ENREGISTREMENT À TITRE DE PROPRIÉTAIRE DE SALON · 5.12 Quiconque aménage un salon de...

220 ch. Whiting Rd, Fredericton, NB E3B 5V5

(506) 458-8087, 1 (800) 561-8087, Fax/télécopie (506) 458-1354, www.canb.ca

ENREGISTREMENT À TITRE DE PROPRIÉTAIRE DE SALON

Nom _________________________________________ Date ______________________________________

Les documents nécessaires pour compléter la certification de Propriétaire de Salon se trouvent ci-après.

Indiquez la classe de salon :

Coiffure Esthétique Technique d’ongle Maquillage Spa

Veuillez inclure les documents suivants:

Esquisse d’un plan détaillé du salon avec les dimensions précises, stations de travail, salles de

toilette, éviers, prises électriques, sources de ventilation, fenêtres et entrées. Veuillez

indiquer si le salon est dans un centre d’achat, une maison, un bureau, etc.)

Signature d’un plombier détenant un permis valide avec la Province du Nouveau-Brunswick

Signature d’un électricien détenant un permis valide avec la Province du Nouveau-Brunswick

Document de la municipalité confirmant leur autorisation, au besoin

Liste complète des employé(e)s et leur(s) numéro(s) de permis en cosmétologie

Les frais en vertu des règlements de l’Association de cosmétologie du Nouveau-Brunswick.

Demande initiale 250$

Déménagement 144$

Réouverture 105$

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Veuillez noter que le formulaire en tant que propriétaire de salon avec l’association de cosmétologie du N.-B. n’enregistre pas votre nom d’entreprise avec le gouvernement du N.-B. Le propriétaire du salon est responsable de communiquer avec Service Nouveau-Brunswick. Nous vous invitons également à visiter le site web, www.entreprisescanada.gc.ca, afin d’obtenir de plus amples renseignements pour le lancement de votre entreprise et de la faire croître. En vertu des règlements de l’association, tout salon ou école qui est exploité avant l’inspection requis et d’être approuvé sera condamné à des frais de sanction disciplinaire de 200$ pour chaque jour en infraction. Un avis au public pourrait être émis si l’infraction n’est pas corrigée en moins de quarante-cinq (45) jours.

Veuillez soumettre votre demande dûment complétée aussitôt que possible. Selon les besoins individuels, le traitement de votre demande d'enregistrement à titre de propriétaire de salon peut prendre jusqu'à 30 jours. Si vous manquez de fournir tout document nécessaire, l'émission de votre certificat peut être retardée. Sur réception des documents exigés, un avis d'inspection sera acheminé à un inspecteur. Vous serez avisé de la date et de l'heure de l'inspection.

Veuillez soumettre la demande à l’adresse suivante: 220, chemin Whiting, Fredericton, NB

E3B 5V5

http://www.entreprisescanada.gc.ca/



RENSEIGNEMENTS DU SALON

VEUILLEZ IMPRIMER

Nom du salon

Adresse du salon

Ville Code postal Courriel

Adresse postale (si différent)

Ville Code postal Comté

Nom du propriétaire No du permis certifié

No de téléphone au salon No de téléphone au domicile

Date prévue de l’ouverture

Cochez la case appropriée :

Nouveau salon Achat d’un salon existant

Réouverture Déménagement : ______________________________

(No du permis précédent)

Si vous achetez un salon existant, le propriétaire précédent DOIT compléter les renseignements

suivants :

Nom de l'ancien propriétaire No du permis

Nom du salon Signature

J’ai rempli les conditions d’admissibilité en tant que propriétaire de salon avec l’Association de cosmétologie du Nouveau-Brunswick. Ce salon est en règle en vertu des règlements et je comprends que, si durant une inspection mon salon présente des infractions conformément aux règlements, des frais de sanction disciplinaires, de 200$, peuvent s’appliquer pour tous les jours que le salon est en infraction. Un avis au

public pourrait être émis si l’infraction n’est pas corrigée en moins de quarante-cinq (45) jours. Je comprends aussi que mon permis de propriétaire de salon peut être suspendu dans le cas d’une infraction à la loi et que si cette demande n’est pas accompagnée de toute l’information requise, l'envoi de mon certificat peut être retardé.

