Download - Plan de zonage

Ub Secteur de confortement du centre-village

A

Ue

LEGENDE

Secteur insufisamment équipé à urbaniser à court terme1AU(i)

Secteur naturelN

Emplacement réservé pour sentier piéton

Ua Secteur du centre-village de POISY

Ux

2AU

DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

Mise à jour du bâti à titre indicatif

Uc Secteur d'habitat résidentiel

Sous-secteur d'activités

Secteur insufisamment équipé à urbaniser à long terme

Ap

Zone agricole

Zone agricole à valeur paysagère

Secteur naturel bâti (se rapporte à un pastillage sans référenceNb

Secteur naturel de la Nma montagne d'Age

Secteur naturel duNmp

Secteur naturel sensibleNs

Marais de Poisy

Secteur naturel des Nf

Uh Secteur de structure ancienne (hameau)

Secteur naturel Nant de GillonNngSecteur naturel équipementsNe

berges du Fier

Ae Zone agricole équipements (école d'agriculture)

Emplacement réservé pour équipement public ou voie à créer

Numéro de l'emplacement réservé

au titre de l'article L.123-1.7°Eléments du paysage à protéger et à mettre en valeur

Dépôt des déchets issus du BTP autorisé

Secteur soumis à "orientations d'aménagement"

Emplacement réservé pour la réalisation de logements sociauxau titre de l'article L123-2d

5

23

Pastillage d'identification du bâti existant

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

sous régime de la zone Nb

Tracé de la RD 14 à titre indicatif

à créer (2m de large minimum)

Emplacement réservé pour déplacement doux

N° Référence

Désignation de l’emplacement réservé pour voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général ainsi

qu’aux espaces verts

Superficie ou

longueur

Collectivité ou service public bénéficiaire

1 Mise en valeur du patrimoine historique (lavoir) à RONZY 9 m² Commune

2 Mise en valeur du patrimoine historique (Ancien four) Chemin des Pacheux 25 m² Commune

3 Déviation du CD 14 à « Vernod » 57 817 m² Département4 Mise en valeur du patrimoine historique (calvaire) à Brassilly 8 m² Commune

5 Mise en valeur du patrimoine historique ("Petite vierge") à la Pièce Est 100 m² Commune

6 Aménagement du carrefour sur la VC n° 7 lieudit « Les Mouilles » 122 m² Commune

7 Création d’une voie de liaison au Petit Clos 105 ml Commune

8 Mise en valeur du patrimoine historique (calvaire) à La Pièce Ouest 165 m² Commune

15 Carrefour route de Brassilly/chemin des Corbesses/Chemin du Paret 1 238 m² Commune

19 Aménagement d’une plateforme multimodale 1 150 m² Commune20 Réalisation d’un groupe scolaire et d’un espace rencontre 88 514 m² Commune23 Réalisation d’un parking relais souterrain 5 452 m² Commune

N° Référence

Désignation de l’emplacement réservé pour réalisation de logements au titre de l'article L123-2d Superficie Localisation

23 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 22 782 m² La Caillère

24 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 24 715 m² Bourguat

25 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 13 832 m² Lettraz

26 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 21 841 m² Vernod

27 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 18 678 m² Les Léchettes

28 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 36 393 m² Le Pré des Joncs

Arbres à conserver ou à compléter au titre de l'article L.123-1.7°

Bâtiments patrimoniaux pouvant être réhabilités sous conditions

29 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 25 086 m² Les Palluds

N° du bâtiment repéré au plan

Situation (lieu dit) Parcelle concernée Type de bâti

1 RONZY AS 139 Construction traditionnelle2 RONZY AS 138 Construction traditionnelle3 RONZY AS 121 Construction traditionnelle4 RONZY AS 110 Construction traditionnelle5 RONZY AS 97 Construction traditionnelle6 RONZY AS 31 Construction traditionnelle7 RONZY AS 30 Construction traditionnelle8 RONZY AS 231 Construction traditionnelle9 RONZY AS 228 Construction traditionnelle10 RONZY AS 52 Construction traditionnelle11 CHEF LIEU AD 470 Construction traditionnelle12 CHEF LIEU AD 444 Construction traditionnelle13 CHEF LIEU AD 343 Construction traditionnelle14 CHEF LIEU AD 83 Construction traditionnelle15 CHEF LIEU AD 16 Construction traditionnelle16 CHEF LIEU AD 8 Construction traditionnelle17 CHEF LIEU AD 21-22 A Construction traditionnelle18 CHEF LIEU AD 25 Construction traditionnelle19 CHEF LIEU AD 325 Construction traditionnelle20 CHEF LIEU AD 109 Construction traditionnelle21 CHEF LIEU AD 389 Construction traditionnelle22 CHEF LIEU AD 112 Construction traditionnelle23 CHEF LIEU AP 120 Construction traditionnelle

