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PROCÈS-VERBAL - COMMISSION SECTORIELLE SECONDAIRE JEUDI 14 septembre 2017 – 10h00 à 16h00 Présences (30) : Anthony B-Hénault (É.S. La Ruche) Caroline Binette (Polyvalente Montignac) Carolyne Dion (É.S. de la Montée) Daniel Blouin (É.S. Mitchell/Montcalm) Daniel Roy (É.S. Mitchell/Montcalm) Denis Boisvert (Le Salésien) Dominic Robichaud (É.S. La Samare) Érick Loignon (Commission scolaire de la région de Sherbrooke) François Landry (Collège Mont Notre-Dame) Guy Bonneville (É.S. L’Escale) James Rioux (Stanstead College) Jean-François Turcotte (Collège François-Delaplace) Jeason Bachand (Collège Clarétain) Jeff Bray (Bishop’s College School) Marc Bombardier (É.S. Wilfrid-Léger) Marie-Claude Labbé (É.S. Louis-St-Laurent) Marie-Pier Pelletier (Collège Sacré-Cœur) Marie-Pierre Morin (É.S. Du Tournesol) Mario Martel (É.S. du Triolet) Martin Bellavance (Séminaire de Sherbrooke) Martine Corney (É.I. du Phare) Mélanie Provançal (Collège Rivier) Mirco Robert (É.S. Bromptonville) Raphäel Gaudet (É.S. La Poudrière) Robert Fisk (É.S. Alexander Galt) Ryan Litowski (Collège Mont-Ste-Anne) Sonia Dufour (É.S. de la Montée) Stéphane Bernier (É.S. L’Odyssée) Sylvain Véronneau (É.S. La Frontalière)

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PROCÈS-VERBAL - COMMISSION SECTORIELLE SECONDAIREJEUDI 14 septembre 2017 – 10h00 à 16h00

Présences (30) :

Anthony B-Hénault (É.S. La Ruche)Caroline Binette (Polyvalente Montignac)Carolyne Dion (É.S. de la Montée)Daniel Blouin (É.S. Mitchell/Montcalm)Daniel Roy (É.S. Mitchell/Montcalm)Denis Boisvert (Le Salésien)Dominic Robichaud (É.S. La Samare)Érick Loignon (Commission scolaire de la région de Sherbrooke)François Landry (Collège Mont Notre-Dame)Guy Bonneville (É.S. L’Escale)James Rioux (Stanstead College)Jean-François Turcotte (Collège François-Delaplace)Jeason Bachand (Collège Clarétain)Jeff Bray (Bishop’s College School)Marc Bombardier (É.S. Wilfrid-Léger)Marie-Claude Labbé (É.S. Louis-St-Laurent)Marie-Pier Pelletier (Collège Sacré-Cœur)Marie-Pierre Morin (É.S. Du Tournesol)Mario Martel (É.S. du Triolet)Martin Bellavance (Séminaire de Sherbrooke)Martine Corney (É.I. du Phare)Mélanie Provançal (Collège Rivier)Mirco Robert (É.S. Bromptonville)Raphäel Gaudet (É.S. La Poudrière)Robert Fisk (É.S. Alexander Galt)Ryan Litowski (Collège Mont-Ste-Anne)Sonia Dufour (É.S. de la Montée)Stéphane Bernier (É.S. L’Odyssée)Sylvain Véronneau (É.S. La Frontalière)Valérie Anctil (É.S. Monique-Proulx)

Permanents (4) :Aurore Vincent (RSEQ Cantons-de-l’Est)Mathieu Rompré (RSEQ Cantons-de-l’Est)Nathalie Beaupré (RSEQ Cantons-de-l’Est)Olivier Audet (RSEQ Cantons-de-l’Est)

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1. Ouverture de l’assemblée

Olivier Audet souhaite la bienvenue aux membres présents et demande de signer la feuille des présences. On en profite également pour faire une tournée de présentations.

2. Lecture et acceptation de l’ordre du jourPoints ajoutés au varia :- Formation arbitres, entraîneurs et 1er soins- Tournoi invitation volleyball

Sur proposition dûment faite et appuyée, l’ordre du jour modifié est adopté à l’unanimité.

3. Adoption procès-verbal du 16 juin 2017

Il faut ajouter Anthony B-Hénault dans la liste des présences

Sur proposition dûment faite et appuyée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

4. Suivi

4.1 Suivi du procès-verbal du 16 juin 2017

DOSSIERS ÉCHÉANCE RESPONSABLE État des suivis –

6.4 Natation Septembre 17 OAudet On y revient au point 12.

9. S1 Septembre 17NBeaupréMRompréAVincent

On y revient au point 6.

11. Diversification des revenus Septembre 17 OAudetLe point a été amené au conseil d’adminis-tration. Sera ramené pour suivi lors du CA

de septembre 201715. Comité éthique Septembre 17 AVincent Le tout suit son cours17.1 Futsal Septembre 17 OAudet On y revient au point 7.6.

17.2 Statistiques participation réunions évaluation Septembre 17 OAudet On y revient au point 9.

La diversification des revenus sera à nouveau traitée lors du CA de septembre du RSEQ-CE

4.2 Suivi de la TCC du mois d’août 2017

Olivier Audet présente le travail qui a été fait concernant les niveaux de jeu au RSEQ.

Le but est de présenter les niveaux de jeux est d’entendre les commentaires afin de bien représenter l’intérêt collectif. On ne fait pas nécessairement de vote en région, mais nous sommes très ouverts aux commentaires. Le vote se fait en CSS provincial.

3 paramètres ont été travaillés soit   :

o Conférence Le modèle sera calqué sur celui du collégial avec deux conférences (Est /

Ouest). Le RSEQ-CE sera dans la conférence EST

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o Processus décisionnel Chaque conférence aura, au minimum, deux rencontres par année La composition lors de ses réunions de conférence sera comme suit:

• Un membre de la direction par instance régionale membre de la confé-rence• Un représentant politique par instance régionale membre de la conférence

Chaque conférence pourra décider du nombre de section

o L’implantation du modèle se fera par priorisation des sports. Pour 2018-2019, les trois sports suivants seront ciblés:

Basketball Football Hockey sur glace

Prochaines étapes

o Consultation des comités de direction des ligues D1 pour le cadre de référence et le nombre limite d’équipes en D1

o Détermination du nombre d’accessibilité aux CPS par conférence selon les sportso Nomenclature des niveaux de jeu

Présentation d’un mécanisme d’évaluation des employésOlivier Audet informe que le mécanisme d’évaluation des employés sera revu pour faire comme au niveau du RSEQ provincial. Leur processus est plus intéressant que celui qu’on utilise en ce moment.

