Université sidi Mohamed ben Université sidi Mohamed ben AbdallahAbdallah École supérieure de technologie École supérieure de technologie Fès Fès

Exposé sous théme :l’Organisation Mondial de Exposé sous théme :l’Organisation Mondial de CommerceCommerce

Réalisé par :Sarah ALAMARI.Hajar JABER.Fatima zohra SNHAJI.Fatima zohra ELFANCH.

Encadrépar: Mme.Abdlaoui.

Année universitaire 2009/2010département:GAIdépartement:GAI

Introduction:Introduction:

Plan:Plan: Introduction.Introduction. le passage du GAT à l’OMC.le passage du GAT à l’OMC. Qu’est ce que l’OMC. Qu’est ce que l’OMC. Structure de l’OMC.Structure de l’OMC. Règlement des différendsRèglement des différends Maroc et l’OMC .Maroc et l’OMC .

opportunités d’adhésion.opportunités d’adhésion. Risques d’accompagnement. Risques d’accompagnement.

Le passage du GATT a Le passage du GATT a l’OMC.l’OMC.

Les deux principes du GATT

Un principe de réciprocité 

un principe de non

discrimination

les cycles de négociations les cycles de négociations commerciales multilatérales de commerciales multilatérales de 1947 à 19931947 à 1993

Cycles Cycles datesdates membresmembres DécisionsDécisions1er cycle : 1er cycle : GenèveGenève

octobre octobre 1947 1947

23 pays 23 pays 104 104 accords de accords de réduction réduction des droits des droits de douanede douane

2ème 2ème cycle : cycle : Annecy Annecy

avril - août avril - août 1949 1949

33 pays 33 pays 147 147 accords de accords de réduction réduction des droits des droits de douanede douane

GenèveGenève janvier - janvier - mai 1956 mai 1956

22 22 pays pays

Réduction des Réduction des droits de douanedroits de douaneenviron 60 environ 60 nouvelles nouvelles concessions concessions tarifairestarifaires(le Japon a accédé (le Japon a accédé au GATT en 1955) au GATT en 1955)

Dillon Dillon RoundRound

septembrseptembre 1960 - e 1960 - juillet juillet 1962 1962

35 35 pays pays

49 accords 49 accords bilatéraux de bilatéraux de réduction des réduction des droits de douanedroits de douane

Kennedy Kennedy RoundRound

mai 1964 mai 1964 - juin - juin 1967 1967

48 pays 48 pays - Réduction - Réduction des droits de des droits de douane de douane de 35 %35 %

Tokyo Tokyo (ou (ou Nixon) Nixon) Round Round

septembrseptembre 1973 - e 1973 - avril avril 1979 1979

99 pays 99 pays - Réduction - Réduction des des protections protections tarifaires de tarifaires de 34 %34 %- Mesures non - Mesures non tarifairestarifaires

Uruguay Uruguay Round Round

septembrseptembre 1986 - e 1986 - avril avril 1994 1994

125 pays 125 pays - Réduction des - Réduction des droits de droits de douanedouane- Mesures non - Mesures non tarifairestarifaires- Préférences - Préférences commerciales commerciales pour les pays en pour les pays en développement.développement.

- Création de - Création de

l'OMCl'OMC

Est-ce qu’un oiseau?est-Est-ce qu’un oiseau?est-ce qu’un avion?ce qu’un avion?

L’OMC n’est pas un superman.L’OMC n’est pas un superman.

C'est avant tout un cadre C'est avant tout un cadre de négociationde négociation

L'L'OMCOMC est le fruit de est le fruit de négociations négociations et tout et tout ce qu'elle fait est le résultat de ce qu'elle fait est le résultat de négociations.négociations. Les travaux menés Les travaux menés actuellement par l'actuellement par l'OMCOMC découlent en découlent en majeure partie des majeure partie des négociationsnégociations qui se qui se sont tenues de 1986 à 1994, dénommées sont tenues de 1986 à 1994, dénommées le Cycle d'Uruguay, et de le Cycle d'Uruguay, et de négociationsnégociations antérieures qui ont eu lieu dans le cadre antérieures qui ont eu lieu dans le cadre de l'Accord général sur les tarifs douaniers de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT). L'et le commerce (GATT). L'OMC OMC accueille accueille actuellement de nouvelles actuellement de nouvelles négociationsnégociations, , dans le cadre du “Programme de Doha dans le cadre du “Programme de Doha pour le développement” lancé en 2001. pour le développement” lancé en 2001.