24 MONOD DESSOUS AO 82 Construction traditionnelle






30 MONOD AO 347 Construction traditionnelle31 MONOD AO 136 Construction traditionnelle32 MONOD AO 137-140 Construction traditionnelle33 MONOD AO 122 Construction traditionnelle34 MONOD AO 125 Construction traditionnelle35 MONOD AO 121 Construction traditionnelle36 MONOD AO 141 Construction traditionnelle37 MONOD AO 365 Construction traditionnelle38 MONOD AO 410 Construction traditionnelle39 VERNOD AI 87 Construction traditionnelle40 VERNOD AI 83 Construction traditionnelle41 VERNOD AI 88 Construction traditionnelle42 VERNOD AI 89 Construction traditionnelle43 VERNOD AI 90 Construction traditionnelle44 VERNOD AI 93 Construction traditionnelle45 VERNOD AI 96 Construction traditionnelle46 LA PIÈCE EST AI 314 Construction traditionnelle47 LA PIÈCE EST AI 313 Construction traditionnelle48 VERNOD AP 304 Construction traditionnelle

LISTE DES BATIMENTS PATRIMONIAUX A PROTÉGER AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-1.7°/ REHABILITATION SOUS CONDITIONS

49 VERNOD AP 313 Construction traditionnelle

53 BRASSILLY - LES FERMES AM 138 Construction traditionnelle

54 BRASSILLY LES FERMES AM 137 Construction traditionnelle


BRASSILLY LES FERMES AM 68 Construction traditionnelle




60 BRASSILLY LES FERMES AM 88-85-86-89 Construction traditionnelle


62 BRASSILLY LES FERMES AN 90-91 Construction traditionnelle

63 BRASSILLY LES FERMES AN 174 Construction traditionnelle

64 SOUS LES VIGNES AK 254-242-245-204 Construction traditionnelle

65 VERS LES POSES AI 242 Construction traditionnelle

66 CHARNEUSE AH 143 Construction traditionnelle67 CHARNEUSE AH 142-230 Construction traditionnelle68 CHARNEUSE AH 229-231-232 Construction traditionnelle69 CHARNEUSE AH 29 Construction traditionnelle70 CHARNEUSE AH 26 Construction traditionnelle71 CHARNEUSE AH 32 Construction traditionnelle72 CHARNEUSE AH 144 Construction traditionnelle73 CHARNEUSE AH 146-147 Construction traditionnelle

74 BOIS DE LA CAFETA AE 152 Construction traditionnelle

75 LA PIECE OUEST AB 30-32 Construction traditionnelle

76 MACULLY AB 23 Construction traditionnelle77 MACULLY AB 14 Construction traditionnelle78 MACULLY AB 13 Construction traditionnelle79 MACULLY AB 9-6 Construction traditionnelle80 CHENELAT AA 358 Construction traditionnelle81 CHENELAT AA 361 Construction traditionnelle82 CHENELAT AA 344-173 Construction traditionnelle83 CHENELAT AA 163-164-317 Construction traditionnelle84 CHENELAT AA 198 Construction traditionnelle

85 RONZY AS 281 Construction traditionnelle

86 LE PRE DES JONCS AW 49-50 Construction traditionnelle

92 LES PETITS MARAIS AV 70 Construction traditionnelle

93 LES PETITS MARAIS AV 71 Construction traditionnelle

AV 2

94 MARNY AV 12 Construction traditionnelle96 MARNY AV 9 Construction traditionnelle97 MARNY AV 5-3 Construction traditionnelle99 MARNY AV 14 Construction traditionnelle

100 MARNY AV 15 Construction traditionnelle101 MARNY AV 54 Construction traditionnelle102 MOIRY AT 144 Construction traditionnelle103 MOIRY AT 143 Construction traditionnelle104 MOIRY AT 142 Construction traditionnelle105 MOIRY AT 141 Construction traditionnelle106 MOIRY AT 122-123 Construction traditionnelle107 MOIRY AT 121 Construction traditionnelle108 MOIRY AT 170 Construction traditionnelle109 MOIRY AT 87 Construction traditionnelle110 MOIRY AT 89 Construction traditionnelle111 MOIRY AT 1082 Construction traditionnelle112 MOIRY AT 93 Construction traditionnelle113 MOIRY AT 71 Construction traditionnelle114 MOIRY AT 56 Construction traditionnelle

