Enfants non accompagnés et séparés au Canada : Questions de réétablissement,

classification du risque

Myriam Denov, PhDUniversité McGill

Catherine Bryan, M.S.S.Université Dalhousie

Michéal MontgomeryInternational Institute for Child Rights and Development

Simon AtemChercheur concernant les mineurs

et les jeunes non accompagnés

Exposé d’aujourd’hui 

Introduction à la question des enfants non accompagnés et séparés au Canada

Aperçu du projet de recherche

Points saillants des objectifs et des attentes en matière de réétablissement en ce qui concerne les enfants non accompagnés et séparés

Analyse des expériences vécues par les enfants non accompagnés et séparés, telles que décrites par les jeunes eux-mêmes et ceux qui travaillent le plus étroitement avec eux Classification du risque

Analyse des répercussions de ces expériences

Suggestions offertes en matière de politique

Introduction sur la question des enfants non accompagnés et séparés

Qui sont les enfants non accompagnés ou séparés?Définitions

Enfants et jeunes

Selon la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant, un enfant « s’entend de tout être humain âgé de moins de 18 ans ».

Selon la définition de l’ONU, un jeune est une personne de 15 à 24 ans.

Enfants et jeunesLimites des définitions

• Très variables• Dépendent de l’environnement

socioculturel• Nombre de jeunes qui arrivent

au Canada ne connaissent peut-être pas leur âge exact

• Engagés dans des rôles d’adulte – fournisseurs de soins, doivent répondre aux besoins des frères et sœurs plus jeunes

Définitions

Enfants non accompagnés et séparés

Selon le HCR, un enfant séparé s’entend de « toute personne de moins de 18 ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt en vertu de la législation nationale et qui a été séparé de ses deux parents ou de la personne qui était initialement chargée, selon la loi ou la coutume, de subvenir à ses besoins ».

Citoyenneté et Immigration Canada définit un enfant non accompagné comme une personne de moins de 18 ans qui n’est pas accompagnée des deux parents ou d’un adulte qui en est légalement responsable.

Non accompagné ou séparé?Préoccupations pratiques et conséquences

Au Canada, ces termes sont souvent utilisés de façon différente et interchangeable par diverses institutions.

Ce qui a des répercussions…• Sur les données disponibles • Sur l’identification des enfants à la frontière et par les agences• Sur la prestation des services

Pourquoi les enfants demandent-ils l’asile?

Les enfants deviennent mobiles souvent pour les mêmes raisons que les adultes.• Persécution fondée sur la race,

la religion, la nationalité, l’appartenance à un groupe social, l’affiliation politique

Raisons spécifiques à leur statut en tant qu’enfants et jeunes• Séparation de la famille• Persécution fondée sur l’âge• Abus des enfants• Persécution fondée sur le sexe• Conscription forcée• Trafic et passage de migrants

Données démographiques canadiennes Entre 2000 et 2004 (d’après les données de CIC)

Des quelque 18 millions de réfugiés de par le monde, 2 % à 5 % sont des enfants non accompagnés et séparés

Enfants non accompagnés

1 087 Âge moyen de 15,2 ans 39,1 % filles En majorité du Sri Lanka, de la

Chine et du Burundi

Enfants séparés

1 683 Âge moyen de 15,3 ans 50,7 % filles En majorité, du Sri Lanka, de la

Somalie et de la Colombie

Pour les deux groupes d’enfants : 52 % avaient 16 ou 17 ans; 30 %, entre 11 et 15 ans, et 18 %, entre 0 et 10 ans

Connaissances des données démographiques canadiennes

Entre 1993 et 2003, le nombre d’enfants non accompagnés et séparés entrant au Canada a quadruplé (Bhabha, 2003).

Pourquoi cette augmentation d’enfants non accompagnés et séparés?

1) La nature changeante de la guerre

2) Les familles ont l’impression que ces enfants risquent moins d’être dépistés aux contrôles de l’immigration.

