Répertoire méthodique des archives communales déposées de ... · Archives départementales des...

Archives départementales

des Hautes-Pyrénées

Répertoire méthodique des

archives communales

déposées de Grézian (1586-

[1980]) 209 E DEPOT 1-68 par Francis Archambaud, Cristelle Bouzigues et Françoise

Marcos-Rigaldiès sous la direction de François Giustiniani

Tarbes, 2014, 2015, 2019

Introduction

Introduction 3

Archives communales déposées de Grézian

Cotes extrêmes 209 E DEPOT 1-68

1586-[1980]

Nombre d'unités de niveau bas 94

Origine Grézian (Hautes-Pyrénées, France)

Sénéchaussée d’Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d’Aure. Canton d’Arreau depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du

canton Neste, Aure et Louron.

Modalités d'entrée Dépôt, entrées n°1047 du 26 juillet 1994 et n°20150160 du 23 juillet 2015.

Réintégration de l'article 1 E 830.

Informations sur l’évaluation Conservation complète

Accroissements Fonds ouvert

Mode de classement En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation Suivant le règlement des Archives départementales

Langue des unités documentaires Français

Sources internes Sous série 100 J 87-89, Archives des fabriques

Sous série 2 O 1123-1126, 2867-2868, Travaux et comptes communaux

Bibliographie Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Descripteur thesaurus commune

Descripteur organisme Grézian (Hautes-Pyrénées)

Introduction 4

Descripteur géographique Grézian (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune}

Rédacteur de la description Coline Potut

Informations sur la description Vocabulaires normalisés du Ministère de la Culture : http://data.culture.fr/thesaurus/

Date de création description Jeudi 5 janvier 2012

Date de mise à jour description Mercredi 23 octobre 2019

Corps de l'inventaire

Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 6

Archives antérieures à 1790

› Actes constitutifs et politiques de la commune,

correspondance générale

Confirmation des privilèges et droit de chasse aux habitants des Quatre Vallées : arrêt du Parlement de

Toulouse • 12 juillet 1696

Description physique : Un double feuillet imprimé 24 x 19 cm.

Cote archives communales : AA 1

Ancienne cote 1 : 1 E 830

209 E DEPOT 36

› Administration communale

Statuts et règlements des assemblées (15 février 1620, 26 août 1637) • 15 février 1620-26 août 1637

Description physique : Deux cahiers papier.

Cote archives communales : BB 1


209 E DEPOT 37

Délibération de la communauté au sujet de la taverne • 1662-1663

Description physique : Un double feuillet 23,5 x 17,5 cm.



209 E DEPOT 37

Refus du premier consul de prêter serment • 2 janvier 1758

Description physique : Une pièce papier 24 x 19 cm.



209 E DEPOT 37

Nomination des consuls • 1er janvier 1782

Description physique : Une pièce papier 24 x 18 cm.



209 E DEPOT 37

› Finances et impôts

›› Finances

››› Comptes des recettes et dépenses

1586-1626

Description physique : 25 cahiers foliotés par nos soins.

Cote archives communales : CC 3


209 E DEPOT 39

1627-1666

Description physique : 28 cahiers foliotés par nos soins.



209 E DEPOT 40


1667-1703

Description physique : 29 cahiers papier foliotés par nos soins.



209 E DEPOT 41

1705-1749

Description physique : 34 cahiers papier.



209 E DEPOT 42

1750-1781

Description physique : 39 cahiers papier.



209 E DEPOT 43

››› Pièces à l'appui des comptes

1588-1699



209 E DEPOT 44

1700-1783



209 E DEPOT 45

›› Cadastre

Livre terrier, vers 1660, registre des mutations par la suite, jusqu'en 1735 (?) • 1660-1735



209 E DEPOT 38

Livre terrier, 1713, 181 pages • 1713

Description physique : Registre 30 x 20 x 4 cm ; couverture peau ; pagination d'origine de 156 puis par nos soins

de 157 à 181 ; les pages 91 à 99 sont manquantes.

Conditionnement : Registre


209 E DEPOT 1

›› Impositions

Impositions : taille, dixième et autres taxes • 1609-1789

Description physique : Une liasse papier.



209 E DEPOT 46

Capitation • 1697-1781





209 E DEPOT 47

Paiement de trois livres par maison : dénombrement de tous les chefs de maison de la communauté de

Grézian • 1697-1781

Description physique : Une pièce papier 31 x 21,5 cm.



