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14Hôpital Intercommunal « Sèvre et Loire »

Siège Social : Vertou

Marché passé selon la procédure adaptée(article 28 du Code des Marchés Publics)

Objet : Acquisition d'un photocopieur couleur et N.B. pour le site hospitalier des Clouzeaux à Vertou

S O M M A I R E

Chapitre I - Règlement de la Consultation

et

Chapitre II - Cahier des Clauses Administratives Particulières

Chapitre III - Cahier des Charges Techniques Particulières

Annexe - Bordereau de prix

M.A.P.A. n° 13 - 2010

Date d'envoi à la publication : 29 septembre 2010

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2010

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Année 2010

/tt/file_convert/605cb98d7bef22567c749458/document.doc

Date :Cachet + signature

(parapher toutes les pages)

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14Chapitre I - Règlement de la Consultation

1. Acheteur Public Nom : Hôpital Intercommunal « Sèvre et Loire »

Adresse : 1, Allée Alphonse Fillion BP 2222 44122 VERTOU Cedex

: 02.40.80.80.00 ou 02.40.80.80.14

Fax : 02.40.80.80.09

Courrier électronique : [email protected]

2. Mode de passation du marché

Article 28 : Marché passé selon la procédure adaptée

« Marché passé sans formalités préalables »

3. Forme du marché Allotissement : oui non

Marchés fractionnés : oui non

case à cocher

4. Lieu de livraison des produits, des fournitures, des servicesSite hospitalier du Loroux-BottereauRue Pierre Sécher44430 LE LOROUX-BOTTEREAU

Site hospitalier des Clouzeaux1, Allée Alphonse Fillion44122 VERTOU

Domicile Collectif « L’Orée de Golène »31, rue des Jardins de Golène44115 HAUTE GOULAINE

Domicile Collectif Résidence « Les Nymphéas »Rue de la Paix44690 LA HAYE FOUASSIERE

Maison d'Accueil Spécialisée44430 LE LOROUX-BOTTEREAU

case à cocher


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145. Marchés publics de fournitures ou de prestations de service

o Mobilier hôtelier : Acquisition d'un photocopieur couleur et NB pour le site hospitalier des Clouzeaux à Vertou

o N° de références à la nomenclature : ...................................................................................

o Quantité : 1.............................................................................................................................

o Nombre de lot(s) : 1...............................................................................................................

o Date de début du marché : Novembre 2010

o Les variantes peuvent être proposées avec l’offre de base : oui............................................

o Date limite de réception des candidatures ou des offres : 27 octobre 2010 à 12 heures

Adresse : Site hospitalier des Clouzeaux1, allée Alphonse FillionBP 222244122 VERTOU Cedex

o Règlement selon les règles de la comptabilité publique (voir CCAP)

o Justificatifs à produire selon l’article 45 du Code des Marchés Publics (voir CCAP)

o Critères utilisés pour l’attribution du marché (voir CCAP)

o Remise d’échantillons ou de matériels de démonstration (voir CCAP)

o Contenu du dossier de la consultation (voir CCAP)

o Modalités de remise des candidatures (voir CCAP)

o Renseignements complémentaires, les candidats pourront s’adresser à :

Hôpital Intercommunal "Sèvre et Loire"Direction des Services Economiques Tél. 02.40.80.80.14– Fax : 02.40.80.80.09 - e-mail : [email protected]


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14Chapitre II - Cahier des Charges Administratives Particulières

Article I - Objet de la consultation

La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un photocopieur couleur et NB pour le site hospitalier des Clouzeaux à Vertou.

Article II - Procédure de consultation retenue

La procédure de consultation utilisée est celle prévue par l'article 28 du Code des Marchés Publics.

Article III - Allotissement

Le présent marché comprend un lot unique : Acquisition d'un photocopieur couleur et NB pour le site hospitalier des Clouzeaux à Vertou.

Article IV - Forme et durée du marché

Il s’agit d’un marché unique à réaliser sous 30 jours à partir de la date de notification.

Article V - Présentation des offres – offres de base – variantes - options

L’acte d’engagement devra être accompagné du devis détaillé de l’offre et du bordereau de prix joint en annexe, ainsi que de la fiche technique correspondant à l’équipement proposé en offre de base et d'un certificat attestant que l'entreprise s'inscrit dans une démarche développement durable..

Sauf disposition expresse, le candidat est libre de proposer des variantes à son offre. La variante doit être proposée avec l’offre de base. A défaut, elle sera irrecevable.

L’Hôpital Intercommunal « Sèvre et Loire » examinera les offres de base, puis les variantes, avant de choisir une offre. Les variantes ne peuvent être un critère de choix.