3) Une plus grande facilité de voyager et le discours sur les droits des enfants ont fait qu’un nombre modeste, mais croissant d’enfants peuvent choisir de chercher de nouvelles perspectives ailleurs.

4) Enfants prêts à aider ou « éclaireurs » pour assurer une voie d’immigration pour les familles.

Politique applicable

Convention de l’ONU relative aux droits de l’enfant (1989) Articles 22.1, 22.2 : Asile et réunification des familles Article 37 : Relatif à la détention

Convention de l’ONU relative au statut des réfugiés (1989) Concernant le principe de l’unité de la famille

HCR – Notes sur les politiques et procédures à appliquer dans le cas des enfants non accompagnés en quête d’asile (1997)

Directives sur les enfants qui revendiquent le statut de réfugié : Questions relatives à la preuve et à la procédure (CISR 1996) Intérêt supérieur de l’enfant

Aperçu du projet de recherche

Motifs à l’origine du projet de recherche • Les réalités vécues par les enfants non accompagnés au Canada

Projet pilote  • Financé par le CRDI et McGill

Objectifs • Examiner les expériences de réétablissement à court et à long termes des

enfants non accompagnés/séparés au Canada, ainsi que les problèmes psychosociaux qu’ils doivent affronter après leur arrivée.

• Participer à la préparation/l’amélioration d’une politique et de programmes axés sur la protection et l’intégration des enfants non accompagnés/séparés au Canada.

Échantillon de l’étude 24 participants (jusqu’à maintenant)

7 enfants non accompagnés et séparés

(5 garçons et 2 filles)

Jeunes provenant du Soudan, de l’Éthiopie, de l’Afghanistan, du Kenya et du Congo

17 intervenants6 Colombie-Britannique

7 Québec

1 Manitoba

1 Ontario

2 É.-U.

De quelle façon ces jeunes sont-ils arrivés au Canada?

• Non accompagnés• Entraide universitaire mondiale Canada• Pris en charge par le gouvernement

Méthode

Entrevues qualitatives avec un petit échantillon d’intervenants et de jeunes : l’objet est d’obtenir une « description brute » et de l’approfondir.

Protocole d’entrevue préparé par l’équipe de recherche, qui comptait un jeune réfugié séparé

Que signifie le réétablissement pour un jeune réfugié non accompagné/séparé?

Tous les jeunes interviewés ont déclaré que leur objectif principal était d’étudier. Selon les intervenants participant, c’était les sentiments de la majorité des jeunes avec lesquels ils avaient travaillé.

Ce qu’il y a de mieux, dans la vie au Canada, vous savez, ce sont les études. (Jeune garçon, C.-B.)

Sécurité – la possibilité de se sentir en sécurité, protégé, libre de poursuivre divers intérêts, passe-temps et options.

Ce que j’admire vraiment ici, c’est que les gens ont des périodes de tranquillité pour eux-mêmes, les gens lisent, pas tous, mais s’ils le veulent, ils lisent. Oui, la liberté – c’est-à-dire l’argent ne peut pas l’acheter – c’est la seule chose que j’ai pu gagner sans obtenir de statut conventionnel. Le simple fait d’être ici, par lui-même, donne automatiquement cette liberté. (Jeune garçon, AB)

Un profond besoin d’être aimé, compris et accepté.

En majorité, les cas sont tragiques parce que tous ces jeunes ont besoin d’un parent, qu’ils le sachent ou non. (Intervenant de sexe masculin, C.-B.)

Contexte déterminant

Comme les autres migrants, les enfants non accompagnés et séparés n’arrivent pas dans un contexte neutre sur le plan idéologique.