Signature Date



ESQUISSE D’UN PLAN DU SALON

Veuillez indiquer les critères suivants : les dimensions précises, stations de travail, salles de toilette, éviers,

prises électriques, sources de ventilation, fenêtres et entrées. Veuillez aussi indiquer si le salon est dans un centre

d’achat, une maison, un bureau, etc.



Veuillez remettre une liste complète des employé(e)s avec les détails suivants :

Nom, prénom, numéro du permis, adresse et numéro de téléphone. Toute omission peut retarder l'émission du certificat de

propriétaire de salon.

RENSEIGNEMENTS DES EMPLOYÉS

Nom:

Nom:

Adress:

Adress:

Ville:

Ville:

Code postal:

Code postal:

# de permis:

# de permis:

# de téléphone:

# de téléphone:

Nom:

Nom:

Adress:

Adress:

Ville:

Ville:

Code postal:

Code postal:

# de permis:

# de permis:

# de téléphone:

# de téléphone:

Nom:

Nom:

Adress:

Adress:

Ville:

Ville:

Code postal:

Code postal:

# de permis:

# de permis:

# de téléphone:

# de téléphone:

5.22 Il est interdit aux propriétaires de salon d’employer quiconque, sauf un cosmétologue accrédité, pour

effectuer des travaux de cosmétologie. Le propriétaire du salon doit s’assurer que chaque cosmétologue qui

y travaille détienne un permis en règle.



INFORMATION DU PLOMBIER ET DE L’ÉLECTRICIEN

Nom du Salon __________________________________________________

Propriétaire ____________________________________________________

Adresse du salon

Ces renseignements DOIVENT être fournis par un PLOMBIER ACCRÉDITÉ et un ÉLECTRICIEN ACCRÉDITÉ.

Chacun doit détenir une licence valide du Ministère de la sécurité publique (services d'approbation des codes

de sécurité).

ÉLECTRICIEN

Je, , de

(Électricien accrédité – Lettres moulées) (Nom de l’entreprise)

déclare par la présente que tous les accessoires et dispositifs électriques dans cet établissement de cosmétologie

sont bien conçus et ont été installés conformément aux normes régissant l’électricité au Nouveau-Brunswick.

Signature: Date de l'inspection:

N° du permis: Date d’expiration:

N° du permis de compagnie : Date d’expiration :

PLOMBIER

Je , de

(Plombier accrédité – Lettres moulées) (Compagnie)

déclare par la présente que tous les accessoires et dispositifs de plomberie dans cet établissement de coiffure

et/ou d'esthétique sont bien conçus et ont été installés conformément aux normes régissant la plomberie au

Nouveau-Brunswick.

Signature: Date de l'inspection:

N° du permis: Date d’expiration:

N° du permis de compagnie : Date d’expiration :

PERMIT DE PLOMBERIE (Émise par le Ministère de la sécurité publique, Division du service technique)



LISTE DE PRÉPARATION

Le présent a pour but de vous préparer pour l’inspection. Comme propriétaire de salon, iI est de votre

responsabilité de lire les règlements de l’ACNB afin d’assurer que votre salon rencontre les normes

en tout temps.

Convenablement éclairée et aérée

Séparée de tout restaurant ou autre commerce distribuant des aliments non enveloppés.

Les planchers, les murs et les plafonds maintenus propres en tout temps.

Couvert sur les poubelles

Récipient de désinfection avec couvercle pour chaque cosmétologue

Un récipient avec couvercle pour les instruments désinfectés

Une enseigne affiché à l’extérieur écrit en caractère gras d’au moins 3 pouces (7,6 cm)

Afficher les permis récent et valide en vue du public

Afficher les prix des services offert en vue du public

Un contenant à l’épreuve de la poussière pour les serviettes et linges fraîchement lavés et un contenant

distinct couvert pour les serviettes et linges sales.

Employer ou être un cosmétologue accrédité

Lavabo fournissant l’eau froide et chaude dans la pièce ou une pièce adjacente où les services sont

offerts, à l’exception d’un lavabo de salle de toilette.