5. Protocoles commotions cérébrales

Le protocole de gestion des commotions générales a été annoncé par le Gouvernement à la mi-juillet. Les écoles sont très ciblées.

Notre rôle est de vous informer sur le dossier. Il faut porter une attention particulière aux rôles et responsabilités des écoles. On souhaite que les délégués informent leurs directions d’écoles.

Début novembre : sommet du sport au Québec organisé par le ministère. Beaucoup de questionnement sur les règles de sécurité et sur les commotions cérébrales

6. S1

Nathalie Beaupré fait la présentation de S1 avec un rappel des grandes lignes et présente les prochaines étapes d’utilisation. L’utilisation de S1 implique un changement de culture majeur dans certains sports. Difficile à suivre car l’accès internet n’a pas fonctionné. Certains directives administratives ou règlements spécifiques devront être adaptés pour s’ajuster à la réalité de S1. Pour des questions S1, vous pouvez contacter un des coordonnateurs.

FICHE-SYNTHÈSE / S1

Information

Rappel S1

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- Connection http://s1.rseq.ca/ o Mot de passe oubliéo Mettre à jour page déléguéo Supprimer délégué adjoint – Liste des utilisateurs

- Inscrire une équipe à une ligueo Inscriptiono Date limite

- Athlèteso Télécharger la liste d’élèves de votre école – remplir colonnes A à F seulemento Inscrire des athlètes à une équipeo Joueur absents de votre liste – Onglet institution / ajouter un étudiant athlèteo Transfert – doit être envoyé au RSEQ-CE – Besoin nom et code permanent

- Entraîneuro Ajouter un entraîneuro Retirer de l’institutiono Assigner à une équipeo Accès S1o Mettre information de l’entraîneur à jouro Réinitialiser le mot de passe

- Pour savoir ce qu’il y a dans votre école à une période donnée : Calendriers des matchs

SITUATION 2017-2018:Après une première année avec le système S1, voici quelles seront les prochaines étapes d’utilisa-tion de S1.

Feuilles de matchs

Impression des feuilles de matchs directement de S1 pour les sports suivants :o Basketball : oui avec ajout feuille éthique pour le D2o Flag : oui avec ajout feuille d’éthiqueo Football: oui avec ajout feuille éthiqueo Hockey: oui o Rugby : oui avec ajout feuille d’éthique

Possibilité d’utilisation des feuilles de matchs de S1 pour les sports suivants :o Soccer en gymnase: non disponible dans S1 pour le momento Ultimate : non disponible dans S1 pour le momento Volleyball : oui selon certains formats de ligue

L’utilisation des feuilles de match de S1 dès l’an prochain implique :o Impression de la feuille de part des écoles le jour du matcho Accès à un ordinateur, imprimante et compte S1 avant le matcho Les équipes doivent absolument entrer les numéros des joueurso Il faut rayer les absents

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o Il faut ajouter à la main les joueurs qui n’apparaissent pas sur la feuille de match (oubli, joueur de niveau inférieur ou ajouté après l’impression de la feuille)

o Seulement une copieo Création du responsable de plateau pour les sports sous forme de tournoi (volley-

ball pour le moment)

Feuilles d’éthique

Nos feuilles d’éthique ne peuvent pas être imprimées dans S1. Elles seront envoyées par courriel en début de saison et seront disponibles sur le site du RSEQ-CE dans l’onglet « formulaire » des différents sports. C’est la responsabilité de l’équipe « receveur » dans diffusion de fournir et de faire remplir la feuille d’éthique.

Dépôt des feuilles de match et d’éthique dans S1

Pour l’ensemble de nos ligues, les feuilles de match et d’éthique (si applicable) seront téléchar-gées directement dans S1 par l’équipe « receveur » dans diffusion lors de la production du rapport de match au lieu d’être envoyées par courriel au commissaire.

Présentement, s’il y a feuille de match et feuille d’éthique, les deux doivent être numérisées dans un seul document pour être téléchargé dans S1. L’étape du téléchargement de la feuille de match sera ajoutée au rapport de match.

Une demande a été faite à S1 pour pouvoir numériser les feuilles séparément. Si la demande est acceptée, une étape de téléchargement de la feuille d’éthique sera ajoutée au rapport de match.

Les entraîneurs ont accès à leurs feuilles de match si compte S1 seulement. En cliquant sur le ré-sultat dans S1, la feuille de match apparaît. N’apparaît pas dans diffusion.

Création d’un responsable de plateau

Vous pouvez créer un compte générique pour votre école qui donne accès seulement au tableau de bord pour entrer les résultats et télécharger les différentes feuilles.

Devra être fait par les écoles qui reçoivent des tournois de volleyball si on utilise S1. Ne donne pas accès à vos banques de données d’athlètes, d’entraîneur ni au feuille de match.

7. Rapport des commissaires et entérinement des règlements du bloc 3

7.1 Athlétisme extérieur

Aucun commentaire sur le procès-verbal de la rencontre d’évaluation. Aucune demande de modification à la règlementation spécifique.

FICHE-SYNTHÈSE / Athlétisme en salle

Consultation

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La problématique du déficit de l’athlétisme en salle a été soulevée lors de la CSS de juin 2017. Puisque la problématique est en lien avec le bilan de l’athlétisme extérieur, il fut convenu d’avoir la discussion lors de la CSS de septembreDepuis déjà quelques années, le budget final d’athlétisme inclus la compétition en salle et la compétition extérieur. Au total, la discipline de l’athlétisme n’est pas déficitaire. Cependant, l’augmentation constante du déficit de l’athlétisme en salle combinée à une baisse de participants en athlétisme extérieur nous fait craindre que la discipline soit déficitaire dès cette année.