Aide à l’enfance Contrôle d’immigration et sécurité (Shamir, 2005)

La plupart [des gens] sont des produits d’Hollywood, des produits de l’ONU, un produit des médias [et] c’est ainsi qu’on nous perçoit. Je suis ici, mais on me perçoit par le biais de la télévision, de mon passeport et de mon accent. (Une jeune participant, AB)

Analyse des expériences des enfants non accompagnés et séparés au Canada

Même si les enfants non accompagnés et séparés suscitent une certaine sympathie en vertu de leur statut d’enfants, les participants ont mentionné que nombre d’échanges et de rapports étaient marqués par ce qui suit :

1. Discours antiréfugiés2. Discours antijeunes3. Racisme4. Discours de l’immigration

Dans chaque cas, il y a l’influence de l’âge et du sexe de l’enfant.

1. Le discours antiréfugiésEnfants éclaireurs et collusion

Les perceptions concernant les réfugiés tendaient à reposer sur des questions d’identité, de crédibilité ainsi que des craintes de contournement des méthodes légales d’immigration.

Je crois que « réfugié » est un mauvais mot… La société a une image du réfugié qui en fait un tricheur qui essaie simplement de resquiller, de profiter de ce merveilleux pays. (Intervenante)

Leur association avec des populations mondiales marginalisées Ils représentent un afflux potentiel d’autres réfugiés Leur capacité perçue de consentir à la fuite Leur statut de non-citoyens et de migrants non réguliers qui ont choisi de

contourner les moyens illicites d’immigration.

Le discours antiréfugiés

Perçus comme des « enfants éclaireurs »

• Cette perception présuppose un programme caché, étiquette l’enfant comme non digne de confiance et enlève de la légitimité à sa demande d’asile.

• Sert à transférer sur eux l’inquiétude généralisée quant à la migration non contrôlée.

Les enfants non accompagnés et séparés sont perçus comme des « agents rationnels », dont on pense qu’ils ont consenti à fuir.

Dans certains cas, [les enfants] reçoivent un statut. Dans d’autres cas, ils ne l’obtiennent pas parce qu’ils [les fonctionnaires de l’immigration] estiment que l’enfant peut consentir à la traite et, par conséquent, il n’a pas besoin de la protection du Canada. Ils ne sont pas

automatiquement acceptés parce que ce sont des enfants. (Intervenante)

2. Le discours antijeunesLa crainte des jeunes criminels

On classe les jeunes comme « à risque » dans un contexte socio-politique associant de plus en plus la jeunesse à la délinquance.

Les jeunes réfugiés n’ont pas besoin d’enfreindre la loi pour être définis comme des « criminels ».

Même si tous les jeunes peuvent être mis dans cette catégorie, les jeunes réfugiés sont particulièrement susceptibles de l’être.

Il y a eu, en ville, quelques cas où des enfants réfugiés ont fait quelque chose et ils ont été expulsés… Ou on dit simplement que les réfugiés causent des problèmes dans la ville. Il y a eu des coups de feu, il y a quelque temps, et on a dit « Ah! C’est un enfant réfugié », « Il ne devrait pas être dans notre pays ». C’est ainsi que les gens réagissent, il est facile de jeter le blâme sur quelqu’un. Ainsi, ce n’est pas simplement un étudiant, mais un étudiant réfugié ou un étudiant autochtone. Les gens classent l’affaire ainsi et alors, la société réagit en disant que toutes ces personnes sont mauvaises, par exemple toutes les bandes autochtones, toutes les bandes d’Africains. (Intervenante, Man.)

Le discours antijeunes

L’idée que les jeunes réfugiés sont potentiellement des criminels est souvent alimentée par les médias qui, en couvrant les crimes des jeunes marginalisés sur les plans ethnique ou socio-économique, ont en fait établi l’archétype du « jeune criminel ».

Dès l’instant où les policiers vous voient, si vous avez l’air d’un jeune, ils pensent que vous êtes vendeur de drogue ou un mauvais type. C’est ce que vous faites ici. Voilà pourquoi il ne fait pas bon être ici, la police rend les choses difficiles. Vous savez « tous les jeunes sont mauvais », mais on ne sait pas qui est mauvais, ni qui est bon, et ils sont censés le savoir. (Un jeune participant, Man.)

