Post on 17-Jul-2015
• Livres:
• Maîtrise des risques à l’exportation, Guide sur la gestion des risques à l’exportation « Ralph Lehmann, HTW Coire »; « Christian Hauser, HTW Coire »; « Rico Baldegger, HEG Fribourg ».
• Gestion des opérations Import- Export , « Ghislaine Legrand « , « Hubert Martini », 2007-2008
• WEB:
• http://evenium.com/uploads/event_member/88383/sesion74identificationdesrisquesambrigaudmodedecompatibilite.pdf
• http://www.usinenouvelle.com/article/bien-assurer-son-risque-transport.N63587
Bibliographie
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Introduction
• I-typologie des risques et d’avaries
• II-processus de gestion de risque
• III-Le transfert de risque: incoterms
• IV-techniques et méthodes pour limiter les risques
conclusion
Plan
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Importateurs et exportateurs sont confrontés à de nombreux
risques dans la gestion de leurs opérations de commerce
international. Ces risques ne doivent pas constituer un frein
pour le développement commercial de l’entreprise mais
nécessitent une identification et un positionnement précis
pour être intégrés dans la politique de sécurisation de
l’entreprise et dans ses coûts et prix.
Introduction:
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I-typologies des risques et avaries
• 1-les risques générales:
• Typologie et classification des risques:
Le risque politique
Le risque de non paiement
Le risque économique
Le risque de change
Le risque juridique
Le risque technologique
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque politique
Le risque « pays » représentel’ensemble des évènementsd’origine politique ouéconomique susceptiblesd’empêcher le bondéroulement d’une opérationcommerciale oud’investissement
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque de non paiement:
Mise à part le paiementd’avance, l’exportateur supportele risque de ne pas être payépar son client. Une analyse de lasolvabilité du client s’imposeavant d’entamer une relationcommerciale.
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque économique:
Il peut s’agir du risque économique lié à lahausse anormale ou importante des matièrespremières ou des éléments du coût deFabrication.
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque de change
Il se définit comme un risqueassocié à toute transactionsensible aux variations de lavaleur d’une monnaie parrapport à une autre.Son évaluation et lescouvertures associées sontfonction de la devise derèglement, de la durée de l’expositionet de la nature de l’opération
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque juridique:
Ce risque est parfoisignoré ou sous-évalué. Ilest malheureusementsouvent détectélors de contentieux oude conflits liés à descontrats de vente, dereprésentation, decession de transfert desavoir-faire.
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I-typologies des risques et avaries
• Le risque technologique:
Il est propre aux activités industrielles.Un procédé de fabrication ou unetechnologie adoptés par uneentreprise peuvent se trouveropposés à d’autres optionsindustrielles et mettre l’industriel endehors du marché.
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I-typologies des risques et avaries
• 2-risques liés aux marchandises:
Produits cassés ou abimés;
Les fuites de liquides;
Conditionnement défectueux;
Produits perdus : volés;
mouillure par eau de pluie;
détérioration résultant de l'humidité des cales;
Rupture de la chaine de froid;
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I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport aérien:
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foudre
Panne de moteur
décrochage
feu
Fatigue de métal
Risque aviaire
I-typologies des risques et avaries
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• 2-risques selon le mode de transport:
transport aérien:
Foudre:
-les avions sont conçus de façon à être insensibles au foudroiement
-lorsque la foudre touche un avion, le courant circule dans la carlingue puis continue sa route
Panne de moteur:-Les avions sont capables de se maintenir
même si un moteur est en panne. -Le risque sera grave seulement si la distance
parcourue est trop long
I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport aérien:
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Feu: L'incendie est l'un des incidents les plus redoutés en aéronautique en raison de la difficulté de combattre un incendie dans un espace aussi confiné où la propagation d'un incendie peut être particulièrement rapide
Décrochage: Le décrochage arrive lorsque la sustentation aérodynamique, force opposée au poids, devient inférieure au poids de l'appareil.
