A96

0International Maritime Pilots Assoication

Association Internationale des Pilotes Maritimes

Asociascisn Internacional de Practicos Maritime-portuarios

INTERNATIONAL MARITIME ORGANIZATION

ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE

ORGANIZACION MARITIME INTERNACIONAL

Estuary navigation, manoeuvring inconfined waters ports or canals, demandsgreat nautical skill. Merchant vessels withever larger dimensions have to be safelyguided through narrow waterways, often inheavy traffic. The pilot acts as the partner ofthe captain coping with this demanding role,which requires long experience as well asspecific knowledge of the vessel and theestuary.

Within a very short period of the time pilotshave to acquaint themselves with thecharacteristics and manoeuvring of anunfamiliar vessel, while taking weatherconditions, currents and tides into account,before setting course and giving instructionsto sail.

January 2004

IMO RÉSOLUTION A.960

RECOMMANDATIONS CONCERNANT LA FORMATION DES PILOTES MARITIMESAUTRES QUE LES PILOTES HAUTURIERS, LA DÉLIVRANCE DES BREVETS ET LES

PROCÉDURES OPÉRATIONNELLES

RECOMMANDATIONS CONCERNANT LA FORMATION DES PILOTES MARITIMESAUTRES QUE LES PILOTES HAUTURIERS, LA DÉLIVRANCE DES BREVETS ET LES

PROCÉDURES OPÉRATIONNELLES

L'ASSEMBLÉE,

RAPPELANT l'article 15 j) de la Convention portant création de l'Organisation maritimeinternationale qui a trait aux fonctions de l'Assemblée liées à l'adoption de règles et de directivesrelatives à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution des mers par les navires et à la luttecontre cette pollution,

RECONNAISSANT que les pilotes maritimes jouent un rôle important dans l'améliorationde la sécurité maritime et la protection du milieu marin,

ESTIMANT que le maintien de relations de travail appropriées entre le pilote, le capitaineet, selon le cas, l'officier chargé du quart à la passerelle est important pour garantir la sécurité de lanavigation,

NOTANT que, du fait que chaque zone de pilotage exige que le pilote possède une expériencehautement spécialisée et une connaissance des conditions locales, l'OMI n'a pas l'intention des'occuper de la délivrance de brevets et de licences de pilote ni des systèmes de pilotage utilisés dansles différents États,

RECONNAISSANT ÉGALEMENT que les normes des services de pilotage existant déjàdans un grand nombre d'États sont élevées et qu'il est nécessaire de les maintenir à ce niveau,

CONSIDÉRANT que, dans les États qui mettent en place des services de pilotage,l'établissement de normes pratiques minimales de formation, de prescriptions relatives à la délivrancedes brevets et de procédures opérationnelles permettant d'assurer une coordination effective entreles pilotes et le personnel du navire, compte dûment tenu des procédures de la passerelle du navireet du matériel du navire, contribuerait à renforcer la sécurité maritime,

AYANT EXAMINÉ la recommandation faite par le Comité de la sécurité maritime à sasoixante-quinzième session,

1. ADOPTE les recommandations suivantes :

a) Recommandation sur la formation des pilotes maritimes autres que les piloteshauturiers et la délivrance des brevets, dont le texte figure à l'annexe 1 de la présenterésolution;

b) Recommandation sur les procédures opérationnelles concernant les pilotes maritimesautres que les pilotes hauturiers, dont le texte figure à l'annexe 2 de la présenterésolution;

2. PRIE INSTAMMENT les gouvernements de donner effet à ces recommandations dès quepossible;

3. PRIE le Comité de la sécurité maritime de maintenir les Recommandations à l'étude et de lesmodifier selon que de besoin compte tenu de l'expérience acquise à la suite de leur application;

4. ANNULE la résolution A.485(XII).

ANNEXE 1

RECOMMANDATION SUR LA FORMATION DES PILOTES MARITIMES AUTRESQUE LES PILOTES HAUTURIERS ET LA DÉLIVRANCE DE BREVETS

1 Champ d'application

1.1 Il est reconnu que le pilotage exige une connaissance spécialisée et une expérience d'une zonedonnée et que les États qui possèdent un grand nombre de voies navigables et de ports ont jugé bond'administrer le pilotage à l'échelon régional ou local.