209 E DEPOT 48

Répartition des impositions en vallée d'Aure : état • [ca 1680]-[ca 1720]




209 E DEPOT 49

› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,

voirie

Accord passé entre les habitants de Grézian et de Lançon pour les bornages et délimitations de leurs

territoires • 1er septembre 1619

Description physique : Une pièce parchemin 60 x 80 cm.

Cote archives communales : DD 1


209 E DEPOT 50

Biens communaux • 1600-1783




209 E DEPOT 51

Acte d'achat d'une grange et patu par la communauté de Grézian • 1600-1783




209 E DEPOT 52

Voirie, routes, corvées • 1760-1782




209 E DEPOT 53

Travaux, paiement des ouvriers • XVIIIe




209 E DEPOT 54

› Affaires militaires

Affaires militaires • 1625-1781


Cote archives communales : EE 1


209 E DEPOT 55


› Justice et police

Pièces de procès • 1604-1789

Description physique : Une liasse papier, un parchemin 20 x 45 cm et un cahier parchemin de 4 feuillets 27 x 20 cm.

Cote archives communales : FF 2


209 E DEPOT 56

Nomination du syndic Dominique Labarthe dit Dodon pour, au nom de la communauté, emprunter et payer

diverses dettes • 7 novembre 1610

Il est fait référence au procès contre Campan au sujet de la montagne de Transport.




209 E DEPOT 66

Convocation des consuls à comparaître devant la Cour du Parlement de Toulouse "pour répondre de

rébellion" • 1622




209 E DEPOT 67

Police, sorciers-sorcières : délibération • 1643

Description physique : Un double feuillet 24 x 18 cm.



209 E DEPOT 56

Contentieux avec la communauté de Barrancoueu et celle d'Arreau au sujet du partage des montagnes • 1717-

1777

Nombre d'éléments : 7 p.


209 E DEPOT 2

› Cultes, instruction publique, assistance publique

Couverture d'un livre d'obligations en faveur de l'église de Grézian • [ca 1600]

Contenant acte de syndicat des habitants de Guchan (1er mai 1558).


Cote archives communales : GG 9


209 E DEPOT 68

Affaires relatives à l'église • 1616-1770




209 E DEPOT 57

Comptes des marguilliers • 1667-1763




209 E DEPOT 57

Assistance publique (santé, mendicité) • 1770-1778


Description physique : Une liasse papier manuscrit et imprimé.



209 E DEPOT 57

›› Registres paroissiaux

Baptêmes, mariages et sépultures • 1623-1679

Description physique : Registre 26 x 19,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.



209 E DEPOT 3

Baptêmes, mariages et sépultures; • 1680-1724




209 E DEPOT 4





209 E DEPOT 5


Description physique : Registre 26 x 19,5 x 2cm ; couverture cartonnée avec dos peau.



209 E DEPOT 6

Baptêmes, mariages et sépultures (1768-1789) et naissances, mariages et décès (1790-1792) • 1768-1792




209 E DEPOT 7

› Agriculture, industrie, commerce

Agriculture • 1757-1781


Cote archives communales : HH 1


209 E DEPOT 58

Orge, blé et avoine, vente : rôle (s.d.), cahier (1622) • 1622

Description physique : Un cahier 26 x 18,5 cm folioté par nos soins de 1 à 9, et deux pièces papier.



209 E DEPOT 58

Industrie • 1658-1779




209 E DEPOT 58


Moulins • 1659-1781

Contient les comptes du moulin.




209 E DEPOT 58

Commerce • 1700-1789




209 E DEPOT 58

› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et

plans)

Documents de particuliers • 1624-1752


Cote archives communales : II 1


209 E DEPOT 59

Brouillons, documents incomplets • XVIIe-XVIIIe

Cote archives communales : II 2


209 E DEPOT 59

Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 12

Archives postérieures à 1790

› Administration générale de la commune

›› Conseil municipal

Registre de délibérations du Conseil général de la commune de Grézian • An III-an V

Description physique : Un cahier papier 24 x 18 x 0,5 cm, folioté par nos soins1-18

Cote archives communales : 1 D 6


209 E DEPOT 60

Registre de délibérations • An VIII-1835

Description physique : Registre 25 x 19 x 2 cm ; couverture peau ; folioté par nos soins de 1 à 72.



