231 et 1232. Amérique : notamment relations de voyages, d'expéditions et d'opérations militaires aux Antilles, au Canada et dans la Guyane française. XVIe-XVIIIe s.
K 1233 à 1235. Navarre (Basse-). 1282-XVIIIe s. 1233 et 1234. États du royaume. 1282-XVIIIe s.
1235. Notamment : délimitation entre la France et l'Espagne ; impositions. 1611-XVIIIe s.
Papiers Florimond
K 1236 à 1254. Pièces et notes réunies par Étienne Florimond-Gerbe pour servir à une description historique du royaume (état administratif, ecclésiastique, militaire, judiciaire et économique, noblesse) et remises en 1753 au dépôt des archives de la Maison du roi. Classement par généralités et intendances. Ier-XVIIIe s.
1236. Aix, Alsace, Amiens, Arras, Auch et Pau, Orange (Principauté d').
1237. Béarn, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Châlons-sur-Marne, Comtat.
1238. Dijon, Grenoble, Lille, Valenciennes.
1239. Limoges, Lyon, Metz, Montauban, Montpellier.
1240. Moulins, Orléans.
1241 à 1249. Paris.
1250. Poitiers, Rennes, Riom.
1251. La Rochelle, Rouen, Soissons.
1252. Tours. Renseignements généraux.
1253. Paris (supplément).
1254. Mélanges.
Registres transférés dans KK
K 1255 à 1299. Cotes vacantes.
IX. Histoire étrangère. négociations.
Les articles du titre forment deux groupes consacrés, le premier (K 1300 à 1334) à l'histoire et à la situation intérieure des pays étrangers, le second (K 1335 à 1711) aux traités et aux négociations diplomatiques entre la France et ces mêmes pays. Mais il s'agit d'une séparation assez théorique. On trouve en effet sensiblement les mêmes catégories de documents dans les deux groupes : correspondances d'ambassadeurs, mémoires, observations, relations de voyages, généalogies de maisons souveraines et princières, copies manuscrites et imprimées de traités, extraits d'ouvrages, notes diverses.
Le titre a perdu ce qui en constituait la partie la plus importante et la plus spectaculaire : les archives de Simancas, transportées en France en 1810 et restituées à l'Espagne en 1941. Les portefeuilles Fontanieu qui clôturent actuellement la série des articles en place (K 1376 et 1377) n'ont été placés ici qu'après le milieu du XIXe siècle : ils représentent une très faible partie des papiers Fontanieu dont la masse principale est conservée à la Bibliothèque nationale (mss. Nouvelles acquisitions françaises 7561 à 7978).
Histoire étrangère
K 1300 à 1303. Angleterre. [1283] 1621-1786. 1300. Notamment correspondance privée de M. d'Henneberg,
jurisconsulte français, et de Bodson, régisseur de la vicomté de Turenne, 1759-1771.
1302 et 1303. Papiers concernant Jacques II, roi d'Angleterre, la reine Marie d'Este et leur famille et provenant du couvent de la Visitation de Chaillot. 1625-1786.
K 1304 à 1306. Allemagne. 1488-1778. 1304. Allemagne : notamment portefeuille du P. Léonard. 1622-
XVIIIe s.
1305. Notamment : Autriche, 1697-XVIIIe s. ; Bavière [notamment affaire de la succession allodiale en 1778], 1675-XVIIIe s. ; Prusse [notamment observations de Custine], 1692-XVIIIe s.
1306. Notamment liasse de pièces en allemand relatives pour la plupart à la guerre de Trente ans, 1488-1731.
K 1307. Notamment Hollande et Pays-Bas autrichiens. 1536-1796. K 1308. Danemark, 1530-1790 ; Suède, 1498-1774 ; Russie, 1690-
XVIIIe s. K 1309 à 1317. Pologne. 1440-XVIIIe s. 1309 à 1314. Papiers de Jean-Casimir, roi de Pologne, puis abbé
de Saint-Germain-des-Prés : actes, contrats, testaments, inventaires, pièces de comptabilité et correspondance de la famille royale de Pologne (notamment sous les règnes de Sigismond III et de Jean-Casimir) ; succession de Jean-Casimir et de son épouse et revendication des duchés d'Opole et de Racibòrz par la maison de Condé. 1440-1766.
1315. Manuscrit de l'Histoire de la Pologne de Rulhière.
1316. Cote vacante. [Registres cotés aujourd'hui KK 1396B à 1396D].
K 1318, 1319A, 1319B.
Turquie. XVIIe-XVIIIe s.
La presque totalité des pièces de K 1318 et une grande partie de celles de K 1319A et 1319B (correspondance entre la Porte et la Cour d'Autriche) ont été restituées aux Archives d'Autriche en vertu du protocole du 9 février 1926.
K 1320 à 1323. Suisse. 1503-XVIIIe s. 1320 et 1321. Original du traité de Soleure entre Henri IV et les
Suisses et pièces annexes. 1602-1610.
1322. Notamment correspondances reçue par le marquis de Saint-Romain, ambassadeur de France (1673-1676). [1503] 1609-1791.
1323. Notamment : alliance des Grisons avec la France et comptes des Ligues suisses et grises, 1582-1675 ; notes du P. Léonard sur la principauté de Neuchâtel, 1699-1703. 1582-XVIIIe s.
K 1324 à 1331. Italie. 1188-1799. 1324. Saint-Siège : notamment Innocent XI et IXX et Clément XI.
1503-XVIIIe s.
1325. Notamment : principauté de Monaco ; Montferrat ; Charles IV, duc de Mantoue. [1284] 1573-XVIIIe s.
1326. Toscane, 1714-1771 ; Gênes, XVIIe-XVIIIe s. ; Venise, 1643-1788 ; Sicile (royaume de Naples et de) : notes biographiques (fin XVIIe-début XVIIIe s.) sur les écrivains de toutes les époques.
1327. Savoie et royaume de Sardaigne, 1291-XVIIIe s. ; Milanais, [1188]
1517-XVIIIe s. ; Piémont [notamment cartulaire de Guillaume, seigneur de Ceva, 1204-1309] 1204-1707.
1328 à 1331. Occupation et administration françaises du Piémont en l'an VII (1798-1799) : correspondances et affaires administratives, diplomatiques, politiques et militaires [à rapprocher de KK 1420].
K 1332. Espagne. 1373-XVIIIe s. K 1333. Espagne (XVIIe-XVIIIe s.) ; Portugal [notamment portefeuille du
P. Léonard] (1580-XVIIIe s.). K 1334. Asie, Afrique et Amérique ; lettres de la Sacrée Congrégation
de la Propagande pour l'Orient, 1808. XVIIIe s.-1808.
Négociations
K 1335 et 1336. Traité de Münster. [1495] 1636-1649. K 1337 et 1338. Traités divers entre la France et les autres États. 1299-1787. K 1339. Correspondances diplomatiques, notamment des
ambassadeurs le cardinal de Bouillon, de Saint-Romain et d'Usson de Bonrepaus. 1640-1798.
K 1340. Ambassades en divers États : instructions, mémoires, notes, 1596-1791.
K 1341. Remises d'archives : inventaires et états des titres et documents des archives des Pays-Bas autrichiens (Artois, Flandre, Hainaut, pays de Namur, Tournaisis, Luxembourg, Bourgogne et Franche-Comté) remis à la France en exécution de l'article 38 de la convention du 16 mai 1769 [a rapprocher de KK 1243]. 1769-1771.
K 1342 à 1348. Ambassade de Constantinople : essentiellement papiers du marquis de Bonnac, ambassadeur de France en Turquie. 1532-1784.
K 1349 et 1350. Ambassade de Hollande : essentiellement correspondances des ambassadeurs de Bonrepaus et marquis de Bonnac. 1571-1758.
K 1351. Ambassade d'Angleterre. 1637-1756. K 1352. Négociations avec les puissances du Nord : Danemark
(ambassade d'Usson de Bonrepaus, 1692-1697) ; Suède ; Allemagne ; Pologne ; Russie. 1610-XVIIIe s.
K 1353 et 1354. Ambassade de Suisse : essentiellement correspondance du marquis de Bonnac, ambassadeur. 1444-1763.
K 1355. Gênes (notamment expédition française de 1684), 1669-1684. Alger : expédition française, 1683-1684. K 1356 et 1357. Duchés de Parme, Plaisance et Guastalla. 1547-XVIIIe s. 1356. Notamment correspondance de Du Tillot, ministre de la Cour
de Parme. XVIIIe s.
1357. Différends entre les Cours de Parme et de Rome.
K 1358. Notamment : Modène (surtout différends avec la Cour de Rome). Savoie et royaume de Sardaigne. Royaume des Deux-Siciles. 1690-XVIIIe s.
K 1359. Ambassade d'Espagne : notamment correspondances des ambassadeurs marquis de Feuquières et d'Usson de Bonrepaus. 1681-XVIIIe s.
K 1360. Marine : notamment papiers de Tourville et d'Usson de Bonrepaus (campagnes de 1690-1692 ; traités techniques). XVIIe s.-1755.
K 1361. Jésuites. 1761-1765. K 1362 à 1367. Papiers Broglie. 1753-1781. 1362 et 1363. Campagnes du maréchal de Broglie en Allemagne :
mémoires, notes et plans (à signaler dans K 1363 la correspondance reçue par le comte de Broglie, 1741-1751). [1741] 1758-1761.
1364. Correspondance du comte de Broglie : notamment ambassade de Pologne (1753-1761) et guerre de l'Indépendance américaine (1776-1781).
1365. Mémoires, observations, lettres et notes sur l'organisation de l'armée et la tactique. 1697-1776.
1366 et 1367. Commandement de la division des Trois-Évêchés par le comte de Broglie : correspondance et inspections. 1775-1781.
K 1368. «Histoire étrangère» : mélanges comprenant notamment les lettres du cardinal de Bernis à Marquet, receveur général des finances (1774-1781), et des pièces relatives à la Hollande, à la marine et au commerce de la Compagnie des Indes orientales. 1685-1786.
K 1369. Paix de Ryswick. 1692-1697. K 1370. Traités par ordre chronologique, 1570-1701. Correspondances
diplomatiques concernant surtout la Suède, le Danemark et la Diète de Ratisbonne, 1637-1681.
K 1371 et 1372. Traités et négociations. 1281-1790. 1371. Notamment lettres écrites de Hambourg à M. de Torcy, 1638-
1642.
1372. Notamment correspondance du ministre de la Guerre relative au séquestre ordonné par arrêt du Conseil du 25 juillet 1783 des biens que les ordres religieux supprimés par l'Empereur dans ses États possédaient en France, 1783-1790.
K 1373. Hollande. 1678-1756. K 1374 et 1375. Missions étrangères : notamment Indes orientales, Perse,
Siam, Canada, Chine (affaire des Jésuites à propos des rites chinois). 1615-1780.
K 1376 et 1377. Portefeuilles Fontanieu : copies XVIIIe s. de pièces concernant l'histoire de France et tirées pour la plupart du Trésor des chartes. 976-1611.
K 1378 à 1711. Cotes vacantes. 1° Les anciens articles K 1376 à 1384 contenaient des registres qui
ont été transférés dans la sous-série KK.
2° Sous les numéros 1385 à 1711 étaient conservées les archives de Simancas, concernant les relations entre la France et l'Espagne. Elles ont été restituées à l'Espagne en 1941 et sont maintenant à l'Archivo general de Simancas (Secretaria de Estado) : leur classement n'a d'ailleurs pas été modifié. Les Archives nationales en possèdent un microfilm (21 Mi 1 à 278).
X. Cérémonial
Une partie des documents contenus dans les articles K 1712 à 1718 paraît avoir pour origine les papiers de certains grands officiers de la Maison du roi, notamment le grand maître de France et le grand écuyer.
K 1712. Cérémonial ; étiquette de Cour et préséance. 1560-1806. K 1713. Hôtel du roi : règlements et notes. Différends entre les
habitants et les clercs de Reims au sujet de la taxe pour les frais du couronnement des rois (1295-1325). 1295-XVIIIe s.
K 1714. Sacres des rois de France. 1060-1789. K 1715. Notamment : mariages des rois et des princes royaux. 1543-
1775. K 1716 à 1718. Pompes funèbres, obsèques, services et deuils des rois et
reines de France, de princes royaux et de souverains étrangers. 1270-1789.
1716. Cérémonial de l'abbaye de Saint-Denis et droits de ses religieux sur les ornements des pompes funèbres des souverains. 1270- XVIIIe s.
K 1719 et 1720. Cérémonies publiques. 1372-1792. 1719. Entrées d'ambassadeurs, publications de paix, transports de
drapeaux à Notre-Dame de Paris (1745-1779), Te Deum, pain bénit des souverains, dîners et soupers de la famille royale (1779-1792). 1629-1792.
1720. Notamment : réceptions des chevaliers du Saint-Esprit, 1724 ; notes du P. Léonard sur la Maison du roi. 1372-XVIIIe s.
K 1721 à 1723. Quittances concernant essentiellement les Hôtels ou Maisons royaux : gages des officiers, paiement des fournisseurs et frais divers. 1205-1804.
À signaler dans K 1723 des pièces sur les serfs du chapitre de Notre-Dame de Paris (1205-0264).
XI. Principauté de Montbéliard
Les archives de l'ancienne principauté, conservées au château de Montbéliard jusqu'en 1839, furent alors partagées entre les Archives générales du royaume et les archives des départements sur lesquels s'étendait la principauté. La répartition fut opérée suivant des conceptions périmées : Paris reçut en principe les dossiers concernant la famille des princes et l'administration générale ou contenant des documents considérés comme ayant un intérêt historique général ; la partie des archives jugée d'intérêt purement local échut aux départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Haut-Rhin. Ce fut en réalité un démembrement déplorable à tous égards. Aux Archives nationales mêmes, les documents judiciaires furent séparés du lot et sont maintenant cotés Z2 1374 à 2378. En outre, deux registres portent les cotes KK 1422B et 1422C.
La portion de ces archives conservée dans le présent titre offre en tout cas un très
grand intérêt pour l'histoire administrative, économique, sociale, politique et religieuse de la principauté : administration du domaine avec des renseignements détaillés sur l'économie agricole, l'exploitation des ressources naturelles, les communautés d'habitants et la persistance du servage jusqu'à la Révolution ; quantité de comptes et de statistiques démographiques et économiques ; relations avec la France et les autres États ; correspondance familiale des membres de la maison des ducs de Wurtemberg, derniers comtes de Montbéliard ; répression de a sorcellerie ; origines et développement de la Réforme ; événements et dévastations militaires notamment pendant la guerre de Trente ans. Au point de vue géographique, en dehors des trois départements précités, les comtes de Montbéliard détenaient aussi des terres en Suisse, dans l'Ain (K 2034 et 2035) et même dans la Somme (K 1843).
Principauté en général
K 1724 à 1742. Anciens inventaires des Archives (1497-1790). K 1743 à 1795. Famille des princes. 1236-1791. 1743. Généalogies des maisons de Montbéliard et de Wurtemberg
et des comtes de Bourgogne, 1557-1778. Titres honorifiques des souverains de Montbéliard, 1563-1753.