1.2 Les pilotes maritimes visés par la présente recommandation ne comprennent ni les piloteshauturiers ni les capitaines de navires ou membres d'équipage titulaires d'un certificat ou d'un brevetles habilitant à exécuter des tâches en matière de pilotage dans certaines zones particulières.

1.3 Les gouvernements devraient favoriser la mise en place ou le maintien d'autorités de pilotagecompétentes chargées d'administrer des systèmes de pilotage sûrs et efficaces.

2 Autorité de pilotage compétente

2.1 Par autorité de pilotage compétente, on entend soit le gouvernement national ou régional, soitun groupe ou organisme local qui, en vertu de la loi ou de la tradition, administre ou fournit un servicede pilotage. Les gouvernements devraient informer les autorités de pilotage compétentes desdispositions contenues dans le présent document et les encourager à appliquer ces dispositions.

2.2 L'évaluation de l'expérience, des qualifications et des aptitudes d'un candidat à un certificatou un brevet de pilote incombe à chaque autorité de pilotage compétente.

2.3 L'autorité de pilotage compétente devrait, en collaboration avec les associations de piloteslocales et nationales :

.1 établir les conditions d'admission requises et élaborer les normes d'obtention d'uncertificat ou d'un brevet de pilotage dans la zone sur laquelle elle exerce sa juridiction;

.2 veiller à ce que les normes élaborées soient appliquées;

.3 spécifier les conditions préalables, l'expérience ou les examens qui sont nécessairespour garantir que les candidats au certificat ou au brevet de pilote possèdent uneformation et des qualifications appropriées; et

.4 faire en sorte que les rapports d'enquête sur des événements mettant en cause desopérations de pilotage soient pris en compte dans les programmes de formation despilotes maritimes.

3 Certificat ou brevet de pilotage

Chaque pilote devrait être titulaire d'un certificat ou d'un brevet de pilotage approprié délivré parl'autorité de pilotage compétente. Le certificat ou le brevet devrait indiquer, outre la zone de pilotageà laquelle il s'applique, toutes autres conditions ou restrictions locales que l'autorité de pilotagecompétente peut spécifier, telles que les dimensions maximales, le tirant d'eau et la jauge des naviresque le titulaire est habilité à piloter.

4 Aptitude physique

4.1 Chaque pilote devrait prouver à l'autorité de pilotage compétente qu'il satisfait en matièred'aptitude physique, notamment en ce qui concerne l'acuité visuelle et auditive et l'état physique, auxnormes prescrites pour la délivrance des brevets de capitaine et d'officier chargé du quart à lapasserelle en vertu de la Convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens demer, de délivrance des brevets et de veille, telle que modifiée, ou à d'autres normes que l'autorité depilotage compétente juge appropriées.

4.2 Si un(e) pilote a subi une blessure ou maladie grave, il faudrait procéder à une réévaluation deson aptitude physique avant qu'il ou elle ne reprenne ses fonctions.

5 Normes de formation et de délivrance des certificats ou des brevets

5.1 C'est à l'autorité de pilotage compétente qu'il appartient de définir les normes de formationet de délivrance des certificats ou des brevets. Ces normes devraient être suffisantes pour permettreaux pilotes de s'acquitter de leurs tâches en toute sécurité et efficacement.

5.2 Des normes de formation initiale devraient être conçues de manière à permettre aux pilotesstagiaires de développer les aptitudes et connaissances jugées nécessaires par l’autorité de pilotagecompétente pour obtenir un certificat ou un brevet de pilote. La formation devrait comporter uneexpérience pratique, acquise sous la supervision étroite de pilotes expérimentés. Cette expériencepratique, acquise à bord de navires dans des conditions de pilotage réelles peut être complétée parsimulation, sur ordinateur et sur modèle réduit de navire piloté, par des cours théoriques ou pard’autres méthodes de formation.