209 E DEPOT 8

Registre de délibérations • 1838-1851

Description physique : Registre 37 x 24,5 x 1 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; comportant trois

feuilles dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 51 ; feuille complémentaire insérée entre la page

initiale de la couverture et la première feuille.



209 E DEPOT 9

Registre de délibérations et autres enregistrements • 1851-1855

Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comprenant sept feuilles

dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 51 ; feuilles complémentaires insérées entre la couverture

initiale et la première feuille, entre la sixième et la septième feuille, entre les folios 9 et 10.



209 E DEPOT 10


Description physique : Registre 35 x 22,5 x 3 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; comprenant une

page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 123 ; feuille complémentaire insérée entre les folios 93 et 94.



209 E DEPOT 11


Description physique : Registre 30,5 x 20 x 3 cm ; couverture peau avec coins et dos peau ; comprenant une page

de titre puis pagination d'origine de 1 à 17 puis par nos soins de 18 à 280 ; feuille complémentaire insérée entre

les folios 124 et 125.



209 E DEPOT 12

›› Administration de la commune

Inventaire des archives • 1871-1884


209 E DEPOT 13

›› Contentieux et assurances


Contentieux, mémoire à rédiger : correspondance de Jean Féraud • XIXe



209 E DEPOT 14

Procès entre la commune et des habitants concernant l'appartenance de terrains, d'arbres, la suppression

d'un canal ainsi qu'avec la commune de Lançon au sujet des limites communales et celle d'Ancizan

concernant une extraction de sable • 1819-1923


209 E DEPOT 14

› Etat civil

›› Registres d'état civil

Naissances, mariages et décès • 1793-1797

Description physique : Registre 25,5 x 20 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.


Cote archives communales : 1 E 1

209 E DEPOT 15


Description physique : Registre 28 x 22 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.



209 E DEPOT 16


Description physique : Registre 26 x 18,5 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.



209 E DEPOT 17


Description physique : Registre 26 x 19 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.



209 E DEPOT 18

Naissances • 1841-1864

Description physique : Registre 26 x 19 x 1,5 cm ; couverture cartonnée.



209 E DEPOT 32

Mariages • 1841-1864

Description physique : Registre 26 x 18,5 x 1 cm ; couverture cartonnée.



209 E DEPOT 33

Décès • 1841-1864

Description physique : Registre 26 x 19 x 1 cm ; couverture cartonnée.



209 E DEPOT 34


› Population, économie sociale, statistique

›› Population

Dénombrement de la population : listes nominatives (1881, 1886, 1891, 1896) • 1891-1896

Cote archives communales : 1 F 1

209 E DEPOT 19

Mouvements de la population • 1886-1896


209 E DEPOT 20

›› Agriculture

Déclaration de récolte et de grains, état du bétail, réquisition • 1793-1794



209 E DEPOT 61

›› Statistique générale

Statistiques de population • 1897-1906


209 E DEPOT 20

› Contributions, administrations financières

›› Impôts directs

Droit de marque des cuirs : lettres patentes du roi • 24 mars 1790

Description physique : Document imprimé.

Cote archives communales : 1 G 4


209 E DEPOT 62

Impositions dans les provinces de Navarre, du Nébouzan et des Quatre-Vallées : proclamation du roi • 25

avril 1790

Description physique : Affiche imprimée 53,5 x 43 cm.



209 E DEPOT 63

Livre des mutations de propriétés • 1919-1929

Description physique : Registre 38 x 25 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.


209 E DEPOT 21

Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres • 1850-

1916


209 E DEPOT 22

Matrice des propriétés bâties • 1911-1933




209 E DEPOT 35

› Affaires militaires

›› Recrutement

Tableaux de recensement des jeunes gens (1851-1898) ; tableaux de recensement des classes (1883-

1899) ; relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune (1873-1877) ; affiches du tableau de

recensement (1855-1900) • 1855-1900

Cote archives communales : 1 H 1

209 E DEPOT 23

›› Garde nationale et sapeurs-pompiers

Garde nationale sédentaire, logement et cantonnement des troupes, tableau de recensement de l'armée

territoriale, tableau de recensement de la garde nationale mobile, ordres de route, élections des officiers

et sous-officiers de la garde • 1866-1898

Cote archives communales : 3 H 1

209 E DEPOT 23

› Elections et personnel

›› Elections

Listes des électeurs • 1880-1900

Cote archives communales : 1 K 1

209 E DEPOT 24

Résultats des élections : législatives (1889-1893), Conseil d'arrondissement (1883-1901), municipales