N° du bâtiment repéré au plan

Situation (lieu dit) Parcelle concernée Type de bâti

87 LES POIRIERS AX 6 Construction traditionnelle88 LES POIRIERS AX 10 Construction traditionnelle89 LES POIRIERS AX 30 Construction traditionnelle90 LA TOUVIERE AX 1 Construction traditionnelle91 LES POIRIERS AX 14 Construction traditionnelle95 MARNY

activités

AV 7AV 11 Construction traditionnelle98 MARNY Construction traditionnelle

LISTE DES BATIMENTS PATRIMONIAUX A PROTÉGER AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-3-1/ REHABILITATION SOUS CONDITIONS

Emplacement réservé pour localisation et caractéristiques des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts18au titre de l'article L123-2c

Secteur concerné par un risque fort de glissement de terrain repéréau titre de l'article R123-11b

Bâtiments d'élevage indiqués à titre indicatif

publics ou d'intérêt collectif

Secteur naturel bâti à Nbc constructibilité limitée

Uxt

Secteur d'activités industrielles, artisanales et commerciales

Ucc Sous-secteur d'habitat résidentiel à valeur paysagère

tertiaires

Secteur d'équipements publics ou d'intérêts collectifs

18 Réalisation d'une voie de désenclavement du chef-lieu de la Route de Lovagny à la Route de Macully 1 072 ml Commune

N° Référence

Désignation de l’emplacement réservé pour localisationet caractéristiques des voies, ouvrages publics,installations d'intérêt général et espaces verts au titre de

Superficie ou

longueur

Collectivité ou service public bénéficiairel'article L123-2c

Construction traditionnelle-VERNOD115

POISY

Plan Local d'Urbanisme(article L 123.19 nouveau du Code de l'Urbanisme / Loi "S.R.U." du 13/12/2000)

Assemblage Modification simplifiée n°1

Largeur de plateforme

Recul par rapport à l'axe

PLAN DE ZONAGE

Tracé de la RD 157 et son aménagement à titre indicatif

Secteur naturel Nx

Accès véhicules obligatoire à la zone Ua1 par la zone UeTout nouvel accès sur la RD est interdit depuis la zone Ua1

Commune24 Extension des ateliers municipaux et stockages liés 1 998 m²

à une surface)

Secteur naturel Nt sport et loisirs

UaPM Sous-secteur du pôle urbain secondaire de Brassilly(voir aussi les prescriptions graphiques jointes)

Ua1 Extension du centre-village au delà du CD14

Uxb

Uxbh

Uxbi

Uxi

Commune25 185 mlFuture voie, largeur 6,50m

Secteurs soumis à risques induits par les canalisations de transportde matières dangereuses ( gaz et pipe-line) repérés au titre de l'article R.123-11-b

Se référer complémentairement au règlement du PLU et les Annexes pour les dispositions spécifiques

(125m de part et d'autre de l'axe de la canalisation de gaz)

Modification n°1

Révision simplifiée n°1

N°1

N°2

N°3

N°4

Diffusion R.G.D. 74

Origine Cadastre (C) Droits de l'Etat réservés - Diffusion R.G.D. 74 - Reproduction interdite Suivi par VL - Fichier AutoCad : 2011 008/PLU5000 Assemblage MS1 RS1 le 07.02.2011

74350 Allonzier la CailleTél : 04.50.08.04.20

ECHELLE

1/5000

Mise au point

CONCEPTION FOND CADASTRAL MISE A JOUR DU BATIB.E. DESSIN

Tél : 04.50.69.51.9874650 Chavanodrue AdrastéeParc ALTAIS

Architecte-UrbanisteBernard LEMAIRE

Le trait d'union

PIECEN°5.a

N°5

Approuvée le : 29/01/2008

PROCEDURES

REVISIONS MODIFICATIONS et MISES A JOUR

ELABORATION :

N°1

N°2

N°3

N°4

N°5




Modification n°2

Modification n°3

REVISIONS SIMPLIFIEES

Modification simplifiée n°1

Cadastre 2010

(250m de part et d'autre de l'axe de la canalisation du pipe-line)