Cet archétype provoque et justifie les réactions de cynisme et de crainte à l’endroit des jeunes réfugiés qui sont ou non en conflit avec la loi.

Le discours antijeunes

Cela a d’énormes répercussions pour eux lorsqu’ils essaient de s’intégrer dans leurs nouvelles collectivités.

Lorsque j’ai raconté mon histoire à mon enseignant et ensuite, à mes autres collègues de classe, c’est alors qu’ils ont commencé à me connaître. Ils m’ont raconté qu’ils avaient d’abord cru que j’étais une mauvaise personne, que j’allais peut-être les voler, que j’allais peut-être leur faire quelque chose de mal. (Un jeune participant, Man.)

Genre et risque

De bien des façons, le sexe féminin sert à tempérer la classification de l’« identité à risque ».

Cela rend compte de l’idéologie canadienne normative sexospécifique concernant les enfants de sexe masculin et de sexe féminin.

Mon impression, c’est qu’on perçoit les filles comme étant un groupe beaucoup plus à risque d’être exploité ou de se trouver dans des situations délicates qui ne sont pas de leur « faute » [et] que les garçons sont perçus comme présentant des risques pour la société canadienne, ainsi que comme étant « à risque ». Par contre, je ne crois pas que les filles soient perçues comme étant à risque pour la société canadienne, elles sont davantage exposées au risque. (Intervenante de défense des droits)

Cette dynamique entre en jeu en matière de placement et de détention.

3. RacismeStéréotypes et discrimination

En plus des discours antiréfugiés et antijeunes, il y a une prise de position concernant les enfants non accompagnés et séparés, par opposition à la société civile canadienne « normative ».

Racisme et différence

Dans le cas des enfants non accompagnés et séparés, les marqueurs de différence comprennent habituellement l’âge, l’ethnicité et la langue.

Certaines personnes disent que je suis trop Africaine. Je ne sais pas pourquoi elles disent cela. Comment puis-je être trop Africaine? C’est ce que je suis, je ne puis être quelqu’un d’autre. (Une jeune participante, Qué.)

Les jeunes sont positionnés comme intrinsèquement incapables de répondre aux normes canadiennes d’hygiène, de moralité et d’intelligence.

Il y en a d’autres qui me rangent dans un stéréotype. Un Blanc salue un autre Blanc, en disant « Hé! Comment vas-tu? » et, se tournant vers moi, il dit « Hé! Ça va-t-y? » (en riant). J’en vois beaucoup comme cela; les gens pensent que je fume de l’herbe et je dirais que 85 % des gens de mon âge fument [de la marijuana], mais je n’en fume pas. Je ne suis ni un saint, ni quoi que ce soit d’autre, ce n’est simplement pas moi, mais pour eux automatiquement – ce n’est pas « Tu fumes? », mais plutôt « Quand est ce qu’on fume? » (Un jeune participant, Alb.)

Racisme et différence

Leur « différence intrinsèque » est encore accentuée par le message que les enfants non accompagnés et séparés reçoivent souvent le message que la conformité aux normes visuelles et linguistiques de la majorité facilitera leur intégration.

