Le Manuel de la Convention de Ramsar, 6e dition

Copyright 2013, Secrtariat de la Convention de Ramsar

Citation: Secrtariat de la Convention de Ramsar, 2013. Le Manuel de la Convention de Ramsar: Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e dition. Secrtariat de la Convention de Ramsar, Gland, Suisse.

Texte et mise en page : Dwight Peck. Traduit de langlais par Danile Devitre.

En couverture : La Mission consultative Ramsar au Groenland, 2009 (Tobias Salath, Ramsar)

propos de la Convention sur les zones humides

La Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) est un trait intergouvernemental qui a pour mission: La conservation et lutilisation rationnelle des zones humides par des actions locales, rgionales et nationales et par la coopration internationale, en tant que contribution la ralisation du dveloppement durable dans le monde entier. En janvier 2013, 163 pays taient Parties contractantes la Convention et plus de 2060 zones humides, couvrant plus de 197 millions dhectares figuraient sur la Liste Ramsar des zones humides dimportance internationale.

Quentend-on par zones humides ?

Selon la dfinition de la Convention, les zones humides comprennent une grande diversit dhabitats : marais, tourbires, plaines dinondation, cours deau et lacs, zones ctires telles que les marais sals, les mangroves et les lits de zostres, mais aussi rcifs coralliens et autres zones marines dont la profondeur nexcde pas six mtres mare basse et zones humides artificielles telles que les bassins de traitement des eaux uses et les lacs de retenue.

Le Manuel de la Convention de RamsarGuide de la Convention sur les

zones humides (Ramsar, Iran, 1971)

6e dition

Secrtariat de la Convention de Ramsar 2013

La Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971)

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Le Manuel de la Convention de Ramsar : Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e d., 2013.

Copyright Secrtariat de la Convention de Ramsar, 2013

La reproduction du matriel contenu dans cette publication des fins non commerciales, et notamment ducatives, est autorise sans accord pralable du Secrtariat Ramsar, condition que la source soit dment cite. La reproduction de cette publication des fins commerciales, notamment en vue de la vente, est interdite sans autorisation crite pralable du Secrtariat Ramsar.

Note : la terminologie gographique employe dans ce Manuel, de mme que sa prsentation, ne sont en aucune manire lexpression dune opinion quelconque de la part du Secrtariat de la Convention de Ramsar en ce qui concerne le statut juridique ou lautorit de quelque pays, territoire ou rgion que ce soit, ou en ce qui concerne la dlimitation de leurs limites ou frontires.

Citation : Secrtariat de la Convention de Ramsar, 2013. Le Manuel de la Convention de Ramsar : Guide de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971), 6e d. Secrtariat de la Convention de Ramsar, Gland, Suisse.

Les Procs-verbaux de la 11e Session de la Confrence des Parties contractantes (2012) comprennent, sur CD-ROM, les rsolutions de la Confrence, le rapport, les documents

dinformation et autres documents lis. Photo : D.Peck, Ramsar.

Le Manuel de la Convention de Ramsar, 6e d.

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Table des matires

Avant-propos la 6e dition

1. La Convention de Ramsar1.1 Introduction la Convention de Ramsar sur les zones humides1.2 La dfinition des zones humides1.3 Pourquoi conserver les zones humides?1.4 Pourquoi une convention intergouvernementale sur les zones humides?1.5 Pourquoi adhrer la Convention de Ramsar ?1.6 Qui peut adhrer la Convention de Ramsar?1.7 Quelles sont les obligations des Parties la Convention de Ramsar?1.8 Nouvelle interprtation des obligations1.9 tablissement de rapports1.10 La Convention de Ramsar aujourdhui1.11 Le Plan stratgique Ramsar et les trois piliers de la Convention1.12 Synergies avec dautres conventions relatives lenvironnement

2. Bref historique de la Convention de Ramsar2.1 Le contexte2.2 Le Protocole de Paris et les Amendements de Regina2.3 Chronologie Ramsar dates charnires2.4 Autres lectures

3. Comment fonctionne la Convention de Ramsar ?3.1 La Confrence des Parties contractantes3.2 Le Comit permanent3.3 Le Secrtariat3.4 Les autorits administratives et les notes diplomatiques3.5 Le Groupe dvaluation scientifique et technique3.6 Le budget de la Convention de Ramsar3.7 Les rgions Ramsar3.8 Les Comits nationaux Ramsar3.9 Coopration avec dautres organisations

4. Aider les Parties contractantes

4.1 Les Manuels Ramsar

4.2 Le concept dutilisation rationnelle de Ramsar4.2.1 Mise en place de politiques nationales pour les zones humides4.2.2 Connaissance des zones humides et de leurs valeurs4.2.3 Mesures prises dans des zones humides particulires