1744 et 1745. Pactes de famille et différends entre les maisons de Wurtemberg-Stuttgart et de Wurtemberg-Montbéliard. 1514-XVIIIe s.
1746, liasses 1 et 2. Charges et offices de Cour, règlements pour le service intérieur de la Cour ; états des gages des officiers, employés et serviteurs. 1560-1782.
1746, liasse 3, à 1752, liasse 1. Domaine privé : comptes des recettes et dépenses de la cassette ; recettes et dépenses de l'Épargne. 1558-1675.
1752, liasse 2, à 1795. Documents sur les différents princes et
princesses : contrats de mariages, donations, testaments, inventaires, partages, ventes, échanges. Dons gratuits, emprunts, états d'officiers, comptes de dépenses personnelles, légitimations, correspondances privées. 1236-1793.
K 1796 à 1804, liasse 1.
Maisons de Franquemont, de Neuchâtel, de Chalon et de Belvoir : titres ; seigneurie de Neuchâtel : copie du cartulaire (1267-1780) et comptes (1439-1523) ; L'Isle-sur-le-Doubs, 1478-1726 ; Montrond et Bourguignon. 1267-1780.
K 1804, liasses 2 et 3, à 1824, liasse 1.
Souveraineté : comté de Montbéliard, seigneuries d'Héricourt, du Châtelot, de Blamont et de Franquemont ; dénombrements de droits ; différends avec les princes allemands, les comtes de Bourgogne, les rois de France et d'Espagne, 1469-1793.
K 1824, liasse 2. Haute justice : Granges [-le-Bourg], Clerval et Passavant. 1300-1788.
K 1825 à 1828. Droits de séance. 1439-1789. 1825, liasse 1. Séance aux États du comté de Bourgogne, 1529-
1788. Convocations du comte de Montbéliard aux élections pour les États généraux de France, 1789.
1825, liasse 2, à 1828. Séance à la diète de l'Empire, 1559-1723. Privilège de non appellando, 1439-1734.
K 1829 à 1838, liasse 2.
Devoirs féodaux de la maison de Montbéliard : reprises de fiefs et dénombrements faits aux empereurs d'Allemagne (1284-1724), à l'évêque de Bâle (1414-1783), aux comtes de Bourgogne pour les seigneuries de Franche-Comté (1280-1777). 1280-1783.
K 1838, liasse 3, à 1844, liasse 1.
Droits féodaux de la maison de Montbéliard : reprises de fief des vassaux pour le comté et pour les seigneuries de Franche-Comté et d'Alsace. 1233-1792.
1843, liasse 3. Reprises de fief pour la seigneurie de Picquigny et la vidamie d'Amiens. 1223-1700.
K 1844, liasses 2 et 3, à 1847, liasse 2.
Avènements des princes : serments de fidélité prêtés par les habitants du comté de Montbéliard et d'autres seigneuries. 1424-1783.
K 1847, liasse 3, à 1909, liasse 1.
Administration générale : correspondance des princes avec le Conseil de régence ; délibérations de ce Conseil. 1505-1793.
K 1909, liasse 2, à 1915, liasse 2.
Ordonnances. 1435-1792.
1909, liasse 2. Inventaires d'ordonnances, 1514-1718.
1909, liasses 3 et 4, à 1914. Ordonnances par ordre chronologique. 1504-1792.
1915, liasse 1 et 2. Ordonnances pour les seigneuries de Franche-Comté (1536-1788) et d'Alsace (1577-1788).
K 1915, liasse 3, à Personnel de l'administration : institution et révocation d'officiers ; gouverneurs, grands baillis, Conseil de régence,
1964. procureurs généraux, intendants et receveurs des domaines, grands veneurs et forestiers, envoyés près les Cours étrangères, etc. ; gages et pensions, procès criminels pour malversations. 1452-1793.
1915, liasse 3, à 1942, liasse 3. Principauté en général et comté de Montbéliard. 1452-1793.
1942, liasse 4, et 1943. Seigneuries de Franche-Comté. 1474-1793.
1944 à 1952, liasse 2. Seigneuries de Blamont, Clémont, Héricourt et Le Châtelot. 1452-1793.
1952, liasse 3, à 1957, liasse 2. Seigneuries de Granges [-le-Bourg], Clerval et Passavant. 1511-1791.
1957, liasse 3. Seigneurie de Goux-lès-Dambelin, châtellenie de Baume [-les-Dames] et prévôté de Verne. 1704-1783.
1958, liasse 1. Seigneurie de Franquemont. 1556-1791.
1958, liasse 2, à 1964, liasse 2. Seigneuries de Horbourg et de Riquewihr. 1559-1792.
1964, liasse 3. Seigneuries d'Ostheim et d'Aubure. 1702-1788.
K 1965 à 1983. Affaires militaires [à rapprocher de K 1804 à 1824 et de K 1984] 1371-1793.
1965 à 1980. Événements militaires : guerres des Armagnacs, des Paysans ; confédérations en Alsace ; invasion des Guise ; campagne de Henri IV en Franche-Comté ; passage des Espagnols et des Italiens ; insurrection des paysans du Brisgau ; invasion du comte de Mansfeld en Alsace ; occupation du pays par les Suédois ; guerre de Trente ans ; négociations de Münster ; invasion des Lorrains ; guerres entre la France, l'empereur et l'Espagne ; occupation française ; paix de Vienne ; fournitures de vivres pour les armées républicaines. 1371-1793.
1981, liasses 1 à 3. Montres d'armes, 1500-1605. Compagnies de l'arquebuse, 1569-1737. Ban et arrière-ban de Franche-Comté, 1536-1676.
1981, liasse 4, à 1983. Enrôlements, congés militaires, désertions, conventions avec la France pour l'extradition des déserteurs. 1542-1791.
K 1984. Traités de paix et d'alliance, négociations [à rapprocher de K 1804 à 1824 et de K 1965 à 1983]. 1538-1739.
K 1985 à 2017, liasse 1.
Domaine. 1236-1793.
1985. Inaliénabilité et gestion du domaine. 1482-1792.
1986 à 1989. Livres des notaux de la Chancellerie (journaux des décisions domaniales). 1576-1793.
1990 à 1998, liasse 1. Délibérations du Conseil de régence relatives au domaine. 1649-1792.
1998, liasse 2, à 2002, liasse 2. États et journaux de recettes et dépenses. 1561-1793.
2002, liasse 3, à 2009, liasse 1. Pensions, gratifications, secours, constitutions de rentes, déficit. 1450-1792.
2009, liasses 2 et 3, à 2012, liasse 1. Comptabilité des receveurs ; comptes de l'administration du domaine. 1425-1791.
2012, liasse 2, et 2013, liasse 1. Amodiations du domaine. 1668-1793.
2013, liasse 2. Séquestre des terres de Franche-Comté, visites et réparations d'immeubles. 1731-1793.
2013, liasse 3, et 2014. Acquisitions et projets d'acquisition, soit du comté de Montbéliard (1314-1755), soit par les comtes (1236-1720).
2015 et 2016, liasse 1. Forêts, chasse. 1575-1793.
2016, liasse 2, et 2017, liasse 1. Accensements, redevances, procès, 1563-1788.
K 2017, liasse 2, à 2025, liasse 2.
Délimitations et échanges. 1454-1793.
2017, liasses 2 et 3, à 2023. Limites du comté de Montbéliard et des autres seigneuries, plantations de bornes, contestations. 1454-1793.
2024 et 2025, liasses 1 et 2. Projets d'échange entre la France et le comté : Héricourt, Blamont, Granges [-le Bourg], Clerval, Passavant. 1620-1789.
K 2025, liasse 3, à 2029.
Statistique, commerce, monnaies. 1308-1793.
2025, liasse 3, et 2026. Exécution de cartes, 1737-1786. États de population, XVIIe-XVIIIe s. Affranchissements, 1308-1505. Projet de suppression du droit de mainmorte, 1766-1789. Mairies, 1778-1787. Bois communaux, 1726-1781. Mines, loups, sangliers, loterie, sel, émigration, 1553-1793.
2027, liasses 1 à 3. Commerce, marchés, foires, poids et mesures. 1350-1790.
2027, liasse 4, à 2029. Monnaies : ateliers de Montbéliard, de Riquewihr, de Brenz. 1534-1774.
K 2030 à 2032, liasse 1.
Procès de sorciers. 1555-1760.
K 2032, liasses 2 et 3, et 2033.
Droit d'aubaine : exercice envers la France, l'Angleterre, la Savoie, la Suisse, l'Allemagne, l'Amérique ; traités pour son abolition. 1585-1790.
K 2034 et 2035. Comté et marquisat de Coligny : revenus, statistique, chapelle Saint-Claude, franchises et privilèges des habitants de Coligny. 1289-1745.
K 2036, liasse 1. Château et terre de Sponeck en Brisgau : inventaire des titres, inféodation, bâtiments, baux. 1535-1792.
K 2036, liasse 2, à Seigneurie de Porrentruy : domaine du comte de Montbéliard, traités avec l'évêque de Bâle, affranchissements,
2040. établissement de la Réforme. [1226] 1282-1790. K 2041 à 2055, liasse 1.
Seigneurie de Franquemont. 1450-1793.
2041 à 2048, liasse 1. Domaine du comte de Montbéliard ; inventaire des meubles du château ; droits et revenus seigneuriaux ; îles du Doubs. 1450-1793.
2048, liasse 2. Correspondance administrative. 1595-1781.
2048, liasse 3, et 2049, liasses 1 et 2. Statistique et affaires des communautés, plans de la seigneurie, chemins et ponts, mines de plomb, de cuivre et d'argent, bourgeoisie, franchises, communaux, police et montres d'armes. 1482-1789.
2049, liasse 3 à 2051, liasse 1. Délimitations. 1527-1790.
2051, liasses 2 et 3 à 2055, liasse 1. Justice, procès civils et criminels, contraventions en matière de pêche, expropriations, tutelles. 1457-1791.
K 2055, liasse 2, et 2056, liasses 1 et 2.
Princes et États d'Allemagne. 1362-1723.
2055, liasse 2. Documents relatifs à la Réforme. 1533-1712.
2056, liasses 1 et 2. Notamment : ordonnances pour la ville de Pforzheim, 1495 ; captivité de Philippe, landgrave de Hesse, 1547-1551 ; procès de Nördlinger, conseiller du marquis de Bade ; inventaire du mobilier de Gebhard Truchsess, électeur de Cologne, 1620 ; griefs de la couronne de Danemark contre la maison de Holstein-Gottorp, 1715-1720.
K 2056, liasse 3. Lieux divers de France et de Suisse, notamment : chapelle de Grozon, 1571-1781 ; contrat de mariage du comte de Marsan avec la princesse de Soubise, 1736 ; différends avec les habitants de Saint-Claude, 1764 ; bail des salines de Salins. 1332-1781.
Localités comprises dans le département du Doubs
K 2057 à 2079, liasse 1.
Souveraineté, seigneurie, haute justice du comté de Montbéliard ; lieux divers du comté de Bourgogne ; seigneuries de Blamont, du Châtelot, de Clémont, Clerval, Granges[-le-Bourg] et Passavant. 1408-1793.
K 2079, liasse 2 à 2120.
Domaine : acquisitions, revenus, rentes, aliénations (classement par seigneuries). 1249-1795.
K 2121 à 2156. Matières féodales : reprises de fiefs, dénombrements par seigneuries, ventes. 1248-1795.
K 2157 à 2194, liasse 2.
Matières ecclésiastiques ; instruction publique. 1140-1794.
2157, liasse 1. Abbaye de Baume-les-Dames : domaine et revenus. 1549-1789.
2157, liasses 2 et 3, à 2165. Abbaye de Belchamp : inventaire de titres, bulles, acquisitions, accensements, privilèges, donations, fondations, élections d'abbés, revenus, suppression. 1150-1795.
2166 et 2167, liasses 1 et 2. Abbaye de Corneux : traités de restitution. 1650-1706.
2167, liasse 3. Archevêché et chapitre de Besançon : bien saisis dans le comté de Montbéliard et les seigneuries dépendantes. 1479-1794.
2168, liasse 1. Prieuré de Chaux-lès-Clerval : inventaire de titres, droits et revenus, moulins et îles du Doubs. 1173-1749.
2168, liasses 2 et 3, et 2169, liasse 1. Prieuré de Dannemarie : inventaire de titres, nominations de prieurs, dénombrements, revenus. 1345-1789.
2169, liasse 2. Abbaye de la Grâce-Dieu : gardienneté et haute justice. 1249-1757.
2169, liasse 3 et 2170, liasse 1. Prieuré de Lanthenans : bulle, domaine, mainmorte, séquestre. 1150-1792.
2170, liasse 2. Abbaye de Lieu-Croissant : revenus, fondation d'anniversaires, etc. 1310-1791.
2170, liasse 3 et 2171, liasse 1. Chapitre de Saint-Mainbeuf de Montbéliard : inventaire de titres, bulles, privilèges, décisions capitulaires, collations de prébendes, recettes et dépenses, acquisitions, accensements, dîmes, suppression du chapitre. 1290-1552.
2171, liasse 2. Prieuré de Vaux-sur-Poligny : anniversaires, institutions de prieurs, amodiations, dîmes. 1278-1724.
2171, liasse 3 à 2194, liasse 2. Exercice des cultes protestant et catholique (documents rangés par seigneuries) : introduction de la Réforme, consistoires, ministres, visites des églises, fabriques, dotations, domaine ecclésiastique, presbytères, boîte des pauvres, instruction publique, écoles latines et françaises, collège de Montbéliard, écoles allemandes, écoles des paroisses, maisons d'écoles. 1434-1794.
K 2194, liasse 3 à 2212, liasse 2
Statistique et affaires de communautés et de particuliers (documents généraux) : statistique de la population agricole, culture, flottage, ponts et chaussées, mines, houille, salpêtre, franchises communales, bois communaux, pestes, contagions, règlements de police, péages, tarifs, traités de commerce, tabacs, contrebande. 1431-1795.
K 2212, liasse 3, et liasse 2213.
Administration publique : délibérations du Conseil de régence. 1571-1650.
K 2214 et 2215. Montres et revues d'armes, instructions aux capitaines. 1440-1673.
K 2216 à 2251. Statistique et affaires de communautés et de particuliers, par seigneuries et par ordre alphabétique de localités :
communautés d'habitants, bourgeoisie, impositions, population, arts et métiers, affranchissements, expropriations. 1282-1793.
K 2251, liasse 3. Délibérations du Conseil de régence. 1670.
Localités comprises dans le département de la Haute-Saône (Seigneuries d'Étobon, Héricourt, le Châtelot et Granges-[le-Bourg])
K 2252 à 2262, liasse 2.
Souveraineté, seigneurie et haute justice. [880] 1413-1792.
K 2262, liasse 3, à 2276, liasse 1.
Domaine. 1252-1793.
K 2276, liasse 2 à 2297, liasse 1.
Matières féodales. 1259-1791.
K 2297, liasse 2, à 2301.
Matières ecclésiastiques. 1292-1792.