Je suis passé devant un juge, les cheveux longs et tressés… et il a littéralement fait un commentaire là-dessus. Et beaucoup de gens, même avant ma comparution au tribunal, me disaient : tu sais, tu devrais te couper les cheveux car lorsque tu comparaîtras au tribunal, les gens voient l’apparence… des choses comme cela, mais le juge riait de moi, vraiment. Il pensait que je lui manquais de respect. (Un jeune participant)

Contrôle d’immigration

Exemples de garantie de sécurité concernant les enfants non accompagnés et séparés :

• Utilisation des menottes• Utilisation de la détention

C’était un autre moment de choc. Je dirais que je m’attendais qu’il y ait des policiers, je n’attendais pas [de gentillesse] en prison. Je savais, à mon arrivée ici, que je devais passer par ce type de mécanisme. Je savais que je n’étais pas entré légalement… Ils m’ont arrêté et m’ont enchaîné, m’ont emmené en détention et m’y ont gardé 40 jours, jusqu’à ce que j’aie établi mon identité, que j’étais vraiment un jeune. (Un jeune participant)

L’utilisation des menottes et de la détention sont clairement des infractions aux diverses politiques et traités, notamment du HCR.

Synthèse

Les expériences des quatre types mentionnés par les participants ne se produisent pas isolément les unes des autres.

Elles agissent plutôt en tandem, se renforçant mutuellement.

Les attitudes défavorables sont légitimisées.

La discrimination et l’exclusion sont justifiées.

La combinaison : La combinaison bien-être des enfants/contrôle d’immigration cède au contrôle

d’immigration.

Ce que racontent les participants fait en définitive ressortir l’écart entre le discours politique concernant les droits des enfants et la pratique quotidienne.

Répercussions

Défis actuels :

• Incapacité d’avoir accès aux systèmes de soutien nécessaires• application inégale d’une province à l’autre

• Obstacles à l’emploi et au logement• Perspectives limitées d’autonomie/ou d’être un « enfant »• Conflits à l’école avec les pairs et les enseignants• Conflits avec la police (tant justifiés que non justifiés)• Intégration et culture• Isolement • Faible estime de soi

Défis actuels

Comme on le faisait remarquer dans les deux groupes de participants, les enfants non accompagnés et séparés peuvent se tourner vers des comportements et des activités qui servent à confirmer les identités qu’on leur a accolées.

TOUTEFOIS, ces jeunes font également preuve d’une capacité remarquable de surmonter ces défis, d’atteindre leurs objectifs et d’établir des contacts favorables. Leur force, leur motivation et leur détermination doivent être stimulées tout au long du processus de réétablissement et par la suite.

Surmonter ces défisPropositions axées sur la politique

La représentation des enfants non accompagnés et séparés comme présentant un risque rationnalise la décision des pays d’accueil de leur répondre avec méfiance et de leur refuser la protection.

L’absence de politiques fédérales cohérentes sur la protection des enfants non accompagnés et séparés constitue un défi considérable pour les responsables de l’immigration et les travailleurs de première ligne.

Il faut préparer une politique canadienne reconnaissant le droit intrinsèque des enfants non accompagnés et séparés à la protection.

Propositions axées sur la politique

Éliminer les idées que l’on se faisait antérieurement, non simplement sur les enfants non accompagnés et séparés, mais également sur les marqueurs et les catégories de risque par lesquels il devient facile de classer ces enfants et jeunes comme étant à risque.

Contester les idéologies et les stéréotypes fondés sur le sexe qui présentent les jeunes réfugiés de sexe masculin comme des personnes naturellement autonomes, et les jeunes réfugiées comme

àdes personnes naturellement dépendantes.

Reconnaître l’effet de l’âge biologique, de l’origine ethnique, du statut en matière de citoyenneté, de la séparation de la famille, du sexe et de la culture, tout en ne leur attribuant pas de sens réducteur.

Propositions axées sur la politique

• Préparer/améliorer les programmes et services permettant à ces jeunes d’atteindre leurs objectifs et de maximiser leur potentiel.

• Éducation• Sécurité• Soutien

Compte tenu du nombre relativement modeste d’enfants non accompagnés et séparés qui entrent au Canada, le Canada occupe une situation privilégiée pour élaborer et mettre en place un système holistique reconnaissant que chaque jeune est unique, l’appuyant dans ses entreprises et faisant en sorte qu’il puisse mener le genre de vie qu’il s’attend à mener ici.