4.3 Sites inscrits4.3.1 Critres didentification des zones humides dimportance

internationale4.3.2 La Fiche descriptive sur les zones humides Ramsar4.3.3 La Banque de donnes sur les Sites Ramsar4.3.4 Systme de classification des types de zones humides4.3.5 Le Registre de Montreux4.3.6 La Mission consultative Ramsar4.3.7 LArticle 3.2

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La Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971)

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4.4 Coopration internationale4.4.1 Coopration avec et entre les Parties contractantes4.4.2 Conservation des zones humides transfrontires 4.4.3 Conservation transfrontire des espces migratrices4.4.4 Coopration et initiatives rgionales4.4.5 Programmes dassistance de petits projets4.4.6 Appui aux projets et bailleurs de fonds

4.5 Rserves et formation4.5.1 Rserves4.5.2 Formation

4.6 Diffuser le message de Ramsar4.6.1 Le Programme de CESP de la Convention4.6.2 Ramsar et Internet4.6.3 Journe mondiale des zones humides, et matriel pour la JMZ4.6.4 Les prix pour la conservation des zones humides 4.6.5 Les Rapports techniques Ramsar4.6.6 Publications Ramsar

5. Comment adhrer la Convention de Ramsar5.1 Les instruments dadhsion5.2 Inscription de zones humides sur la Liste de Ramsar5.3 Ce quil en cote dadhrer la Convention

Annexes

1 Texte de la Convention de Ramsar

2 Rsolutions et Recommandations de la Confrence des Parties contractantes

3 Rfrences

4 Les Manuels Ramsar pour lutilisation rationnelle des zones humides

5 FAQ Ramsar : questions triviales sur la Convention sur les zones humides

6 Glossaire dacronymes, dabrviations et de terminologie Ramsar

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Avant-propos la 6e ditionLa 1re dition du Manuel Ramsar, compile par T. J. Davis et publie en 1994, fut reue comme un vade-mecum essentiel pour un voyage travers le monde parfois droutant des Rsolutions, des lignes directrices et orientations et de la terminologie Ramsar. Mais il se dmoda rapidement, en particulier parce que la Confrence des Parties contractantes, sa 6e Session, Brisbane, Australie, en 1996, avait apport beaucoup dides et dorientations nouvelles pour prsider lvolution de la Convention.

En consquence, une 2e dition fut publie en 1997 qui contenait tous les changements institutionnels survenus depuis 1994 et, dans ses annexes, les principaux documents en rapport avec la Convention.

Aprs la COP7, San Jos, Costa Rica, en 1999, le matriel Ramsar avait pris trop de volume pour pouvoir tre inclus dans les annexes du Manuel Ramsar et la premire dition de neuf volumes (Manuels Ramsar pour lutilisation rationnelle des zones humides) fut publie sparment en janvier 2000, afin de mettre disposition les principales orientations adoptes par la Confrence des Parties.

Les Manuels Ramsar pour lutilisation rationnelle des zones humides se sont rvls trs prcieux et la 4e dition en 21 volumes, enrichie avec les documents dorientation issus de la COP8, de la COP9 et de la COP10, jusquen 2008, a t publie en 2011, sur le site web de Ramsar et, gratuitement, sur CD-ROM. La 5e dition, comprenant les rsultats de la COP11 devrait tre publie en 2013.

Une 3e dition du Manuel Ramsar a t prpare en 2004, puis une 4e en 2006 et une 5e en 2011, cette dernire uniquement en anglais. Voici aujourdhui la 6e dition qui vient actualiser lhistoire de la Convention jusquen janvier 2013. lannexe 3, on trouvera les liens des documents et ressources Ramsar mentionns sans rfrence dans le texte.

Note: Certaines parties du texte qui suit font rfrence dautres sections du texte qui sont indiques par le symbole renvoyant au numro de section.

Janvier 2013

2 fvrier Journe mondiale des zones humides

Avec la communaut mondiale Ramsar, clbrez lanniversaire de la Convention.

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La Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971)

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1. La Convention de Ramsar1.1 Introduction la Convention de Ramsar sur les zones humides

La Convention sur les zones humides est un trait intergouvernemental qui a t adopt le 2 fvrier 1971 dans la ville iranienne de Ramsar, sur les berges mridionales de la mer Caspienne. Ceci explique pourquoi, bien que lon crive aujourdhui gnralement : Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) , celle-ci est plus connue du grand public sous son nom de Convention de Ramsar . Il sagit du premier trait intergouvernemental m