LOT n°2 (2) - Perion réalisations...Lot 6 Lot 12 Lot A Lot 10 Lot 8 Lot 3 Lot 1 Lot 7 Lot 2 Lot 9...
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5.0m 1.0 6.0m 6.0m 6.0m 5.0m 5.0m 1.0m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m Lot 3 286 m2 Lot 1 301 m2 Lot 2 266 m2 Palette de retournement 1 25.16 13.43 10.07 2. 2.00 23.99 22.61 4 23.99 2.00 9.99 10.00 26.40 16.8 16.87 16.80 02 16.89 16.85 16.87 16.97 16.97 16.96 16.8 16.87 16.80 17.10 02 16.89 16.85 16.87 16.97 16.97 17.04 17.00 16.96 16.81 16.91 16.95 16.89 17.00 16.87 16.86 16.83 16.80 16.86 Cote de dalle 17.00m mini Cote de dalle 17.00m mini Cote de dalle 17.00m mini 16.94 X Y DISTANCE 1367459.82 6237044.13 10.00 1367452.49 6237050.93 2.00 1367451.13 6237049.47 23.99 1367434.81 6237031.88 10.07 1367441.35 6237024.22 25.16 1367458.46 6237042.67 2.00 Superficie : 266 m² AVERTISSEMENTS ET OBLIGATIONS 1. Ecoulement des eaux pluviales "Article 640 du code civil" : chaque acquéreur doit supporter sur son terrain l'écoulement naturel des eaux pluviales provenant des fonds supérieurs. 2. L'aménageur se réserve le droit pour toute raison d'ordre technique d'implanter des bornes EDF 400 A ou des bornes pavillonnaires France Télécom sur les lots. 3. La position des ouvrages techniques (branchements, coffrets, candélabres, grillles et végétaux, etc...) est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible d'être modifiée par le maître d'ouvrage. La position des ouvrages techniques devra être vérifiée avant le démarrage de la construction. 4. Les cotes de dalle devront impérativement tenir compte des cotes projet voirie de l'opération, afin notamment de respecter les normes PMR visées par le décret n°2006-1658 du 21 Décembre 2006. 5. Les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer à la réalisation d'une fondation à l'intérieur des lots, rendue nécessaire pour la pose des bordures prévues en limite de propriété. 6. Les points altimétriques au niveau des lots sont indicatifs. Ils correspondent au levé réalisé avant aménagement d'ensemble du lotissement. 7. Les superficies des lots sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'être modifiées après le bornage définitif des lots. N° permis d'aménager Servitude LEGENDE Dossier Date de l'arrêté Date d'édition: 30/10/2019 Rattachement altimétrique: IGN69 Rattachement planimétrique: RGF93 CC47 Plan de Localisation (sans échelle) MAÎTRISE D'OEUVRE PLAN PROVISOIRE Cadastre Surface plancher/ Emprise au sol Surface Plan de Situation (sans échelle) PLAN DE VENTE MAÎTRE D'OUVRAGE GEOMETRE - EXPERT AGEIS 3, rue de la Planchonnais 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Tél : 02.51.85.02.03 Email : [email protected] AGEIS 3, rue de la Planchonnais 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Tél : 02.51.85.02.03 Email : [email protected] SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450) " LE CHATEAU " SAS VAL D'ERDRE PROMOTION 6 Rue de Thessalie - BP 4439 44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX Tél : 02.28.01.28.30 Email : [email protected] PA 044 169 19 A3001 08/08/2019 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m 5m x 5m Ac Ps Ps Ac Lot 6 Lot 12 Lot 10 Lot A Lot 8 Lot 3 Lot 1 Lot 7 Lot 2 Lot 9 Lot 5 Lot 4 Lot 11 32.83 Cote terrain naturel Cote de dalle à déterminer 6m x 5m 6m x 5m Périmètre Parking visiteur Parking privés et accès de lots position obligatoire (dimension 5m de large par 5m de profondeur) Voie en enrobés Espaces verts Lots libres Lots abordables Lots groupés Voie en béton balayé Arbres / arbustes à planter à la charge de l'aménageur Cheminement doux en sablé Altitude de dalle minimum à respecter pour la construction principale (NGF) Zone constructible de la construction principale Stationnement en revêtement drainant Arbres existants à préserver Zone non constructible Haie à planter à la charge de l'aménageur Servitude de tréfonds -32.83- Cotation du lot Muret à édifier à la charge de l'aménageur Candélabre Implantation obligatoire de la construction en mitoyenneté Accès interdit aux véhicules Aire de répurgation Accès véhicule au lot - Position obligatoire Coffrets techniques Tabouret EP Tabouret EU Sens d'écoulement hydraulique 32.83 Cote de niveau projet fini Grille EP Cuve de rétention parcelle (emprise) Clôture légère Mur Clôture poteau béton LOT n°2 (2) Echelle: 1/200 NON YK NON 266 m² 150 m²