Salon est séparé du logement habité

Une entrée au salon séparée, sans accès au lieu de résidence ni en voir l’intérieur

Salle de toilette exclusivement réservés aux clients, sans accès au lieu de résidence ni en voir l’intérieur

Essuies tous jetable ou un séchoir à mains automatique dans les salles de toilettes



NORMES DE PROPRETÉ DES SALONS/LOCAUX

5 Le propriétaire ou l’exploitant d’un établissement de cosmétologie doit obtenir une licence d’exploitation de salon. NOTER qu’une seule licence d’exploitation de salon sera délivrée et que le propriétaire sera responsable de toutes les personnes qui y travaillent.

5.1 Les établissements de cosmétologie sont situés dans une pièce suffisamment éclairée et aérée, séparée de toute pièce servant de salle de séjour, de

salle à manger ou de chambre à coucher ou de toute pièce utilisée pour la préparation ou l’entreposage des aliments. 5.2 Les établissements de cosmétologie sont complètement séparés de tout restaurant ou autre commerce de manipulation d’aliments non emballés. 5.3 Les planchers, murs et plafonds de toutes les pièces où est pratiquée la cosmétologie sont recouverts d’un matériau facile à nettoyer et sont gardés en

bon état de propreté. L’accumulation de cheveux sur le plancher n’est pas permise, les cheveux étant jetés dans un récipient fermé. 5.4 Le matériel et les instruments et fournitures qui sont ou peuvent être utilisés pour plus d’un client et qui touchent directement le client sont nettoyés à

fond après chaque usage et sont gardés en condition d’hygiène. Il est interdit de se servir d’éponges pour nettoyer la peau et d’appareils électriques pour enlever les cals.

5.4.1 Les articles jetables doivent, après usage, être jetés dans une poubelle fermée appropriée. 5.5 Immédiatement après leur dernière utilisation pour un client et avant leur utilisation pour un autre client, les instruments employés dans la

prestation de services de cosmétologie sont rincés et lavés puis traités à un bactéricide – suivant les instructions du fabricant. 5.5.1 Chaque membre qui offre des services de cosmétologie doit avoir son propre récipient fermé pour fins de désinfection. 5.5.2 Chaque membre autorisé à offrir des services d’épilation à la cire doit garder le pot de cire couvert; seuls les applicateurs jetables en bois sont permis

pour tous les services d’épilation à la cire, et ils ne doivent être plongés dans le pot de cire qu’une seule fois (pas de seconde prise avec le même applicateur).

5.5.3 Les membres autorisés à offrir des services d’épilation à la cire doivent porter des gants jetables pendant qu’ils travaillent. 5.6 Les outils, les instruments et le matériel sont d’un modèle pouvant être nettoyé et désinfecté. 5.7 Une serviette ou un linge propre différent est utilisé pour chaque client, après quoi il est placé dans un contenant approprié et complètement à l’écart

des serviettes ou linges propres. Les serviettes et linges propres sont rangés dans un endroit et d’une manière où ils sont protégés contre la poussière et les autres sources de contamination.

5.8 Le matériel et les machines électriques sont conçus de façon à protéger l’opérateur et le client contre les chocs électriques. Des fils de retour à la terre sont installés au besoin.

5.9 Les appareils sanitaires utilisés dans un établissement de cosmétologie sont conçus de façon appropriée à leur usage. Ils sont alimentés en eau froide et chaude et installés conformément aux règlements régissant les installations de plomberie au Nouveau-Brunswick.

5.10 Avant d’ouvrir leur commerce, les propriétaires de salon doivent obtenir les autorisations provinciales et municipales, en matière de zonage notamment.

5.11 Les cosmétologues doivent se laver les mains à fond avant de servir un client. Ils doivent porter des vêtements propres et lavables. 5.12 Quiconque aménage un salon de cosmétologie dans sa résidence doit être titulaire d’une licence d’exploitation de salon. Le salon est séparé du

logement et comporte : a) une entrée distincte y permettant l’accès sans passer par le logement et sans être vu à partir du logement; b) un cabinet de toilette à l’usage exclusif des clients du salon, et non à celui des membres du ménage, l’accès au cabinet se faisant sans passer par le logement et sans être vu à partir du logement; les salons situés dans un centre commercial ont accès à des salles de toilettes à l’intérieur du centre qui comportent au moins deux toilettes.

