Entente de partenariat – Annexe 12 Plans de gestion de la ...

Entente de partenariat – Annexe 12 Plans de gestion de la qualité

Confidentiel

ANNEXE 12

PLANS DE GESTION DE LA QUALITÉ

Ci-joint les documents suivants :

•••• Plan de gestion de la qualité;

•••• Appendice A : Plan qualité conception

•••• Appendice B : Plan qualité construction

•••• Appendice C : Plan qualité des services

•••• Appendice D : Programme d’audit interne

•••• Appendice E : Système de gestion de la qualité – Manuel qualité


Titre Code du Document Rév. Page

Plan Qualité sommaire 867241-0000-38QB-0001 PD 1 de 6

Confidentiel 1

Appendice A

Centre Universitaire Santé McGill

Numéro du Project 867241

Campus Hospitalier du CUSM - Site Glen

Plan Qualité Conception (Sommaire) Nom Position Signature Date

SNC-Lavalin

Préparé par _______ Coordonnateur Assurance Qualité

Révisé par _______ Directeur AQ/CQ

Approuvé par _______ Directeur d’Ingénierie

For

m N

o. 3

8AF

-QB

-000

1




Confidentiel 2

HISTORIQUE DE RÉVISION

Rév. Date Description Préparé par

Révisé par

Approuvé par

PA DE RP YG

PB 02/06/2010 Articles 40.1 , 40.4 et 40.11 DE RP YG

PC 08/06/2010 Articles 40.1 et 40.11 DE RP YG

PD 10/06/2010 Ajout avant propos, correction articles 40.1 et 40.11 DE RP YG

Avant propos

Le plan d’assurance qualité Conception a pour but de définir les modalités d’application du système de gestion de la qualité à tous les niveaux de contrôle. L’objectif est d’assurer la qualité, la conformité de tous les travaux du projet et de toutes ses composantes par les différents niveaux de contrôle, aussi bien par les contrôles internes qu’externes. La planification et la production des livrables en ingénierie doivent s’effectuer et être supervisées conformément aux procédures du Système de Gestion de la Qualité (SGQ) en vigueur chez SNC-Lavalin, qui a été établi afin d’obtenir la certification ISO 9001:2008. Tous les plans et devis doivent être approuvés par l’auteur, conformément aux exigences réglementaires, et doivent être vérifiés et passés en revue si nécessaire. De plus, tous plans et devis soumis pour la construction, ainsi que tous les autres documents techniques, doivent en outre être signés, scellés et revus par le CUSM. Selon le processus de revue interne chaque document doit subir une vérification par discipline (listes de pointage) et interdisciplinaire. Les listes de pointage seront par la suite soumises au CUSM pour revue tel que stipulé aux articles 40.4 et 40.11 du plan qualité conception. Les revues internes prévus à l’article 40.11 auront lieu avant chaque remise pour fin de revue de conception et de construction tel que défini à l’annexe 11 de l’entente de partenariat. En plus du programme de monitoring réalisé par l’équipe Qualité du projet, un processus d’audits sera établi et appliqué, avec des rapports d’audits à l’appui. Le directeur Qualité du projet mettra sur pied une équipe d’auditeurs qui effectueront les audits des processus d’ingénierie pour s’assurer de leur conformité. Le plan qualité sommaire décrit les étapes du processus de conception incluant les revues par le CUSM.




Confidentiel 3




Confidentiel 4

PORTÉE ACTIVITÉS RESPONSABLE

40 GESTION DE LA CONCEPTION

40.1 Processus de gestion de la conception

Portée de la conception Définition du champ d'application d'étendue des travaux par lot et catégoriser les livrables pour chaque discipline selon le processus AW40-02 de SLC joint.

Directeur d'ingénierie et chef de discipline

Organisation et main d'œuvre Assignation des ingénieurs de discipline, des spécialistes expert en la matière et des ressources expérience; planification de la main-d'œuvre.


Monitorage de la conception Monitorage de l’avancement; revue des planifications de conception; coordination avec les besoins de construction. Outil, Plan de monitorage.

Chef de discipline et Coordonnateur Assurance Qualité

Documents de la conception Vérification de la conformité des documents-clés, des critères de conception, du dossier de conception : l'état du processus de revue.

Chef de discipline

Permis et règlements de projet

Vérification de la conformité quant aux permis et règlements en vigueur. Directeur de projet, directeur d'ingénierie et Client

Coordination interdisciplinaire Réunions hebdomadaires de coordination de conception; interface avec l'approvisionnement; la construction; les fournisseurs pour les commentaires sur les documents techniques.