I-typologies des risques et avaries
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• 2-risques selon le mode de transport:
transport aérien:
Risques aviaires:désigne le risque de collision
entre des oiseux et les aéronefs
Fatigue de métal:La cellule de l'appareil subit
notamment à chaque vol une phase de compression
puis de décompression particulièrement fatigante
pour le métal
I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport ferroviaire:
Risque lié à la circulation des trains;
Risque liés à l’état du matériel roulant;
Risque liés à l’état des infrastructures;
Risques liés à une erreure humaine;
risque lié à la conception du matériel roulant;
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I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport ferroviaire:
Risques liés rattrapage
à la circulation
des trains prise en écharpe
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Nez-à-nez
il s’agit d’une collision frontale entre deux trains.
il s’agit ici d’une collision par l’arrière entre deux trains
il s’agit d’une collision latérale qui se produit à une intersection de voies
dérive
il peut s'agir d'un ou de plusieurs véhicules (voiture, wagon) qui se met en marche à la suite d'une immobilisation défaillante
I-typologies des risques et avaries• 2-risques selon le mode de transport:
transport ferroviaire:
Risques liés à l’état du matériel roulant
Échauffement de boîte de roulement;
Rupture d‘essieu;
Rupture de bandage de roue;
Défaillance du système de freinage;
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I-typologies des risques et avaries
• Risque liés à l’état des infrastructures:
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2-risques selon le mode de transport:transport ferroviaire:
Effondrement d'un ouvrage
• pont, viaduc, voûte d'un tunnel ou même de la plate-forme sur laquelle repose la voie, notamment en cas d'inondation.
Cassure d'un rail
• accident des Landes.
Appareil de voie
• Déformation de la voie courante ou défaut dans un appareil de voie.
I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport ferroviaire:
Risque lié à une erreur humaine:
À la conduite, non-respect de la signalisation :(franchissement intempestif d'un signal d'arrêt fermé, excès de vitesse).
À l'exploitation : il est impossible matériellement de réaliser des commandes qui pourraient compromettre la sécurité des circulations
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I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport ferroviaire:
risque lié à la conception du matériel roulant:
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Très rare, l'accident de la gare de l’est est l'exception : le matériel, très ancien, ne s'opposait pas au maintien de la traction lors d'un freinage, chose impossible sur la quasi-
totalité des engins moteurs actuels
I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport maritime
Les risques de naufrage sont :
avarie ou rupture de la structure du navire ;
perte de stabilité ;
météorologie défavorable ;
actes de guerre ou de piraterie ;
dysfonctionnement d'une infrastructure de navigation
tsunami ;
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I-typologies des risques et avaries
• 2-risques selon le mode de transport:
transport maritime:
• rupture de la structure de navire
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La rupture d'un élément de la structure
du navire ou la voie d’eau sont des
problèmes sérieux qui peuvent mener à la
perte de la flottabilité et à l'enfoncement du
navire
l’équilibre du navire peut être perturbé
suite à des problèmes de voie d'eau, etc. En perdant sa stabilité, le navire risque de
chavirer..
-le vent ;-la visibilité réduite
voir nulle;-le froid;
Perte de stabilité
météorologie défavorable
I-typologies des risques et avaries• 2-risques selon le mode de transport:
transport routier:
Accident des camions et véhicules;
Explosion ou incendie;
Fuite des produits chimiques;
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I-typologies des risques et d’avaries
• 2- les types d’avaries :
• En cas d’un problème survenu en transportant des marchandises à l’international, ces produits peuvent faire l’objet des dommages et anomalies qui prennent plusieurs
types.
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I-typologies des risques et d’avaries
• Les avaries particulière:
• Ce sont les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou
de quantités subis par la marchandise assurée en cours de transport.
Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir :
Au cours du transport proprement dit
Au cours des manutentions
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I-typologies des risques et d’avaries
Au cours du transport
• soit d'événement dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport et son chargement (incendie, accident de camion ou d'avion, etc.) ;
• soit d'accidents affectant uniquement la marchandise (mouillure par eau de mer ou par pluie, casse ou perte de quantité due au désarrimage);
Au cours de manutention
• (Chargement à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement, etc.), principalement à l'occasion du passage de la marchandise d'un véhicule de transport à un autre (rupture de charge) et des séjours à quai ou en entrepôt (casse ou coulage, mouillure par eau de pluie, vol, incendie, etc.)
Les avaries particulière:
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I-typologies des risques et d’avaries
• A2- Avaries-frais et dépenses diverses
les avaries peuvent entraîner divers frais (avaries-frais) exposés en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle, ou d'en limiter l'importance, ou encore de permettre aux marchandises de terminer leur voyage interrompu ou terminé ailleurs qu'au point prévu de destination.
Par exemple, les dommages subis par une machine peuvent avoir pour conséquence d'obliger l'exportateur à faire revenir cette machine à son usine, à la réparer ou reconditionner et à la renvoyer à son acheteur, d'où les frais de retour, de remise en état et de réexpédition souvent élevés.
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I-typologies des risques et d’avaries
• Avaries communes
• les avaries communes sont les sacrifices et dépenses extraordinaires
intentionnellement et raisonnablement encourus pour le salut commun afin de
préserver d'un péril les bien engagés dans une même expédition maritime.