Article VI - Les prix et leur variation

Les offres de prix seront présentée HT et TTC. Elles feront apparaître le taux et le montant de la T.V.A. en vigueur à la date des remises des offres. Les prix s’entendent en franco de port, quel que soit le montant de la fourniture et emballages perdus.

Le fournisseur retenu devra intégrer dans son prix, la mise en place et la formation du personnel utilisateur, selon des modalités à prévoir avec les agents de service.

Article VII - Paiement

Le paiement s’effectuera selon les règles de la comptabilité publique en vigueur, à savoir le virement par mandat administratif, avec règlement à 50 jours à compter de la réception de la facture par l’établissement. Ce délai peut être suspendu pour des raisons imputables au titulaire du marché et s’opposant au paiement (exemples = prestation non réceptionnée en totalité, non application du prix fixé au marché).

A défaut de règlement dans les délais légaux, des intérêts moratoires seront versés au titulaire du présent marché.


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14Article VIII - Validité des offres

Le délai de validité des offres est au minimum de 90 jours à compter de la date limite fixée par la réception des offres.

Article IX- Dossier à produire

Les candidats devront produire un dossier comprenant les pièces suivantes :

un acte d’engagement selon le modèle DC8 avec devis détaillant l’offre dûment complété et signé. Compléter les documents annexes – bordereau de prix HISL et fiche technique obligatoire en français.

un exemplaire du présent document comprenant ; le Règlement de la Consultation, le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Charges Techniques Particulières (CCTP) à accepter sans modification.

Certificats justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise (article 45 du C.M.P.).

Certificat attestant que l'entreprise est engagée dans une démarche développement durable (prise en compte de la filière de recyclage des consommables, faible consommation électrique, compatibilité avec papier écolabellisé,…)

Attention :L'absence d'un de ces documents dans le dossier de soumission, peut constituer un motif

d'exclusion.

Article X- Remise des offres

Les candidats transmettront leur offre accompagnée des documents demandés ci-dessus, sous pli cacheté, portant le cachet ou le nom de l’entreprise avec la mention :

MARCHE : Acquisition d'un photocopieur couleur et NB pour le site hospitalier des Clouzeaux à VertouNE PAS OUVRIR

Ce pli sera adressé à :Hôpital Intercommunal « Sèvre et Loire »

Site hospitalier des ClouzeauxDirection des Services Economiques

1, Allée Alphonse FillionBP 2222

44120 VERTOU Cedex

Il devra être : soit déposé contre récépissé au secrétariat de direction

soit envoyé sous pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à l’adresse indiquée ci-dessus.

avant le 29 octobre 2010 à 12 H 00 délai de rigueur

Les plis qui parviendraient après la date et l’heure limite ne seront pas retenus et renvoyés à l’expéditeur.


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14Article XI- Démonstration

Les sociétés les mieux disantes devront être en mesure de faire une présentation sur site du matériel proposé. Cette démonstration sera prise en compte au titre du critère de choix, concernant la conformité du produit au C.C.T.P.

Article XII- Jugement des offres

Dans le choix des offres, il sera tenu compte des critères suivants selon un coefficient : le Prix : 40 % les fonctionnalités 40 % le service après-vente 10 % le développement durable 10 %

Article XIII- Notification des résultats

L’Hôpital Intercommunal « Sèvre et Loire », après avoir fait son choix, informera les soumissionnaires non retenus et un délai de 5 jours sera respecté entre cette date de notification et la date de signature du marché.

Article XIV- Modalité d'exécution du présent marché

1) Passation de commande la référence du marché la désignation de l'équipement la quantité demandée la date de livraison et le lieu de livraison

2) Conditions de réception et de livraisonLa livraison s'effectuera franco de port et d'emballage aux lieu, date et heure précisés

ci-dessous : Livraison site de Vertou : selon modalités à convenir avec la Direction et le chargé du

dossier technique, Monsieur GAUTREAU, service Informatique.

Les conditions de livraison :Pour les équipements lourds ou encombrants, le fournisseur devra s'assurer que le véhicule de

transport pourra manœuvrer à proximité du lieu de destination. Le fournisseur est responsable de tous dommages pouvant affecter les personnes (agents de l'Hôpital ou visiteurs) et le bien mobilier ou immobilier, qu'ils soient concernés par ses agents ou représentant ou sous traitant.

Pour les équipements, le fournisseur devra récupérer les emballages au moment de l'installation.


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14A l'issue de la phase de livraison, le fournisseur devra remettre un bordereau indiquant : le nom du titulaire du marché, son adresse et ses coordonnées téléphoniques la référence de la commande la désignation précise de l'équipement livré la date et l'heure de livraison la formation du personnel (temps passé, contenu, émargement du personnel présent) une fiche de synthèse plastifiée pour l'utilisation de l'équipement

3) Procédure de vérification et d'admissionLes vérifications qualitatives et quantitatives et la procédure d'admission seront réalisées

par la personne responsable du marché ou son représentant qualifié.