Budget 2013-2017

 Athlétisme en salle Athlétisme extérieur

Participants Épreuves Revenus Dépenses Solde Participants Revenus Dépenses Solde2013-2014* 247 582 2 579,94 $ 3 257,42 $ -677,48 $ 286 5 148,00 $ 3 755,36 $ 1 392,64 $2014-2015 153 284 1 696,65 $ 2 495,05 $ -798,40 $ 301 7 431,69 $ 4 547,53 $ 2 884,16 $2015-2016 134 319 1 419,38 $ 2 694,28 $ -1 274,90 $ 283 7 001,42 $ 4 939,94 $ 2 061,48 $2016-2017 148 352 1 569,32 $ 3 009,99 $ -1 440,67 $ 275 6 820,00 $ 5 298,10 $ 1 521,90 $* 2 compétitions en salle

Problématique

Le déficit de l’athlétisme en salle augmente à chaque année.

Depuis 2012, des frais de location de plateau sont facturés pour les évènements d’athlétisme en salle. Cependant, il n’y a eu aucune augmentation du frais d’inscription par épreuve malgré cette nouvelle dépense. Jumeler à une hausse des frais de commissariat, à l’ajout du personnel de premiers soins et à une augmentation du coût de la vie, le déficit ne cesse d’augmenter. Le montant garantie pour notre partenaire d’organisation, soit le Club d’athlétisme de Sherbrooke, est resté le même depuis le début de notre partenariat. Il faut savoir qu’il en coûte 4$ par athlète / épreuve pour participer au CRS d’athlétisme en salle (Maximum 3 épreuves).Les revenus de l’athlétisme extérieur sont également à la baisse à cause d’une diminution des participants en athlétisme extérieur. Par exemple, pour une baisse de 25 athlètes à l’athlétisme extérieur, c’est une diminution de 620$ en revenus.

Pistes de solution1. Augmentation des frais de participation par épreuve pour que l’athlétisme en salle ne soit

pas déficitaire. Tarif variable à chaque année donc connu seulement après le dépôt du bud-get de l’évènement.

 Athlétisme en salle

Participants Épreuves Dépenses Coût par épreuve2013-2014* 247 582 3 257,42 $ 5,60 $2014-2015 153 284 2 495,05 $ 8,79 $2015-2016 134 319 2 694,28 $ 8,45 $2016-2017 148 352 3 009,99 $ 8,55 $

 Budgets athlétisme combinés

Revenus Dépenses Solde2013-2014* 7 727,94 $ 7 012,78 $ 715,16 $2014-2015 9 128,34 $ 7 042,58 $ 2 085,76 $2015-2016 8 420,80 $ 7 634,22 $ 786,58 $2016-2017 8 389,32 $ 8 308,09 $ 81,23 $

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2. Frais fixe par athlète pour que l’athlétisme en salle ne soit pas déficitaire. Tarif variable à chaque année donc connu seulement après le dépôt du budget de l’évènement.

 Athlétisme en salle

Participants Épreuves Dépenses Coût par participant2013-2014* 247 582 3 257,42 $ 13,19 $2014-2015 153 284 2 495,05 $ 16,31 $2015-2016 134 319 2 694,28 $ 20,11 $2016-2017 148 352 3 009,99 $ 20,34 $

3. Augmentation de frais de participation sur une période de 5 ans pour en arriver à un budget équilibré. L’an dernier, pour avoir à un budget équilibré, il aurait fallu une augmentation de 113,78%.

4. Augmentation graduelle du tarif comme dans autres activités du RSEQ-CE pour l’athlé-tisme en salle et l’athlétisme extérieur sachant que l’athlétisme en salle va rester déficitaire mais que la discipline de l’athlétisme elle ne devrait pas l’être.

5. Retrait de la discipline de l’athlétisme en salle. Puisque, selon nous, la majorité des ath-lètes proviennent des clubs et non pas des écoles. Est-ce encore un besoin pour les membres?

6. Statu quo. Cela veut dire que c’est l’athlétisme extérieur qui compensera en cas de déficit.

Suite à discussion, il est proposé que les frais d’inscription soient de 12$/ athlète pour l’athlétisme en salle et de 22$/athlète pour l’athlétisme extérieur pour la saison 2017-2018. À ces montants, il faut ajouter les frais de cotisation. Advenant un déficit de la discipline d’athlétisme, le déficit sera épongé à même le budget d’opération du RSEQ-CE.

Sur proposition dûment faite et appuyée, les montants des frais d’inscription pour 2017-2018 sont adoptés à l’unanimité.

Une demande est également faite pour mandater le comité finance afin de travailler sur l’augmentation des frais d’inscription en athlétisme.

7.2 Flag-Football

Aucun commentaire sur le rapport du commissaire et le procès-verbal de la rencontre d’évaluation.

Toutes les modifications aux règlements spécifiques ont été acceptées en bloc à l'unanimité.

7.3 Football printemps

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Aucun commentaire sur le rapport du commissaire et le procès-verbal de la rencontre d’évaluation. Aucune demande de modification à la règlementation spécifique. Le football printemps doit vivre avec la règlementation du football automne

7.4 Golf

Aucun commentaire sur le rapport du commissaire et le procès-verbal de la rencontre d’évaluation. Aucune demande de modification à la règlementation spécifique

7.5 Rugby

Aucun commentaire sur le rapport du commissaire et le procès-verbal de la rencontre d’évaluation.

Toutes les modifications aux règlements spécifiques ont été acceptées en bloc à l'unanimité.

7.6 Soccer en gymnase

Mario Martel se questionne sur la rigueur de l’arbitrage. Mathieu va faire le suivi avec la cellule d’arbitrage.

Aucun commentaire sur le procès-verbal de la rencontre d’évaluation. Aucune demande de modification à la règlementation spécifique

Marie-Claude Labbé demande de jouer futsal. Sylvain Véronneau a reçu des commentaires des officiels à savoir pourquoi nous ne

sommes pas futsal. Olivier Audet précise que c’est la volonté de la Fédération de soccer que le RSEQ se dirige vers le Futsal.

Dominic Robichaud mentionne que ce n’est pas si difficile de faire le changement. Chez eux, les 2 se jouent.

Denis Boisvert aurait souhaité que les gens qui veulent jouer futsal présentent un travail détaillé de ce que le changement implique. Selon lui, problématique de plateau. Plusieurs écoles ne peuvent pas recevoir à cause de la grandeur du terrain. Il faut mettre au clair les dimensions du terrain de futsal.

Il est proposé de mandater le RSEQ-CE de faire une présentation sur les tenants et aboutissants concernant les frais et grandeur de terrains, les frais d’arbitres et de marqueurs et autres coûts d’une ligue de futsal.