59

LE MONTICULE

MACULLY

LES VIGNES DES PALINS

LA FIN DE DESSUS

LES MARAIS DE POISY

LE CHAMP DES MARAIS

BALAVARDE

LES GRANDS CHAMPS

LES PLANTS

POISY

LES RESSES DU BOUCHER

CHAMP PELERIN

VERS RACLI

LETTRAZ

BOIS DE LA CAFETA

BOURGUAT

CHARNEUSE

LA POSSESSION

LE PRE DU MARAIS

LES GLAISIERS

LA CAILLERE

LA FIN DE CLOSON

CLOS DE MONOD

LA PIECE-EST

CHAMP MIEVRE

LES CHENEVIERES

VERS LES POSES

PETIT CLOS

SOUS LES VIGNES

VERS LES LUNESLES TROIS BOUTS

LES POIRIERS

LES CORBESSES

LES MOUILLES

LES GRANDES RESSES

BRASSILLY

LES GRANDES COMBES

LES PETITES COMBES

PARET

LES MALADIERES

LE PEUPLIER

MONOD-DESSOUS

MONOD

LES VIOLETTES

LE GRAND CLOS

GERBASSIER

LE CRET DE LABAT

CRET DE CHARVANOD

VERNOD

COULOUTTE

LES MENARDS

LE CHAMP DU MURGER

LES PALLUDS

LES PESSES

LES CHAMPS DES PALLUDS

AU QUART

RONZY

BOURGOGNE

LES DEVANTS

LES PRES MARAIS

L'OMBRE

PESSEY

MOIRY

LA POSSESSION

LES CHAMPS BEUFAN

LES BALMETTES

LE PRE DE MONCLAIR

MARNY

LES EPINETTES

LES PETITS MARAIS

LES LECHETTES

CLAVIERE

LE PRE DES JONCS

LES PRES DE CLAVIERE

LES POIRIERS

CHANTEPOULET

LES VANNETTES

LES GRANDES PLACES

LA FIN DE DESSUS

SOUS CHAVANNE

LE BOIS DE CHAVANNE

LES MARAIS NOIRS-OUEST

LES VANNETTES

LE BOIS DE CHAVANNE

SOUS CHAVANNE

LE CRET BOSSU

BOIS DE LA CAFETA

LES MARAIS NOIRS-EST

LA COMBE

LA FIN DE CORION

LES PRES JACQUEMIN

LES TERREAUX

A FLANCS

LES TERREAUX

LES VAGES

LE SOMMET DES VAGES

LES RIPPES LES SERRE-COUS

FORCHE

LA TOUVIERE

LES FAVIERESBIARRETZ

LES COMMUNAUX

LES GRANDS CHAMPS

LES ROCHES

LES MARAICHERES

VERSULE

CHATELET

LES ILES

GEVRIER

GOUILLON

LES ROCHETTES

LES PRES NOVET

LES PACHEUX

LES CHARRIERES

AU BARON

LES PLATES

LES PLANTES

LA JOUDE

COMBAVEY

LACHAT

MORTIER

LE PRE DE SERANCHENELAT

LES RESSES D'AZE

LA PIECE-OUEST

CHAMPS FAUDRET

LES FAUCLES

CRET DU CLOS

LES RESSES LONGUES

LA MONTAGNE D' AZE - SUD

MONTAGNE D'AGE

MONTAGNE D'AGE

LA MONTAGNE D'AGE

LES VERNES

LE BOIS DES PINS

LES RESSES D'AZE

LES VERNES

SUR LES SOLETSLES DECOUETTES

CHENELAT

LES BOUCHAFES

LES BRULAS

LE SOMMET DES VAGES

LES GUIRLANDRAS

NsAp

1AUxi

Nma

N

A

Ux

N

Nmp

Ns

2AU

2AU

A Ae

N

N

Uc

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Uc

Ua PM

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Ub Ns

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1AUh/c13

Uc

2AU

1AU

Nf

Nf

Nng

Ns

A2AU

2AU

1AU Uh

Nb

Ue

Ue

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UhUh

Uh

Uh

Uh

Uh

UhUc

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Uc

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NbNb

1AU

h/c7

h/c5

h/c6

Ua1

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Ue

1AUxbh16

Nbc

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1AUh/c17

Ue

Uh

Nb

Nb

Nb

2AU

Nb

10

2AU

1AUc

UeUc

Nb

NbNb

Nb

NxUxbh

Uxi

1AUxb15

12

3

5

6

78

9

10

1112

13

14

15

16

17

1920

2122

23

2425

26

2729

28

30 31

3234

33

35

37

38

3940

4445

41

42

43

4647

49

53

54

5556

57

595860

6061

63

62

64

65

6667

68

70

69

71

72

73

74

75

76 7778

79

80

8182

83

84

85

86

8788

899192

93

94101100

99

9596 97

9895

102103

104

105

106107

108

109110111

112113

114

48

115

10

8

8

8

8

7

8

6

8

8

88

88

8

810

6

8

5

6

8

88

8

10

8

8

8

9

9

8

8

8

6

618

8

8

8

88

8

8

10

8

9

8

8

8

10

8

8

8

8

10

25

8

8

10

2535

1025

2535

8

8

88

6

2535

7

6

15

LE LACHATMARNY

MOIRY

BRASSILLY

MONOD

VERNOD

POISY

MACULLY

RONZY

18

19

203

24

25

23

26

2728

3

8

1

2

5

4

29

23

3

3

24

25

3

57

58

56



et Révision simplifiée n°1