5.3 Chaque pilote devrait recevoir une formation à la gestion des ressources à la passerelle,l’accent étant mis sur l’échange de renseignements qui est essentiel pour effectuer un passage en toutesécurité. Cette formation devrait notamment exiger que le pilote évalue des situations particulièreset procède à un échange de renseignements avec le capitaine et/ou un officier chargé du quart à lapasserelle. Le maintien de relations de travail efficaces entre le pilote et l’équipe de la passerelle dansdes situations normales et d’urgence devrait faire partie de la formation. Les situations d’urgencedevaient comprendre toute perte dans les systèmes de gouverne et de propulsion, et les défaillancesdu radar, des systèmes vitaux et de l’automatisation dans un chenal étroit ou une voie d’accès étroite.

5.4 La formation initiale et continue en matière d’échange de renseignements entre le capitaine etle pilote devrait également porter sur ce qui suit :

.1 les prescriptions réglementaires qui régissent cet échange;

.2 la reconnaissance des obstacles linguistiques, culturels, psychologiques etphysiologiques à une communication et une interaction efficaces et les techniquespermettant de les surmonter; et

.3 les meilleures pratiques en vigueur dans la zone de pilotage particulière.

5.5 Les autorités de pilotage compétentes devraient être encouragées à offrir aux pilotes titulairesd'un certificat ou d'un brevet une formation pour la remise à niveau et l'actualisation desconnaissances qui leur permette de maintenir leur aptitude et d'actualiser leurs connaissances, laquellepourrait comprendre ce qui suit :

.1 des cours pour améliorer la maîtrise de la langue anglaise, si nécessaire;

.2 des stages pour améliorer la capacité à communiquer avec les autorités locales et lesautres navires dans la zone;

.3 des rencontres avec les autorités locales et d'autres agences responsables pourenvisager des situations d'urgence et des plans d'intervention d'urgence;

.4 des cours de remise à niveau et d'actualisation des connaissances sur la gestion desressources à la passerelle pour faciliter la communication et l'échange d'informationsentre le pilote et le capitaine en vue d'améliorer l'efficacité à la passerelle;

.5 des exercices de simulation pouvant comprendre une formation en matière de radar etde procédures de manoeuvre d'urgence du navire;

.6 des cours dans des centres de formation à la manoeuvre du navire utilisant des modèlesréduits de navires pilotés;

.7 des séminaires sur le matériel de passerelle nouveau, et en particulier les aides à lanavigation;

.8 des stages pour examiner les questions pertinentes se rattachant aux services depilotage, y compris la législation et la réglementation particulières à la zone depilotage;

.9 une formation en matière de sécurité individuelle;

.10 les techniques individuelles de survie en mer; et

.11 les soins de première urgence, y compris la réanimation cardio-respiratoire et letraitement de l'hypothermie.

6 Maintien de l'aptitude

6.1 Afin d'assurer le maintien de l'aptitude des pilotes et l'actualisation de leurs connaissances,l'autorité de pilotage compétente devrait vérifier, à des intervalles ne dépassant pas cinq ans, que tousles pilotes soumis à sa juridiction :

.1 continuent de posséder des connaissances récentes sur la navigation dans la zone localeà laquelle s'applique leur certificat ou leur brevet;

.2 continuent de satisfaire aux normes d'aptitude physique, visées au paragraphe 4ci-dessus; et

.3 connaissent les législation, réglementation et autres prescriptions internationales,nationales et locales en vigueur ainsi que les dispositions ayant trait à la zone depilotage et aux tâches des pilotes.

6.2 La preuve que le pilote possède les connaissances prescrites aux alinéas 6.1.1 et 6.1.3 peutêtre fournie par une méthode appropriée, telle que des attestations de service, la participation à descours de formation professionnelle continue ou un examen.

6.3 Lorsqu'un pilote a été en congé, pour quelque raison que ce soit, et n'a donc pas uneexpérience récente de la zone de pilotage, l'autorité de pilotage compétente devrait s'assurer qu'à sonretour le pilote se familiarise à nouveau avec cette zone.