Elle aide à régler les Elle aide à régler les différents:différents:

Qu'est-ce que l'OMC?Qu'est-ce que l'OMC? L'Organisation mondiale du commerce L'Organisation mondiale du commerce

(OMC) est la seule organisation (OMC) est la seule organisation internationale qui s'occupe des règles internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce entre les pays. régissant le commerce entre les pays. Au cœur de l'Organisation se trouvent Au cœur de l'Organisation se trouvent les Accords de l'OMC, négociés et les Accords de l'OMC, négociés et signés par la majeure partie des signés par la majeure partie des puissances commerciales du monde et puissances commerciales du monde et ratifiés par leurs parlements. Le but ratifiés par leurs parlements. Le but est d'aider les producteurs de est d'aider les producteurs de marchandises et de services, les marchandises et de services, les exportateurs et les importateurs à exportateurs et les importateurs à mener leurs activités.mener leurs activités.

FICHE SIGNALETIQUE FICHE SIGNALETIQUE  SiègeSiège:: Genève, Suisse Genève, Suisse

Créée leCréée le:: 1er janvier 1995 1er janvier 1995Créée parCréée par:: les négociations du Cycle d'Uruguay (1986- les négociations du Cycle d'Uruguay (1986-1994)1994)Nombre de membresNombre de membres:: 153 pays au 23 juillet 2008 153 pays au 23 juillet 2008 BudgetBudget:: 189 millions de francs suisses pour 2009 189 millions de francs suisses pour 2009Effectif du SecrétariatEffectif du Secrétariat:: 625 personnes 625 personnesDirectionDirection:: Pascal Lamy (Directeur général) Pascal Lamy (Directeur général)

FonctionsFonctions:: • • Administration des accords commerciaux de l'OMC Administration des accords commerciaux de l'OMC

• Cadre pour les négociations commerciales • Cadre pour les négociations commerciales • Règlement des différends commerciaux • Règlement des différends commerciaux • Suivi des politiques commerciales nationales • Suivi des politiques commerciales nationales • Assistance technique et formation pour les pays en • Assistance technique et formation pour les pays en développement développement • Coopération avec d'autres organisations • Coopération avec d'autres organisations internationales internationales

les principes de l’OMCles principes de l’OMC

Principes fondamentaux de l’OMC

Principe de non discrimination

Abaissement des droits de douane

Suppression des restrictions quantitatives Interdiction du dumping

La structure de l’OMC:La structure de l’OMC:

La structure de l’OMC est La structure de l’OMC est pyramidale et comporte pyramidale et comporte quatre niveaux :quatre niveaux :

LLaa Conférence ministérielleConférence ministérielle

CConseil général.onseil général.

TTrois autres organes principauxrois autres organes principaux

Des Comités.

Les Etats membres de Les Etats membres de l’OMCl’OMC- Organisation des Nations unies (ONU)- Organisation des Nations unies (ONU)

- Banque mondiale- Banque mondiale- Conférence des Nations unies sur le - Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement commerce et le développement (CNUCED)(CNUCED)- Fonds monétaire international (FMI)- Fonds monétaire international (FMI)- Organisation des Nations unies pour - Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)l'alimentation et l'agriculture (FAO)- Organisation mondiale de la propriété - Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)intellectuelle (OMPI)- Organisation de coopération et de - Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)développement économiques (OCDE)

Règlement des différendsRèglement des différends

Un différend naît lorsqu’un pays Un différend naît lorsqu’un pays adopte une mesure de politique adopte une mesure de politique commerciale ou d’autre nature commerciale ou d’autre nature qui est considérée par un ou qui est considérée par un ou plusieurs autres membres de plusieurs autres membres de l’OMC comme une violation des l’OMC comme une violation des accords de l’OMC ou un accords de l’OMC ou un manquement aux obligations.manquement aux obligations.

Première étape: les Première étape: les consultationsconsultations (jusqu’à (jusqu’à 60 jours60 jours). ). Avant de prendre d’autres Avant de prendre d’autres mesures, les parties au différend mesures, les parties au différend doivent discuter entre elles pour doivent discuter entre elles pour savoir si elles peuvent arriver à savoir si elles peuvent arriver à s’entendre. Si ces discussions s’entendre. Si ces discussions n’aboutissent pas, elles peuvent n’aboutissent pas, elles peuvent aussi demander au Directeur aussi demander au Directeur général de l’OMC d’intervenir général de l’OMC d’intervenir comme médiateur ou de toute comme médiateur ou de toute autre manière.autre manière.