K 2302 à 2307. Statistique : affaires de communautés et de particuliers. 1362-1793.
Localités comprises dans le département du Haut-Rhin (Seigneuries d'Alsace : Horbourg et Riquewihr)
K 2308 à 2310, liasse 2.
Souveraineté, haute justice. 1483-1790.
K 2310, liasse 3 à 2329, liasse 2.
Domaine. 1307-1793.
K 2329, liasse 3 à 2341, liasse 2.
Matières féodales. 1255-1792.
K 2341, liasse 3 à 2359.
Matières ecclésiastiques. [1105] 1291-1794.
K 2360. Statistique : documents généraux. 1527-1790. K 2361. Administration. 1559-1792. K 2362 à 2365. Statistique locale : affaires de communautés et de particuliers.
1291-1790.
XII. Seigneurie de Montperroux
Cette seigneurie était située dans le Morvan autunois, sur la limite actuelle des départements de Saône-et-Loire et Nièvre. Ses titres, qui intéressent en outre une
petite région de la Bresse chalonnaise, furent déposés aux Archives nationales après 1840, à l'instigation de Pierquin de Gembloux. À ce petit fonds se trouvent mêlées notamment des pièces concernant l'actuel département de l'Isère. Une autre partie des archives de Montperroux est conservée aux Archives départementales de Saône-et-Loire sous les cotes E 235 à 242.
K 2366 à 2376. Titres de la seigneurie de Montperroux, appartenant
successivement aux familles de Bourbon et Palatin de Dyo, auxquels sont mêlés notamment les titres de Palatin de Dyo antérieurs à l'acquisition de cette seigneurie, ceux des seigneuries de Faulin et de Charrette et les titres de propriété de biens situés à Corcelles : surtout contrats, aveux et reconnaissances, procédures, transactions, registres d'assises. 1286-1790.
Deux pièces de l'article K 2375 et une partie de l'article K 2376 contiennent des actes dont on ne voit pas le lien avec le présent fonds et qui concernent notamment la famille de Solas, à Montpellier, et Joseph Marion, agissant comme exacteur des rentes du prieuré de Corbelin. 1612-1790.
XIII. Lois et arrêts
Le Parlement, la Chambre des comptes et la Cour des aides de Paris conservaient dans leurs dépôts les lettres patentes que le roi leur faisait adresser sous forme d'expéditions à l'effet d'enregistrer les ordonnances, édits, déclarations et autres décisions royales d'intérêt général ou concernant les Cours elles-mêmes et qui ne devaient pas être transmises à d'autres destinataires. Le Bureau du triage réunit ensemble tous ces actes et en forma vers 1797 une collection de 41 cartons où les pièces étaient rangées par ordre chronologique depuis 1610 jusqu'à 1790.
Cette collection était toutefois privée des pièces de mêmes origine et nature qui
avaient été insérées dans les Cartons des rois (titre K I). Elle fut en revanche fortement accrue grâce à des adjonctions qui paraissent avoir été faites à diverses époques et parmi lesquelles il faut signaler : de nombreuses pièces antérieures à 1610 ; quantité d'actes provenant du Bureau de la Ville de Paris (à rapprocher des documents analogues du titre K VIII et de la sous-série H2) ; les dossiers de Villiers du Terrage, chargé de veiller à l'impression des actes royaux publiant les décrets de l'Assemblée nationale rendus jusqu'en 1792 ; en outre, semble-t-il, une partie du dépôt des minutes des édits, déclarations et lettres patentes rendus en finance pour tout le royaume depuis 1715 (dépôt dont le même Villiers du Terrage avait la garde en 1789). C'est dire que le contenu du présent titre est assez varié et déborde la matière de l'enregistrement par les Cours souveraines : du reste, la série des expéditions enregistrées par les Cours ne commence pas avant 1630 et ne devient continue qu'après 1650.
La collection, d'abord classée en tête de la série A, a été transférée dans K en
1858.
K 2377 à 2436. Lettres patentes enregistrées principalement au Parlement, à
la Chambre des comptes et à la Cour des aides de Paris ; minutes, autres expéditions et copies manuscrites et imprimées d'ordonnances, édits et déclarations ; expéditions et copies manuscrites et imprimées d'arrêts du Conseil et d'autres décisions royales ; mandements et commissions du roi et de ses officiers ; provisions d'offices ; quittances et pièces diverses. 1347-1792.
2377 et 2378. Philippe VI à Louis XII. 1347-1514.
2379 et 1380. François 1er à Henri III. 1515-1588.
2381 à 2383. Henri IV et Louis XIII. 1589-1643.
2384 à 2416. Louis XIV. 1643-1715.
2417 à 2423. Louis XV. 1715-1774.
2424. Cote vacante.
2425 à 2435. Louis XVI. 1775-1792.
2432 à 2435. Dossiers de Villiers du Terrage. 1790-1792.
2436. Table chronologique : 1478-1611, 1690-1692 et 1700-1710.
KK. REGISTRES
(Répertoire numérique)
La collection des registres KK est si hétérogène et comporte si peu de suites continues qu'il a paru plus pratique de proposer ici un répertoire numérique. De nombreux registres ont été, soit transférés dans d'autres séries des Archives nationales, soit remis à la Bibliothèque nationale lors de l'échange de 1862. Une partie des cotes KK devenues vacantes a été utilisée pour l'entrée de nouveaux registres ; pour les autres, on a indiqué autant que possible les cotes actuelles des anciens registres KK.
I. Comptes II. Maison du Roi. Princes du Sang. III. Dignités et offices IV. Corps politiques V. Lois et coutumes. Finances. Commerce. Agriculture. VI. Villes et provinces. VII. Histoire étrangère. Négociations. VIII. Cérémonial
I. Comptes
Le noyau de ce titre fut constitué en 1792 et 1793 lorsque la Commission des monuments, composée de savants, réussit à faire réserver pour la Nation un ensemble de 467 registres et liasses de comptes prélevés à la hâte et au hasard dans les dépôts de la Chambre des comptes dont le contenu était alors mis à l'encan. La collection fut accrue par la suite. Elle subit en revanche, sous la Restauration, de graves pertes causées par les pilleurs de parchemins : un récolement effectué en 1830 nous révèle en effet que 135 comptes des années 1356 à 1673 avaient disparu et que 124 autres, des années 1335 à 1670, avaient été mutilés. De nombreux volumes présentent donc des lacunes, soit pour la raison qui vient d'être dite, soit parce qu'ils sont formés de fragments récupérés. Ajoutons que, dès leXVIe siècle et surtout aux XVIIe et XVIIIe siècles, beaucoup de comptes royaux étaient établis en plusieurs volumes et que, le plus souvent, un seul de ces volumes nous est parvenu. La présente collection de comptes est donc en somme un «échantillonnage», qui n'en est pas moins très précieux.
Nota. — La grande majorité des articles qui suivent étant des comptes proprement
dits, ce dernier mot est habituellement sous-entendu ; les articles qui ne sont pas des comptes sont signalés (rôles, journaux, états divers, inventaires, censiers, assiettes et évaluations de terres).
Comptes royaux
KK 1 et 2. Philippe VI de Valois. 1322-1331. 1. Journal du Trésor. 1322-1326. 2. Livre de recettes et dépenses du Trésor. 1326-1331. KK 3A, 3B, 4. Reine Jeanne d'Évreux. 1325-1365. 3A. Prisée et assiette du douaire, 1325-1335 [1365]. 3B et 4. Recettes et dépenses des domaines du douaire.
1329-1337 et 1363-1364. KK 5 à 7. Philippe VI de Valois. 1335-1350. 5. Livre des changeurs du Trésor. 1335-1343. 6. Journal du Trésor. 1349-1350. 7. Trésorerie de Jean, duc de Normandie et de Guyenne.
1349-1350. KK 8. Jean II le Bon : Argenterie. 1351-1353 et 1355-1356. KK 9. Distributions d'aumônes royales aux monastères, Hôtels-Dieu
et maladreries. 1351-1422. KK 10 à 13C. Jean II le Bon, Charles V et Charles VI. 1359-1392. 10. Aide pour la rançon du roi Jean dans le diocèse de
Langres 1361-1369. 11. Livre de recettes du Trésor de Charles V et VI. 1374-1389. 12. Aide pour la rançon du roi Jean dans les ville, prévôté,
vicomté et diocèse de Paris. 1369-1371. 13A Charles V : Extractus thesauri. 1372. 13B. Charles VI : Journal du Trésor. 1390-1392. 13C. Jean II : Journal du Trésor. 1359. KK 14 à 40. Charles VI. 1387-1432. 14. Livre de recettes du Trésor. 1393-1402. 15. Livre du changeur du Trésor. 1398-1406. 16 et 17. Extractus thesauri. 1408-1409 et 1420. 18 à 29. Argenterie. 1387-1409. 18. 1387. 19. 1388. 20. 1389. 21. 1390-1391 et 1393-1394. 22. 1391-1392. 23. 1392-1394. 24. 1394-1395.
25. 1396-1397, 1392-1393 et 1400-1401. 26. 1398 et 1393-1394. 27. 1398-1401. 28A. 1400. 28B. 1392-1393 et 1400-1401. 29. 1407-1408. 30 à 33. Chambre aux deniers (Hôtel). 1380-1422. 30. 1380-1390. 31-32. 1405 et 1409. 33. 1421-1422. 34 et 35. Écurie. 1380-1413. 34. 1380-1388. 35. 1399-1403 et 1411-1413. 36. Vénerie. 1388-1389. 37. Fauconnerie. 1390-1404. 38. Chapelle du feu roi : délivrance du mobilier et des
ornements. 1423-1432. 39. Inventaire des joyaux du roi. 1418. 40. Dépenses du maréchal Boucicaut à l'occasion de la
révolte de Gênes. 1409-1411. KK 41 à 49. Reine Isabeau de Bavière. 1393-1420. 41 à 44. Argenterie. 1393-1400, 1401-1403, 1403-1407 et
1420. 45 et 46. Chambre aux deniers (Hôtel). 1398-1403 et 1403-
1406. 47 et 48. Trésorerie générale. 1415-1416 et 1408-1414. 49. Menus plaisirs. 1416-1417. KK 50 à 53. Charles VII. 1419-1461. 50. Chambre aux deniers (Hôtel) du dauphin et régent, puis du
roi. 1421-1423. 51. Argenterie. 1458-1459. 52. Chambre aux deniers (Hôtel). 1450-1461. 53. Écurie du dauphin et régent, puis du roi. 1419-1423. KK 54. Tapisseries de feu Charles VI. 1422-1423. KK 55 et 56. Reine Marie d'Anjou. 1422-1455. 55. Trésorerie générale et Argenterie. 1454-1455.
56. Chambre aux deniers (Hôtel). 1422-1427. KK 57 à 67. Louis XI. 1463-1483. 57. Journal du Trésor. 1476. 58. Compotus thesauri. 1477. 59 à 61B. Argenterie. 1463-1471. 59. 1463-1465. 60 et 61A. 1468-1469. 61B. 1466-1471. 62. Menus plaisirs. 1469-1470. 63. Chambre aux deniers (Hôtel). 1471-1483. 64. Menus plaisirs. 1478-1481. 65. Écurie. 1463-1465. 66. Offrandes et aumônes. 1478-1479. 67. Garde écossaise. 1474-1476. KK 68 et 69. Reine Charlotte de Savoie. 1469-1484. 68. Chambre aux deniers (Hôtel) et Argenterie. 1469-1471. 69. Trésorerie générale, obsèques et exécution testamentaire.
1483-1484. KK 70 à 79. Charles VIII. 1485-1498. 70 à 72. Argenterie. 1487-1488, 1490-1491 et 1491-1492. 73 et 74. Écurie. 1487-1488 et 1497-1498. 75. Vénerie et fauconnerie. 1485-1486. 76. Menus plaisirs. 1490-1491. 77. Offrandes et aumônes. 1497-1498. 78. Les cent gentilshommes de l'Hôtel. 1495-1498. 79. Pensionnés du roi en Bretagne. 1485-1491. KK 80 et 81. Marguerite d'Autriche, fiancée de Charles VIII : Trésorerie,
Argenterie et Chambre aux deniers (Hôtel). 1484-1486 et 1488-1489.
KK 82 à 85. Reine Anne de Bretagne. 1492-1496. 82. Officiers de son Hôtel. 1492-1493. 83 à 85. Trésorerie. 1492-1493, 1493-1494 et 1495-1496. KK 86 à 89. Louis XII. 1498-1515. 86. Écurie. 1508-1509. 87. Officiers de l'Hôtel. 1498-1499. 88. Offrandes et aumônes. 1506-1507.
89. Obsèques du roi. 1515. KK 90. Reine-mère Louise de Savoie : exécution d'une «chambre» de
tapisserie. 1521. KK 91 à 104. François 1er. 1515-1541. 91 et 92. Argenterie. 1536 et 1541. 93. Hôtel : linge et autres nécessités. 1533-1540. 94. Chambre aux deniers (Hôtel). 1515-1520. 95. Écurie. 1532. 96. Épargne. 1528. 97. Officiers de la Prévôté de l'Hôtel. 1520-1523. 98 et 99. Officiers de l'Hôtel. 1523-1529. 100. Menus plaisirs. 1528-1530. 101. Offrandes et aumônes. 1528-1530. 102. Troupes d'Italie : rôle des paiements. 1529. 103. Mission de l'amiral de Brion à Plaisance, 1529. Marine de
Ponant : frais pour les 3 galéasses ayant conduit la fiancée du roi Jacques V en Écosse et pour la galère L'arbalestrière. 1537-1538.
104. Recouvrement de la vaisselle du roi et de la reine-mère Louise de Savoie sur Semblançay. 1524-1526.
KK 105. Reine Éléonore d'Autriche : rôle des paiements de son Argenterie. 1544.
KK 106 à 114. Henri II. 1549-1558. 106. Argenterie : rôle des paiements. 1557. 107 et 108. Chambre aux deniers (Hôtel). 1556 et 1558. 109. Épargne. 1551. 110. Écurie. 1552. 111. Offrandes et aumônes. 1547-1549. 1484-1485, 1487 et
1489. 112. Affaires étrangères. 1551-1556. 113. Gentilshommes de la Maison. 1552-1555. 114. Officiers de la Prévôté de l'Hôtel. 1555-1557. KK 115 à 124. Reine, puis reine-mère Catherine de Médicis. 1550-1587. 115 à 117. Trésorerie. 1579, 1585 et 1587. 118. Argenterie : rôle des dépenses. 1556. 119. Chambre aux deniers. 1561-1563. 120 à 122. Écurie. 1561, 1563 et 1565.
