APPLICATION ASSED Rupture de contrat Document créé par Laurence BURLAT.

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APPLICATION ASSED

Rupture de contrat

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Cliquez sur Etablissement

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Cliquez sur Personnels

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Cliquez sur applications

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Cliquez sur ASSED

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Cliquez sur Validez

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Dans Application ASSED, choisissez Accès Application

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La liste des contrats en cours apparaît

Choisissez le contrat que vous voulez rompre en cliquant dessus

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Cliquez sur Contrat initial

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Choisissez l’onglet Rompre le contrat…

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… puis, à l’aide de la liste déroulante, choisir un Motif de rupture

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… enfin, saisir la Date de rupture

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Avant que vous ne confirmiez la rupture un message d’alerte s’affiche afin que vous puissiez encore revenir en arrière en cas

d’erreur

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Lorsque vous êtes sûr que tout est ok, confirmez la rupture en tapant OUI dans le cadre prévu à cet effet, puis cliquez sur Valider

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Ces 2 messages s’affichent, cliquez alors sur Contrats

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Vous constatez alors que le contrat a bien été rompu