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Lot 3286 m2
Lot 1301 m2
Lot 2266 m2
Palette de retournement
10.66
25.16
13.43
10.07
2.00
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Cote de dalle
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Cote de dalle
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X Y DISTANCE1367459.82 6237044.13 10.001367452.49 6237050.93 2.001367451.13 6237049.47 23.991367434.81 6237031.88 10.071367441.35 6237024.22 25.161367458.46 6237042.67 2.00
Superficie : 266 m²
AVERTISSEMENTS ET OBLIGATIONS1. Ecoulement des eaux pluviales "Article 640 du code civil" : chaque acquéreur doit supporter sur son terrain l'écoulement naturel des eaux pluviales provenant des
fonds supérieurs.2. L'aménageur se réserve le droit pour toute raison d'ordre technique d'implanter des bornes EDF 400 A ou des bornes pavillonnaires France Télécom sur les lots.3. La position des ouvrages techniques (branchements, coffrets, candélabres, grillles et végétaux, etc...) est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible d'être modifiée par le
maître d'ouvrage. La position des ouvrages techniques devra être vérifiée avant le démarrage de la construction.4. Les cotes de dalle devront impérativement tenir compte des cotes projet voirie de l'opération, afin notamment de respecter les normes PMR visées par le décret
n°2006-1658 du 21 Décembre 2006.5. Les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer à la réalisation d'une fondation à l'intérieur des lots, rendue nécessaire pour la pose des bordures prévues en limite de
propriété.6. Les points altimétriques au niveau des lots sont indicatifs. Ils correspondent au levé réalisé avant aménagement d'ensemble du lotissement.7. Les superficies des lots sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'être modifiées après le bornage définitif des lots.
N° permis d'aménager
Servitude
LEGENDE
Dossier
Date de l'arrêté
Date d'édition: 30/10/2019Rattachement altimétrique: IGN69Rattachement planimétrique: RGF93 CC47
Plan de Localisation (sans échelle)
MAÎTRISE D'OEUVRE
PLAN PROVISOIRE
Cadastre
Surface plancher/Emprise au sol
SurfacePlan de Situation (sans échelle)
PLAN DE VENTE
MAÎTRE D'OUVRAGE
GEOMETRE - EXPERT
AGEIS3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRETél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
AGEIS3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRETél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450) " LE CHATEAU "
SAS VAL D'ERDRE PROMOTION6 Rue de Thessalie - BP 4439
44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEXTél : 02.28.01.28.30
Email : [email protected]
PA 044 169 19 A3001
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Lot 10Lot A
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Lot 9
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Lot 4
Lot 11
32.83 Cote terrain naturel
Cote de dalle
à déterminer
6m x
5m 6m
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Périmètre
Parking visiteur
Parking privés et accèsde lots position obligatoire (dimension 5m de large par 5mde profondeur)
Voie en enrobés
Espaces verts
Lots libres
Lots abordables
Lots groupés
Voie en béton balayé
Arbres / arbustes à planter à la charge de l'aménageur
Cheminement doux en sablé
Altitude de dalle minimum à respecter pour la constructionprincipale (NGF)
Zone constructible de la constructionprincipale
Stationnement en revêtementdrainant
Arbres existants à préserver
Zone non constructible
Haie à planter à la charge de l'aménageurServitude de tréfonds
-32.83- Cotation du lotMuret à édifier à la charge de l'aménageur
Candélabre
Implantation obligatoire de la construction enmitoyenneté
Accès interdit aux véhicules
Aire de répurgationAccès véhicule au lot - Position obligatoire
Coffrets techniques
Tabouret EPTabouret EU
Sens d'écoulement hydraulique
32.83 Cote de niveau projet fini
Grille EP
Cuve de rétention parcelle (emprise)
Clôture légèreMurClôture poteau béton
LOT n°2 (2)
Echelle: 1/200
NON
YK
NON
266 m²
150 m²
AutoCAD SHX Text
19066-PDV
AutoCAD SHX Text
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