Sur proposition dûment faite et appuyée, la proposition est adoptée à l’unanimité.

7.7 Ultimate

Aucun commentaire sur le rapport du commissaire et le procès-verbal de la rencontre d’évaluation.

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Toutes les modifications aux règlements spécifiques ont été acceptées en bloc à l'unanimité.

Autres :

La demande de modifications du règlement spécifique de volleyball 4.3 a été oubliée en juin 2017. Cette demande est acceptée est l’unanimité

Aurore Vincent présente également 2 demandes de modifications au règlement spécifique de cross-country. Les deux demandes sont acceptées à l’unanimité.

Demandes de modifications règlements spécifiques :Discipline

ArticleProposeu

rAppuyeur Ancien article Article proposé Justification Demande

de voteDécision

VolleyballArticle 4.3

RSEQ-CE

Collège Mont Notre-

Dame (François Landry)

É.S. La Ruche (Anthony B-

Hénault)

Annulation d’un tournoi :Lorsqu’une équipe ne peut se rendre à un tournoi en raison d’un empêchement majeur (tempête, bris d’autobus, etc.), les matchs ne seront pas repris et le premier critère de bris d’égalité sera le quotient des sets gagnés / sets joués + les points d’éthique (au lieu des sets gagnés)

Annulation d’un tournoi :Lorsqu’une équipe ne peut se rendre à un tournoi en raison d’un empêchement majeur (tempête, bris d’autobus, etc.), les matchs ne seront pas repris et le premier critère de bris d’égalité sera 2/3 du quotient des sets gagnés / sets joués + l/3 points d’éthique (au lieu des sets gagnés)

Lors de l’absence d’une équipe qui ne peut se rendre à un tournoi en raison d’un empêchement majeur pour une catégorie format progression-régression, les matchs ne seront pas repris et les pointages et sections pour le prochain tournoi se détermineront selon les règles suivantes :• Le pointage accordé aux équipes sera en fonction du nombre d’équipe dans la ligue. (Si 8 équipes dans la catégorie, l’équipe qui termine au premier rang obtient 8 points)• Les équipes qui ne se présentent pas à un tournoi obtiendront le même nombre de points que l’équipe qui termine au dernier rang.• Points d’éthique à zéro pour toutes les équipes lors de ce tournoi pour ne pas trop désavantager les équipes qui ne se présentent pas. Cependant, l’équipe qui perd un point d’éthique

Amendement :

• Les équipes qui ne se

présentent pas à un tournoi

obtiendront le même nombre de points que l’équipe qui termine au

dernier rang

Ajouter à la phrase : du pool

inférieur au leur sauf pour les équipes du dernier pool.

Propositionamendée

Acceptée à l’unanimité

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durant la journée perdra quand même un point d’éthique au classement pour éviter tout débordement. • Lors du prochain, les sections seront les mêmes que le tournoi précédent où il y a eu des absents

Flag-Football

Article 2.12

Collège Sacré-Cœur(Marie-Pier Pelletier)

2.12  Équipements défendus Les cordons à la taille, les ceintures et les pantalons avec poches sont défendus.

2.11Le cordon à l’intérieur est accepté mais, ne doit pas empêcher les flags de s’enlever facilement

Toutes les shorts ou presque ont des cordons.

Suivre la réglementation de flag-football

non Accepté à l’unanimité

Sera retiré de la réglementation

spécifique -Règle de jeu de

flagFlag-

FootballArticle2.3.1 et

2.3.2

Collège Sacré-Cœur(Marie-Pier Pelletier)

2.3.1 La partie se déroulera en quatre (4) périodes de 12 minutes + 5 jeux, soit soixante (60) minutes au total. 2.3.2 À cinq (5) minutes de la fin de chaque demie, l’arbitre signalera aux deux (2) équipes qu’il reste deux (2) minutes avant les cinq (5) jeux. À trois (3) minutes de la fin de la chaque demie, l’arbitre signalera qu’il reste cinq (5) jeux avant de terminer cette demie. Ces jeux excluent les convertis, les bottés d’après touché et les jeux repris à cause de pénalités.

1.2 (Règlementation de flag Football)

La Partie est divisée en quatre périodes appelées quarts. Hormis les temps d’arrêts, les 1er et 3e quarts durent 15 minutes.Aux 2e et 4e quart, après dix minutes de jeu hormis les temps d’arrêts, l’arbitre signale aux deux équipes qu’il reste trois minutes avant les cinq jeux. Trois minutes plus tard, hormis les temps d’arrêt, l’arbitre signale qu’il reste cinq jeux avant de terminer cette demie. Ces jeux excluent les convertis, les bottés d’après Touché et les jeux de reprise à cause de pénalité.

Contradiction entre règlement

spécifique et réglementation de flag football.

OuiLe Salésien

(Denis Boisvert)

Vote :Pour : 9

Contre : 0Abstention : 2

Accepté à majorité

Sera retiré de la réglementation

spécifique -Règle de jeu de

flag

Flag-Football

Article 6.2

RSEQ-CE

Collège Mont Notre-

Dame (François Landry)

É.S. Bromptonville (Donald St-

Jean)

6.2 Bris d’égalitéAdvenant une égalité entre deux ou plusieurs équipes d'une même catégorie et d'une même section, le départage des équipes à la fin de la saison régulière se fait comme suit jusqu'à ce que l'égalité soit brisée:1. Match gagné entre les équipes impliquées;2. Les "points pour" déduits des "points contre" dans le ou les matchs disputés entre les équipes concernées déterminent la meilleure équipe;3. Les "points pour" divisés par les "points contre" dans le ou les matchs disputés entre

6.2 Bris d’égalitéAdvenant une égalité entre deux ou plusieurs équipes d'une même catégorie et d'une même section, le départage des équipes à la fin de la saison régulière se fait comme suit jusqu'à ce que l'égalité soit brisée:1. Match gagné entre les équipes impliquées;2. Les "points pour" moins les "points contre" dans le ou les matchs disputés entre les équipes concernées déterminent la meilleure équipe;3. Les "points pour" divisés par les "points contre" dans le ou les matchs disputés entre les équipes concernées;4. Les "points contre" durant la saison;5. Tirage au sort

Résultats est le même

concernant le classement des équipes mais

changer le mot pour être

compatible avec le bris d’égalité

qui s’affiche dans S1

non Accepté à l’unanimité

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les équipes concernées;4. Les "points contre" durant la saison;5. Tirage au sort

Flag-FootballNouveau

RSEQ-CELe Salésien

(Denis Boisvert)

Collège Mont Notre-Dame

(François Landry)

nouveau Confirmation intérêt CPSI Flag-Football

Chaque équipe devra confirmer au commissaire de la ligue son intérêt au non à participer au championnat provincial invitation de Flag-football avant le 30 avril.