40.2 Planification et contrôle de la conception

Dictionnaire de lot Établir le dictionnaire des lots et attribuer les produits livrables à chaque lot; annexer chaque lot et livrable dans Primavera. Surveillance des lots de fournisseurs.

Directeur de contrôle de projet, approvisionnement et ingénierie

Planification et contrôle Implémentation d’un échéancier; monitorage de l’avancement. Chef de discipline

40.3 Détail de la production de la conception

Plan d'exécution de la conception pour les disciplines

Compléter et approuver les listes de livrables de conception. Directeur d'ingénierie, chef de discipline et Client

Dessins et spécifications techniques Directeur d'ingénierie, chef de discipline et Client

� Mécanique

� Électrique

� Instrumentation

� Télécommunication

� Civile

Liste de livrables

� Sécurité




Confidentiel 5


� Support à la constructibilité par rapport à la conception

40.4 Données de conception

Données de conception Identification des hypothèses, des exigences techniques contractuelles, des codes; des règlements, des listes d'équipement, des fiches techniques de produits et d’équipements. Le suivi de l’application des activités sera effectué avec les listes de pointage d’ingénierie.

Chef et ingénieurs de discipline

Revue par le CUSM GISM réalise le développement de la conception du Complexe hospitalier et ce, de la création des documents jusqu’à la revue de la conception et la livraison finale des documents « pour construction ». Des rencontres avec les utilisateurs du CUSM seront organisées pour s’assurer que les besoins sont biens définis et que le PFT est respecté. Selon les processus et étapes du programme de développement de la conception, des listes de pointage seront préparées afin de s’assurer que les exigences exprimées à la section 18.4 de l’Entente de partenariat soient rencontrées. Les listes de pointage seront soumises au CUSM pour revue.

Directeur d'ingénierie, chef de discipline et client

40.5 Critères de conception

1 - Préparation et vérification des critères de conception par discipline Chef et ingénieurs de discipline Critères de conception par discipline

2 – Codification / classement Chef et ingénieurs de discipline

1 - Identification des codes et standards applicables Chef et ingénieurs de discipline Codes et standards

2 - Exigence légale, codes de construction applicables Chef et ingénieurs de discipline

Conditions générales de conception Identification des conditions locales, géotechniques et environnementales. Chef discipline

40.6 Notes de calcul

Contenu et vérification Identification de la portée du dossier, des hypothèses de la conception, des documents de référence; présentation des études (calculs ou autres), de leur codification et classement.


40.7 Spécifications techniques

Préparation, vérification et approbation Identification de la portée du dossier, des hypothèses de la conception, des documents de référence; présentation des études (calculs ou autres), de leur codification et classement.


40.8 Dessins de conception

Contenu général et format Vérification de la codification des dessins. Chef et ingénieurs de discipline




Confidentiel 6


Coordination et contrôle Vérification de la conformité des dessins avec la conception, les revues de conception, les authentifications et signatures, la codification et le classement.


40.9 Coordination inter-discipline

Interface interne Coordination interdisciplinaire revue à la salle rose. Chef et ingénieurs de discipline

40.10 Systèmes de conception et logiciel de concep tion

Contrôle du logiciel de conception Sélection et validation des logiciels de conception Chef et ingénieurs de discipline

40.11 Revue de conception et validation

Revue de conception (interne) Revues de conception planifiées et menées en conformité avec les exigences du contrat. En particulier les exigences de fonctionnalité du volume 2B et les exigences techniques du volume 2C. L’utilisation de listes de pointage spécialement développées pour les besoins du projet sera mise en place pour assurer la conformité des documents émis.

Directeur d'ingénierie, chef de discipline

Revue par le CUSM Des rencontres avec les utilisateurs du CUSM seront organisées pour s’assurer que les besoins sont biens définis et que le PFT est respecté. Selon les processus et étapes du programme de développement de la conception, des listes de pointage seront préparées afin de s’assurer que les exigences exprimées à la section 18.4 de l’Entente de partenariat soient rencontrées. Les listes de pointage seront soumises au CUSM pour revue.

Directeur d'ingénierie, chef de discipline et client

Notes Les procédures applicables à ce plan qualité sont e n cours de rédaction et feront l’objet de diffusion dans les 60 jours suivant la clôture financière



Plan Qualité sommaire 867241-0000-38QB-0002 PB 1 de 5

Confidentiel 1

Appendice B




Plan Qualité Construction (Sommaire) Nom Position Signature Date

SNC-Lavalin



Approuvé par _______ Coordonnateur Construction

8AF

-QB

-000

1




Confidentiel 2



Révisé par

Approuvé par

PA DE RP RA

PB 02/06/2010 Ajout article 69 DE RP RA




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60 GESTION DE LA CONSTRUCTION

Organisation, procédure et systèmes Recrutement, organisation, disponibilité sur le site du contrat de projet, instructions du projet, budget, documents contractuels; contrôle des documents et système de classement en place; rapports quotidiens, hebdomadaires et mensuels de chantier.