• Donc, contrairement aux pertes et avaries particulières, ces avaries sont
spécifiques au transport maritime.
• Exemple: Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont
dans l'obligation d'en supporter une part équitable, même s'ils ne sont pas
assurés.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• 1-Emission des réserves à la: réception des marchandises
Lorsque les marchandises commandées sont livrées dans un état différent de celui qu’elle avait lors du chargement dans le véhicule de transport, le transporteur est présumé responsable.
le réceptionnaire doit toujours contrôler les marchandises et émettre des réserves en cas de nécessité.
• Voici quelques règles à respecter concernant ces réserves :
• Transport aérien; terrestre; maritime
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Transport aérien:
• En cas de perte partielle ou avarie : lettre recommandée dans les 14 jours calendaires suivant la réception des marchandises.
• En cas de retard : dans les 21 jours suivant la mise à disposition.
• Ne pas se priver d'émettre ces réserves sur les bons de livraison.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Transports terrestres
• En cas de dommages apparents : réserves à la livraison sur Bon de livraison + lettre recommandée avec AR immédiatement au transporteur.
• En cas de dommages non apparents : lettre recommandée avec AR dans les 7 jours suivant la livraison.
• En cas de retard de livraison : Réserves dans les 21 jours suivant la livraison.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Transport maritime:
• Même principe mais dans les 3 jours calendaires suivant la réception desmarchandises.
En cas de perte totale ou disparition, exiger du transporteur uncertificat de perte dans les 30 jours suivant l'expiration du délai convenuou à défaut dans les 60 jours de la prise en charge.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
Identification de risque
Appréciation de risque
Transfert de
risque
Mise en œuvre
Suivi et control
2-Le processus de gestion de risque
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• L’identification de risque:
• L’identification de risque comprend l'identification des agents
pathogènes qui seraient susceptibles de produire des effets
indésirables à l'occasion de l'importation o d’exportation
d'une marchandise.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Appréciation de risque:
L'estimation du risque consiste à mesurer globalement les risque s
associés aux dangers identifiés au départ. Ainsi cette estimation prend en
compte la totalité du mécanisme de concrétisation d'un risque , depuis le
danger identifié jusqu'aux effets néfastes.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
Transfert de risque:
La notion de transfert de risque s’entend du transfert de responsabilité
des marchandises du vendeur à l’acheteur. Ce transfert des responsabilités
est clairement conçu lors de l’utilisation des incoterms. Si non si ces
derniers ont été pas indiqué dans le contrat et en cas de litige il faut
recourir à l’arbitrage.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Mise en œuvre:
la démarche consistant à suivre jusqu'au bout l'application
de la décision de gestion du risque et de s'assurer de la bonne
application des mesures prescrites.
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II-Emission de réserves et processus de gestion de risque
• Suivi et révision
processus continu par lequel les mesures de gestion du
risque sont jaugées en vue de s'assurer qu'elles donnent bien
les résultats escomptés
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III-Le transfert de risque
Au niveau des transactions
internationales il est primordiale de
citer le rôle des incoterms au
niveau du transfert de frais et
surtout de risque;
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III-Le transfert de risque
le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à partir duquel sera défini qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport
les obligations de livraison qui incombent, en termes de délai, au vendeur.
1-Le rôle des incoterms en transfert de risque
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III-Le transfert de risque
EXWEmballage Livraison chargement prés-transport formalité -douaniére déchargement post- transport
Marchandise mise à la disposition de l’acheteur qui doit prend àson compte le chargement (si vendeur charge, c’est à sesrisques et périls).*L’acheteur : supporte les frais et risques liés au transport de lamarchandise, effectue les formalités en douane*Le vendeur : n’a pas la maîtrise des formalités en douane àl’export et pourtant c’est lui qui doit récupérer la preuveinformatique de la sortie de l’Union européenne ( s’il n’y arrive,problème en cas de contrôle fiscal).*Pas d’assurance de transport obligatoire
2-exemple d’incoterms en terme de transfert de risque
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III-Le transfert de risque
FCA
Emballage chargement prés-transport formalité –douaniére livraison déchargement post- transport
*Le vendeur : Remet la marchandise au transporteur choisi par l’acheteur, aulieu et date convenus. Il supporte le transport et risques jusqu’au local dutransporteur. Il effectue les formalités en douane.*L’acheteur : choisit le mode transport et le transporteur, paye les frais detransport et assume les risques dès la prise en charge de la marchandise par letransporteur.*Pas d’assurance de transport obligatoire
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• FOB• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport
III-Le transfert de risque
Utilisé que pour les volumes importants non conteneurisables*Le vendeur : Place la marchandise à bord du navire au lieu convenu(lieu de livraison), effectue les formalités de douane export.*L’acheteur : Désigne le navire, paye le fret maritime, supporte lesrisques dès lieu de livraison.*Pas d’assurance de transport obligatoire
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DDP
*Le vendeur : Supporte les frais de transport, les risques de perte et dommage jusqu’au
lieu de destination. Effectue toutes les formalités en douane. Paye la TVA et autrestaxes exigibles dans le pays de l’acheteur.
