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Page 1:  · Conseil Municipal que par délibération no 2010.10.25 10 du 25 octobre 2010, un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouvel hôtel de Ville passé en procédure
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grandpoitiers.fr : Site Internet · 2 juillet 2009 approuvant la modification M3-R4 du Plan Local d'Urbanisme et la révision simplifiée RI-R4, VU la délibération du 8 septembre

grandpoitiers.fr : Site Internet · 2 juillet 2009 approuvant la modification M3-R4 du Plan Local d'Urbanisme et la révision simplifiée RI-R4, VU la délibération du 8 septembre

SOUS LA PRtSIDENCE DU PREMIER MINISTRE ......1994/03/30  · gouvernement du Québec demeure maître d'oeuvre des interventions qui sont de sa compétence exclusive, même s'il reçoit

SOUS LA PRtSIDENCE DU PREMIER MINISTRE ......1994/03/30  · gouvernement du Québec demeure maître d'oeuvre des interventions qui sont de sa compétence exclusive, même s'il reçoit

...Modifiée par délibération n 2010 -6 du 17 mai 2010 Modifiée par délibération n 201 1-11 du 24 novembre 201 1 Modifiée par délibération n 201 1-11bis du 24 novembre 20 11

...Modifiée par délibération n 2010 -6 du 17 mai 2010 Modifiée par délibération n 201 1-11 du 24 novembre 201 1 Modifiée par délibération n 201 1-11bis du 24 novembre 20 11

Cacem: Accueil€¦ · Centre de la Martinique ; Vu la délibération N009-142//2013 du 13 décembre 2013 portant création et statuts de la régie autonome du port de plaisance de

Cacem: Accueil€¦ · Centre de la Martinique ; Vu la délibération N009-142//2013 du 13 décembre 2013 portant création et statuts de la régie autonome du port de plaisance de

 · Vu la délibération no. 0001-2007 du conseil communal du 16 janvier 2007, portant fixation du tarif de consommation d 'eau et taxe de location d' un compteur d 'eau, approuvé

 · Vu la délibération no. 0001-2007 du conseil communal du 16 janvier 2007, portant fixation du tarif de consommation d 'eau et taxe de location d' un compteur d 'eau, approuvé

REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ELABORATION … · DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS . ELABORATION . D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME . REGLEMENT . PLU approuvé par délibération

REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ELABORATION … · DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS . ELABORATION . D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME . REGLEMENT . PLU approuvé par délibération

rnr-delibclassement · 2021. 1. 18. · 2021. 1. 18. · date du 20 octobre 2014 Vu l'avis favorable formulé par délibération du Conseil municipal de Poligny en date du 28 août

rnr-delibclassement · 2021. 1. 18. · 2021. 1. 18. · date du 20 octobre 2014 Vu l'avis favorable formulé par délibération du Conseil municipal de Poligny en date du 28 août

@Construction21F Green Solutions Awards 2019 : qui sont ......Atelier Philippe Madec. Maître d'oeuvre scénographie : Guliver Design. Maître d'oeuvre paysagiste : Agence Bertrand

@Construction21F Green Solutions Awards 2019 : qui sont ......Atelier Philippe Madec. Maître d'oeuvre scénographie : Guliver Design. Maître d'oeuvre paysagiste : Agence Bertrand

COMMISSION COLLEGES, ACTION EDUCATIVE, CULTURE, …VU la délibération n°01 du Conseil départemental en date du 16 mars 2017, approuvant le Schéma Départemental de la Lecture

COMMISSION COLLEGES, ACTION EDUCATIVE, CULTURE, …VU la délibération n°01 du Conseil départemental en date du 16 mars 2017, approuvant le Schéma Départemental de la Lecture

 · REPUBLIC OF CAMEROON MINISTRY OF SECONDARY ... M. MANGA André Marie, ... Centre de délibération du Lvcée d'Elig-Essono B M. NGOSS Simon,

 · REPUBLIC OF CAMEROON MINISTRY OF SECONDARY ... M. MANGA André Marie, ... Centre de délibération du Lvcée d'Elig-Essono B M. NGOSS Simon,

Délibération n°2015-078 du 5 mars 2015 portant avis sur un ... · Title: Délibération n°2015-078 du 5 mars 2015 portant avis sur un projet de loi relatif au reseignement Author:

Délibération n°2015-078 du 5 mars 2015 portant avis sur un ... · Title: Délibération n°2015-078 du 5 mars 2015 portant avis sur un projet de loi relatif au reseignement Author:

 · situe l'élaboration du PW. Cest ainsi que En application de "article I-.153-14 du Code de l'Urbanisme, le projet de PLU a été arrêté par délibération du Conseil Communautaire

 · situe l'élaboration du PW. Cest ainsi que En application de "article I-.153-14 du Code de l'Urbanisme, le projet de PLU a été arrêté par délibération du Conseil Communautaire

Version du 09-12-2015 Document approuvé par délibération du …cdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/38/documents/y0... · 2019. 10. 22. · de la préservation des habitats. Toutes

Version du 09-12-2015 Document approuvé par délibération du …cdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/38/documents/y0... · 2019. 10. 22. · de la préservation des habitats. Toutes

REGLEMENT D’APPLICATION...1.3.2 Les amplitudes horaires ... 2.12 Les astreintes des agents des services (délibération SP du 17 décembre ... comprend le temps d’habillage du

REGLEMENT D’APPLICATION...1.3.2 Les amplitudes horaires ... 2.12 Les astreintes des agents des services (délibération SP du 17 décembre ... comprend le temps d’habillage du

GPSEO...approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Vu la délibération CC 2020-02-06 36 du Conseil communautaire du 6 février 2020 instaurant un droit de préemption

GPSEO...approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Vu la délibération CC 2020-02-06 36 du Conseil communautaire du 6 février 2020 instaurant un droit de préemption

€¦ · Web viewUn registre de concertation était à disposition du public en mairie depuis la délibération de lancement de révision du PLU. La commune avait également émis

€¦ · Web viewUn registre de concertation était à disposition du public en mairie depuis la délibération de lancement de révision du PLU. La commune avait également émis

PLAN LOCAL D’URBANISME ons n de AP) · 2020. 5. 18. · Commune de Rambaud de PLAN LOCAL D’URBANISME Arrêté, par délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2019 Approuvé,

PLAN LOCAL D’URBANISME ons n de AP) · 2020. 5. 18. · Commune de Rambaud de PLAN LOCAL D’URBANISME Arrêté, par délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2019 Approuvé,

Automatically generated PDF from existing images.ville-de-valdoie.fr/wp-content/uploads/2016/11/PV-CM-DU-17-12-2018.pdf · Vu la délibération du Conseil Municipal du 27 juillet

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DÉRATION N CR 2018024 - Île-de-France · CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 1 DÉLIBÉRATION N°CR 2018-024 DÉLIBÉRATION N°CR 2018024 DU 3 JUILLET 2018 RÉGION ÎLE-DE-FRANCE,

DÉRATION N CR 2018024 - Île-de-France · CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 1 DÉLIBÉRATION N°CR 2018-024 DÉLIBÉRATION N°CR 2018024 DU 3 JUILLET 2018 RÉGION ÎLE-DE-FRANCE,

DELIBERATION N° CR 37-14 19 JUIN 2014VU La délibération n° CR 31-07 du 16 février 2007 relative au Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 VU La délibération n° CR 106-09

DELIBERATION N° CR 37-14 19 JUIN 2014VU La délibération n° CR 31-07 du 16 février 2007 relative au Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 VU La délibération n° CR 106-09