123. Pensions des gens du Conseil de la reine. 1550-1559. 124. Bâtiments : Saint-Maur-des-Fossés et hôtel de Paris.
1581. KK 125 à 129. François II. 1559-1560. 125 et 126. Argenterie. 1559 et 1560. 127. Épargne. 1560. 128. Écurie. 1560. 129. Maison du roi ; gentilshommes et officiers du défunt duc
d'Orléans. 1559. KK 130 à 137. Charles IX. 1563-1574. 130 et 131, Argenterie : compte (1565) et rôle des paiements
(1570). 132 et 133A. Épargne. 1563 et 1572. 133B. Rôle d'expéditions commandées par le roi (dons,
faveurs, remises, etc.). 1566. 134. Maison du roi. 1574. 135 et 136. Écurie. 1565-1566 et 1570. 137. Offrandes et aumônes. 1569. KK 138 à 145. Henri III. 1580-1590. 138. Argenterie. 1583. 139. Maison du roi. 1584. 140 et 141. Épargne. 1580 et 1588. 142. Officiers de la Prévôté de l'Hôtel. 1584. 143-144. Écurie. 1588 et 1590. 145. Vénerie et fauconnerie. 1584. KK 146. Dettes de Henri IV et Henri III antérieures à leur avènement.
1589-1600 et 1580-1584. KK 147 à 157. Henri IV. 1591-1610. 147 à 149. Argenterie. 1591-1607. 147 et 148. Comptes. 1591 et 1595. 149. Rôle des paiements. 1607. 150 à 153. Maison du roi. 1593, 1608, 1609 et 1610. 154 à 156. Écurie. 1599, 1607 et 1610. 157. Inventaire après décès des biens meubles, joyaux et
titres de Gabrielle d'Estrées. 1599. KK 158 à 186. Marguerite de France, reine de Navarre [à rapprocher de KK
233]. 1572-1615.
158 à 181. Trésorerie générale de ses Maison et finances. 1572-1615
158. 1572-1573. 159. 1574. 160. 1576. 161 et 162. 1577. 163. 1578. 164 et 165. 1579. 166 et 167. 1580. 168. 1581. 169 et 170. 1582. 171-172. 1583. 173. 1584. 174. 1585. 175. 1586. 176. 1587-1588. 177. 1593-1595. 178. 1595-1596. 179 et 180. États des recettes et dépenses. 1608 et 1608-
1611. 181. Livre de la dépense de bouche. 1611-1615. 182 à 186. Dettes. 1586-1611. 182. 1597-1603 et 1586-1588. 183. 1599. 184. 1603. 185. 1604-1605. 186. 1609-1611. KK 187 à 191. Reine-mère Marie de Médicis : Trésorerie générale de ses
Maison et finances. 1620-1631. 187. 1620. 188. 1623. 189-190. 1625 et 1629. 191. 1631. KK 192. Reine Anne d'Autriche : Trésorerie générale de ses Maison et
finances. 1632. KK 193 à 196. Reine-mère Marie de Médicis. 1615-1646.
193 et 194. Bâtiments. 1615-1620 et 1629-1632. 195. Domaines du douaire. 1635-1637. 196. Dettes de la succession. 1646. KK 197 à 202. Louis XIII. 1612-1625. 197. Maison. 1612. 198 à 200. Argenterie. 1614-1625. 198 et 199. Comptes. 1614 et 1616. 200. Rôle des paiements. 1625. 201A et 201B. Épargne. 1614 et 1612. 202. Maison. 1623. KK 203. Reine Anne d'Autriche : Trésorerie générale de ses Maison et
finances. 1642. KK 2041 à 20413. Louis XIV. 1691-1715. 2041. Comptes du Trésor. 1692. 2042 à 20413. Maison. 1691-1715. 2042. 1691. 2043. 1693. 2044. 1695. 2046. 1697. 2046. 1699. 2047. 1701. 2048. 1703. 2049. 1705. 20410. 1707. 20411. 1709. 20412. 1713. 20413. 1715. KK 20414 et 20415. Louis XV : Maison. 1723 et 1725. KK 205 à 216. Louis XIV. 1657-1714. 205 et 206. Argenterie : rôle des paiements (1685) et compte
(1711). 207A et 207B. Chambre aux deniers : compte (1657) et journal
des dépenses (1673-1674). 208. Épargne. 1651. 209 et 210. Maison. 1656 et 1714. 211 et 212. Écuries. 1648 et 1708.
213 à 216. Menus plaisirs : rôles des paiements. 1664, 1688, 1707 et 1708.
216bis. Dépenses sur le Trésor royal. 1665. KK 217 à 226. Louis XV. 1717-1763. 217. Compte du Trésor. 1718. 2181 à 21811. Trésor, exercice 1723. 2181 et 2182. Rôles du Trésor. 2183 et 2184. Rôles des restes du Trésor. 2185 et 2186. États de comptant. 2187 à 2189. Comptes de clerc à maître et de caisse. 21810. Compte des remboursements extraordinaires. 21811. Rôles des remboursements de la finance d'offices
supprimés. 21812 à 218 18. Trésor, exercice 1726. 21812 et 21814. Comptes de clerc à maître. 21813. État de comptant des restes. 21815. Compte du Trésor. 21815 bis et 21816. Rôles du Trésor. 21816 bis. Rôle des restes du Trésor. 21817. Rôle des remboursements de la finance d'offices
supprimés. 21818. Compte de caisse. 21819 à 21822. Trésor, exercice 1731. 21819. Rôle des dépenses. 21820. État de comptant des restes du Trésor. 21821 et 21822. États de comptant. 21823. Compte de caisse. 21824. Compte du Trésor. 1740. 219 à 222. Argenterie et Menus plaisirs. 1723, 1734, 1749 et
1763. 223 à 225. Maison. 1717, 1735 et 1761. 226. Écuries. 1728. KK 227. Reine Marie Leczinska : Maison. 1752. KK 227B. Livre de comptes du Trésor royal. 1786.
Comptes des princes du sang
KK 228 à 238. Dauphins ; frères et sœurs du roi. 1406-1687. 228. Dauphin Louis, duc de Guyenne : dettes de son Hôtel.
1406-1415. 229. Dauphin Charles : Trésorerie générale et obsèques.
1495-1496. 230. Les fils de François Ier : Trésorerie générale. 1534. 231. Dauphine : Maison. 1687. 232. Frères du roi : Chambre aux deniers. 1559-1560. 233. Marguerite de France : Trésorerie générale [à rapprocher
de KK 158 à 186]. 1559-1560. 234. Mesdames sœurs du roi : Trésorerie générale. 1619. 235. Henriette-Marie de France : Trésorerie générale. 1621. 236 à 238. François, duc d'Anjou. 1575-1580. 236. Argenterie. 1575. 237. Recette générale des finances. 1579. 238. Maison. 1580. KK 239 et 240. Comtes apanagés d'Angoulême. 1462-1514. 239. Comte et comtesse : journal des dépenses de leur Hôtel.
1462-1463. 240. François, duc de Valois : Argenterie. 1514. KK 241 à 247. Ducs d'Anjou et rois de Sicile. 1365-1480. 241. Duchesse Marie de Blois : Hôtel (Chambre aux deniers).
1365-1366. 242. Duc Louis : Trésorerie. 1375-1379. 243 et 244. Reine Yolande d'Aragon : Chambre aux deniers.
1409-1427 et 1431-1438. 245 à 247. Roi René d'Anjou. 1449-1480. 245. Chapelains et chantres de la chapelle du roi et de la
reine. 1449-1452. 246. Trésorerie générale : recette et dépense des 55 000 l. t.
accordées par Charles VII. 1461. 247. Chambre aux deniers (Hôtel). 1480. KK 248. Comptables du roi Louis XI : réparations des fossés de Neuf-
châtel-en-Bray, 1472 ; obsèques du roi René d'Anjou, 1480. KK 249. Henri, duc d'Anjou : Trésorerie générale. 1568. KK 250 à 259. Ducs de Berry. 1370-1711. 250 à 258. Jean de France. 1370-1416. 250. Trésorerie générale. 1413-1414.
251 à 254. Chambre aux deniers (Hôtel). 1370-1373, 1374-1378, 1397-1399 et 1399-1401.
255 et 256-257. Œuvres (palais et château de Poitiers). 1382-1384 et 1384-1387.
258. Joyaux. 1412-1416. 259. Charles de France : Trésorerie générale de ses Maison
et finances. 1711. KK 260. Marie-Adélaïde, duchesse de Bourgogne : Maison. 1702. KK 261. Charles, duc de Guyenne : réparations à son château de
Blaye. 1469-1470. KK 262. Charles d'Anjou, comte du Maine : Trésorerie. 1461-1463. KK 263. Jean de Berry, comte de Montpensier : Chambre aux deniers.
1395-1396. KK 264 à 275. Ducs d'Orléans. 1389-1640. 264 à 268B. Louis de France et Valentine Visconti, duc et
duchesse de Touraine, puis d'Orléans. 1389-1409. 264. Inventaires des vaisselle et autres objets précieux des
duc et duchesse. 1389-vers 1409. 265. Travaux et autres dépenses à Paris (Saint-Paul, les
Célestins et Saint-Eustache). 1399-1402. 266. Chapelle bâtie auprès de l'église des Célestins du Mont-
de-Châtres. 1398-1400. 267. Trésorerie générale. 1404-1405. 268A. Inventaire des joyaux, vaisselle et autres objets de feus
duc et duchesse. 1408-1409. 268B. Inventaires des joyaux, vaisselle et autres objets de la
duchesse. 1389. 269 à 272. Duc Charles. 1427-1463. 269. Vente et délivrance des draps, livres, tapisseries et
autres biens meubles. 1427-1441. 270. Chambre aux deniers (Hôtel). 1448-1449. 271. Argenterie. 1455-1456. 272. Inventaire des joyaux 1451-1463. 273. Charles de France : recette générale de son apanage.
1540-1542. 274. Henri de France : Chambre aux deniers. 1563. 275A. Gaston de France : Trésorerie générale. 1640. 275B et C. Etats de recettes et de dépenses. 1754 et 1758. KK 276 à 278A. Ducs de Vendôme. 1502-1549.
276 et 277. Marie de Luxembourg, comtesse, puis duchesse douairière : Argenterie. 1502-1503 et 1534-1535.
278A. Antoine de Bourbon : recette générale de ses terres de Picardie et des «Pays-Bas de l'empereur». 1548-1546.
KK 278B et 278C. Maisons de Bourgogne et d'Autriche : recueils factices d'écroues de leur Chambre aux deniers [à rapprocher de K 500]. 1401-1522.
278B. Métiers de l'Hôtel. 1409-1522. 278C. «Gages de bouche et de chevaux». 1401-1521. KK 278D. Ducs de Guise. Compte de la trésorerie et recette générale
des finances de la maison des enfants du duc de Guise. 1597.
Comptes de provinces
KK 279. Ville d'Angers : don gratuit au duc d'Anjou. 1582-1583. KK 280. Boulogne-sur-Mer : recettes et dépenses. 1415-1416. KK 281. Apanage d'Orléans : censiers des châtellenies ou prévôtés de
Sézanne, Chantemerle et Épernay pour les ducs. 1395-1416.KK 282. Comté de Clermont [en Beauvaisis] : recettes et dépenses
pour le duc de Bourbon. 1456-1458. KK 283 à 286B. Paris. 1296-1571. 283. Rôles de la taille. 1296-1300. 284. Subside levé pour payer la garnison de Saint-Denis.
1438. 285. Paiements faits à ou pour les orfèvres italiens travaillant
sous Benvenuto Cellini à l'hôtel de Nesle. 1546-1556. 286A et 286B. Comptes de la Ville [voir aussi Q1* 109963A à
1099152 et KK 402 à 494]. 1548-1571. 286A. Aides, dons et octrois. 1548-1549. 286B. Fortifications et autres édifices. 1570-1571. KK 287 et 288. Apanage d'Orléans. 1378-1394. 287. Prisée des terres (comtés de Valois et de Beaumont-sur-
Oise, etc.) assises par Charles V à la duchesse d'Orléans. 1378.
288. Censier de Brie-Comte-Robert, La Ferté-Alais, Maisse, etc. pour le duc d'Orléans. 1394.
KK 289. Languedoïl et Guyenne : recette générale des finances. 1517-1518.
KK 290. Duché de Luxembourg : recettes et dépenses des divers domaines pour le duc d'Orléans. 1403-1404.
KK 291A à 295. Normandie. 1328-1754. 291A et 291B. Charges locales acquittées par le roi : vicomtés
d'Évreux (291A), de Conches[-en-Ouche], Breteuil et Beaumont-le-Roger (291B). 1754.
292. Assiette de terres dans le bailliage de Cotentin pour la reine Jeanne d'Évreux. 1328-1338.
293. Taille levée dans le vicomté d'Orbec. 1446. 294. Charges acquittées par le roi dans la vicomté de Pont-
Audemer sur le revenus de la terre de Brotonne. 1564. 295. Treizième des vins levé à Rouen pour la rançon du roi
Jean. 1361. KK 296 à 306. Comté de Blois [à rapprocher de K 1207 à 1201]. 1318-1498. 296. Recettes et dépenses du comté. 1318-1319. 297A. Censier du comté. 1340. 297B. Recettes et dépenses du comté. 1497-1498. 298. Recettes des cens de la châtellenie de Blois. 1372. 299. Forêts du comté. 1377-1378. 300 et 301. Recettes et dépenses de la châtellenie de Blois.
1380 et 1392. 302. Censier du comté. 1399. 303. État des revenus et charges du comté. Fin XIVe-début
XVe s. 304. Réparation des murs de Blois. 1403-1404. 305. Tailles des hommes de corps des châtellenies de
Romorantin, Millançay, Villebrosse, Villefranche-sur-Cher et autres lieux du Berry. 1411-1418.
306. Recettes des cens de la terre et justice de Blémars et des tailles des hommes de corps de la duchesse d'Orléans à Blémars et en Haute et Basse-Beauce. 1473-1474.
KK 307. Comté du Perche : recette générale des bois. 1619 et 1622. KK 308. Généralité d'Alençon : domaines et bois pour 1766 et produit
des amendes pour 1764. KK 309. Comté de Périgord : domaine. 1423-1424. KK 310. Ville et élection de Laon : imposition d'une aide. 1446 et 1448. KK 311. Forêt de Chinon : vente extraordinaire de bois. 1570. KK 312 à 321C. Comté d'Asti : comptes. 1394-1487. Presque tous ces comptes, sauf deux, ont été envoyés en
1951 à l'Archivio di Stato de Turin. Microfilm aux Archives nationales : 23 Mi 1 à 8.
312 à 314. Cotes vacantes. 315A. Gens de guerre de Louis, duc d'Orléans, en Italie. 1394-
1395. 315B, 315C et 316 à 321A. Cotes vacantes. 321B. Journal des paiements faits aux gens d'armes. 1487. 321C. Cote vacante. KK 322. Haute-Auvergne : compte de l'évacuation anglaise à Carlat,
Murat et autres lieux. 1390-1392. KK 323. Paris : subside pour la bonne monnaie. 1422. KK 324. Anjou et Maine : émolument des sceau et signet du duc de
Bedford (passeports, sauf-conduits et sauvegardes). 1433-1434.
KK 325A et 325B. Normandie : compositions levées pour les guets des places tenues par les capitaines anglais. 1427-1430.
325A. Châtellenie d'Harcourt et de Brionne, au duc de Bedford. 1427-1429.
325B. Capitaineries royales. 1428-1430.
Comptes particuliers et divers
KK 326. Hôtel de Charles de Navarre, fils de Charles le Mauvais. 1378-1381.