(1870-1896) • 1870-1901

Cote archives communales : 1 K 2

209 E DEPOT 24

› Finances de la commune

›› Comptabilité

Budgets et chapitres additionnels (1840-1900) ; comptes administratifs (1871-1900) • 1840-1900

Cote archives communales : 1 L 1

209 E DEPOT 25

Comptes de gestion • 1826-1878


209 E DEPOT 26

›› Revenus et charges de la commune

Reçu d'honoraire • 1799



209 E DEPOT 26

Situation financière, recettes et dépenses • 1870-1899


209 E DEPOT 26


› Edifices communaux, monuments et établissements

publics

›› Edifices publics

Projet de construction d'une remise à l'emplacement de l'ancienne mairie • 1897-1898

Cote archives communales : 1 M 1

209 E DEPOT 27

›› Edifices du culte et cimetières

Maison presbytérale : réparations, travaux • 1854-1948


209 E DEPOT 27

›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de

sciences et d'art

Maison d'école, projet de construction (1846-1890) ; travaux [1960-1980] • 1846-[1980]


209 E DEPOT 27

› Biens communaux, terres, bois, eaux

›› Gestion des biens communaux

Achats et ventes de terrains, usurpations de lopins de terre, cantons défensables, produits non soumis au

régime forestier • 1816-1908

Cote archives communales : 1 N 1

209 E DEPOT 28

›› Bois

Exploitation de la coupe de bois, ventes d'arbres, délimitation partielle entre les forêts communales de

Lançon, Gouaux et Grézian • 1870-1901


209 E DEPOT 28

›› Exploitation des eaux par la commune

Construction de fontaines (1873-1897) ; location d'une carrière de pierre (1871-1899) • 1871-1899


209 E DEPOT 28

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime

des eaux

›› Travaux publics et voirie

Chemins vicinaux : travaux, entretien, alignements • 1838-1902

Cote archives communales : 1 O 1


209 E DEPOT 29

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

Chemins de fer d'intérêt local : projet et demande en concession de Lannemezan à Arreau (1877) et

d'Auch à Lannemezan (1905) • 1877-1905


209 E DEPOT 29

›› Navigation et régime des eaux

Moulin à farine : vente (1791, 1813) ; canal de la Neste : règlementation de la prise d'eau destinée à

l'exploitation des usines existantes et à l'arrosage des propriétés (1864-1908) • 1791-1908


Ancienne cote 1 : E 830

209 E DEPOT 29

› Cultes

›› Culte catholique

Reçu du curé de Grézian pour le paiement des congrues • 27 janvier 1791

Cote archives communales : 1 P 1


209 E DEPOT 64

› Assistance et prévoyance

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance

Enfants trouvés : correspondance de la commune de Guchan • 30 messidor an II

Cote archives communales : 5 Q 1


209 E DEPOT 65

› Instruction publique, sciences, lettres et arts

›› Instruction publique

Registres d'appel journalier • 1969-1973

Cote archives communales : 1 R 1

209 E DEPOT 30

Statistiques de l'enseigenement et de l'éducation, situation de l'école : questionnaire • 1970


209 E DEPOT 31

Instituteur, institutrice, demande de congés maladie, maternité, instructions • 1971


209 E DEPOT 31

Elèves, liste des ayants droit aux fonds scolaires à l'allocation scolaire (1952-1972) ; demande

d'inscription à l'école (1970) ; bulletin d'adhésion l'assurance scolaire (1971) • 1952-1971


209 E DEPOT 31


Fournitures scolaires, acquisition de matériel • 1970


209 E DEPOT 31

Tables

Table des matières 20

Table des matières

Introduction ............................................................................................................................................................................................................................................. 2

Archives communales déposées de Grézian ................................................................................................................................................................... 3

Cotes extrêmes .................................................................................................................................................................................................................... 3

Nombre d'unités de niveau bas .................................................................................................................................................................................. 3

Origine ..................................................................................................................................................................................................................................... 3

Modalités d'entrée ............................................................................................................................................................................................................ 3

Informations sur l’évaluation ...................................................................................................................................................................................... 3

Accroissements ................................................................................................................................................................................................................... 3