Si une équipe qui avait confirmé sa participation se retire après le 30 avril, les frais du RSEQ provincial ainsi que ceux du RSEQ-CE leur seront facturés si applicable. Le choix des équipes qui nous représenteront sera déterminé en fonction du classement final des séries éliminatoires ou de la saison si aucun des participants aux séries éliminatoires n’ont manifesté de l’intérêt pour le CPSI.

Championnat invitation, on

peut demander plus d’une

équipe.

La date de l’avis de participation au provincial est le 1er mai. Une fois cette date passée, toute modification entraîne des amendes au RSEQ-CE

Au 1er mai, on ne connaît pas nos champions

de saison.

non Accepté à l’unanimité

ULTIMATE

ARTICLE 2 Les Parties

2.1 Alignement

Maude Prévost

(Montcalm)

Simon Lambert

(Du Phare)

Maximum de joueurs habillé par équipe : illimité Minimum de joueurs par équipe : 8 joueurs doivent être inscrit en début de saison Minimum de joueurs habillés en début de match par partie : 6 joueurs dont un minimum de 2 filles. Nombre de joueurs sur le terrain : 6

o Maximum de joueur inscrits par équipe sur S1 : illimité.

o Maximum de joueur habillés par partie   : 18

o Minimum de joueurs habillés en début de match par partie : 6 joueurs dont un mini-mum de deux (2) filles.

o Recommandation mi-nimum pour une équipe : 6 gars et 4 filles

Clarification et ajout d’une

recommandation d’un minimum

par équipe car si trop limite,

risque d’abandon d’équipe.

Cela a des conséquences directes sur le

calendrier et les autres équipes.

Oui(Maude P)

Amendement 1 : Maude

propose de retirer le

deuxième point du :

Maximum de joueur habillés par partie : 18.

Car ce n’est pas un enjeu

pour les équipes.

Appuyé par Simon.L

Amendement 1 : accepté à

unanimité

Propositionacceptée à

unanimité avec amendement

ULTIMATE

ARTICLE 2Les Parties

2.4 Feuille

d’alignement

Maude Prévost

(Montcalm)

Donald St-Jean

(Bromptonville)

2.4 Feuille d’alignement Chaque équipe doit présenter sa feuille d’alignement complétée entièrement, au commissaire ou responsable du tournoi avant le début de chaque tournoi. Si la feuille est incomplète. C’est à dire qu’il manque un champ (Date, endroit, division, nom d’équipe, No de match) un premier avertissement sera donné à l’entraineur.

2.4 Feuille de matchL’équipe qui est désignée receveur dans le calendrier a le devoir de :1. Fournir la feuille de

match2. Compléter la feuille

de match avec l’en-traineur chef de l’équipe adverse au moins 10 minutes avant le début de chaque partie : date, heure, numéro de match, catégorie, nom d’équipe et y inscrire son aligne-ment.

3. Siffler le début et la fin de partie selon

Reformulation : nouveaux

fonctionnement de la ligue.

Cet article ne s’applique plus

tel quel.

NON Prop. principale : acceptée à unanimité

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Si l’infraction se reproduit, il y aura retrait de trois points (3) à l’éthique sportive de cette équipe.

l’horaire établie au calendrier et gérer le temps de partie. Temps par partie : 55 minutes dont une pause de 2 minutes après 25 minutes de jeu (mi-temps).

4. Signaler lorsqu’il ne restera plus que 5 minutes de jeu en fin de partie. Aucun temps mort accordé durant ce laps de temps.

5. Faire signer l’entrai-neur chef de l’équipe adverse après chaque fin de partie. Les deux équipes devront avoir complétées au préalable la section point d’éthique.

6. Remettre la copie jaune au visiteur, garder la copie rose et scanner la copie blanche pour le commissaire de la ligue.

7. Saisir les résultats dans S1 : cette sai-sie doit se faire au plus tard à 21h00 le jour même d’une partie ou une heure après la partie pour toutes les parties qui se terminent après 20h01.

ULTIMATE

ARTICLE 2Les Parties

2.5 TERRAIN DE JEU

Maude Prévost

(Montcalm)

Donald St-Jean

(Bromptonville)

Les parties seront jouées sur des terrains de 30 m de large par 55 m de long avec une zone de but de 20 m de profond. La brique sera à 12 verges de la zone de but. Cette surface pourra être optimisée selon les possibilités de l’institution hôtesse pour offrir la surface de jeu réglementaire.

Les parties seront jouées sur des terrains de 30 m de large par 55 m de long avec une zone de but de 20 m de profond. La brique sera à 11 m de la zone de but. Cette surface pourra être optimisée selon les possibilités de l’institution hôtesse pour offrir la surface de jeu réglementaire.

UNIFORMISATION - conversion des

verges en mètres.NON Prop.

principale : acceptée à unanimité

ULTIMATE

ARTICLE 2Les Parties

2.6 : AJOUT Responsabi

lité de l’école

hôtesse qui reçoit un

tournoi ou une partie

Rémi Carrier-

Desmarais(Salésien)

Simon Lambert

(Du Phare)

2.6 Responsabilité de l’école hôtesse qui reçoit un tournoi ou une partie :

1. Fournir des aires de jeux convenables avec des équipe-ments sécuritaires et adéquats (se référer au matériel néces-saire)

2. Voir au bon fonction-nement du tournoi,

Précision de la responsabilité de l’école qui

reçoit un tournoi ou une partie. Garantir une uniformité de service pour

tous les matchs.Justification du cout de location

de plateaux.

NON Prop. principale : acceptée à unanimité

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en collaboration avec l'entraîneur-ré-pondant.

Matériel nécessaire par terrain: Tableaux de pointage

(flip board) 8 Bornes pour délimi-

ter le terrain de jeu se-lon l’article 2.5;

Avoir des toilettes ac-cessibles.

Matériel facultatif par terrain: Avoir un téléphone ac-

cessible en cas d’ur-gence

Avoir de la glace faci-lement accessible.