*L’acheteur : Ne prend à sa charge que le déchargement de la marchandise.
*Pas d’assurance de transport obligatoire
• Emballage chargement prés-transport formalité –douanière livraison déchargement post- transport
III-Le transfert de risque
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IV-technique pour limiter les risques
1-recours aux assurances
• Assurance de transport des marchandises:
La police Tiers chargeur La police au voyageLa police à alimenter La police d'abonnement
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IV-technique pour limiter les risques
• La police tiers chargeur:
• Assurance transport utilisée lorsque le transitaire met son assurance à la
disposition de son client qui n'en a pas souscrit.
• En cas de sinistre, c'est le transitaire qui constituera le dossier nécessaire
à l’indemnisation.
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IV-technique pour limiter les risques
• le contrat de police au voyage
• couvre les marchandises pour un voyage déterminé;
• sur un trajet précis;
• Il ne s'adresse qu'aux entreprises qui ne réalisent qu'un petit nombre
d'expéditions dans l'année;
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IV-technique pour limiter les risques
• Police à alimenter:
• Contrat d'assurance transport qui couvre plusieurs expéditions de même
nature,
• étalées dans le temps, pour une quantité déterminée de marchandises
dont la valeur globale est connu.
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IV-technique pour limiter les risques
• Police d’abonnement:
• Contrat d'assurance conclu d'avance pour une période donnée ;
• couvre toutes les expéditions réalisées par le même exportateur;
• par n'importe quel type de transport, pour n'importe quel produit et lieu
de départ.
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IV-technique pour limiter les risques
Assurance crédit PCT.
Assurance EQUIPEX
Assurance BE+
Assurance Grand 'export
Assurances crédit:
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IV-technique pour limiter les risques
Remise documentaire
Lettre de crédit
standby
Le crédit documentaire
Payer et limiter le risque
2-Techniques de paiement international
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IV-technique pour limiter les risques
• La remise documentaire aussi appelée «encaissement documentaire » est une opérationspécifique qui se déroule dans un cadre internationalet qui met en scène plusieurs acteurs :
• le client vendeur ou exportateur appelé « le donneurd'ordre »,
• la banque du client exportateur ou vendeur dite «remettante »,
• un bénéficiaire ou importateur ou tiré ou acheteur,
• la banque de l'acheteur, dite « banque présentatrice »
• L'exportateur délègue à sa banque le fait de recevoirun paiement de l'acheteur contre remise dedocuments. Les documents qui doivent être remissont commerciaux (documents de transport,factures...).
La remise documentaire
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IV-technique pour limiter les risques
• Le crédit documentaire, ou crédoc, estune opération spécifique qui met en scèneplusieurs acteurs:
• le client acheteur ou importateur;• la banque d'un client importateur ou
acheteur dite « émettrice »,• un bénéficiaire ou l'exportateur;• la banque du vendeur, dite « banque
intermédiaire » ou « confirmatrice ».• La banque intermédiaire remet à la
banque émettrice des documents quiprouvent que les prestations ont étéeffectuées.
• C'est une fois ces documents remis que labanque émettrice paie la banqueintermédiaire, qui elle-même paie lebénéficiaire.
Le crédit documentaire
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IV-technique pour limiter les risques
• C’est une garantiebancaire aveclaquelle l'importateurgarantit à son fournisseurque sa banque se substitueraà lui s'il est défaillant, àcondition que l'exportateurprésente les documentsréclamés comme preuve del'existence de la créance.
Lettre de crédit standby
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Conclusion
• La gestion des risques est une démarche primordiale pour
une entreprise qui souhaite analyser ses facteurs de
vulnérabilité et de comprendre les mécanismes régissant la
construction d’un plan de continuité d‘activité.
• Une entreprise qui maitrise ses risques ,elle possède donc
une nouvelle palette d’outil pour mieux comprendre et
intégrer l’ensemble des problématiques liées à la construction
d’un plan d’assurance.
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