2ème étape : le panel Si la consultation a échoué, les Si la consultation a échoué, les

parties se mettent d’accord sur les parties se mettent d’accord sur les trois membres du panel choisis par trois membres du panel choisis par les membres de l’OMC. Les parties les membres de l’OMC. Les parties présentent leurs soumissions au présentent leurs soumissions au panel ; elles peuvent faire des panel ; elles peuvent faire des observations sur le rapport observations sur le rapport intérimaire. Le panel présente ses intérimaire. Le panel présente ses conclusions qui sont adoptées par conclusions qui sont adoptées par tous les membres de l’OMC au sein tous les membres de l’OMC au sein de l’Organe de règlement des de l’Organe de règlement des différends. Pour refuser les différends. Pour refuser les conclusions d’un panel il faut obtenir conclusions d’un panel il faut obtenir l’accord de tous les membres de l’accord de tous les membres de l’OMC, ce qui rend l’adoption des l’OMC, ce qui rend l’adoption des conclusions quasi automatique.conclusions quasi automatique.

3ème étape : mise en œuvre des conclusionsLes parties appliquent les décisions du Les parties appliquent les décisions du

panel ou peuvent faire appel, elles panel ou peuvent faire appel, elles saisissent alors l’Organe d’appel composé saisissent alors l’Organe d’appel composé de sept membres permanents qui sont des de sept membres permanents qui sont des personnalités indépendantes. Les personnalités indépendantes. Les conclusions de l’Organe d’appel sont conclusions de l’Organe d’appel sont automatiquement adoptées. La mise en automatiquement adoptées. La mise en œuvre des conclusions doit se faire dans œuvre des conclusions doit se faire dans un délai raisonnable, qui est défini par un délai raisonnable, qui est défini par arbitrage, s’il y a désaccord entre les arbitrage, s’il y a désaccord entre les parties ; celles ci informent l’ORD des parties ; celles ci informent l’ORD des étapes de la mise en conformité. étapes de la mise en conformité.

Maroc et OMCMaroc et OMCLe 15 avril 1994 à Marrakech ,plus de 100 Le 15 avril 1994 à Marrakech ,plus de 100

ministres ont signé l’accord instituant ministres ont signé l’accord instituant l’Organisation Mondiale de Commerce qui l’Organisation Mondiale de Commerce qui remplace le GATT (accord Général sur les remplace le GATT (accord Général sur les tarifs douaniers et le commerce .tarifs douaniers et le commerce .

La première fonction de cette organisation est La première fonction de cette organisation est d’assurer la mise en œuvre des résultat des d’assurer la mise en œuvre des résultat des négociations du GATT sur le calendrier des négociations du GATT sur le calendrier des désarmements tarifaires et non tarifaires .elle désarmements tarifaires et non tarifaires .elle va permettre la tenue de négociations va permettre la tenue de négociations permanentes .des réunions ministérielles tous permanentes .des réunions ministérielles tous les deux ans permettront de vérifier l’état de les deux ans permettront de vérifier l’état de mise en œuvre des accords. Les membres de mise en œuvre des accords. Les membres de l’organisation qui ne respecteront pas ces l’organisation qui ne respecteront pas ces accords seront sanctionnés.accords seront sanctionnés.

Opportunités offertes au Maroc Opportunités offertes au Maroc par son adhésion:par son adhésion:

Renforcement du croissance Renforcement du croissance et dynamisme économique.et dynamisme économique.

Compétitivité des entreprises Compétitivité des entreprises nationales grâce a la nationales grâce a la concurrenceconcurrence

Diversification des choix pour Diversification des choix pour le consommateurle consommateur

Une grande mobilité des Une grande mobilité des facteurs de production.facteurs de production.

Risques réels posés par Risques réels posés par cette adhésion?cette adhésion?

Marginalisation de l’économie Marginalisation de l’économie localelocale

Perte de rente de Perte de rente de situation pour l’industrie situation pour l’industrie Marocaine.Marocaine.

OMC et la crise actuelle?!OMC et la crise actuelle?!

Faillite de l’OMC et de Faillite de l’OMC et de libre échange.libre échange.

Misère et famine au sud Misère et famine au sud

Précarité et chômage au nordPrécarité et chômage au nord

Inégalités et malaise social Inégalités et malaise social partout.partout.

Le commerce contre le climatLe commerce contre le climat

Empêchement de souveraineté Empêchement de souveraineté alimentaire.alimentaire.

Aggravation du crise alimentaire.Aggravation du crise alimentaire. Renforcement d’agro-buisnesse Renforcement d’agro-buisnesse

et appauvrissement des petits et appauvrissement des petits paysans.paysans.

Le Titanic vous tente?Le Titanic vous tente?