KK 327. Taille imposé sur la vicomté de Pont-Authou pour la rançon d'Olivier Du Guesclin. 1382.
KK 328 et 329. Saisie des biens de Jacques Cœur. 1453-1457. 328. Journal du recouvrement et de l'adjudication des biens.
1453-1457. 329. Régie des mines en Lyonnais et Beaujoulais. 1455-1457.KK 330A et 330B. Exécutions testamentaires. 1381-1463. 330A. Jean de Hétomesnil, chanoine de la Sainte-Chapelle.
1381-1382. 330B. Perrette, veuve de Nicolas Havé, barbier et valet de
chambre du roi. 1462-1463. KK 331. Distribution de sommes au duc de Gueldre et à d'autres
personnes du duché. 1534-1535. KK 332. Ameublement du château d'Amboise. 1493-1496. KK 333. Étendards et autres parements de la nef et de la suite du duc
d'Orléans pour son passage au royaume de Naples. 1494-1496.
KK 334 à 336. Paris. 1388-1578. 334. Acquisition et aménagement de l'Hôpital des Enfants
Rouges. 1535-1541. 335A et 335B. Réparations à Saint-Magloire et Saint-Jacques-
du-Haut-Pas. 1572-1578. 336. Entretien et frais divers des chambres du Parlement au
Palais. 1388-1419. KK 337. Amendes levées dans le Poitou à la suite d'une abolition
générale. 1446-1454. KK 338. Amendes levées suivant les décisions des juges réformateurs
des finances siégeant en la Tour Carrée. 1528-1532. KK 339. Travaux pour l'agrandissement de la Chambre des comptes
de Paris. 1553-1560. KK 340. Taxes sur les sergents priseurs et vendeurs au profit de
Marguerite, reine de Navarre. 1579-1581. KK 341 à 344. Trésorerie générale des Ponts et chaussées. 1699, 1709,
1716 et 1736. KK 345. Ferme générale des huiles. 1718-1719. KK 346. Aide imposée sur le Poitou. 1393-1394. KK 347. État des «restes» remis par le receveur du comté
d'Angoulême. 1395-1403. KK 348. Exécution testamentaire de Philippe d'Orléans, comte de
Vertus. 1420-1423. KK 349. Versements faits au roi d'Angleterre et à certains de ses
officiers. 1514-1521.
Supplément (comptes divers)
KK 350. Aides levées dans le diocèse de Bayeux. 1370-1377. KK 351 et 352. États des recettes et dépenses des finances extraordinaires et
parties casuelles. 1525-1528. KK 353. Parties casuelles de la reine de Navarre en ses terres de
Guyenne. 1584-1587. KK 354. Domaines de la reine-mère Marie de Médicis. 1638. KK 355. États abrégé des finances pendant les ministères de Colbert,
Le Peletier et Pontchartrain. 1662-1699. KK 356. Recette générals des finances de la généralité de Paris. 1671.
KK 357. État au vrai pour les billets d'État ordonnés par les déclarations des 7 décembre 1715 et 1er avril 1716. 1726.
KK 358 et 359. Visa des effets royaux ordonné par arrêt du 26 janvier 1721. 1722-1728.
358. Procès-verbal général. 1728. 359. Compte des frais. 1722-1728. KK 360. État de situation des traités et affaires extraordinaires de
finances sous le règne de Louis XIV (Ce registre faisait partie des dossiers de M. de Bercy, intendant des finances, maintenant dispersés entre K 887 et 891, le titre K VIII et H 1588). Vers 1727.
KK 361. État général de la vaisselle du roi. 1792. KK 362 à 371. Garde-meuble de la Couronne. 1706-1791. 362 et 363. Inventaire général des meubles [à rapprocher de
01* 3330 à 3333]. 1706. 364 à 367. Inventaire général des meubles (autres
exemplaires : 01* 3342 à 3347 et 3348 à 3353]. 1775. 368. Rapports imprimés sur l'administration du Garde-meuble.
1790-1791. 369-370. Inventaires des diamants, bijoux, bronzes, marbres
et tableaux. 1791. 371. État des bronzes [copie de 01* 3370]. 1788. KK 372. Inventaire général des tableaux du roi [copie 1722 de 01*
1975]. 1709-1710. KK 373. États des meubles de la Grande Écurie. 1748-1769. KK 374. État des dépenses de la Maison du roi et de la Maison de la
reine. 1789. KK 375. Journal des parties de billard du roi. 1791-1792. KK 376. Domaine d'Alphonse, comte de Poitiers : recettes et dépenses
et états divers. 1243-1249. KK 377. Journal des dépenses du Dauphin. 1789-1792 KK 379 et 380. Madame Royale. 1783-1792. KK 378. Journal des atours des Enfants de France. 1789-1792. 379. Dons et aumônes. 1789-1792. 380. Journal pour le linge et la dentelle. 1783-1792. KK 381. État général des pensionnés de Madame Victoire de France.
1789-1792. KK 382. Évaluation de l'apanage de François, duc d'Alençon (copie
XVIIIe s.) 1570.
KK 383 et 384. États généraux de la dépense ordinaire de la Maison du duc de Bourgogne et de la Maison de Madame. 1760.
KK 385. Prisée et assiette du douaire de Marie de Clèves, duchesse d'Orléans. 1482.
KK 386 et 387. Évaluation de l'apanage de Gaston, duc d'Orléans [copies XVIIIe s.] (à rapprocher de KK 396). [1640].
386. Duché d'Orléans. 387. Duchés de Valois et de Chartres, comtés de Monlhéry,
de Limours et de Blois. KK 388. Procès-verbal de vente des diamants et prierreries de feu
Philippe, duc d'Orléans. 1702. KK 389. Journal des dépenses faites dans les voyages du prince de
Lambesc. 1768-1770. KK 390 à 392. Journal des dépenses de la garde-robe du duc de Penthièvre.
1738-1745 et 1755-1768. KK 393 à 395. Comtes d'Artois : comptes. 1294-1380. 393. Travaux à divers châteaux. 1294-1380. 394. Recettes et dépenses de divers domaines. 1297-1346. 395. Recettes et dépenses de la baillie d'Éperlecques. 1299. KK 396. Évaluation de l'apanage de Gaston, duc d'Orléans : comte de
Blois, Montargis et duché de Valois (à rapprocher de KK. 386 et 387]. 1640.
KK 397. Aides, tailles et taillon dans l'élection de Château-Thierry. 1602-1603.
KK 398A à 400. Église de Troyes. 1292-1408. 398A. Censier. 1292. 398B Compte de l'œuvre. 1375-1376. 399. Compte de l'office de la grande chambre. 1389-1390. 400. Compte du cellérier. 1407-1408. KK 401. Recettes et dépenses du comté de Dreux (avec un censier de
1401-1402). 1382-1383 et 1399-1404. KK 402 à 494. Comptes de la Ville de Paris : copies XVIIIe s. exécutées par
les soins du procureur du roi Moriau [voir aussi KK 286A et 286B et Q1* 109963A à 1099152]. 1424-1721.
402 à 411. Domaine de la Ville. 1424-1474. 402. 1424-1425. 403. 1425-1428. 404. 1440-1443. 405. 1443-1447.
406. 1447-1450. 407. 1450-1453. 408. 1455-1457. 409. 1457-1460. 410. 1470-1471. 411. 1473-1474. 412 à 416. Aides dont la levée a été accordée par le roi. 1470-
1506. 412. 1470-1471. 413. 1474-1476. 414. 1499-1502. 415. 1502-1504. 416. 1504-1506. 417 à 467. Domaine de la Ville. 1599-1721. 417. 1599-1600. 418 et 419. 1600-1601. 420 et 421. 1601-1602. 422 et 423. 1602-1603. 424. 1605-1606. 425 et 426. 1607-1608. 427 et 428. 1608-1609. 429. 1609-1610. 430-431. 1610-1611. 432. 1611-1612. 433. 1612-1613. 434. 1623-1624. 435. 1624-1625. 436. 1634-1635. 437. 1637-1639. 438. 1639-1641. 439. 1641-1643. 440. 1645-1647. 441. 1647-1649. 442. 1649-1651. 443. 1657-1659.
444. 1659-1661. 445. 1663-1665. 446. 1667-1669. 447. 1671-1673. 448. 1673-1675. 449. 1677-1679. 450. 1679-1681. 451. 1681-1683. 452. 1683-1685. 453. 1685-1687. 454. 1687-1689. 455. 1689-1691. 456. 1697-1699. 457. 1699-1701. 458. 1701-1703. 459. 1703-1705. 460. 1705-1707. 461. 1707-1709. 462. 1709-1711. 463. 1711-1713. 464. 1713-1715. 465. 1715-1717. 466 et 467. 1719-1721. 468, 469, 475, 478. Imposition des quinze puis dix sous par
muid de vin. 1605-1621. 468. 1605-1607. 469. 1607-1609. 475. 1617-1619. 478. 1619-1621. 470, 472, 473, 476. Aides, dons et octrois de la Ville. 1605-
1621. 470. 1605-1607. 472. 1607-1609. 473. 1617-1619. 476. 1619-1621.
471, 474 et 477. Aides pour les fortifications et réparations. 1605-1607, 1617-1619 et 1619-1621.
479 à 494. Comptes réunis des aides, dons et octrois, des aides pour les fortifications et réparations, des aides de dix sous par muid de vin et de la rente de trente mille livres. 1631-1677.
479. 1631-1633. 480. 1635-1637. 481. 1637-1639. 482. 1639-1641. 483. 1643-1645. 484. 1645-1647. 485. 1647-1649. 486 à 488. 1651-1653. 489. 1661-1663. 490. 1663-1665. 491. 1665-1667. 492. 1671-1673. 493. 1673-1675. 494. 1675-1677. KK 495A à 495D. Paris. 1134-1641. 495A. Cote vacante. [Aujourd'hui O1 1596, n° 152]. 495B. Inventaire analytique XVIIe s. d'un cartulaire et de
plusieurs registres des délibérations de la Ville. 1134-1607. 495C. Cartulaire de la Ville. [1303] 1337-1507. 495D. État au vrai pour les droits d'entrée perçus à Paris.
1641. KK 496. Revenus du fief de Bagues, à Guillaume de Montmorency.
1517-1523. KK 497. Rôle des sommes à payer pour l'affranchissement des fonds
roturiers dans le Languedoc. 1697. KK 498 et 499. États du roi pour la recette générale des finances de Lorraine
et Barrois. 1740 et 1747. KK 500. État final des comptes de la vicomté de Rouen. 1434-1438. KK 501. Grenier à sel d'Harfleur. 1396-1399. KK 502. Recettes des cens de Saint-Jean-le-Blanc. 1419-1429. KK 503 à 506. Comtes d'Auvergne. 1240-1384. 503. Hommages aux comtes Guillaume XI et Robert V (1240-
1250) et journal des recettes et dépenses du comte Robert (1249-1250).
504. Recettes et dépenses de l'Hôtel du comte Jean Ier de Boulogne et de Marie, vicomtesse de Turenne. 1379-1380.
505 et 506. États des recettes et dépenses de l'Hôtel de Jean II de Boulogne et de sa femme Éléonore de Comminges. 1381 et 1384.
KK 507. Journal des recettes et dépenses faites pour le comte de La Vauguyon à Bordeaux. 1644-1646.
KK 508. État de prévision des recettes des greniers à sel dépendant de la ferme générale des gabelles (bail de 1662-1670).
KK 509 à 511. Trésorerie des mines de France. 1640, 1644 et 1654. KK 512. Décimes. 1694 et 1699. KK 513. Impositions en grains dans la généralité de Paris. 1587. KK 514. État général de la fourniture du pain de munition à l'armée
d'Allemagne. 1760. KK 515 à 521. Régie des Pays conquis (Flandre, Hainaut, etc.) [à rapprocher
de G2 208 à 379]. 1731-1748. 515. Comptes des receveurs généraux. 1744-1748. 516. Comptes particuliers. 1744-1748. 517 à 520. Comptes des receveurs généraux des Domaines,
tomes I à IV. 1731 et 1744-1748. 521. Compte général. 1746-1748. KK 522. Régale de l'évêché de Paris (copie XVIIe s.). 1447-1448. KK 523. Journal des dépenses d'une dame de la Cour. 1783-1792. KK 524 et 525. Fragments de comptes, notamment des comté et duché de
Bourgogne et du comté de Hainaut. 1304-1580. KK 526 à 529. Cotes vacantes. [Comptes du comté d'Asti envoyés en 1951 à
l'Archivio di Stato de Turin. Microfilm aux Archives nationales : 23 Mi 9]
KK 530 et 531. Journaux de la ferme générale du grand-duché de Toscane. 1741-1743.
KK 532. Exécution testamentaire du roi Stanislas, duc de Lorraine. 1766.
KK 533 à 535. Succession de Jean-Casimir, roi de Pologne. 1672-1677. 533. Inventaires après décès. 1672-1673. 534. Procès-verbal de vente des meubles. 1673. 535. Ordonnances de règlement des dettes de Ladislas IV et
Jean-Casimir, rois de Pologne, et des legs de l'évêque Charles-Ferdinand de Pologne, avec état final. 1677.
KK 536. État du recouvrement des contributions de guerre françaises levées dans l'Aragon. 1707-1708.
II. Maison du Roi. Princes du Sang.
KK 537. État de la compagnie écossaise. 1765. KK 538 et 539. Journal du régiment des gardes françaises. 1563-1778 KK 540. Logements du château de Versailles. 1787. KK 541. État général des Écuries du roi. 1789. KK 542. Traité de l'origine et des progressions des domaines de la
Couronne, par Percheron de La Galezière. 1786. KK 543. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 1502]. KK 544. Règlements de la Maison du roi. 1560-1606. KK 545 et 546. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss.
Nouvelles acquisitions françaises 2004 et 32]. KK 547 et 548. Code des officiers du roi (règlements de la Maison du Roi).
1585-1735. KK 549 et 550. Contrats de mariage de rois, princes et grands seigneurs
français. 1255-1692. KK 551. Contrats de mariage de rois et princes français. Régences et
apanages. 1226-1581. KK 552A. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 33]. KK 552B. Duplique du procureur général du roi au Parlement de Paris
dans le procès de la succession du duc d'Alençon [à rapprocher de J 775 à 780]. Milieu XVIe siècle.
KK 553. Dissolution du mariage de Louis XII et de Jeanne de France (copie XVIIIe s.). 1498.
KK 554. Procès-verbal de l'exécution testamentaire d'Isabelle de Harcourt, dame de Villars [-les-Dombes]. 1441-1444.
KK 555 et 556. Arrêt du Parlement et état annexé relatifs aux créances de la succession de la princesse Palatine (deux expéditions). 6 septembre 1687.
KK 557 à 590. Princes de Condé. 1654-1789. 557 à 568. Correspondance active du secrétaire des
commandements du prince. 1740-1753. 557. 1740-1741.
558 à 560. 1742-1744. 561. 1741-1745. 562 à 564. 1746-1748. 565. 1746-1749. 566. 1750. 567. 1750-1751. 568. 1753. 569. Copie du contrat de mariage du prince de Condé et de la
princesse de Rohan-Soubise et des états annexés (meubles du château de Chantilly et diamants). 1753.
