Session n°3 Mise en place SMS 2

IMPGT

MASTER 2 Qualité

Management de la sécurité

Session n°3: Mise en place d’un SMS (2)

Simon TAMISIER

MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016•2

Session n°3 Mise en place d’un SMS / 2

1) Programme de prévention

2) Définition des responsabilités

3) Veille réglementaire

4) Conformité réglementaire

5) Gestion des situations d’urgence

6) Mise en situation


Cas de figure


Partie n°1

Programme de prévention


Programme de Prévention

a) Structuration du programme de prévention

Action ….. ….. ….. …..




Action Cible Responsable Délai Efficacité




Action Cible Responsable Délai Efficacité

Chasse aux anomalies

1 / Trim / Unité(2 unités) Intervalle régulier

Contrôle des réseaux

1/3 par an soit 10 pièces par

unitéIntervalle régulier

Contrôles réglementaires

1/2 du parc par an soit 15

équipements par unité

Premier semestre

Visites sécurité4 visites par

unité Intervalle régulier



b) Exemple de bilan du programme de prévention en fin d’année

Action Cible Résultat Efficacité

Chasse aux anomalies1 / Trim / Unité

(2 unités)8

15 actions ajoutées au plan d’action installation

Contrôle des réseaux1/3 par an soit 10 pièces par

unité18

3 anomalies détectées

Contrôles réglementaires

1/2 du parc par an soit 15

équipements par unité

25Analyse effectuée Action corrective définie et engagée

Visites sécurité4 visites par

unité10

7 actions ajoutées au plan d’actions


Quelques exemples de réussites


Partie n°2

Définition des responsabilités



Entrées et sorties du processus

Définir les responsabilités




Définir les responsabilités

• Organigramme opérationnel

• Organigramme fonctionnel

• Dossiers sécurité• Dossier management

Définition formelle des principales responsabilités

• Chef d’installation• Management de la

sécurité• ….

Identifier rôle et autorité

=> Contribue à l’appropriation du système


Partie n°3

Veille réglementaire


Veille réglementaire : exemple


Veilleréglementaire




Veilleréglementaire

• Journal Officiel• Prescriptions des

autorités• Prescriptions

spécifiques aux métiers• Directives internes

• Liste de nouveaux textes applicables

• Base de donnée mise à jour

• Textes identifiés comme applicables

• Base de donnée



Définir une liste de dispositions permettant de garantir le respect de la réglementation


Veille réglementaire : application

• Abonnement aux bases / revues

• Constitution d’une Base de données interneExemple d’organisation :

• par thématique• par niveau : état, collectivité, organisme, métier

• Mise en place d’un réseau de spécialistes chargé de mettre en évidence les nouvelles exigences

• Diffusion des exigences au travers de réunions périodiques d’un réseau de correspondants par unités

• Suivi de l’applicabilité des exigences au travers du réseau de correspondants


Partie n°4

Conformité réglementaire




Conformitéréglementaire





• Etat de l’installation• Plan d’action

• Plan d’action à jour• Vérification des actions

engagées

• Liste de textes applicables• Base de donnée appareils concernés


Partie n°5

Gestion des situations d’urgence





• Document Unique• Dossier Installation• Etude dangers / risques• Etudes d’impact• Autre

• Dossier de gestion de crise

• Plans d’intervention (PUI/PPI)

=> Appropriation du dispositif


Partie n°6

Mise en situation


Application PDCA

• Programme de prévention

• Définition programme• Spécification suivi• Spécification appropriation• Bilan résultat intermédiaire• Bilan résultat final• Analyse bilans• Visite• Remontée d’informations• Spécification améliorations


Application PDCA

• Programme de prévention / point de vue système • Plan

• Do

• Check

• Act


Application PDCA


• Définition programme• Spécification appropriation• Spécification suivi

• Do

• Check

• Act


Application PDCA



• Do• Visite• Remontée d’informations• Bilan résultat intermédiaire• Bilan résultat final

• Check

• Act


Application PDCA




• Check• Analyse bilans

• Act


Application PDCA



=> Appropriation du système



• Act• Spécification

améliorations


Application PDCA : Comment ?





• Act• Spécification

améliorations

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