7 Programme pour l'obtention du certificat et du brevet de pilote

7.1 Dans ce programme, le terme "zone" désigne les eaux pour lesquelles le candidat souhaiteobtenir un certificat ou un brevet. Chaque candidat(e) à un certificat ou un brevet de pilote devraitdémontrer qu'il (elle) possède les connaissances requises sur ce qui suit :

.1 limites des zones de pilotage locales;

.2 Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, tel que modifié,et tout autre règlement national et local en matière de sécurité de la navigation et deprévention de la pollution qui peut s'appliquer dans la zone;

.3 système de balisage utilisé dans la zone;

.4 caractéristiques des feux, y compris leurs angles de visibilité, ainsi que des signaux debrume, racons et radiophares et autres aides électroniques utilisés dans la zone;

.5 noms, emplacements et caractéristiques des bateaux feux, bouées, balises, ouvrageset autres amers se trouvant dans la zone;

.6 noms et caractéristiques des chenaux, hauts-fonds, promontoires et pointes situésdans la zone;

.7 restrictions dues à la présence d'un pont ou obstacle analogue, y compris les tirantsd'air;

.8 profondeurs d'eau dans la zone, et notamment effet des marées et facteurs analogues;

.9 direction générale, fréquence, hauteur et durée des marées et utilisation des tables desmarées et des systèmes de données en temps réel sur les courants, s'ils existent,concernant la zone;

.10 routes et distances appropriées dans la zone;

.11 postes de mouillage dans la zone;

.12 manœuvre du navire pour piloter, mouiller, accoster et appareiller, manoeuvre avecet sans remorqueur et dans des situations d'urgence;

.13 communications et disponibilité de renseignements sur la navigation;

.14 systèmes de radiodiffusion des avertissements de navigation dans la zone et typed'informations susceptibles d'être incluses;

.15 dispositifs de séparation du trafic, services de trafic maritime et systèmes analoguesde gestion du trafic maritime dans la zone;

.16 matériel utilisé à la passerelle et aides de navigation;

.17 utilisation du radar et des autres dispositifs électroniques, y compris leurs limitationset leur potentiel en tant qu'aides de navigation et aides antiabordage;

.18 qualités manœuvrières des types de navires que le pilote sera appelé à piloter etrestrictions imposées par certains systèmes de propulsion et de gouverne;

.19 facteurs affectant le comportement du navire, tels que vent, courants, marées,configuration des chenaux, profondeur d'eau, fond, interaction entre le navire et la rive,y compris l'effet d'accroupissement;

.20 utilisation et limites des divers types de remorqueurs;

.21 maîtrise suffisante de l'anglais pour permettre au pilote de communiquer clairement;

.22 Phrases normalisées de l'OMI pour les communications maritimes;

.23 Code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer;

.24 rapports capitaine-pilote, carte de pilote, procédures opérationnelles;

.25 prévention de la pollution;

.26 plans d'urgence et d'intervention applicables à la zone;

.27 procédures d'embarquement et de débarquement sûres; et

.28 toutes autres connaissances pertinentes jugées nécessaires.

ANNEXE 2

RECOMMANDATION SUR LES PROCÉDURES OPÉRATIONNELLESCONCERNANT LES PILOTES MARITIMES AUTRES

QUE LES PILOTES HAUTURIERS

1 Généralités

Un bon pilotage dépend, entre autres, de l'efficacité des communications et de l'échanged'informations entre le/la pilote, le capitaine et le personnel de la passerelle, et de la compréhensionmutuelle de leurs fonctions et tâches respectives. L'instauration d'une coordination effective entre le/lapilote, le capitaine et le personnel de la passerelle, eu égard notamment aux divers dispositifs et aumatériel que le/la pilote est appelé(e) à utiliser, contribuera à garantir la sécurité et la rapidité dupassage.

2 Tâches du capitaine, des officiers à la passerelle et du/de la pilote

2.1 En dépit des tâches et des obligations d'un(e) pilote, sa présence à bord ne dispense pas lecapitaine ou l'officier chargé du quart à la passerelle de ses obligations en ce qui concerne la sécuritédu navire. Il est important que, dès que le/la pilote embarque à bord du navire et avant que le pilotagecommence, le/la pilote, le capitaine et le personnel de la passerelle soient conscients de leurs rôlesrespectifs eu égard à la sécurité du passage du navire.