Vérification qualitativeLa qualité des produits livrés devra être en tout point conforme aux spécifications

retenues au C.C.T.P. Aucune modification ne pourra être apportée par le fournisseur sans accord préalable de l'établissement.

Si l'équipement livré ne correspond pas à la commande régulièrement passée dans les conditions prévues au présent cahier des charges, la personne responsable ou son représentant pourra :

soit le rejeter, il devra être alors remplacé par le titulaire dans le délai qui lui sera prescrit

soit l'accepter avec réduction du prix déterminé d'un commun accord (le défaut d'accord entraînant le rejet de l'équipement).

Article XIV - Résiliation

Clause de non respect des termes du marché :

Le marché pourra être résilié, après mise en demeure aux frais et risques du fournisseur en cas de non respect d'une des clauses du marché.

En cas de déplacement du délai contractuel d'exécution imparti au titulaire pour procéder à la livraison des équipements, soit un mois maximum à compter de la réception du bon de commande, celui-ci encourt sous mise en demeure préalable, des pénalités calculées selon la formule suivante :

P = V x R P : Montant des pénalités 1000 V : montant de la commande

R : Nombre de jours de retard


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14Article XV - Renseignements complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, concernant cette consultation, les candidats pourront s’adresser

à la Direction des Services Economiques

: 02.40.80.80.00 - e-mail : [email protected] - Fax : 02.40.80.80.09

pour tous renseignements d'ordre technique

Service informatique : Tél. 02.40.80.80.88 - mail : [email protected])


mailto:[email protected]

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14Chapitre III - Cahier des Charges Techniques Particulières

I. Présentation générale :Le photocopieur demandé dans le cadre de cet appel d’offre sera un photocopieur pouvant

assurer les tirages couleur et N.B., laissé en libre accès, avec possibilité de contrôle individuel.Aussi, certains points seront étudiés avec attention :

Robustesse du matériel

L’utilisation (taille de l’écran de contrôle, lisibilité, simplicité, formation des utilisateurs niveau 1 et 2, docs à fixer au mur)

Adaptations aux personnes à mobilité réduite

Ecran d’accueil paramétrable globalement et spécifiquement (pour tous les utilisateurs et pour un utilisateur / groupe nommé)

Programmes réalisables permettant de sauvegarder et reprendre une configuration spécifique (ex Recto /Verso avec agrafage 2 points et prise de papier dans le bac 2)

Suivi d’utilisation par services / individus

Quotas possibles par services / individus

Dans l’optique d’une gestion des utilisateurs, il serait souhaitable de préciser les modalités de gestion des individus et leurs appartenances à des groupes.

La dimension du matériel sera à préciser afin de s’assurer de la possible implantation du matériel dans le local prévu à cet effet. Ce local se trouve au rez-de-chaussée.

Dimension du matériel totalement Ouvert (en maintenance) Dimension du matériel fermé (utilisable)

La reprise de l’ancien matériel est à la charge de la société retenue.

II. Vitesse :Noir : 65 ppm (min)Couleur : 65 ppm (min)

Les vitesses minimum indiquées (65 ppm) s’entendent dans le cadre une d'utilisation en « qualité normale ».

Le soumissionnaire a la possibilité de proposer un matériel mettant à la disposition de l’utilisateur 3 qualités de finition différentes (Brouillon ou Economique, Normale et Supérieure) sous réserve que le matériel comptabilise les pages réalisées par qualité, dans l’optique d’une incitation financière à l’utilisation d’un mode « économique ».


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14III. Papier

1. Entrée

Capacité minimale : 4500 A4 +500 A3 + 100 by-pass

Minimum de 4 bacs d’entrée identifiés permettant de configurer le matériel pour la réalisation de dossiers avec par exemple :

Le bac 1 réservé aux feuilles A4 de couleur, Le bac 2 aux feuilles A4 blanc, le bac 3 aux feuilles A3, Le by-pass pour les couvertures.

Ces configurations devront être enregistrables et rappelables ultérieurement.

Le matériel devra pouvoir accepter en entrée de très nombreux formats et types de papier Le soumissionnaire devra en fournir une liste (exemple A5 / A4 / A4+… - Etiquette / 80g / recyclé / 210g / …)Préciser les marges minimum (haut / Bas / Droite / Gauche) pour tous les formats de papier. Voici un modèle de tableau à remplir :

Format Grammage Qualité Marge Haute

Marge Gauche

Marge Droite

Marge Basse

2. Sortie

Doit être au minimum égale à 2000 feuilles avec la possibilité de configurer un bac de sortie pour les photocopies et un autre pour les impressions.

Les feuilles devront pouvoir être groupées, agrafées.