Directeur de construction

61 ADMINISTRATION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

61.1 Contrôle de documents de chantier

Contrôle des documents internes et externes

Contrôle et coordination des documents de fournisseur, conception et client, registre de PM+, classement, codification, distribution et archivage.

Contrôle de documents

61.2 Approvisionnement de chantier

Administration de contrats Contrats émis en chantier; système de classement par contrat; vérification de la facturation selon l’avancement; demande de modification des commandes d'achat; réunions d'avancement; acceptation définitive; fermeture de contrat.

Administrateur de contrat

Achat au chantier 1 - Établissement du pouvoir de signature; codage et traitement des demandes d'achat, analyse, approbation, bon de commande et suivi.

Administrateur de contrat

2 - Statut des produits entreposés; inventaire physique périodique, contrôle des dommages, excédent et débris; contrôle des pièces de rechange.

Gestionnaire des stocks

62 SUPERVISION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

62.1 Supervision de chantier de construction

Responsabilités et activités de supervision de chantier de construction

Supervision de la construction, coordination des sous-traitants, instructions du site, rapports quotidiens de chantier, avis de changement.

Surintendant

62.2 Contrôle de chantier

Planification et échéancier Gestion de l’échéancier du projet; rapports d'avancement de la construction; PM+ et Primavera

Directeur PECC

Estimation et contrôle de coût Rapports et prévisions des coûts de construction; estimations de chantier; vérification des réclamations, des factures et des changements apportés.

Contrôleur de coût de chantier et chargé de projet

62.3 Ingénieur de chantier

Activités d'ingénieur de chantier 1 - Interface avec les disciplines de conception; exigences des permis; dessins et spécifications disponibles, surveillance de l'inspection du site, supervision des

Ingénieur résident




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consultants locaux et des travaux de laboratoire; documents disponibles fournisseurs ?.

2 - Requêtes d'ingénierie du site; modifications de conception; vérification de constructibilité; traitement des non-conformités.

Ingénieur résident

66 RELATIONS DE TRAVAIL

Relations de travail Instructions aux sous-traitants; règlementation du site; confidentialité Responsable relation de travail

67 SÉCURITÉ DE CHANTIER

Activité de sécurité de chantier Manuel de la sécurité en place, un contrôle routier ponctuel sur l'efficacité des mesures de sécurité telles que barrière, accès, visiteurs, protection contre les incendies, gardes, alarmes, etc.et sur les véhicules ainsi que les stationnements.

Directeur Santé-Sécurité et Environnement

68 SANTE, SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

68.1 Sante et sécurité (SS)

Programme de santé et sécurité Programme global de sécurité en place; programmes de sécurité des entrepreneurs; réunions de sécurité; personnel de sécurité; enquête de sécurité et rapports; dossiers médicaux; premiers soins.


68.2 Environnement (E)

Programme environnemental Programme d'environnement global de projet en place, programme de prévention contre les déversements.


69 Assurance & Contrôle Qualité

69.1 Assurance Qualité

Plan de Monitorage Audit interne Programme d’audit

Élaboration et mise en œuvre du plan de Monitorage, audits internes et du programme d’audit.

Directeur Assurance et Contrôle Qualité

69.1 Contrôle Qualité

Plan d’inspection et essais Préparation et émission des plans d’inspection (PIE) propre à la construction / Directeur Assurance et Contrôle




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installation et/ou la vérification pré-opérationnelle. Les différents PIE s’adressent aux parties responsables de l’exécution et du contrôle de la qualité. Le type de points de surveillance du contrôle de la qualité, à savoir : patrouille, attestation, présence obligatoire ou revue d’enregistrement, sera identifié lors de la revue et l’acceptation des PIE. Les modalités d’application et les interfaces (CUSM) requises pour la mise en œuvre des points de surveillance du contrôle de la qualité doivent être précisées à la revue des PIE.

Qualité

70 MISE EN SERVICE – GESTION ET ADMINISTRATION

70.1 Essais avant opération

1 - Interface avec l’ingénierie 2 - Interface avec les activités d’inspection de la construction 3 - Format, contenu et suivi des listes de déficiences ou observations ? 4 - Conformité des essais 5 - Achèvement de l’installation mécanique (prête à fonctionner) conformément à l’échéancier

Responsable vérificateur pré-opérationnel et mise en service

70.2 Documentation et transfert par LSSL

1 - Inspection finale avant réception conjointement avec le certificat ? indépendant 2 - Remise des documents de mise en service à GISM/CUSM 3 - Formalité de remise à GISM/CUSM 4 - Assistance fournie à GISM/CUSM au cours du démarrage et de la mise en service


Notes Les procédures applicables à ce plan qualité sont e n cours de rédaction et feront l’objet de diffusion dans les 60 jours suivant la clôture financière.