2.2 Le capitaine, les officiers à la passerelle et le/la pilote partagent la responsabilité d'une bonnecommunication et de la compréhension de leurs rôles respectifs eu égard à la sécurité de la conduitedu navire dans la zone de pilotage.

2.3 Les capitaines et les officiers à la passerelle ont le devoir de seconder le/la pilote et de veillerà ce que ses actions soient surveillées en permanence.

3 Point d'embarquement du/de la pilote

3.1 L'autorité de pilotage compétente* devrait fixer et faire connaître l'emplacement des pointsd'embarquement et de débarquement en toute sécurité du/de la pilote.

3.2 Le point d'embarquement du/de la pilote devrait être situé à une distance suffisante du lieuoù commencera le pilotage pour fournir des conditions d'embarquement sûres.

3.3 Le point d'embarquement du/de la pilote devrait également être situé à un endroit qui permettede disposer de suffisamment de temps et de distance pour procéder à un échange de renseignementsapproprié entre le capitaine et le/la pilote, comme cela est requis (voir les paragraphes 5.1 à 5.6).

* L'expression "autorité de pilotage compétente" a la même signification qu'à l'annexe 1.

4 Procédures de demande d'un(e) pilote

4.1 L'autorité de pilotage compétente devrait mettre en place, diffuser et maintenir des procéduresde demande d'un(e) pilote pour le départ, l'arrivée ou le déplacement d'un navire.

4.2 La planification des ressources humaines et des moyens techniques devant se faire bien àl'avance, un service de pilotage efficace nécessite que le navire communique dès que possible desinformations sur son heure prévue d'arrivée ou de départ en procédant à des mises à jour fréquentesdans la mesure du possible.

4.3 Une communication devrait être établie le plus rapidement possible, en ondes métriques oupar d'autres moyens spécialement prévus, de façon que le capitaine puisse confirmer l'heure prévued'arrivée de son navire et que la station de pilotage puisse fournir les renseignements pertinents surl'embarquement du/de la pilote.

4.4 Le message initial faisant part de l'heure prévue d'arrivée du navire à la station de pilotagedevrait comprendre tous les renseignements requis par les règlements locaux, notamment :

.1 nom du navire, indicatif d'appel, agent maritime;

.2 caractéristiques du navire : longueur, largeur, tirant d'eau, tirant d'air le cas échéant,vitesse, propulseur(s);

.3 date et heure d'arrivée prévues au point d'embarquement du pilote;

.4 destination, poste à quai (le cas échéant, bord du navire le long du quai); et

.5 toutes autres prescriptions et informations pertinentes.

5 Échange de renseignements entre le capitaine et le/la pilote

5.1 Le capitaine et le/la pilote devraient échanger des renseignements sur les procédures denavigation, les conditions et règlements locaux et les caractéristiques du navire. Cet échange derenseignements devrait être un processus continu et devrait généralement se poursuivre pendant toutela durée du pilotage.

5.2 Chaque opération de pilotage devrait commencer par un échange de renseignements entre le/lapilote et le capitaine. La quantité et la teneur des renseignements à échanger devraient être fonctiondes exigences particulières de l'opération de pilotage en ce qui concerne la navigation. Desrenseignements complémentaires peuvent être échangés au fur et à mesure que se déroule l'opération.

5.3 Chaque autorité de pilotage compétente devrait mettre au point sa propre méthode d'échangede renseignements en tenant compte des prescriptions réglementaires et des meilleures pratiques envigueur dans la zone de pilotage. Les pilotes devraient envisager d'utiliser une fiche derenseignements, un formulaire, une liste de contrôle ou autre aide-mémoire pour veiller à ce quel'échange de renseignements couvre les éléments essentiels. Si les pilotes utilisent, au niveau local, une

fiche de renseignements ou un formulaire type pour le passage prévu, la présentation de cette ficheou de ce formulaire devrait être facile à comprendre. La fiche ou le formulaire devrait compléter etfaciliter l'échange verbal de renseignements et non s'y substituer.