570 à 575. Correspondance active du secrétaire des commandements. 1741-1759.
570 et 571. 1754 et 1756. 572 et 573. Clermontois. 1741-1745 et 1752-1759. 574 et 575. 1758-1759. 576. Correspondance active avec le trésorier général des
États de Bourgogne. 1739-1759. 577. Correspondance active du prince. 1785-1789. 578 à 586. Jugements, ordonnances et actes de la chambre
Saint-Louis (commission chargée d'administrer les bien confisqués sur le prince). 1654-1660.
578. 1654. 579. 154-1655. 580 et 581. 1655. 582 et 583. 1656. 584 et 585. 1657-1658. 586. 1659-1660. 587-590. Correspondance active avec le trésorier général des
États de bourgogne, 1773-1781. Correspondance du prince, 1786-1789.
KK 591. Correspondance active du régisseur des domaines du comte d'Eu. 1758-1760.
III. Dignités et offices
KK 592 à 603. Recueil de Clairambault sur la pairie [voir aussi KK 1441]. 592. Histoire de la pairie par l'abbé Le Laboureur (original ;
voir KK 604, 624 et U 961). Après 1665.
593 et 594. Extraits d'auteurs et de pièces. XVIIe s. 595 à 601. Documents (originaux, copies, extraits et imprimés)
sur la pairie et le cérémonial. VIIe s.-1705. 595. Origines-1574. 596. 1574-1643. 597. 1643-1665. 598. 1665-1689. 599. 1687-1697. 600. VIIe s.-1705. 601. 1185-1705. 602 et 603. Table alphabétique générale du recueil (original et
copie). KK 604. Histoire de la pairie par l'abbé Le Laboureur (copie : voir KK
592). Après 1665. KK 605 à 607. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss.
Nouvelles acquisitions françaises 34, 2005 et 2006]. KK 608 et 609. Recueil de documents sur les ducs et pairs de France. 1340-
1628 et 1317-1642. KK 610 et 611. Érections en pairie. Origines - 1597 et 1598-1695. KK 612. Érections en pairie. 1458-1639. KK 613. Mémoires sur les ducs et pairs. 1664. KK 614. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 35]. KK 615. Recueil de documents sur les pairs. 1336-1578. KK 616. Cote vacante. KK 617 et 618. Recueil du duc de Luynes sur les pairs [autres exemplaires : U
905, 906 et 960]. 987-1468 et 1468-1621. KK 619. Mémoire contre les prétentions de la maison de Rohan au titre
de prince. Après 1776. KK 620 à 623. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss.
nouv. acq. fr. 36 à 38 et 1503]. KK 624. Histoire de la pairie, par l'abbé Le Laboureur (copie : voir KK
592). Après 1665. KK 625 et 626. Conseils du Roi. 1270-1674. 625. Recueil de documents. 1270-1657. 626. Traité historique (1re moitié XVIIe s.) et recueil de
règlements [à rapprocher de U 945A, 946 et 947]. 1547-1674.KK 627. Formulaire de la Grande Chancellerie. 1720-1737.
KK 628 et 629. Formulaires des actes expédiés par les secrétaires d'État. 1638-1668 et 1643-1681.
KK 630A et 630B. Registre du conseil de Charles VIII (deux copies). 1484-1485. KK 631 à 637. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss.
Nouvelles acquisitions françaises 1504, 39, 2007, 40, 41, 2008 et 2009].
IV. Corps politiques
KK 638 à 658. États généraux et provinciaux. 1331-1790. 638. Mémoires sur la Ligue et sur les États généraux de 1593-
1587. 1593. 639 et 640. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque
nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2010 et 2011].
641 à 647. Journal et correspondance du marquis de Sillery. 1789 et 1790.
641 à 645. Journal des États généraux et de l'Assemblée nationale. (641 à 643 : copie incomplète. 644 et 645 : minute).
646 et 647. Correspondance (copie incomplète et minute). 648. Recueil de pièces et d'extraits sur les États provinciaux.
1349-1789. 649 à 656. Cotes vacantes. [Actuellement répartis presque
tous dans les cartons AD I 1 B et 1C]. 657 et 658. Inventaire des archives des États du comté de
Bourgogne, achevé en 1713. [1331] 1494-1674. KK 659 A Histoire des institutions et des finances de la monarchie
française pour le Dauphin. 1736. KK 659 B à 692. États provinciaux. 1297-1788. 659B à 665. États du Mâconnais : extraits des délibérations
envoyés au prince de Condé. 1783-1788 659B et 660. 1783. 661 à 665. 1784-1788. 666. Inventaire des archives des États de Bretagne. [1297]
1491-1732. 667. Cote vacante. [Aujourd'hui dans le carton AD I 1D]. 668 à 671. États de la Corse : délibérations. 1772, 1773,
1775, et 1777.
672 à 692. Cotes vacantes. [Aujourd'hui répartis en majeure partie dans les cartons A D I 1C à 1J et A D I 2].
KK 693 à 514. Parlement de Paris. Vers 1675. 693. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 2013]. 694. Mémoire sur le Parlement. Vers 1675. 695 à 814. Cotes vacantes. 695. Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. Nouvelles
acquisitions françaises 2012. 696 à 814. Aujourd'hui U 4 à 75, 470 à 481, 592 à 596, 112 à
139, 425 et 426. KK 815. Régences et majorités des rois, 1190-1643. Lits de justice,
1369-1643. KK 816. Traité des régences et de la majorité des rois (vers 1610),
avec pièces justificatives. 1190-1610. KK 817 à 887. Essentiellement Parlement de Paris. 1648-1754. 817 et 818. Cotes vacantes. [817 est aujourd'hui Bibliothèque
nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 42]. 819. Parlement pendant la Fronde : extraits des délibérations
et documents divers. 1648-1649. 820. Remontrances du Parlement et documents divers. 1706-
1725. 821. Journal de l'exil du Parlement à Bourges. 1753-1754. 822 à 887. Cotes vacantes. 822 à 827, 829, 832 et 837 à 840. Aujourd'hui U 816 à 827. 828, 830, 831, 833 à 836, 841 à 882, 885 et 886. Remis à la
Bibliothèque nationale, au moins en majeure partie. 883 et 887. Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss. Nouvelles
acquisitions françaises 43 et 2014. 884. Aujourd'hui JJ 283. KK 888 à 893. Chambre des comptes de Paris. 1080-1720. 888. Nomenclature de ses officiers. 1360-1720. 889. Le «livre ferré», commencé à la fin du XVe s. : règlements
(1338-1654), formulaire XVe s. et notes (1570-1610 et 1715). 890. Table de 16 volumes d'extraits de registres [à rapprocher
de P 2561 à 2568]. 1080-1598. 891. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 48]. 892. Inventaire XVIIe s. des liasses d'informations et autres
pièces conservées en la Chambre. 1306-1597. 893. Inventaire des titres du duché d'Alençon (1667-1670).
1226-1569. KK 894 à 902 Chambre des comptes de Blois [à rapprocher de K 1207 à
1210]. 1163-1699. 894 et 895. Cartulaires du comté de Blois. 1175-1338 et 1163-
1313. 896. Cartulaire de Louis d'Orléans. 1246-1401 [1539]. 897 à 901. Cartulaires ou mémoriaux de la Chambre des
comptes. 1201-1699. 897. 1394-1542 898. 1543-1576 899. 1576-1622. 900. 1621-1684. 901. [1201] 1650-1699. 902. Journal de la Chambre des comptes. 1480-1549. KK 903 à 905. Chambre des comptes de Dole : inventaire des archives
(1732-1737). 1201-1737. KK 906 à 908. Chambre des comptes de Joinville : inventaires des archives.
1126-1628. 906. inventaire de 1561 (avec additions postérieures). 1196-
1594 [1618]. 907 et 908. Inventaire de 1629 (minute et copie). 1126-1628. KK 909. Chambre des comptes de la Fère : inventaire des archives
(1646 : copie XVIIIe s. [1063] 1214-1607.
V. Lois et coutumes. Finances. Commerce. Agriculture.
Lois et coutumes. KK 910. Règlement des États de la Navarre française : copie d'un
recueil du XVIIIe s. et extraits d'un recueil du XVIIe s. 1789. KK 911 à 913. Lois de la Navarre espagnole (éditions). 1686-1766. 911. Chavier, Fueros del reyno de Navarra, 1686. 912 et 913. Quaderno de las leyes pour 1757 et 1766. KK 914 à 921. Commentaire de la charte générale de Hainaut de 1619.
Début XVIIIe s. KK 922. Remarques sur la pratique de Mons. Début XVIIIe s.
KK 923 et 924. Coutume de Verdun dite de Sainte-Croix. 923. Copie manuscrite de 1735. 924. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque des Archives
nationales, S I 329 in-8°]. KK 925 à 930. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss.
Nouvelles acquisitions françaises 1505, 49, 2015, 2016, 50 et 51].
KK 931. Explication de l'ordonnance d'avril 1667 sur la procédure civile. Vers 1730.
KK 932 à 936. Cotes vacantes. [932 à 935 : aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 52, 2017, 1506 et 1507].
KK 937 et 938. Ordonnances et règlements concernant les galères. 1548-1688 et 1689-1712.
Finances KK 939. Inventaire chronologique des ordonnances et règlements
concernant les émissions de rentes, par Le Marié d'Aubigny (1755). 1522-1755.
KK 940. Traité des rentes sur le clergé de France. Vers 1724. KK 941. Rôles du huitième denier des biens ecclésiastiques aliénés.
1675-1679. KK 942A. Mémoires et pièces sur le droit d'aubaine et sur d'autres
procès de succession, sur la Ligne et la paix de Vervins de 1598. 1486-1638.
KK 942B. Procès-verbaux des assemblées du Bureau des hypothèques [à rapprocher de E 37071 et de K 871 et 872]. 1775-1779.
KK 942C à 942H. Ordonnances de la commission de liquidation des rentes émises par le roi. 1716-1733.
942C. 1716-1717. 942D à 942F. 1718-1720. 942G. 1721-1722. 942H. 1723-1733. Commerce. Agriculture. KK 943. Bail de terres à défricher à Betz-le-Château, par Saint-Martin
de Tours. 1568. KK 944. Mémoires sur l'agriculture reçus au Contrôle général :
défrichements en particulier. 1727-1789. KK 945. Cartulaire de la forêt royale d'Halatte. [1125] 1395-1400
[1442]. KK 946 à 948. Arpentage de forêts normandes [à rapprocher de J 781].
1565-1567 946. Forêt de Bord. 1655. 947. Forêt de Brotonne. 1565. 948. Forêt de Longboël. 1566-1567. KK 949. Enquête sur la possession de la forêt de Marange. 1482. KK 950. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 2018]. KK 951. Arrêt du Conseil pour le défrichement du Bois-l'Abbé. 1750. KK 952. Mémoire pour la réformation des forêts. Vers 1663. KK 953. Manuel des monnaies : évaluations, etc. (XVe s.). 1281-1435. KK 954. Contrôle du travail fait dans les Monnaies de France. 1665-
1688. KK 955 à 958. Traité chronologique des monnaies de France, par M.D.C.
1721. 958. En outre : mémoire de Law sur l'usage, la hausse et la
baisse des monnaies. [Vers 1706]. KK 959. Mémoires, lettres et états par Paris-La Montagne à l'occasion
de la refonte des monnaies. 1725-1726. KK 960. Inventaire des poinçons et carrés des médailles du roi. 1697
1698. KK 961. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 47]. KK 962 à 1002. Mercuriales des grains à Paris. 1520-1698. 962. 1520-1534.
963. 1534-1543.
964. 1543-1549.
965. 1549-1556.
966. 1557-1561.
967. 1561-1563.
968. 1563-1566.
969. 1566-1568.
970. 1568-1570.
971. 1570-1572.
972. 1572-1576.
973. 1576-1581.
974. 1581-1584.
975. 1584-1586.
976. 1586-1589.
977. 1590-1592.
978. 1592-1596.
979. 1596-1598.
980. 1598-1601.
981. 1601-1604.
982. 1604-1606.
983. 1606-1610.
984. 1610-1611.
985. 1612-1614.
986. 1615-1620.
987. 1621-1625.
988. 1625-1630.
989. 1630-1634.
990. 1635-1639.
991. 1639-1643.
992. 1644-1648.
993. 1648-1652.
994. 1652-1657.
995. 1657-1661.
996. 1661-1666.
997. 1666-1671.
998. 1671-1673.
999. 1673-1682.
1000. 1682-1690.
1002. 1696-1698.
1001. 1690-1695.
KK 1003. Famine de 1709 : correspondance reçue par Le Bret, intendant de Provence. 1708-1709.
KK 1004A. Terrier d'Avesnes-le-Comte. 1613-1615. KK 1004B à 1005B. Commentaire du tarif de 1664. 1004B. Description des marchandises (A-C). Vers 1764. 1004C, 1005A, 1005B. Règlements et liste des marchandises :
entrées A-F (tome I) et G-Z (tome II), sortie (tome III). 1754-
1760. Supplément KK 1005C. Mémoires sur les finances du royaume : secours général
(après 1726) ; administration des finances (1733). KK 1005D. Mémoires des frères Pâris sur leur administration. 1729. KK 1005E et 1005F. Correspondance du contrôleur général adressée au chancelier
du roi Stanislas, duc de Lorraine [suite de KK 1249]. 1738-1739 et 1740-1745.
KK 1005G. Cote vacante. [Aujourd'hui KK 659A]. KK 1005H. “Mémoires sur l’état actuel des provinces du Royaume,
relativement à leurs productions, leurs manufactures et fabriques et à l’industrie de leurs habitants”, par généralité. 1756.
KK 1005I. “Pièces justificatives du compte rendu au roi” par Necker. 1781.
VI. Villes et provinces
KK 1006 à 1037. Paris. 1268-1675. 1006. Livre des métiers d'Étienne Boileau : copie partielle (fin
XVe s. ; à rapprocher de KK 1336 et 1337) suivie de rubrique nouvelles. Mémoires sur les amortissements. Vers 1268-1491.
1007. Ordonnances de la prévôté des marchands. 1371-1547. 1008. Cartulaire de la prévôté des marchands. [1315] 1409-
1418. 1009. Réceptions des officiers de la Ville. 1412-1542. 1010. Anciennes fortifications : baux (1467-1615) et visite
(1672). 1011. Jugements en matière des fermes de la Ville [à
rapprocher de Z1H 12 et 18]. 1470-1473. 1012 et 1013. Cartulaires de la prévôté des marchands. [1468]
1539-1571 et 1571-1605. 1014A. Projet de l'ordonnance de décembre 1672 concernant
la police des marchands venues par eau et la prévôté des marchands. Vers 1671.
1014B et 1014C. Confrérie Sainte-Anne des orfèvres en la cathédrale [voir KK 1348].
1014B. Mémorial. 1451-1634.