3. Utilisation / Consommation mensuelle

50 000 pages A4 par mois (min). – couleur / noir. L’utilisation du matériel n’est pas linéaire dans le mois, il y a de nombreux pics de production. Dans cette optique, l’établissement se réserve le droit de contacter l’entreprise retenue afin de programmer des « visites de contrôle en préventif ».


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IV. Intégration réseau informatique

1. Système d’exploitationLe fournisseur devra communiquer un CD ou DVD intégrant les derniers drivers pour le matériel.

a)Système d’exploitation « Serveurs »

Système d’exploitation Validé (O/N) Optimisé (O/N)

Windows 2003 Server 32 bits




Windows TSE 2003 32 bits




b)Système d’exploitation « Stations »

Système d’exploitation Validé en 32 bits (O/N) Validé en 64 bits (O/N)

Windows NT

Windows 2000

Windows XP

Windows Vista

Windows 7

2. Bureautique

Système d’exploitation Validé (O/N) Optimisé (O/N)

Office 2003

Office 2007

Office 2010

Dans ce cas, merci de préciser les variantes possibles au niveau des drivers et leurs spécificités (ex PCL, PS, …)

3. HexagoneCompatibilité StarpageCompatibilité Jasper Report


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14V. Fonctionnalités :

Agrafage 1 et / ou 2 points

Le finisseur devra permettre de scinder les documents par nature (Impression / Photocopie)Scan recto/verso 1 seule passe jusqu’à 1200x1200 permettant de réaliser les actions suivantes :

Impression Scan vers dossier réseau (PDF, TIFF, …) Scan vers Disque Dur interne (boîtes aux lettres) Scan vers email (PDF, TIFF, …) Scan vers GED

Compteurs (et/ou quotas mensuels) par service et par type de papier (A5, A4, A3) et nature (Noir / Couleur / Bichromie)

Interfaçage possible avec des cartes CPSIntégration des documents au sein de la GED (Alfresco)

VI. TarificationPrésence d’un mode « brouillon » ou économique ?

Coût copie

Coût à la feuilleRecto Recto / Verso

Noir demi couleur Noir demi couleurA5 Eco. :

Normal :Supérieur :

Eco. :Normal :Supérieur :





A4 Eco. :Normal :Supérieur :












Coût impression

Coût à la feuilleRecto Recto / Verso

Noir demi couleur Noir demi couleurA5 Eco. :

Normal :Supérieur :


















Coût scanner vers réseau


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14Coût à la feuille

Recto Recto / VersoNoir demi couleur Noir demi couleur



















VII. Respect de l’environnementDétail de la Politique de Respect de l’environnement : Charte environnementale du constructeur

et du distributeur (=> le soumissionnaire) (cf Chapitre II – CCAP Article V et IX))

Bruits en décibel Consommation électrique

Dégagement chaleur

en allumageen veille prolongéeen veilleen utilisation ponctuelle en utilisation intensive

Vitesse en secondes entre l’état proposé et la sortie de la première feuille : Allumage (mise sous tension électrique du matériel) En veille prolongée En veille

VIII.Maintenance :Dans le cadre d’une utilisation optimale du matériel, il sera demandé au soumissionnaire de

proposer un planning de visites préventives (exemple tous les mois, toutes les 50 000 copies,…) incluant une vérification du matériel, un éventuel nettoyage, etc…).

Le matériel sera soumis à des « pics de production » (réalisation de gros tirages). Dans le cas où ils sont prévus (en terme de délais et de volumétrie), l’établissement pourra prévenir le soumissionnaire afin qu’il juge si une anticipation de la prochaine visite préventive est à envisager.

Lors d’une panne, un délai de 6 heures ouvrées entre l’appel et la prise en compte de celui-ci (dépannage à distance ou présence d’un technicien) sera exigé, sous peine de pénalités, en se basant sur la formule suivante :

En cas de dépassement des délais, il sera appliqué une pénalité selon la formule suivante :P = n x h 100n = coût maintenance copies mensuelles x le nombre d'heure de retard / 100

Dans le cadre de la maintenance, il sera précisé le nombre de consommables mis à disposition du client (équivalent copie).


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14v

IX. Options Option : Finisseur Piqure à cheval Option : Finisseur pliure Option : Finisseur grande capacité Option : bichromie => suivi de l’utilisation (compteur) et tarification spécifique Option : OCR (Reconnaissance de Caractères) => intégrant des masques de document pour simplifier la

reconnaissance comme par exemple les tableaux. Si la solution est intégrée à la machine, précisez les possibilités d’évolutivité, si c’est un logiciel à part, compatibilité et optimisation vis-à-vis de TSE.

Option : Logiciel de mise en forme avancée (modification de l’ordre des pages, numérotation, …) de documents multi-sources (exemple word, excel, power point, …) et fonctionnant en environnement Client Léger


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