5.4 Cet échange de renseignements devrait porter au minimum sur les points suivants :

.1 présentation d'une fiche de pilotage type remplie. En outre, des renseignementsdevraient être fournis sur le taux de giration à des vitesses diverses, les cercles degiration, les distances d'arrêt et, et si elles sont disponibles, sur d'autres donnéespertinentes;

.2 entente générale sur les plans et les méthodes, y compris les plans d'intervention,concernant le passage prévu;

.3 discussion de toutes conditions spéciales, par exemple, conditions météorologiques,profondeur d'eau, courants de marée et trafic maritime, auxquelles on peut s'attendreau cours du passage;

.4 discussion de toutes caractéristiques de manœuvre inhabituelles, de défaillanceséventuelles des machines, de problèmes concernant le matériel de navigation oul'équipage qui pourraient avoir une incidence sur l'exploitation, la conduite ou lasécurité de la manœuvre du navire;

.5 renseignements sur les dispositions prévues pour l'accostage, l'utilisation, lescaractéristiques et le nombre de remorqueurs, d'allèges d'amarrage et autresinstallations extérieures;

.6 renseignements sur les dispositions prévues pour l'amarrage; et

.7 confirmation de la langue à utiliser à la passerelle et avec l'extérieur.

5.5 Il devrait être clairement entendu qu'un plan de passage ne constitue qu'une indicationélémentaire de la manière préférée de procéder et le capitaine et le/la pilote devraient tous deux êtreprêts à s'en écarter lorsque les circonstances l'exigent.

5.6 Les pilotes et les autorités de pilotage compétentes devraient être conscients desresponsabilités qui incombent aux capitaines en matière de planification du voyage, en vertu desinstruments applicables de l'OMI.**

6 Langue à utiliser pour les communications

6.1 Les pilotes devraient être familiarisés avec les Phrases normalisées de l'OMI pour lescommunications maritimes et les utiliser dans les cas appropriés lors des communications radio ainsi

** Se reporter à la règle V/34 de la Convention SOLAS, à la résolution A.893(21) relative aux Directives pour

la planification du voyage et à la section A-VIII/2, partie 2 du Code STCW.

qu'au cours des échanges verbaux à la passerelle. Le capitaine et l'officier chargé du quart à lapasserelle pourront ainsi mieux comprendre les communications et leur objet.

6.2 Les communications échangées à bord entre le/la pilote et le personnel de quart à la passerelledevraient l'être en anglais, ou dans une langue autre que l'anglais qui soit commune à toutes lespersonnes participant à l'opération.

6.3 Lorsqu'un(e) pilote communique avec des services extérieurs, par exemple avec des servicesde trafic maritime, des remorqueurs ou des lamaneurs, et que ce/cette pilote ne peut communiquer enanglais ou dans une langue qui soit comprise à la passerelle, il/elle devrait expliquer, dès que possible,ce qui a été dit pour permettre au personnel de la passerelle de surveiller les mesures ultérieuresprises par ces services extérieurs.

7 Notification des incidents et accidents

Dans le cadre de l'exécution de ses tâches, le/la pilote devrait signaler ou faire signaler à l'autoritéappropriée tout fait constaté susceptible de nuire à la sécurité de la navigation ou à la prévention dela pollution. Il/elle devrait en particulier signaler, dès que possible, tout accident éventuel survenu aunavire piloté ainsi que toute irrégularité constatée dans les feux, marques et signaux de navigation.

8 Refus des services de pilotage

Le/la pilote devrait avoir le droit de refuser de piloter un navire lorsque celui-ci constitue un dangerpour la sécurité de la navigation ou pour l'environnement. Tout refus de cet ordre et les raisons quil'ont motivé devraient être communiqués immédiatement à l'autorité appropriée pour que celle-ciprenne les mesures voulues.

9 Aptitude physique

Les pilotes devraient être suffisamment reposés et avoir l'esprit alerte pour prêter toute leur attentionà leurs tâches pendant toute la durée du passage.

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