5.13 Sous réserve des arrêtés municipaux pertinents, il est affiché à l’extérieur de tout local où est pratiquée la cosmétologie, à un endroit bien en vue à partir de la rue ou d’une allée publique, une enseigne indiquant, en caractères gras d’au moins trois pouces, le nom et la nature de l’établissement.

5.14 Le membre affiche son permis ou sa licence d’exploitation, en cours de validité, à un endroit bien en vue du public. 5.15 La liste des prix de chaque service normalement offert, en caractères parfaitement lisibles, est affichée dans un endroit bien en vue de chaque salon. 5.16 Chaque salon comporte un contenant à l’abri de la poussière pour ranger les serviettes et linges fraîchement lavés et un autre récipient ou panier à

linge fermé pour les serviettes et linges utilisés.



5.16.1 Les cabinets de toilette comportent des essuie-tout jetables ou un sèche-mains; l’utilisation des serviettes dans les cabinets de toilette est interdite. 5.17 Chaque cosmétologue doit avoir un dispositif de désinfection pour les instruments. 5.18 Avant de délivrer une licence d’exploitation de salon autorisant l’exploitation d’un établissement de cosmétologie en quelque lieu que ce soit, y

compris à un nouvel emplacement, le comité des examens et de l’accréditation doit recevoir, d’un inspecteur, un rapport qu’il estime satisfaisant. Afin de recevoir la licence d’exploitation de salon, la personne doit remplir les conditions suivantes :

* disposer de produits de désinfection et d’hygiène approuvés par le Comité de discipline; * se conformer aux normes sur les mesures d’hygiène prévues dans les présents règlements administratifs; * être cosmétologue accrédité ou employer un cosmétologue accrédité; * vérifier le zonage et obtenir de la municipalité ou de l’administration locale l’autorisation d’exploiter un salon à cet endroit; * obtenir l’approbation d’un plombier et d’un électricien titulaires de licences dans le cas d’une demande initiale, d’un déménagement ou de travaux de

rénovation, au besoin; * disposer d’un ou de plusieurs lavabos alimentés en eau courante chaude et froide dans la pièce, ou une pièce adjacente où les services sont offerts, à

l'exception d'un lavabo de salle de toilette. Il revient au Comité des examens et de l'accréditation de déterminer si les installations sont appropriées. 5.19 La demande initiale pour la licence d’exploitation de salon et la demande visant un nouvel emplacement sont présentées au comité des examens et de

l’accréditation. 5.20 Le directeur exécutif procède au renouvellement annuel de la licence d’exploitation du salon, sauf si un avis de manquement a été signifié et qu’il n’a

pas été remédié au manquement. 5.21 Il est interdit aux cosmétologues accrédités de travailler dans un établissement de cosmétologie dont le propriétaire ou l’exploitant n’est pas titulaire

d’une licence d’exploitation de salon. 5.22 Il est interdit aux propriétaires de salon d’employer quiconque, sauf un cosmétologue accrédité, pour effectuer des travaux de cosmétologie. Le

propriétaire du salon doit s’assurer que chaque cosmétologue qui y travaille détienne un permis en règle. 5.23 Il est interdit aux titulaires de permis ou de licence d’exploitation, délivrés sous le régime de la Loi sur la cosmétologie, de faire des déclarations

fausses ou trompeuses dans une annonce de journal, de revue, de radio, de télévision ou dans tout autre mode d’information du public dans le but d’inciter le public à fréquenter un endroit où est exploité un commerce de cosmétologie ou une école de cosmétologie. 5.24 Le propriétaire de salon qui emploie un cosmétologue accrédité dont le statut de membre n’est pas en règle fera l’objet des mesures disciplinaires prévues dans les règlements administratifs.

5.25 Nulle autre personne qu’un membre accrédité ne peut s’annoncer ou prétendre être esthéticien, coiffeur-styliste, coiffeur, maquilleur, technicien en

soins des ongles, styliste en coupe technique ni avoir un permis ou une licence spécifique, y compris de service itinérant ou de propriétaire de salon.

DISCIPLINE

6.1 Le titulaire d’un permis délivré sous le régime de la Loi sur la cosmétologie est susceptible de mesures disciplinaires pour toute infraction aux règlements administratifs de l’Association.