1014C. Chants royaux et notes diverses. XVe-XVIe s. 1015. Plan figuré du faubourg Saint-Germain. 1675. 1016 à 1037. Taxe des boues. 1643. 1016 à 1036. Copies des rôles de 1637 par quartiers. 1016. Sainte-Opportune. 1017. Faubourg Saint-Honoré. 1018. Saint-Martin. 1019. Grève. 1020. Saint-Germain-l'Auxerrois. 1021. Faubourg Saint-Germain. 1022. Sainte-Avoye et le Temple. 1023. Faubourg Montmartre. 1024. Place Maubert. 1025. La Halle. 1026. Saint-Antoine et Saint-Paul. 1027. Faubourg Saint-Marcel. 1028. Mortellerie. 1029. La Harpe. 1030. Faubourg Saint-Jacques. 1031. Ile-Notre-Dame. 1032. Saint-Eustache et Saint-Sauveur. 1033. Saint-Jacques-de-la-Boucherie. 1034. Saint-Denis. 1035. Verrerie et Monceau-Saint-Gervais 1036. Louvre et Saint-Honoré. 1037. Baux du nettoyage. KK 1038 et 1039. Châtellenie de Brie-Comte-Robert : aveux et dénombrements
des vassaux. 1342-1351 et 1329-1370. KK 1040 et 1041. Seigneur de Compans. 1471-1497. 1040. Déclaration et arpentage de ses biens du Blanc-Mesnil
(1475) et censier pour Pisseleu (1471). 1041. Censier de Compans. 1497. KK 1042. Meaux et sa région : déclaration et arpentage des biens de la
veuve de Guillaume Perdrier. 1409-1412. KK 1043. Grisy-en-Brie : mutations et déclarations de biens, aveux.
1550-1560.
KK 1044A. Boutervilliers : terrier. 1669-1672. KK 1044B. Châtellenie de Gandelu et Prémont : enquête sur les droits de
justice et de seigneurie. 1453-1454. KK 1045 et 1046. Duché d'Orléans. XIVe-XVe s. 1045. Déclarations des nouveaux acquêts. Dernier quart
XIVe s. 1046. Châtellenie d'Orléans : déclarations des francs-fiefs.
Vers 1405. KK 1047. Châtellenies de Châteaudun, de Marchenoir et de Millançay :
censier du comte de Blois [à rapprocher de KK 296 à 306]. Entre 1382 et 1391.
KK 1048 à 1050. Duché d'Orléans. 1406-1543. 1048. Comté de Dunois : censier. 1406. 1049. Forêt d'Orléans : arpentage et prisée. 1543 1050. Exécution d'un arrêt du Parlement concernant le ressort
de Selles-sur-Cher, Saint-Aingnan, Valençay et autres localités du Berry. 1451.
KK 1051 et 1052. Touraine et Maine : mémoires des intendants. 1698. KK 1053 et 1054. Châtellenie de la Ferté-Bernard. 1175-XVe s. 1053. État du domaine : cartulaire des fiefs et censier de
1384. [1175] 1384-1390. 1054. «Livre des cens» : état des cens, prestations et
métairies, Début XVe s. KK 1055 et 1056. Famille de La Charonnière. 1628-1630. 1055. Arpentage et prisée de son fief de Neuville. 1630. 1056. Réformation des rentes de sa seigneurie du Laurier.
1630. KK 1057. Duché de Châtellerault : aveux des fiefs de Puygareau et de
La Tour-de-Sossais. 1623. KK 1058. Anjou : mémoire de l'intendant. 1698. KK 1059. Berry : description par de Nicolay. 1557. KK 1060 à 1062. Duché de Châteauroux. 1177-1770. 1060. Inventaire (1738-1739) des titres (173 premières
liasses). 1177-1737. 1061. Récolement des titres. 1741-1743. 1062. État général du domaine : sous-baux et forêts. 1770. KK 1063. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 2020]. KK 1064 à 1066. Comté de Champagne et Brie. 1101-1278.
1064. Cartulaire des comtes. 1101-1232. 1065A et 1065B. Cartulaire des comtes dit Liber
ecclesiasticorum ou praelatorum (copie XVIIIe s. du ms. latin 5593A de la bibliothèque nationale). 1151-1274.
1066. Prisée (Extenta). 1276-1278. KK 1067. Reims : copie sélective (1578) d'un cartulaire de
l'archevêque ; extraits du chartrier de l'archevêque et d'autres fonds d'archives. 1179-1308 et 1183-1602.
KK 1068. Saint-Dizier : cartulaire de la ville (franchises, application de la loi d'Ypres). 1228-1470.
KK 1069 à 1076. Champagne et principauté de Sedan : affaires politiques et militaires. 1259-1686
1069 et 1070. Correspondance du secrétaire d'État aux Affaires étrangères. 1635-1669.
1071 à 1074. Lettres et mémoires reçus par le cardinal Mazarin.
1071. [1259] 1642-1650. 1072. 1651-1653. 1073. 1653-1654. 1074. 1654-1660. 1075. Minutes des lettres du cardinal Mazarin. 1643-1655. 1076. Registre du Conseil du duc de Mantoue en France
(principauté de Charleville, etc.). 1676-1686. KK 1077. Rethel : histoire de ses comtes et ducs. 1691. KK 1078. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 2021]. KK 1079. Privilèges de la souveraineté de Sedan, 1678. 1535-1644. KK 1080 à 1082. Comté de Vertus. 1150-1567. 1080. Cartulaire de 1446-1447 (prisée de 1366-1368, etc.).
[1150] 1366-1375. 1081. Cote vacante. [Aujourd'hui bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 53]. KK 1083. Normandie : lettres et mémoires reçus par le cardinal Mazarin.
1643-1660. KK 1084. Diocèse de sées : mémoires pour servir à son histoire, par
l'abbé Esnault. 1re moitié XVIIIe s. KK 1085. Cherbourg : mémoires et plans pour le voyage du roi. 1786. KK 1086. Généralité de Rouen : mémoire de l'intendant. 1698. KK 1087. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions francaises 54]. KK 1088 à 1092. Comté et duché pairies d'Eu et d'Aumale : mémoires par
Estancelin. Vers 1782-1783. KK 1093. Comté de Clermont [en Beauvaisis] : dénombrement (copie
XVe s.). 1373. KK 1094. Généralité de Soissons : mémoire de l'intendant. 1698. KK 1095 à 1097. Pays reconquis : terrier (haut pays, bas pays et Calais). 1566-
1568. KK 1098. Cote vacante. [Aujourd'hui bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 55]. KK 1099. Grande cense d'Essigny[-le-Grand] : arpentage. 1540. KK 1100. Saint-Omer : Recueil de chartres qui se trouvent dans les
archives des mayeux et échevins de la ville de Saint-Omer, Saint-Omer, 1739. 1127-1680.
KK 1101 à 1105. Bretagne. 1130-1790. 1101 et 1102A. Inventaire du Trésor des chartes au château
de Nantes (1566-1579 : copies 1772 et XVIIe s.). [1130] 1153-1563.
1102B. Dictionnaire administratif (incomplet ou inachevé). 1763.
1103. Correspondance active du secrétaire du comte de Toulouse, gouverneur. 1695-1697.
1104. Mémoire sur la province. 1705. 1105. Correspondance active du comte de Thiard,
commandant en chef. 1789-1790. KK 1106. Comté de Bourgogne (Franche-Comté) : mémoire de
l'intendant. 1697. KK 1107. Marie de Bourgogne : mémoire justificativ de ses droits sur les
terres de Charles le Téméraire réunies à la Couronne, vers 1482. Copies de traités, 1512-1549.
KK 1108. Comté de Bourgogne : abrégé du mémoire de l'intendant de 1697. XVIIIe s.
KK 1109. Dijon : cartulaire de la ville. 1183-1452. KK 1110. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 56.] KK 1111. Ducs de Nivernais : cartulaire. 1347-1582. KK 1112. Souveraineté de Dombes : histoire par de Poleins. 1702. KK 1113. Comté de Forez : cartulaire (copie XVIIIe s.). 1158-1490. KK 1114. Gouvernement et généralité de Lyon : mémoire de l'intendant
de 1697 annoté en 1762. 1697-1762.
KK 1115. Saint-Gervais-sur-Mare : terrier. 1492-1494. KK 1116 à 1177. Duché de Lorraine et Bar. VIIe s.-1767. 1116 à 1128. Inventaire du Trésor des chartes, par Du Fourny
[VIIe s.] 854-1670 [1699 ?]. 1116. A-Ba.
117. Ba.
1118. Ba-Ch.
1119. Ch.-Co.
1120. Co.-Fe.
1121. Fi.-H.
1122. L-Ma.
1123. Ma.-Me.
1124. Mi-Pe.
1125. Pi.-Sa.
1126. Sa.-To.
1127. Tr.-V.
1128. Tables alphabétiques générales.
1129 à 1131. Inventaires de la succession du roi Stanislas : châteaux de Lunéville, Einville-au-Jard, La Malgrange, Commercy, Chanteheux et Jolivet. 1753-1767.
1132 à 1137. Cotes vacantes. [1129 à 1136 : aujourd'hui bibliothèque nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2022 à 2029].
1138. Ordonnances et règlements, surtout pendant l'occupation française (pièces imprimées et manuscrites). [1446] 1658-1673.
1139 à 1157. Registres de l'audience du sceau (ducs Léopold et François III, roi Stanislas). 1701-1766.
1139. 1701-1703.
1140. 1704-1706.
1141. 1706-1709.
1142. 1710-1715.
1143. 1716-1719.
1144. 1719-1721.
1145. 1721-1723.
1146. 1723-1731.
1147. 1726-1731.
1148. 1732-1735.
1149. 1735-1737.
1150. 1737-1741.
1151. 1741-1746.
1152. 1746-1751.
1153. 1751-1754.
1154. 1754-1758.
1155. 1758-1761.
1156. 1761-1764.
1157. 1764-1766.
1158. Oppositions au sceau des provisions d'offices. 1729-1765.
1159 à 1173. Enquête sur l'état de l'agriculture et la population agricole [à rapprocher de K 1193]. 1761-1763.
1159 à 1170. Rendements agricoles, par bailliages. 1730-1761.
1159. Nancy.
1160. Rosières ; Château-Salins ; Nomeny.
1161. Lunéville.
1162. Saint-Dié ; Blâmont.
1163. Vézelise.
1164. Commercy ; Neufchâteau.
1165. Épinal ; Bruyères ; Remiremont.
1166. Mirecourt ; Charmes ; Châtel-sur-Moselle.
1167. Darney.
1168. sarreguemines ; Dieuze.
1169. Boulay ; Bouzonville ; Bitche ; Lixheim ; Schambourg.
1170. Pont-à-Mousson ; Étain.
1171 et 1172. Tableaux comparatifs, par recettes. 1737-1763. 1174. Projet de canal de la Saône à la Meuse. 1720. 1175 à 1177. Cotes vacantes. [Aujourd'hui bibliothèque
nationale, mas. Nouvelles acquisitions françaises 1508 à 1510].
KK 1178 à 1181. Duché de Bar : pièces justificatives de la souveraineté du roi (milieu XVIIe s.). 1206-1636.
1178 à 1180. Recueil général [à rapprocher de J 911 et 912]. 1206-1558, 1304-1626 et 1387-1636.
1181. Clermont-en-Argonne et «régales» de Bar. 1538-1604. KK 1182. Châtellenie de Dun-sur-Meuse : cartulaire des fiefs. 1263-
1582. KK 1183. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque des Archives
nationales, H IX 44 in-8°]. KK 1184 à 1209C. Dauphiné : révision des feux. 1697-1706. 1184 à 1205. Procès-verbaux, par élections. 1697-1703. 1184 à 1188. Grenoble.
1189 à 1192. Vienne.
1193 et 1194. Romans.
1195 et 1196. Valence.
1197 à 1200. Gap.
1201 à 1205. Montélimar.
1205. Arrêts du Conseil de 1699. «Péréquaire général» et état général de 1706, par élections.
1206 à 1208. Registres d'estimes (extraits des baux à ferme). 1698-1705.
1209A et 1209B. État des communautés, par ordre alphabétique (deux exemplaires). 1706.
1209C. Copie remaniée du même état. Après 1713. KK 1210. Vivarais : registre d'un notaire instrumentant à Baix, la Voulte-
sur-Rhône et localités voisines. 1334-1337 [1341]. KK 1211. Dauphiné : précis des domaines et droits du roi. Début XVIIIe s.KK 1212. Limoges : informations contre les Ligueurs. 1589. KK 1213A et 1213B. Vicomté de Turenne [à rapprocher de K 1180 à 1183], 1345-
1557. 1213A. Mémorial des affaires du vicomte. [1345] 1392-1410. 1213B. Actes relatifs à l'exemption de la taille royale. [1454]
1550-1557. KK 1214. Saint-Amant-de-Graves : enquête sur une servitude des
passage. 1498. KK 1215 à 1221. Guyenne : affaires politiques et militaires. 1635-1654. 1215 et 1216. Mémoires et lettres reçus par le cardinal de
Richelieu. 1638-1640 et 1635-1638. 1217 à 1220. Lettres et mémoires reçus par le cardinal
Mazarin. 1643-1649, 1649-1650, 1650-1653 et 1653. 1221. Minutes des lettres du cardinal Mazarin. 1643-1654. KK 1222. Seigneurie de Badefols-sur-Dordogue : cartulaire (1243-1253)
et censier (1292-1309). 1243-1309.
KK 1223A. Généralité de Bordeaux : dictionnaire des juridictions seigneuriales (ce registre faisait partie d'un ensemble de nomenclatures aujourd'hui dispersées dans les cartons du titre VIII : voir la notice générale qui précède les articles K 1142 à 1299). XVIIIe s.
KK 1223B. Comté de Périgord : prise de possession et état du domaine. 1400.
KK 1224 et 1225. Languedoc. 877-1761. 1224. Analyses et extraits XVIIIe s. du cartulaire JJ 30B. 877-
1274. 1225. Fleuve du Rhône : Arrêts et décisions qui établissent.
l'ancien droit et possession non interrompue de souveraineté et de propriété de Sa Majesté. Paris, 1765. 1494-1761.
KK 1226. Pariage de Vénès, Cheffouls et Saint-Laurent : enquête sur son revenu. 1345.
KK 1227. Comtés de Castres et de Lauragais, terres en Limousin et Berry : mise en possession du duc d'Albany. 1535.
KK 1228. Toulousain : sentences des commissaires royaux. 1272-1274. KK 1229. Jugerie de Villelongue : «réparation de feux». 1414. KK 1230. Seigneur de Tournon : productions dans un procès relatif à
ses péages (copies de 1540). 1188-1534. KK 1231. Saissac : registre de notaire [à rapprocher de ZZ1 368 à 383].
1490-1498 [1503]. KK 1232. Languedoc : géographie administrative, domaniale et féodale
des diocèses. Fin XVIIIe s. KK 1233 à 1236. Cotes vacantes. [Les anciens articles KK 1232 à 1236 sont
aujourd'hui cotés Z2 1064 et ZZ1 46, 259, 364 et 377.] KK 1237. Maison de Navarre : visite des châteaux de son ancien
domaine. 1609. KK 1238 à 1241. Alsace. 1697-1780. 1238 et 1239. Mémoire de l'intendant. 1697 et 1701. 1240. Subdélégation de Ferrette : tableau général des déports
reçus par un commissaire du Conseil souverain d'Alsace (créances des juifs). 1780.