Avoir une trousse de premiers soins acces-sible (chaque équipe devrait en avoir une).

ULTIMATEARTICLE 2Les Parties

2.10 École hôtesse

(matériel à fournir)

Donald St-Jean

(Bromptonville)

Rémi Carrier-Desmarais(Salésien)

2.10 École hôtesse (matériel à fournir)L'équipe hôtesse doit posséder et apporter lors des parties le matériel suivant : Tableaux de

pointage (la quantité est fonc-tion du nombre de terrains) ;

Bornes (la quan-tité est fonction du nombre de terrains, soit huit (8) bornes par terrain) ;

Un (1) chrono-mètre et un (1) sifflet (« horn »)

Si la partie se déroule lors d’un tournoi, le matériel sera fourni par L’AUS. Lors des matchs sur semaine, le matériel sera fourni par l’école hôtesse.

RETRAITNouveaux fonctionnement de la ligue. Cet article ne s’applique plus tel quel.REFORMULATION- voir ajout 2.6. Responsabilité de l’école hôtesse qui reçoit un tournoi ou une partie.

NONProp. principale :

acceptée à unanimité

ULTIMATEARTICLE 2Les Parties

2.12 et 2.13Retrait

Rémi Carrier-Desmarais(Salésien)

Maude Prévost(Montcalm)

2.12 Jeux de zoneLes jeux de zone sont alloués dans la division D3 et le sont dans la division D3b seulement s’il y a eu entente entre les entraîneurs des deux équipes avant le match.

2.13 Défensive à

RETRAITEst-ce que ces deux règles sont nécessaires et appliquées dans les faits. Sinon les retirer des règlements?

OuiDu Phare(Simon

Lambert)

Amendement 1 : proposé par Simon Lambert et appuyé par Donald St-Jean que ne soit pas retiré l’article 2.12

Amendement 1 : accepté à unanimité

Prop. principale :

acceptée à unanimité

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l’aide des pieds (« footblock »)Les « footblock » sont alloués dans la division D3 et le sont dans la division D3b seulement s’il y a eu entente entre les entraîneurs des deux équipes avant le match.

des jeux de zone et que soit ajoutée la catégorie Cadet mineur D3 selon le même principe que le Juvénile D3B.

L’article 2.13 sur la défensif sera retiré. Enseigner les Footblock est un choix de l’entraineur.

ULTIMATEARTICLE 2Les Parties

2.15 Protêt dans le

cadre du calendrier régulier.

Maude Prévost(Montcalm)

Simon Lambert(Du Phare)

2.15 Protêt dans le cadre du calendrier régulier2.15.1 Le responsable de tournoi doit être avisé durant le match qu’il va se terminer, mais sous protêt. L’avis du protêt devra être inscrit sur la feuille de match par le responsable de tournoi.

2.15.2 Un protêt peut être logé lorsqu’une ou plusieurs écoles croient avoir été victime d’un préjudice au cours d’une compétition sportive. Le préjudice doit être causé par une infraction aux règlements du RSEQ-CE ou de la compétition, ou aux règles de jeu, ou par une irrégularité dans l’organisation d’une compétition.

2.15.3 Un protêt doit être écrit en trois (3) copies, la première pour le commissaire, la deuxième pour le responsable de rencontre et la troisième pour le représentant de l’autre école en cause. S’il y a plus de deux (2) écoles en cause, on doit faire parvenir une copie au représentant des autres écoles.

2.15 Protêt dans le cadre du calendrier régu-lier2.15.1 L’équipe adverse doit être avisée durant le match qu’il va se terminer, mais sous protêt.L’avis du protêt devra être inscrit sur la feuille de match par l’entraineur qui le demande.

2.15.2 Un protêt peut être logé lorsqu’une ou plusieurs écoles croient avoir été victime d’un préjudice au cours d’une compétition sportive. Le préjudice doit être causé par une infraction aux règlements du RSEQ-CE ou de la compétition, ou aux règles de jeu, ou par une irrégularité dans l’organisation d’une compétition.

2.15.3 Un protêt doit être écrit en trois (3) copies, la première pour le commissaire, la deuxième pour le représentant de l’autre école en cause et la troisième à conserver pour l’école demandant le protêt.S’il y a plus de deux (2) écoles en cause, on doit faire parvenir une copie au représentant des autres écoles.

2.15.4 Le protêt doit être déposé par courriel au commissaire dans les 24 heures suivant la fin de la partie. Une facture de cinquante (50.00$)

Nouveaux fonctionnement de la ligue. Les articles ne s’appliquent plus tel quel.REFORMULATION

NON Prop. principale :

acceptée à unanimité

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2.15.4 Le protêt doit être déposé par écrit au responsable de la rencontre dans les deux (2) heures suivant la fin de la joute. Une facture de cinquante (50.00$) dollars sera envoyée par le RSEQ-CE si le protêt est perdu cette somme est non remboursable.

2.15.5 La décision sera rendue par écrit par le ou la commissaire dans les plus brefs délais et sera transmise directement aux intéressées et à toutes les écoles impliquées dans cette discipline.

dollars sera envoyée par le RSEQ-CE. Si le protêt est perdu cette somme est non remboursable.

2.15.5 La décision sera rendue par écrit par le ou la commissaire dans les plus brefs délais et sera transmise directement aux intéressées et à toutes les écoles impliquées dans cette discipline.

ULTIMATEArticle 3

Récompenses

Simon Lambert(Du Phare)

Maude Prévost(Montcalm)

ARTICLE 3

Récompenses

Pour les divisions 3 et division 3 b, il y aura :

Bannière éthique sportive

Bannière champion de saison régulière

Bannière champion séries de fin de saison

Médailles d’or, argent et bronze

ARTICLE 3Récompenses

Se référer à la politique de récompenses

RETRAIT : Se référer à la politique de récompenses

NONProp. principale :

acceptée à unanimité

X CountryArticle 3

Format / Calendrier

RSEQ-CE 3.3 Distances par catégorie

* ATTENTION * Les distances féminines ont été majorées de 1000m dans un souci d’harmonisation avec ce que la fédération d’athlétisme a proposée en novembre 2015.

A supprimé. Spécification dû au changement de 2015.

X CountryArticle 3

Format / Calendrier

RSEQ-CE 3.3 Distances par catégorie

* Participatif 2000 m

(invitation)

A supprimé.Selon les comités organisateurs et les possibilités nous pourront offrir une catégorie ouverte de distante variées.

