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Département de l’Essonne, commune de
Bouville
Plan local d’urbanisme POS approuvé par arrêté préfectoral le 13 septembre 1978 1ère révision approuvée le 7 décembre 1983 2e révision approuvée le 19 septembre 1994, mis à jour 27 mars 1995 1ére modification approuvée le 13 octobre 1997, 2e modification approuvée le 19 décembre 2011 Prescription de l’élaboration la révision du Plu le 16 mars 2015 Projet de Plu arrêté le 11 septembre 2017 Projet de Plu approuvé le 25 juin 2018
Vu pour être annexé à la délibération du conseil
municipal du 25 juin 2018
approuvant le plan local
d'urbanisme de la commune de Bouville
Le maire,
Ginette Renault
Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire
Date :
4 juin 2018
Phase :
Approbation
Pièce n° :
0
Mairie de Bouville, rue de la Mairie (91880) Tél : 01 64 95 80 12 / courriel : [email protected]
agence Gilson & associés Sas, urbanisme et paysage 2, rue des Côtes, 28000 Chartres / courriel : [email protected]