1241. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 57].
KK 1242. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 2030.]
KK 1243. Luxembourg français : copies de titres (1769) [à rapprocher de K 1341]. 1202-1453.
KK 1244. Comtés de Hainaut et de Hollande : copie XVIIIe s. du quatrième cartulaire de Hainaut des Archives du Nord (B
1585 : rédigé en 1562). 1159-1495. KK 1245. Duché de Luxembourg et comté de Chiny : inventaire des
archives (1696). 643-1676. KK 1246. Flandre : mémoire de l'intendant. 1698. KK 1247A et 1247B. Roussillon. XIVe-XVIIIe s. 1247A. Mémoires historiques. Début XVIIIe s. 1247B. Millas : terrier de Raymond de Périllos. Entre 1387-
1391. KK 1248A à 1248G. Duché de Luxembourg : manuscrits du P. Bertholet sur son
histoire (Annales Luciliburgenses, pièces justificatives et notes diverses). Avant 1741.
1248E. Inventaire des placards, ordonnances et règlements conservés aux archives du Conseil de Luxembourg. 1544-1643.
1248G. Copies de pièces relatives aux abbayes de Saint-Maximum de Trèves, Echternach et Orval et au prieuré de Marienthal. VIIe s.-1662.
KK 1249. Duché de Lorraine et de Bar : correspondance adressée par le contrôleur général au chancelier du roi Stanislas [voir la suite : KK 1005E et 1005F]. 1737.
KK 1250 à 1305. Cotes vacantes. [Les anciens articles KK 1247 à 1305 sont cotés aujourd'hui *AD XVI 1 à 59].
KK 1306 et 1307. Colonies françaises : papiers du comte de Genlis, inspecteur des troupes des colonies. 1765-1774.
1306. Saint-Domingue : mémoire et devis pour sa défense. 1765.
1307. Correspondance administrative. 1773-1774. KK 1308. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 59]. KK 1309. Paris et autres villes et localités de France : pièces réunies par
Monteil et classées par régions. 1265-1781. KK 1310 à 1317. Généralités et provinces : mémoires des intendants. 1697-
1701. [Rappel : d'autres mémoires ou exemplaires sont conservés sous les cotes K 1142, 1198 et 1215, KK 1051, 1052, 1058, 1086, 1094, 1104, 1106, 1108, 1238, 1239 et 1246, H 1588 et MM 923 à 958].
1310 à 1315. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2031 à 2036].
1316. Bordeaux, Languedoc. 1698 et 1697.
1317. Rouen, Caen, Alençon, Bretagne, Poitou, La Rochelle, Bordeaux, Béarn. Vers 1697-1701.
KK 1318A, 1318B, 1319.
Traité des droits du roi, par Dupuy [à rapprocher de KK 1422A]. 1629-1634.
KK 1320. Extraits et copies d'actes (essentiellement du Parlement de Paris) concernant diverses familles féodales, notamment de Berry, Auvergne, Limousin et Forez. 1269-1581.
KK 1321-1322 et 1323 à 1325.
Philippe d'Orléans : correspondance active, pendant la guerre d'Espagne et la Régence. 1707-1708, 1715-1716, 1717 et 1719.
KK 1326 et 1327. «Troubles du royaume de France» : opposition des Parlements et autres Cours souveraines. 1787-1788.
KK 1328. Duc d'Épernon : correspondance active. 1585-1588. KK 1329 à 1333. Cotes vacantes. [1330 à 1333 : aujourd'hui Bibliothèque
nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2037, 60, 2038 et 2039].
KK 1334 et 1335. Correspondance active du comte de Guiscard : défense de Dinan et Namur, mémoires sur Givet et Charlemont. 1692-1693 et 1696-1698.
KK 1336 et 1337. Paris : Livre des métiers d'Étienne Boileau [à rapprocher de KK 1006]. 1251-1382.
1336. Copie XIVe s. avec intercalation d'actes divers. [1251] vers 1268-1382.
1337. Copie partielle fin XIIIe s. avec additions (vers 1268-1291). Mémorial du Parloir aux bourgeois (sentences et notes diverse : 1293-1317). Censier de la «marchandise de l'eau» de 1293.
KK 1338 et 1339. Recueils de Monteil. 1299-1780. 1338. Arts et métiers. 1320-1780. 1339. Prix et salaires. 1299-1588. KK 1340 à 1354. Paris. 1345-1793. 1340 à 1343. Six corps des marchands : délibérations
(copies). 1620-1706, 1706-1738, 1738-1774 et 1776-1789. 1344 à 1354. Orfèvres. 1345-1793. 1344. Statuts. 1345-1633. 1345. Confrérie en la chapelle des Martyrs à Montmartre.
1377-1674. 1346. Confrérie de la chapelle du Blanc-Mesnil. 1356-1678. 1347. Comptes de l'hôpital Saint-Éloi. 1539-1562. 1348. Confrérie de Sainte-Anne : mémorial et poésies [voir
aussi KK 1014B et 1014C]. 1521-1612.
1349. Règlement général et instructions de 1580 avec manuel ajouté.
1350. Statuts et privilèges. 1723-1724. 1351 à 1354. Délibérations. 1706-1755, 1755-1771, 1771-
1782 et 1782-1791 [1793].
VII. Histoire étrangère. Négociations.
KK 1355 à 1358. Correspondances royales, surtout diplomatiques (papiers Loménie de la Ville-aux-Clerc et Loménie de Brienne) : Louis XIII et Louis XIV, Anne d'Autriche, Marie de Médicis, électeurs et autres princes du Saint-Empire ; comte de Césy, ambassadeur en Turquie (KK 1355) ; pape Alexandre VII et rois de Poligne et de Suède (KK 1356), etc. [1607] 1615-1663, [1624] 1643-1663, 1643-1657 et [1589] 1622-1663.
KK 1359 à 1366. Dépêches de d'Herbault, secrétaire d'État aux Affaires étrangères. 1624-1627.
1359 et 1360. 1624. 1361 et 1362. 1625. 1363 et 1364. 1626. 1365 et 1366. 1627. KK 1367. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. latin
17664.] KK 1368. Ambassadeur Raniero Zeno : sa relation sur le pape
Urbain VIII ; son assassinat. 1623 et 1628. KK 1369 à 1372. Correspondance reçue par le duc de Richelieu, commandant
à Gênes. 1747-1748. KK 1373. Correspondance italienne reçue par le Verthamont
(notamment lettres de Séguier, ambassadeur à Venise). [1563] 1599. 1635 [1656].
KK 1374. Venise : formulaire de serment et instruments (vers 1319) avec des règlements postérieurs concernant le procureur de Saint-Marc pour la zone de citra Canale. Vers 1319-1465.
KK 1375. Relation du renouvellement de l'alliance avec les cantons suisses. 1663.
KK 1376. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 2040].
KK 1377 à 1381. Dépêches de La Mothe-Fénelon, ambassadeur en Angleterre [à rapprocher de K 95 à 97]. 1568-1575.
1377. 1568-1569. 1378 et 1379. 1570-1571. 1380. 1572-1573. 1381. 1574-1575. KK 1382. Angleterre et Écosse : recueil de traités et de pièces sur les
relations avec la France. 1200-1628. KK 1383. Négociations de Marquemont à Rome (1617-1626) et du
cardinal Barberini en France (1625). KK 1384 à 1387. Négociations du président Jeannin. 1384. Correspondance, mémoires et autres écrits. 1592-1622. 1385 à 1387. Cotes vacantes [Aujourd'hui Bibliothèque
nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 61]. KK 1388 à 1392. Correspondance diplomatique du comte d'Avaux. 1644-1647. 1388 à 1390. Négociations de Münster : lettres et dépêches
envoyées et reçues par le comte et par Servien. 1644-1645. 1391. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 62]. 1392. Négociations d'Osnabrünck : lettres du comte. 1646-
1647. KK 1393. Ambassade du marquis de Clermont d'Amboise à Naples :
minute de ses dépêches. 1776-1782. KK 1394. Ambassade du duc de Richelieu à Vienne : correspondance
active. 1725-1726. KK 1395A. Conférences pour le traité des Pyrénées : dépêches du
cardinal Mazarin. 1659. KK 1395B. Histoire de Don Juan d'Autriche en Catalogne [par Fabro de
Bremondani, 1673] : traduction française. 1651-1652. KK 1396A. Partage de la Pologne : recueil de pièces. 1772-1777. KK 1396B à 1396C. Manuscrits de Rulhière [à rapprocher de K 1315]. 1396B et 1396C. Histoire de la Pologne (vers 1768-1776). 1396D. Relations des événements de Russie et de l'Empire
Ottoman (copies). 1770-1774. KK 1397. Cartels de Charles-Quint et de François Ier, 1528 (copies de
1746). Lettre et instruction de Charles-Quint à Philippe II, 1543 (traduction de 1747).
KK 1398 à 1402. Ambassades en Hollande. 1699-1756. 1398. D'Usson de Bonrepaus : correspondance active [à
rapprocher de K 1349]. 1699. 1399. De Saint-Contest : correspondance active. 1750-1752.
1400 à 1402. Marquis de Bonnac : correspondance active et passive [à rapprocher de K 1350]. 1752-1754, 1755 et 1756.
KK 1403. Ambassade de M. d'Usson de Bonrepaus en Danemark : correspondance active [à rapprocher de K 1352]. 1693-1697.
KK 1404A. Ambassade du marquis de Bonnac en Suède : mission en Pologne (correspondance active et passive). 1703-1704.
KK 1404B et 1404C. Ambassade de M. des Alleurs en Turquie : correspondance active et passive. 1706-1711 et 1713-1716.
KK 1405 à 1407. Recueils des traités conclu par la France. 1258-1643. 1405. 1527-1530 et 1611-1643. 1406 et 1407. Ducs e Bourgogne et souverains espagnols.
1258-1598. 1406. Tables alphabétiques des matières. 1258-1598. 1407. Textes. 1435-1516. KK 1408. Empire Ottoman : traités avec la France et documents divers.
1528-1634. KK 1409. Conférence de Calais, 1521. Ambassade Sillery en Suisse,
1587-1593. Mémoire du garde des sceaux Marillac sur les Parlements, vers 1629 [à rapprocher de U 928, 929A et 929B].
KK 1410 et 1411. Recueils de documents diplomatiques. 1584-1598 et 1516-1634.
1411. Notamment : négociations avec les Suisses. KK 1412. Cartulaire de Charles V (copie XVIIe s.) : pièces extraites du
Trésor des chartes. 1080-1375. KK 1413. Mémoire des droits de Louis d'Anjou sur le royaume de
Majorque et les comtés de Roussillon et de Cerdagne. 1229-1360.
KK 1414. République de Gênes : lois et décisions prises par le Conseil. (1527-1563) ; tableaux des familles nobles (1528-1635) ; liste des doges (1339-1644).
KK 1415 à 1418. Comté d'Asti. Presque tous ces registres, sauf un, ont été envoyés en 1954
à l'Archivio di Stato de Turin. Microfilm aux Archives nationales : 21 Mi 10 et 11.
1415. Cote vacante. 1416. Cartulaire (copie contemporaine). 1379-1387. 1417A à 1417D et 1418. Cotes vacantes. KK 1419. Coutumier et cartulaire des ville et principauté de Neuchâtel.
1214-1669.
KK 1420. Gouvernement provisoire du Piémont : registre de correspondance [à rapprocher de K 1328 à 1331]. An VII (1798-1799).
KK 1421. Cote vacante. [Aujourd'hui KK 1318A]. KK 1422A. Partie du «Traité des droits du roi» [par Dupuy : notamment
Artois], 1630-1631 et 1644 [à reprocher de KK 1318B et 1319]. Notes géographiques : Espagne et Antilles. 1630-1644.
KK 1422B et 1422C. Principauté de Montbéliard. 1752-1766. 1422B. Description des forêts de la seigneurie de Riquewihr.
1765-1766. 1422C. Délimitations des forêts comprises dans le comté de
Bourgogne (seigneurie de Blamont, etc). 1752-1754.
VIII. Cérémonial
KK 1423 à 1440. Cérémonial de Godefroy : copies de documents (avec quelques originaux et imprimés) réunies en cahiers jadis conservés aux archives de la Pairie dans 50 cartons cotés E (les cahiers des anciens cartons E 48 à 50 manquent). 1160-1725.
1423. E 1 à 3. 1424. E 4 à 6. 1425. E 7 et 8. 1426. E 9 à 11. 1427. E 12 à 14. 1428. E 15 à 18. 1429. E 19 et 20. 1430. E 21 et 22. 1431. E 23 à 25. 1432. E 26 à 28. 1433. E 29 et 30. 1434. E 31 et 32. 1435. E 33 et 34. 1436. E 35 à 39. 1437. E 40 et 41.
1438. E 42 à 44. 1439. E 45 à 47. 1440. Table alphabétique générale (1779). KK 1441. Table générale des cérémonies, rangs et préséances [volume
détaché du recueil de Clairambault coté KK 592 à 603]. 752-1696
KK 1442. Sacres et couronnements des rois et reines de France, 1059-1610. Couronnements de souvenirs étrangers, 1495-1618.
KK 1443 et 1444. Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2045 et 2046.
KK 1445. Sacre des rois et des reines de France, par le P. de Copier (vers 1775). VIIIe-XVIIIe s.
KK 1446. Relations de cérémonies. 1644-1658. KK 1447. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms.
Nouvelles acquisitions françaises 2047.] KK 1448. Recueil de M. de Sainctot, maître des cérémonies : lettres de
cachet, ordres du roi et autres pièces. [1558] 1634-1684. KK 1449 à KK 1451.
Cotes vacantes. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, mss. Nouvelles acquisitions françaises 2048, 66 et 1511.]
KK 1452. Mémorial de la gouvernante des Enfants de France. 1704-1744 [1789].
KK 1453. Deuils portés par le roi. 1757-1792. KK 1454A. Formulaire de lettres royaux : lettres de commission et de
provisions, brevets et ordres du roi. [1418] 1612-1672. KK 1454B. “Cérémonial” suivi par les rois de France pour la
correspondance. XVIIe s. KK. 1455 à KK 1457.
Code du Tyrol (volumes imprimés). 1526-1574.
1455. Der fürstlichen Graffschaft Tirol Landsordnung, 1526. 1456. Lanndtssordnung des fürstlichen Graffschafft Tirol,
[1532-1536] 1457. Neuw reformierte Landsordnung der fürstlichen
Grafschafft Tirol, [1573-1574]. KK 1458 et 1459. Cotes vacantes. [Aujourd'hui KK 1005A et 1005B.] KK 1460 à 1463. Inventaires des archives de Simancas. 1460 et 1461. Cotes vacantes. [Remis à l'Espagne en 1941]. 1462 et 1463. Répertoire numérique détaillé (XVIIIe s.) des
archives et de leurs inventaires (deux copies de 1810).