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Cela sera spécifié dans le document d’information aux équipes.

Rugby 2.15.2

Mirco Robert (ÉSB)

Charles Chouinard (MSA)

2.15 Nombre de joueurs

2.15.2 Maximum de joueurs habillés par joute : 22

2.15 Nombre de joueurs

2.15.2 Maximum de joueurs habillés par joute : 25

Étant donné le petit nombre de parties jouées, le fait d’avoir plus de joueurs admis sur la feuille de matchs en début de saison permet d’éviter la problématique du 40% pour participer aux séries éliminatoires.

NON UNANIMITÉ

Rugby 2.17.2

Mirco Robert (ÉSB)

Kimberley Longpré (Triolet)

2.17 Nombre de joueur

2.17.2 Maximum de joueurs habillés par joute : 11

2.17 Nombre de joueur

2.17.2 Maximum de joueurs habillés par joute : 12

Adaptation aux règlements internationaux déjà en vigueur. Ça évite la confusion chez les entraineurs.

Oui Salésien

Pour : 5Contre : 1

Abstention : 2

ACCEPTÉ

8. Élections

8.1 Comité de vigilance

Comme à chaque année, nous devons renouveler les mandats pour le comité de vigilance.

Selon l’article 10.1.1 de la politique organisationnelle :« Il est composé de trois membres élus par la commission sectorielle en début d’année. Durant la saison, un membre du comité de vigilance qui serait en conflit d’intérêt ou incapable d’assumer ses fonctions lors d’un cas litigieux se verrait exclu du comité et remplacé par le directeur général. »

Il exerce les fonctions suivantes : Trancher, à la lumière des présents règlements, tout cas litigieux survenant dans leur appli-

cation là où le commissariat est dans l’impossibilité de le faire; Juger en première instance toute plainte pour contravention aux règlements relatifs à

l’éthique de l’entraîneur et à l’éthique du participant là où le commissariat est dans l’impos-sibilité de le faire. »

L’an dernier, les trois membres étaient :

Sonia Dufour, É. S. de La Montée Martine Corney, É. internationale du Phare Caroline Binette, Polyvalente Montignac

Les personnes intéressées et qui formeront officiellement ce comité sont :

Sonia Dufour, É. S. de La Montée Martine Corney, É. internationale du Phare Caroline Binette, Polyvalente Montignac

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8.2 Comité éthique

Comme à chaque année, nous devons renouveler les mandats pour le comité éthique.

Selon l’article 8.3.1.2 de la politique organisationnelle :« Il est composé de trois à cinq membres issus des commissions sectorielles. »

Mandat : Procéder à l’analyse et au maintien des règles établies par le réseau du sport étudiant en

éthique sportive.

L’an dernier, les membres étaient :

Mario Martel, É. S. du Triolet Ryan Litowski, Collège du Mont-Ste-Anne Jean Poirier, membre indépendant

Les personnes intéressées et qui formeront officiellement ce comité sont :

Mario Martel, É. S. du Triolet Ryan Litowski, Collège du Mont-Ste-Anne Jean Poirier, membre indépendant

Aurore Vincent procède à la remise des affiches permanentes intérieures pour les écoles : 36 en français et 4 en anglais. Ces affiches devront être apposées au niveau des estrades afin de sensibiliser les parents aux comportements attendus lorsqu’on rentre dans l’enceinte sportive d’une école. Une bannière permanente extérieure sera également produite. Aurore vous fera parvenir plus de détails au moment de la production. La procédure pour les écoles qui n’ont pas de terrain extérieur sera précisée à ce moment.

3 autres produits peuvent être commandés par les écoles dans cette campagne de sensibilisation soit :

Roll up mobile (165$) Bannière géante de gymnase (style nos bannières de récompense de championnat)

reprenant les trois phrases (plus de 5 pieds de largeur) (130$) Bannière mèche extérieure reprenant les trois phrases individuellement (325$)

2   tâches à faire par les écoles dans le dossier d’éthique   : Remplir le bon de commande que l’on vous fera parvenir par courriel si vous désirez des

produits supplémentaires pour la campagne de sensibilisation. Envoyer à Aurore Vincent une photo de votre affiche permanente intérieure une fois que

celle-ci sera installée dans votre école.

9. Rapport participation aux rencontres d’évaluation

Suite à la demande faite en CSS de juin dernier, Olivier Audet présente le rapport des taux de participation aux rencontres d’évaluation suite au retrait de l’obligation d’y assister par les écoles qui ont des participants dans un sport. Après analyse, le lieu de la réunion n’influence en rien la participation des écoles à ces rencontres.

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Après discussion, il est proposé que la totalité des rencontres de planification soient centralisées dans la région de Sherbrooke afin d’éviter de trop grand écart de déplacement de la part des écoles.

Sur proposition dûment faite et appuyée, la proposition est adoptée à l’unanimité.

10. Échéancier scolaire 2017-2018

Date Sport Type Heure Niveau Endroit20-sept-17 Ultimate Planification 18h00   É.S. du Triolet 20-sept-17 Flag football Planification 19h30 Juvénile É.S. du Triolet 25-sept-17 Hockey Planification 18h00    É.S. du Triolet 26-sept-17 Formation Nouveaux 18h30    RSEQ-CE28-sept-17 Formation Nouveaux      Voir avec Jason11-oct-17 Volleyball Planification 10h00   Buffet des continents

11-oct-17 Badminton Planification 13h00   Buffet des continents11-oct-17 Natation Planification 14h00   Buffet des continents11-oct-17 Basketball Planification 19h00 Division 2 É.S. du Triolet12-oct-17 Basketball Planification 19h00 Division 3 É.S. du Triolet15-nov-17 Ultimate Évaluation 19h00   E.I. du Phare + WEB

07-déc-17 Football Évaluation 18h30 Automne É.S. La Poudrière 06-févr-18 Soccer Planification 19h00    É.S. de la Montée LeBer

13-mars-18 Football Planification 19h00 Printemps Bureau RSEQ-CE 20-mars-18 Natation Évaluation 19h00   É.S. La Ruche 