6.1 a) Quiconque pratique la cosmétologie sans y être expressément autorisé par un permis et tout établissement de cosmétologie ou école où la

cosmétologie est pratiquée sans licence d’exploitation est susceptible de mesures disciplinaires en conformité avec la Loi. L’Association peut demander une injonction ou autre ordonnance judiciaire pour interdire la pratique de la cosmétologie sans licence ou permis en contravention à la Loi.

6.14 Le salon, l’école ou le service itinérant qui est exploité avant de faire l’objet de l’inspection et/ou de recevoir l’autorisation prescrite est condamné à

des frais de sanction disciplinaire de 200 $ pour chaque jour au cours duquel l’infraction se poursuit. Un avis public pourrait être émis si l’infraction n’est pas corrigée en moins de quarante-cinq (45) jours.



1. Les articles doivent être nettoyés avec du savon et une brosse sous l'eau avant la désinfection. Un article contaminé placé dans une solution désinfectante contaminera la solution, ce qui contaminera tous les éléments placés dans cette solution.

2. Il est recommandé que le désinfectant soit placé près d'un évier, au lieu du poste de travail afin d'encourager l'utilisation appropriée.

3. Le désinfectant devient contaminé lorsque le contenant n’est pas fermé, et perd ses propriétés au fur et à mesure de son utilisation. Par conséquent, une solution fraîche doit être préparée à tous les jours (ou tel qu'exigé par le fabricant) et son récipient doit être fermé.

4. Après le nettoyage d’un article, il doit être complètement immergé dans la solution désinfectante. 5. Le temps de contact pendant la désinfection est extrêmement important. Suivez les instructions du fabricant pour les

temps de contact appropriés. Si le temps de contact est trop court, la désinfection ne sera pas atteinte. Si un article est placé dans le désinfectant pendant trop longtemps, il affaiblit la solution désinfectante et risque d'endommager l’article.

6. Rincez l'élément avec de l'eau, ou laissez l'élément séché à l'air, selon le produit désinfectant et les instructions du fabricant.

7. Placez l'article désinfecté et sec dans un récipient propre et couvert, ou dans un dispositif de traitement Ultraviolet afin d’éviter la contamination. Il est recommandé d’identifier les articles désinfectés afin de ne pas confondre les articles propres et sales dans le même contenant.

DÉFINITION ARTICLES EXIGENCES

Éléments poreux (Faites de tissu, de bois ou autre matériel absorbant)

La majorité des limes à ongles, bâtonnets orangés, pedi-limes en bois, séparateur d’orteils, blocs (buffer), etc.

Articles à usage unique (jetables) qui doivent être jetés après chaque utilisation. ** Si l’article entre en contact avec du sang, il doit être jeté immédiatement.

Éléments non poreux (Faits de matériel rigide comme le métal, le plastique et le verre).

Pinces à ongles, ciseaux, peignes limes en fibre de verre ou en métal, etc.

Tous les outils non poreuse peuvent être (et doivent être) désinfectés après chaque client. ** Si l'article entre en contact avec du sang ou liquide biologiques, il doit être immédiatement nettoyé et stérilisé (ne pas continuer à l'utiliser sur le même client).

La désinfection de faible niveau, comme le « Barbicide », est utilisé sur les articles qui n’ont pas le potentiel de percer ou couper la peau, telles que des surfaces, des peignes, brosses, chaises, ciseaux, coupe-ongles, qui n'ont pas percés la chair.

La désinfection de niveau moyen et de niveau élevé, comme « Accel », « BioMERS », etc. doivent être utilisés sur les articles qui ont le potentiel d’entrer en contact avec du sang ou des liquides organiques.

Les lampes à rayon ultraviolet, stérilisateurs à billes de verre, autocuiseurs, micro-ondes et l'eau bouillante ne

stérilisent pas les outils et ne devraient pas être utilisés comme substitut à la désinfection chimique.

Le traitement UV doit être utilisé comme traitement secondaire seulement, suivant les étapes ci-dessus de désinfection. Les bains de pieds, y compris les filtres, devraient être nettoyés et désinfectés après chaque utilisation et encore une

fois à la fin de chaque journée avec un désinfectant de niveau élevé pour prévenir la transmission de bactéries et de champignons.

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