Mode de classement ......................................................................................................................................................................................................... 3

Statut juridique ................................................................................................................................................................................................................... 3

Communicabilité ................................................................................................................................................................................................................ 3

Conditions d'utilisation................................................................................................................................................................................................... 3

Langue des unités documentaires ............................................................................................................................................................................. 3

Sources internes ................................................................................................................................................................................................................. 3

Bibliographie ....................................................................................................................................................................................................................... 3

Descripteur thesaurus ..................................................................................................................................................................................................... 3

Descripteur organisme ................................................................................................................................................................................................... 3

Descripteur géographique ............................................................................................................................................................................................. 4

Rédacteur de la description .......................................................................................................................................................................................... 4

Informations sur la description .................................................................................................................................................................................. 4

Date de création description ........................................................................................................................................................................................ 4

Date de mise à jour description .................................................................................................................................................................................. 4

Corps de l'inventaire ............................................................................................................................................................................................................................ 5

Archives antérieures à 1790 .................................................................................................................................................................................................. 6

› Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale ........................................................................................ 6

› Administration communale ....................................................................................................................................................................................... 6

› Finances et impôts .......................................................................................................................................................................................................... 6

›› Finances ........................................................................................................................................................................................................................ 6

›› Cadastre ........................................................................................................................................................................................................................ 7

›› Impositions ................................................................................................................................................................................................................. 7

› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................................................................................... 8

› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................... 8

› Justice et police ................................................................................................................................................................................................................ 9

› Cultes, instruction publique, assistance publique ........................................................................................................................................... 9

›› Registres paroissiaux .......................................................................................................................................................................................... 10

› Agriculture, industrie, commerce ........................................................................................................................................................................ 10

› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) .................................................................................................................. 11

Archives postérieures à 1790 ............................................................................................................................................................................................. 12

› Administration générale de la commune ......................................................................................................................................................... 12

›› Conseil municipal .................................................................................................................................................................................................. 12

›› Administration de la commune...................................................................................................................................................................... 12

›› Contentieux et assurances ................................................................................................................................................................................ 12

› Etat civil ............................................................................................................................................................................................................................ 13

›› Registres d'état civil ............................................................................................................................................................................................ 13

› Population, économie sociale, statistique ........................................................................................................................................................ 14

›› Population ................................................................................................................................................................................................................ 14

›› Agriculture ............................................................................................................................................................................................................... 14

›› Statistique générale ............................................................................................................................................................................................. 14

› Contributions, administrations financières .................................................................................................................................................... 14

›› Impôts directs ......................................................................................................................................................................................................... 14

› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................ 15

›› Recrutement ............................................................................................................................................................................................................ 15

Table des matières 21

›› Garde nationale et sapeurs-pompiers ........................................................................................................................................................ 15

› Elections et personnel ............................................................................................................................................................................................... 15

›› Elections .................................................................................................................................................................................................................... 15

› Finances de la commune .......................................................................................................................................................................................... 15

›› Comptabilité ............................................................................................................................................................................................................ 15

›› Revenus et charges de la commune ............................................................................................................................................................. 15

› Edifices communaux, monuments et établissements publics ................................................................................................................ 16

›› Edifices publics ...................................................................................................................................................................................................... 16

›› Edifices du culte et cimetières ........................................................................................................................................................................ 16

›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art ................................................................................... 16

› Biens communaux, terres, bois, eaux ................................................................................................................................................................. 16

›› Gestion des biens communaux ....................................................................................................................................................................... 16

›› Bois .............................................................................................................................................................................................................................. 16

›› Exploitation des eaux par la commune ...................................................................................................................................................... 16

› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ........................................................................................................... 16

›› Travaux publics et voirie ................................................................................................................................................................................... 16

›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ............................................................................................................. 17

›› Navigation et régime des eaux ....................................................................................................................................................................... 17

› Cultes ................................................................................................................................................................................................................................. 17

›› Culte catholique ..................................................................................................................................................................................................... 17

› Assistance et prévoyance ......................................................................................................................................................................................... 17

›› Application des lois d'assistance et de prévoyance ............................................................................................................................. 17

› Instruction publique, sciences, lettres et arts ................................................................................................................................................ 17

›› Instruction publique ............................................................................................................................................................................................ 17

Tables ....................................................................................................................................................................................................................................................... 19

Table des matières ................................................................................................................................................................................................................... 20

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