Plan Qualité sommaire 867241-0000-38QB-0003 PA 1 de 4

Confidentiel 1

Appendice C



Campus Hospitalier du CUSM - site Glen

Plan Qualité Exploitation et Entretien (Sommaire)

38A

F-Q

N-0

001




Confidentiel 2

Nom Position Signature Date

SNC-Lavalin



Approuvé par _______ Gestionnaire offres de services




Confidentiel 3



Révisé par

Approuvé par

PA DE RP GC




Confidentiel 4


80 EXPLOITATION ET ENTRETIEN

80.1 Contrôle de la propriété des équipements de GISM

1 - Inventaire et identification des équipements 2 - Inventaire et identification des pièces de rechange 3 - Inventaire et identification des outils / équipements 4 - Identification et mise en œuvre des conditions de stockage


80.2 Entretien des installations

1 - Exécution des tâches de réparation ou de maintenance préventive 2 - Élaboration du programme d’arrêts planifiés 3 - Fermeture des bons de travaux 4 - Mise à jour du système de gestion de l’entretien


80.3 Formation

1 - Formation d’accueil des nouveaux employés 2 - Sensibilisation du personnel aux aspects environnementaux


Notes Les procédures applicables à ce plan qualité seront livrées deux ans avant le transfert du projet au c lient.



Programme d’audit interne - Qualité (Sommaire) 867241-0000-38QG-0001 PA 1 de 6

Confidentiel 1

Appendice D




Programme d’audit interne – Qualité (Sommaire)




Confidentiel 2

Nom Position Signature Date

SNC-Lavalin

Préparé par _______ Coordonnateur AQ


Approuvé par _______ Directeur Administratif




Confidentiel 3



Révisé par

Approuvé par

PA DE RP RA




Confidentiel 4

Périodes d’Audit

2010 2011 2012 2013 2014 Portée Activité

T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4

40 GESTION DE LA CONCEPTION

40.1 Processus de gestion de la conception P P P P P

40.2 Planification et contrôle de la conception P P P P P

40.3 Détail de la production de la conception P P P P P

40.4 Données de conception P P P P P P P

40.5 Critère de conception P P P P P

40.6 Notes de calculs P* P* P* P* P* P* P* P*

40.7 Spécifications techniques P P P P P

40.8 Dessins de conception P P P P P

40.9 Coordination inter-discipline P P P P P P P P

40.10 Systèmes de conception et logiciel de conception P P P P P

40.11 Revues de conception et validation P* P* P* P* P* P* P* P*

Con

cept

ion




Confidentiel 5

Périodes d’Audit

2010 2011 2012 2013 2014 Portée Activité


60 GESTION DE LA CONSTRUCTION

60.1 Organisation, procédure et systèmes P P P P P

61 ADMINISTRATION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

61.1 Contrôle de documents de chantier P P P P P P P P

61.2 Approvisionnent de chantier P P P P P P P P

62 SUPERVISION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

62.1 Supervision de chantier de construction P P P P P P P P

62.2 Contrôle de chantier P* P* P* P* P* P* P* P*

62.3 Ingénieur de chantier P P P P P

66 RELATIONS DE TRAVAIL

66.1 Relations de travail P P P P P

67 SÉCURITÉ DE CHANTIER

67.1 Activité de sécurité de chantier P P P P P P P P

68 SANTE, SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT (SSE)

68.1 Sante et sécurité (SS) P P P P P P P P

68.2 Environnement (E) P P P P P P P P

70 MISE EN SERVICE – GESTION ET ADMINISTRATION

70.1 Essais avant opération P*

Con

stru

ctio

n

70.2 Documentation et transfert par LSSL P*




Confidentiel 6

Périodes d’Audit

2010 2011 2012 2013 2014 Portée Activité


80 GESTION ET ADMINISTRATION EN MATIÈRE D’EXPLOITATI ON ET ENTRETIEN

80.1 Contrôle des équipements transférés à O& M P*

80.2 Entretien des installations P*

Exp

l. &

Ent

.

80.3 Formation

Notes :

1) La date de début est celle qui correspond à la c lôture financière telle qu’indiqué à l’échéancier d e projet 2) Ce programme sera adapté selon les besoins et l’év olution du projet

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