17-avr-18 Golf Planification 13h00   Bureau RSEQ-CE17-avr-18 Flag football Planification 14h00 Cadet mineur Bureau RSEQ-CE17-avr-18 Ultimate Planification 15h00   Bureau RSEQ-CE17-avr-18 Rugby Planification 19h00   É.S. Bromptonville 18-avr-18 Badminton Évaluation 18h00    É.S. La Samare18-avr-18 Basketball Évaluation 19h00     É.S. La Samare24-avr-18 Hockey Évaluation 18h30    É.S. La Samare25-avr-18 Cheerleading Évaluation 18h00    É.I. du Phare + WEB26-avr-18 Volleyball Évaluation 19h00    É.S. L’Odyssée15-mai-18 Soccer Évaluation 19h00   É.S. La Ruche 29-mai-18 Athlétisme Évaluation 19h00   Bureau RSEQ-CE05-juin-18 Golf Évaluation 18h30   Terrain de golf06-juin-18 Flag football Évaluation 18h00    É.S. La Poudrière12-juin-18 Football Évaluation 19h00 Printemps  É.S. du Triolet + WEB13-juin-18 Ultimate Évaluation 18h00    Le Salésien13-juin-18 Rugby Évaluation 19h30   Le Salésien 18-juin-18 Football Planification 19h00 Automne Séminaire de Sherbrooke 

11. Orientations pour l’année 2017-2018

DOSSIERS PRIORITAIRES SELON LE PLAN STRATÉGIQUE :

Cette année voici les grandes lignes du plan stratégique pour chacune des orientations :

Orientation 1 : Se faire connaître et reconnaître comme acteur majeur du développement sportif régional dans l’ensemble des milieux

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o Établir un plan d’action pour assurer une plus grande représentation politique

La boucle du grand défi Pierre Lavoie fut belle façon de faire de la représentation. 6 personnes l’ont fait pour le RSEQ-CE. Commentaires très positifs de la part du DG du ETSB Christian Provencher. Belle visibilité pour le RSEQ.

L’an prochain, Olivier aimerait avoir des gens du privé en plus des directions d’écoles des institutions publiques ou des CS. Les délégués sont également les bienvenus.

Gala : Belle fenêtre pour inviter des politiciens. On souhaite avoir des candidatures d’athlètes provenant de l’ensemble de notre territoire.

Orientation 4 : Accroître les revenus et réviser les dépenses

o Mandater le comité finance pour trouver de nouvelles sources de revenuso Revoir les dépenses des frais d’inscriptions

Orientation 5 : Promouvoir la pratique sportive en milieu étudiant

o Création d’un comité de développement de la pratique sportive

Orientation 6 : Améliorer l’administration et la gestion

o Créer une table des matières communes pour les cahiers de charges des sportso Lister l’ensemble des types de documents à archiver

12. Rapport Politique de récompenses

La politique de récompense a comme objectif, en autre, de diminuer les dépenses. Baisse d’environ 1200$ par rapport à l’an dernier

Cette politique a également pour but d’uniformiser le processus de récompense. Attention au retour des fanions en Natation par exemple qui peut sauver de l’argent mais amène des problématiques dans d’autres sports.

Une autre année est souhaitable pour bien faire l’évaluation de la politique de récompense.

Anthony Bouthillier-Hénault : L’an prochain, souhaite avoir les chiffres d’augmentation d’équipes et de ligues pour permettre une meilleure analyse de ce qu’on sauve pour comparer les années.

Ryan Litowski aimerait savoir le coût des récompenses si on donne des médailles RSEQ en athlétisme

13. Championnat à venir

Cross-country : Dimanche 1e Octobre à É.S de Bromptonville

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Nouveauté : - Puce électronique pour chronométrage- Borne pour impression des temps en direct- Catégorie ouvert avec 2 distances : 2km et 5km

Date limite : Mardi 19 septembre 2017 à 23h59 sur S1 pour athlète et entraineurs.- Aucun ajout possible au volet compétitif après cette date et aucun hors concours

Promotion : Affiche à diffuser- 13$ compétitif- 8$ volet ouvert jusqu’au 19 septembre- 15$ après le 19 septembre

Le championnat régional n’appartient pas au comité organisateur mais au RSEQ-CE

Golf :

Le championnat aura lieu au club de Golf Milby le jeudi 28 septembre (reprise 3 octobre)

Date limite d’inscription : Mercredi 20 septembre 23h59 sur S1

Informations   : 1er départ vers 13hJeune avec certain bagage en golf svpCoût : environ 55$ par athlèteL’école doit avoir un accompagnateur

 Cheerleading:

- Rappel de former les entraineurs FCQ 1 et premiers soins obligatoire pour 1 membre de l’équipe. (règlement de sécurité).

- Protocole des commotions cérébrales à consulter.

Compétition amicale : Le samedi 3 février 2017 au Séminaire de SherbrookeCompétition régionale : Le samedi 24 février 2017 à É. Internationale du Phare

- Inscription via S1 des évènements. Il faudra une fois créer vos équipes, cocher pour quelles compétitions elles vont participer.

Formation entraîneur : au moins un entraîneur par équipe formée FCQ1 et premiers soinsProtocole de commotion cérébrale : important en cheerleading

Stunt : seulement en démonstration

14. Varia

14.1 Formation Arbitre :

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Deux formations d’arbitres seront offertes cette année en volleyball la fin de semaine du 11-12 novembre. Il y en aura une au Collège du Mont Notre-Dame et une à l’É.S. Jeanne-Mance.

Formation arbitres de basketball – 16 octobre au Cégep de SherbrookeNathalie vous fera parvenir les informations par courriel.

PNCE : Ultimate : 25-26 novembre au Collège Mont Notre-Dame Basketball : 7-8 octobre au Triolet. En attente de la fédération pour vous faire

parvenir l’Information

Autres : Requalification formation soigneur en football (devrait être fin mars début avril) Formation éthique 3R : 10 octobre à St-François

14.2 Festi-Volley

Anthony B-Hénault nous informe que le Festi-Volley aura lieu le dimanche 15 octobre à l’É.S. la Ruche pour la catégorie benjamin seulement. Le coût d’inscription est de100$ par équipeVous recevrez l’invitation par courriel

15. Levée de la commission sectorielle secondaire

Étant donné que tous les points sont traités, il est proposé de lever la commission sectorielle secondaire à 15h14.

Sur proposition dûment faite et appuyée, la levée de la commission sectorielle secondaire est adoptée à l’unanimité.

Nathalie BeaupréSecrétaire de la commission sectorielle secondaire14 septembre 2017